Changement de pavillon

Bonjour a tous,

Nous sommes sur le point avec mon ami (je suis française et il est espagnol et capitaine de bateau) d’acheter un voilier (Sparkman et Stephens) .
L’objectif est de vivre dessus, de naviguer mais aussi dans quelques temps de travailler avec pour faire des charters en Espagne et - ou ailleurs .
Ce voilier possède pour l'instant un pavillon américain .
Nous nous interrogeons sur le changement de pavillon ( espagnol, français,belge,gibraltar ou autre … quel serait pour nous le plus intéressant et le moins coûteux…) ?
Enfin ,est-il plus intéressant pour nous d´acheter le voilier en créant une société ou directement en notre nom?

Merci pour votre retour : ce n'est vraiment pas simple de se retrouver dans toutes les différentes législations. Et j'ai le sentiment que beaucoup de choses ont changé dernièrement.

Belle journée

Julie

L'équipage
11 nov. 2019
11 nov. 2019
1

Salut. Tu as plusieurs questions à te poser
-les qualifications, tu dis que ton copain espagnol est capitaine. Mais est il "capitan de yate", ou possède t'il le PPER (ou diplôme de marine marchande espagnole)?
-les siège de la société. Elle déterminera le pavillon que tu pourras prendre, ainsi que le diplôme requis.
Si tu comptes exercer en Espagne avec un skipper espagnol, je te recommande quand même d'avoir société en Espagne et pavillon espagnol, avec toutes les complications administratives, pratiques et financières que cela engendre, car dans le cas contraire les douanes vont se faire un plaisir de te les briser menu à chaque escale.
Ils vont tout faire pour prouver que ton centre d'intérêt économique est en Espagne, quitte à te mettre le bateau sous scellés le temps pour eux "d'éclaircir" la situation.

11 nov. 2019
0

le mieux c'est de l'importer au açores ,c'est là le moins cher surtout s'il est immatriculé au delaware ,
après pour le changer de nationalité c'est fait en une heure aux douanes .
alain

11 nov. 2019
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La francisation de mon bateau US à durée 7 mois ! Entre les Douanes et les Affaires Maritimes du Calvados se renvoyant la balle j'ai cru devenir dingue alors que le problème (?) a été réglé en une demie journée par une dame charmante que je remercie encore ici.
L’imbécillité de certains est incalculable... ! ! ! MM

11 nov. 2019
0

Merci a tous pour vos retours.
Mon ami a le PPER,patron professionnel d’embarcations de plaisance.
Dans lidee en effet il faudrait immatriculer le bateau en Espagne mais cela a lair tres couteux et surtout tres complique pour tout le cote administratif.
Jai croise pas mal de gens cette ete qui faisait du charter en Espagne sans etre immatricule ou quoi que ce soit en Espagne....
Je vais egalement jete un oeil a cette histoire de Delaware.
Merci

(desolee pour lorthographe. Je suis sur un clavier espagnol,sans accents....)

Ju

11 nov. 201911 nov. 2019
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Les gens que tu as croisés étaient-ils espagnols ou résidents espagnols ? J'en doute. Car un espagnol, diplômé PPER, si il veut faire du charter en Espagne, est quasi obligé de le faire sous pavillon espagnol, avec tout ce que cela implique.
Faire du charter sous pavillon Delaware, en Espagne, les douaniers vont adorer ça...
Tu comptes faire ça où, Med ou atlantique ?

11 nov. 2019
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ceux que je connais etaient sous pavillon anglais et avait le ytach masters qui permet a priori de travailler partout.
Cest vraiment pas simple. Je crois quon va acheter le voilier en le laissant sous pavillon americain et changeront quuad nous aurons besoin de travailler avec ......
La france je pense que ce nest pas une bonne idee si nous nvons pas lintention de naviguer en France .....

11 nov. 2019
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En effet, si tu ne vis ni ne travaille en France, inutile de prendre le pavillon français
"Ceux que tu connais" sont sous pavillon anglais d'accord, mais le skipper est il de nationalité espagnole ou résident espagnol ?
Laisser le bateau sous pavillon américain, tu devras de toute façon payer la TVA au bout d'un moment.
Honnêtement, si ton ami à le PPER, autant prendre le pavillon espagnol et avoir sa société en Espagne. Les charges y sont correctes, et niveau réglementation, pour les pros ce n'est pas si terrible que ça (pour le plaisancier moyen par contre, c'est galère).

11 nov. 2019
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ne pas se faire franciser, pavillon français ne sert qu'a remplir les poches de l'état glouton, que des emmerdes !

11 nov. 2019
3

N'importe quoi...

11 nov. 2019
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Attention ...importer un navire sous pavillon américain dans un des pays de la cee ( acores compris ) nécessite une déclaration de conformité CE sauf si il a déjà’ été immatriculé en Europe .... et garder un pavillon US alors que l.on est résident en Europe n.est pas sans risques ....

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