changement de moteur !

bonjour a tous,
je vais changer mon moteur in board,
par un, achete d occasion, je n ai pas de facture,comme il est d occas !
peut on me guider !
doit on le changer sur le carnet de francisation ?
qu encoure t on si pas changé sur papier du bateau ?
merci a tous,

L'équipage
27 fév. 2012
27 fév. 2012
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Va expliquer la situation au bureau de douanes le plus proche.
Ce moteur d'occasion vient bien de quelque part. Tu dois demander la modification sur le livret de francisation et également fournir aux douanes la justification de la destination de ton vieux moteur.
Si ton vendeur est un professionnel, il doit te fournir une facture. Si c'est un particulier, peut être une attestation, à voir avec la douane.
Mais s'il est tombé du camion, alors mieux vaut éviter de l'installer.

27 fév. 2012
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Même s'il est d'occasion, il faut un justificatif.
Pas forcément besoin d'une facture mais, au moins, une attestation du vendeur.
Il est préférable de le faire noter sur le carnet de francisation, voir ce fil:

www.hisse-et-oh.com[...]douanes

27 fév. 201227 fév. 2012
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bonjour

vous devez fournir l'origine et la provenance de votre moteur, facture, don, acte de vente ou autre.
ce que vos encourez est simple:
immobilisation voir saisie de votre bateau + une belle amende.
quand vous allez déposer le moteur, prévenez la douane et les affmar avant d'effectuer la dépose, certains vous dirons que ce n'est pas la peine, (attention les conseilleurs ne sont pas les payeurs)
même si au douane on vous répond ce n'est pas la peine, faite le quand même.
plus vous interviendrez en amont, mieux cela se passera en aval.

j'ai oublié votre vendeur à l'obligation de vous fournir un acte de vente

27 fév. 2012
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bonjour a tous,
merci pour vos reponses,
je vais m en occuper serieusement,
merci a tous,

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