Changement de moteur

Je suis à la recherche d'un moteur HB de 6CV pour remplacer mon moteur actuel de 10CV. Pour faire le changement sur le carnet de francisation que demandent les AM et les douanes ? Lorsque je demande aux vendeurs la facture d'origine, ils ne sont pas en mesure de me la fournir (perdue, moteur venant d'un achat à un particulier, etc...). Si le vendeur me fourni une attestation signée par lui est-ce valable pour les technocrates ? Peuvent-ils exiger la facture originale sur laquelle la TVA payée apparaît ?

L'équipage
05 mai 2012
05 mai 2012
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Bonjour,
Un certificat de la dernière vente est suffisant.
Il y a des modèles sur le net.
Bonne journée.

05 mai 2012
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A defaut de la facture d'achat, un certificat du vendeur.

05 mai 2012
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Merci pour vos réponses mais j'ai trouvé ça sur un autre site :

Changement de moteur
Le dossier doit comprendre :

  • La carte de circulation ou l’acte de francisation
  • Une « fiche plaisance » (Imprimé à télécharger)
  • Une enveloppe timbrée et à votre adresse (Tarif de 20 à 50 g. pour les navires non francisés, tarif de 100 à 250 g. pour les navires francisés) Joindre en plus : Pour un moteur neuf La facture du moteur Pour un moteur d’occasion Un acte de vente du moteur sur lequel figure la marque et la puissance du moteur, le nom et l’immatriculation du navire d’où provient ce moteur (ou si le moteur ne provient pas d’un navire au titre duquel il était déclaré, joindre impérativement la facture d’origine).
05 mai 201216 juin 2020
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Voilà ce que j'ai fourni à l'acheteur de mon moteur et c'était suffisant.
A envoyer aux AFMAR avec le carnet de francisation.

Un coup de téléphone avant permet d'être sûr de la démarche. Pour un moteur neuf, le dossier passe par les douanes pour vérif de TVA.

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