C'est quoi la formule ?

Bonjour,

J'essai de calculer le droit de francisation et de naviguation de mon futur bateau. Pas de probleme pour le calcul de la jauge, par contre pour les moteurs je ne connais pas l'équivalence entre puissance réelle et puissance administrative.

Quelqu'un a la formule ?

Merci, Séb

L'équipage
tamatatamata
10 sept. 2005
ile de fustel ile de fustel
11 sept. 2005

bonjour Tamata!
je crois amha que le calcul est le suivant:pour les diesels 0.7par 45 par N parA par A par C :10 000
N: nombre de cylindres
A:alésage du cylindre en centimétres
C: course du cylindre en centimétres

vétusté :-25pour cent si coque plus de 10 ans!!
-50pour centsi coque entre 20 et 25 ans
-75pour cent plus de 25 ans!!
Gratuit jusqu a 5 CV
de 6 a 8 CV:8,23
de 9 a 10 CV:10,37
de 11 a 20 CV:20,02 euros
de 21 a 25:23,02euros
le tout par cheval fiscal!!
exemple: un 12 métres de moins de 10 ans avec un moteur de 50 CV ,soit 8 CV administratifsdevra:24,69 euros!!
salut

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ile de fustel ile de fustel
11 sept. 2005

pour faire simple :
Un moteur in bord diesel jusqu a 30 CV est un 4 CV fiscaux!! salut!!(je ne met plus bon vent !!car il semble qu il n y a que le rigolo de la tv qui utilise cette formule!!!)

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tamatatamata
11 sept. 2005

Merci
Merci, merci, Séb

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12 sept. 2005

c'est plus compliqué
J'ai changé récemment mon moteur, et je suis allé voir la douane française pour mettre à jour le passeport de mon bateau (pavillon belge).
Pour la puissance fiscale, ils ont une liste des moteurs du commerce avec la puissance fiscale correspondante, qui est exprimée avec 2 chiffres après la virgule. Bien sûr leur liste n'est pas à jour, mon Nanni 29 ch n'y figure pas, et j'ai négocié une puissance de 4 CV, de toute façon en dessous de 6 CV il n'y avait rien à payer. Mon précédent moteur (Renault Couach 14 ch) avait été marqué pour 1 CV.
Seb, à ta place je leur téléphonerais tout simplement pour leur demander, ils s'ennuient dans leur bureau et sont généralement contents qu'on les appelle. ;-)

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ile de fustel ile de fustel
16 sept. 2005

plus compliqué?
quelle affirmation!!sans éléments probants de ta part!!!mais pour quelqu un sachant(négocié)sa puissance avec les douane française pour un bateau sous pavillon belge!!Tu n est pas tenu d explicité tes certitudes!! Pour le fun prend le calcul proposé (avec le sigle amha) de ma part !et peut étre la prochaine fois tu ne traiteras plus avec dédain ton prochain aussi rapidement!!!! salut!

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19 mars 2007

francisation
je n'arrive pas a avoir le services des douanes pour payer les taxes de mon bateau? Quelqu'un peux t il me donner le rapport entre ccheval fiscal et la puissance réelle . Merci

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16 sept. 2005

je ne vois pas ...
ce qui a pu t'offusquer à ce point ...
Je reprend : la préposée ne semblait pas connaître la formule d'ile de fustel, elle n'avait pas mon moteur dans sa liste, donc nous avons comparé ensemble avec des moteurs similaires et nous sommes tombés d'accord pour 4 cv. Elle m'a même fait signer un papier où je m'engageais à ne pas rediscuter cette puissance fiscale !
Voilà, c'est tout, take it easy ...

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