Carte de circulation ou acte de francisation pour longueur officielle.

Il est probable que la longueur mentionnée par les douanes sur le livret de francisation est la "longueur de signalement", par convention prise entre l'aplomb de l'étrave et l'axe du gouvernail. Donc rien à voir avec la longueur hors tout (80 cm de différence pour mon Ecume de Mer!) prise en compte par les ports.
La mesure du constructeur est souvent la longueur de coque qui ne tient pas compte des appendice, comme un balcon avant qui dépasse.
Une solution est effectivement de mesurer soi même avec un décamètre dans un premier temps puis demander au port une mesure contradictoire... si on y a avantage!

"Le port ne prend pas de mesure " :
ça dépend, ici chez moi, ils mesurent la longueur réelle HT du bateau, et pour le bateaux de passage, ils regardent dans leur base de données des bateaux pour trouver la longueur

Hello,

Dans l'acte de francisation actuel, c'est assez simple, il n'y a qu'une page (enfin une page A3 pliée en deux, ça fait 2 pages utiles.)

Sur le mien, il est mentionné "Longueur de coque" et la valeur correspond bien à celle donnée par le constructeur pour la longueur de coque et pas la longueur hors tout.

Les aff mar on pris la documentation constructeur que je leur ai fourni pour remplir l'acte de Francisation.

Il n'y a jamais eu de mesure, et les ports ou j'ai fais escale n'ont jamais remis en cause cette longueur.

Oui, mais (il y a toujours un "mais") en fonction du fonctionnaire que tu vas avoir en face de toi, il est possible qu'il ne veuille pas changer la valeur qui est sur ton acte de Francisation ancien modèle même si tu lui dis qu'elle à été arrondie (ce qui est quand même pas normal et pour le moins inhabituel !)

Prépare toi donc à argumenter et viens avec la doc constructeur.

Je confirme, sur le nouveau document, c'est la longueur de coque.
Si, comme c'est l'habitude, c'est la longueur hors tout qui est prise en compte dans la définition des catégories, il faut mesurer pour savoir.

sur, pour la morale à deux vitesse (dans certains cas seulement) ... il faut assumer :heu:

C'est la longueur de coque sauf lorsque les ports percutent sur le fait que, en retour de quelques Euro d'investissement dans un mètre ruban et de quelques larmes, ils peuvent augmenter grassement leurs rentrées.:pouce: :bravo:

Ce qui est rigolo, c'est que tous ceux qui pleurent lorsque ça arrive n'ont éprouvé auparavant aucun scrupule à gruger volontairement.:heu:
La morale doit avoir deux vitesses, je pense ...:mdr: :litjournal:

@ now la pluspart des ports mais pas tous A port camargue ils ont une base de données et si tu n es pas d accord ils viennent aimablement c est vrai mesurer ton bateau et cela meme pour une escale d une nuit c est le seul port ou pour ne pas avoir un bateau de plus de 10 metres j ai rentre mon ancre du davier

Là où c'est encore une autre histoire, c'est lorsque les ports prennent aussi en compte la largeur.

Avec ma planche à voile géante de 9,23m de long mais de 3,65m de large, je me retrouve dans la catégorie des navires de 11m soit 3 catégories plus haut...

Je laisse l'ancre à poste.
:mdr: