carrément dans l'illégalité-pas d'papiers

Dans une semaine je largue les amarres.
1/J'ai pas de nouvelles de mon "passeport" pour naviguer sous pavillon belge,
2/j'ai pas de réponse du bureau des fréquences pour mes 2 VHF du bord,
3/ je n'ai pas le CRR (je suis inscrit à la session du 8 aout,
4/ je dois certainement avoir quelques machins périmés manquants à l'appel...

Bref je vais m'entrainer à "sourire large" en cas de contrôle.

L'équipage
05 juil. 2014
05 juil. 201405 juil. 2014

Rassure toi ! Tu ne dois pas être tout seul à frôler la correctionnelle, je pense ... ;-)

Euhhhh, et tu l'écris sur le forum, alors que sur ton profil, n'importe qui (y compris les pandores) peut consulter ton port d'attache, le type et le nom de ton bateau !?!?!?
:doc: :jelaferme:
ça me laisse songeur...

05 juil. 2014

Moi je dis ça c'est l'aventure! la seule qui reste encore palpitante! :pouce:
(pour être totalement rock'n roll il manque peut-être un pavillon offensant la maman des éventuelles forces de l'ordre...)
Bon en cas de contrôle, je pense qu'il n'y aura pas que ton sourire d'élargi... Tu vas les sentir passer à l'entrée et à la sortie s'ils te trouvent. mais à tout malheur il y a son pendant: tu feras leur journée,voir leur saison à toi tout seul!
et n'oublies pas de stocker assez de farine pour faire du pain à tous les repas. en petits sacs transparents un peu partout la farine: pour la protéger de l'humidité bien sur!
:policier: :mdr:

(je dis ça je roule sans CT depuis un an et je souris large, toujours, pour l'instant je suis toujours passé entre les mailles du filet!)

05 juil. 2014

je les fait !!
fait grise mines et dis leurs je les est perdus avec un ti air malheureux !
bonne route pirate !

05 juil. 2014

si vous lisez ça , vous vous installer à la montagne !

www.cnlf.org[...]ons.pdf

05 juil. 2014

Je suis installé à la montagne :mdr: mais j'aime la mer (aussi)

05 juil. 2014

Pour le CRR , pas besoin si tu ne te sert pas de la vhf, pour la licence c'est obligatoire donc démonté la fixe et cache l'autre.
Pour le passeport si tu navigue en France une CNI ou ton permis auto suffira.

En 2004 en achetant mon bateau immatricule a Anguilla , mais bateau en cours d'importation, en demandant au directeur des douanes de Toulon, celui-ci ma délivre une attestation m'autorisant a convoyer mon boat de méditerranée a Rochefort pendant le mois d'août

@ Mosquito17,
"Pour le passeport si tu navigue en France une CNI ou ton permis auto suffira."
Le "droit de passeport" pour naviguer sous pavillon belge, n'est pas une pièce d'identité....
www.pavillon-belge.com[...]is.html
:litjournal:

Suite (concernant la VHF sous pavillon belge) :

"Le Service des Licences belge délivre les autorisations requises pour l’utilisation de réseaux privés de radiocommunications et de stations individuelles de
radiocommunications, en application de l’art.39, §1er, de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques :
« Au niveau Européen, nul ne peut, à bord d’un navire, détenir, installer, faire fonctionner ou utiliser sans autorisation écrite un appareil émetteur ou récepteur de radiocommunications ».
La licence indique, outre l’identité du propriétaire et du navire, tous les équipements radio, les canaux autorisés et la puissance maximum. L'installation à bord ne peut être mise en service qu'après l’obtention de la licence et l'attribution de l'indicatif. "

05 juil. 2014

@Ar Vag, oui je sais ça c'est bien ce qui m'inquiète.
Je vais garder la VHF portable et c'est tout de toute façon on ne fais que du cotier cette année.
Le pire c'est que c'est pas par envie de frauder mais je n'ai rien reçu encore!!

05 juil. 2014

Euh, et en plus c'est pas ton bateau ?

Ca me rappelle un très très vieux sketch... Fernand R. ressuscité ! :bravo:

no soucis allewind :la mer c'est la liberté ,je ne suis en regle que depuis quelques années et ça c'est bien passé :-)

06 juil. 2014

si tu veus pas de probleme
pars naviguer loin de france
italie grece etc
moi je suis exxactement dans la meme situation que toi et je n ais pas ce que tu as toute l annee sans vouloir en faire la demarche ni payer ce racket de droit de passeport
et jamais de probleme car pas en france
je ne vois pas les controles des autres pays te demander des choses pour un francais sur un bateau belges
tu as les papiers de ton bateau c est deja pas si mal par rapport aux hollandais qui peuvent de pas avoir de papiers dutout du bateau!!!!

06 juil. 2014

Les douanes ont évidemment un fichier informatique où ils peuvent voir que tu as payé ton droit de passeport.

06 juil. 2014

J'ai été contrôle deux fois par les douanes cette année : début mars a Camaret et en juin au mouillage aux Îles St. Marcouf près de St. Vasst la Hougue. Il faut pour un pavillon français au minimum le carnet de francisation original à jour (avec la bonne adresse) et des pièces d'identité . Ils cherchent la drogue et les bateaux voles je pense. Ils ont un peu fouille l'intérieur du bateau, envoye nos identités pour voir si nous étions fiches. RAS donc au revoir. Mais ils arrivent a six cowboys patibulaires rien d'agréable forcément. C.est leur job , mais la façon de faire est toujours désagréable . La deuxième fois ils sont partis plus loin contrôler un petit bateau moteur qu'ils ont chopé et accompagné vers un port. J'ai pense que le bateau pêchait à la dérive dans une zone interdite de pêche.
Pour le crr je ne l.ai pas encore passé depuis 5 ans. Mais j'y pense fort!

06 juil. 2014

Moi j'ai passe le crr il y a vingt ans et j'ai perdu la carte qui l'atteste. Peut on avoir un duplicata?

06 juil. 2014

@moonboots 80
Bonjour oui pour le duplicata la réponse est la:

www.nageur-sauveteur.com[...]pic.php

Thierry ;-)

06 juil. 2014

quelle zone de nav. ?

06 juil. 2014

En méditerranée.
Les pavillons Belges sont-il plus controlés?

06 juil. 2014

Seulement s'il y a une odeur de frites qui sort du bateau, une fois!

12 août 2014

des nouvelles rassurantes.
Au retour de vacances j'ai reçu l'autorisation de l'IBTP (équivalent belge de l'ANFR)
de plus j'ai passé mon CRR vendredi 8 aout et j'ai reçu le sésame ce lundi (4 jours we compris... bravo).
Je suis donc à ce jour 100% en règle!!! domage que je n'ai plus de nav en prévision :-(

:pouce: :bravo: :topla:

Ne me dits pas que tu n'as plus de nav' en prévision, tu ne prend quand même pas ta retraite de la grande bleue...
:oups: :-(

13 août 2014

non rassure toi mais pas de prévi avant fin septembre :aurevoirdame:
Au pire vacances de tousaint :-(

13 août 201413 août 2014

sous pavillon Belge tu n'a pas non plus l'attestation de detention de l'ibpt d'un appareil émeteur recepteur mais bon t'est plus a ça près .. :mdr: :pouce: :alavotre: a si je lis que tu l'a , sorry.. :acheval:

13 août 2014

salut t'inquiète pas outre mesure
la seule chose qu'ils pourrait te réclamer c'est le passeport du bateau en effet la réglementation applicable sur le bateau (VHF, matériel de sécurité etc ..) est la réglementation Belge et les services de contrôles ne sont pas habilités à relever des infractions par rapport à des textes étranger

13 août 2014

j'oubliais
il te faut également ta lettre de pavillon

13 août 2014

enfin c est sur c est juste ce qu il faut !!
la lettre de pavillon
le reste personne ne peut te le demander
moi je n ai rien de tout ca et jamais eu meme une demande et je navigue toute l annee avec un pavillon belge en dehors de la belgique avec vhf etc etc

13 août 2014

lettre de pavillon (valide bien sur) et passeport du bateau (si tu es résident Français)
Attention à ce que la lettre de pavillon soit valide sinon ton bateau est considéré comme apatride (convention de Montego Bay ) en général cela se solde par un avertissement et tu dois représenter une lettre valide rapidement mais si on se base sur les règlements de l'OMI ton bateau est considéré comme pirate et peut être saisi (un bateau doit avoir un nom, un port d'attache et une nationalité)
Par ailleurs un résident Français qui possède un bateau battant paillon étranger et qui n'est pas basé en France est quand même redevable du droit de passeport (bon dans ce cas il suffit de ne pas s'en vanter et de ne pas rentrer dans les eaux Française)

13 août 2014

tu as raison mais je trouve cette loi la si ce que tu dis est vrai completement anormal
je ne vois pas pourquoi j aurais a payer un droit de paaseport je suis residant a l etranger expatrier donc de toute facon je ne paierais pas ce racket et je vois pas comment on pourrait m y obliger ca fait deja tres tres longtemps que je ne paye rien en france ni ammende radar ni quoi que ce soit
tu peus etre tranquille ils vont se brosser

13 août 2014

T'affole pas christophek... Notre passeport nous a couté zéro euro.
C'est vrai que c'est calculé à la taille du bateau, son age et la pyissance fiscale du moteur.
Le douanier sympa nous a servi une formule savante car mon moteur "bukh" ne possède pas de données techniques.
Au final, pour notre voilier de 12m de 1985 avec un moteur de 8cv c'est 0euro.
Ca vaut pas le coup de pas être en règle

13 août 2014

Je rappelle que même sous pavillon belge les douanes (et elles seules) ont pouvoir de contrôle.
Pour ce qui est du CRR et des licences c'est aussi valable en france ET à l'étranger.
Que ceux qui naviguent en sardaigne et baléares soient prévenus.

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