carnet de francisation versus carte de circulation

Bonjour,
les affaires maritimes m'ont piqué mon carnet de francisation (sniff) et m'informent que j'aurais une carte de circulation après avoir été radié des douanes !
C'est grave, doc ?

L'équipage
YfigYfig
21 nov. 2014
LegisplaisanceLegisplaisance
21 nov. 201421 nov. 2014

Bonjour,

Peu d'éléments mais je suppose que votre situation a dû changer... L'essentiel est la carte de circulation qui est délivré par les affaires maritimes aux navires non composés de maris professionnels (donc plaisanciers).

La francisation n'est obligatoire que dans certaines circonstance : caractéristique du navire (longueur ou puissance) ou encore selon le lieu de résidence du plaisancier embarqué, du lieu de construction du navire ...

A priori, votre nouvelle situation n'exige plus la francisation du navire qui peut donc continuer à naviguer avec seulement la carte de circulation

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MisurarcaMisurarca
21 nov. 2014

Une source d'information légitime et quelques éléments d'information:

vosdroits.service-public.fr[...]3.xhtml

"? Les bateaux ayant une longueur de coque inférieure à 7 mètres et dont la puissance de moteur est inférieure à 5 CV sont dispensés de l'obligation de la formalité de francisation s'ils ne se rendent pas dans les eaux territoriales étrangères mais doivent tout de même être immatriculés auprès des Affaires maritimes.
"

www.developpement-durable.gouv.fr[...]eb_.pdf

Etre "radié" des douanes n'est pas une mauvaise chose financièrement !

:langue2:

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penlochpenloch
21 nov. 2014

de toutes façon le carnet de francisation a été remplacé par un bristol format A4, et les infos réduites . . .

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toualenvertoualenver
22 nov. 2014

je m'inquiétais de savoir quand j'allais le recevoir ce papier, ben il est arrivé au courrier ce matin… ce n'est même pas du bristol en fait, c'est une feuille A4 tout à fait ordinaire (du 90g peut-être au lieu du 80g généralement utilisé), et j'avais prévu le coup, à bord, copies reliées de l'ancien carnet, comme ça, j'ai toujours les infos, notamment pour les anciens propriétaires.
Plus qu'a trouver une boutique pour faire plastifier ce machin, parce que ça va pas vivre bien vieux sinon.

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toualenvertoualenver
22 nov. 2014

pas la moindre idée, puisque d'une part, je l'ai reçu seulement aujourd'hui et j'habites à 400kms du bateau…
et d'autre part, il est dans un port à sec, et je ne l'ai pas encore mis-à-l'eau depuis l'achat ;-)

mais mon intuition me dit que pavillon français, belge, martien ou Jolly Roger,ça ne change pas trop la marche du rafiot :langue2:

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YfigYfig
22 nov. 2014

Est-ce que le bateau marche mieux avec ce nouveau titre de navigation ?

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Papy-ZoomPapy-Zoom
23 nov. 2014

J'ai fait dernièrement une modif sur mon carnet rouge, les AfMar me l'ont laissé, plutôt que de le remplacer par le minable A4.

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okilebookilebo
24 nov. 2014

Normal papy puique ce sont les Douanes qui le distribue.

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sauvage 22sauvage 22
21 nov. 2014

Petite curiosité: un bateau non francisé peut il ou doit il porter notre pavillon national ? Je pense qu'il n'en a pas le droit mais.....

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YfigYfig
22 nov. 2014

Il peut toujours mettre un drapeau de pirate ou ..... de corsaire ....
on croise encore des matelots dont les ancêtres furent pirates .... arrière grand père !
Mais ils n'ont pas hérité de la jambe de bois ni de l'œil de verre ...

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YfigYfig
21 nov. 2014

hi hi hi ... je savais bien que j'allais mettre le doigt où ça fait mal !!!!! :)

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YfigYfig
22 nov. 2014

400 km .... diantre !

Ce que j'espère avec ce nouveau titre ... mais sans trop non plus me faire d'illusion .... c'est échapper à la taxe de francisation (mais ça m'étonnerait qu'ils fassent pareil cadeau !)

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toualenvertoualenver
22 nov. 2014

ben, ça y'a un barème, j'avais regardé ça, perso vu que mon rafiot à un an de plus que moi et que je suis plus tout à fait un ado (sauf dans ma tête), je ne suis point concerné…
puis sinon, y'a les pavillons "éxotiques"… j'avoue y penser, pas pour les taxes vu que mon canot est très vieux, mais pour les réglementations… j'aimerais autant pouvoir être libre de mes choix en matière d'équipements…

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yacareyacare
22 nov. 201422 nov. 2014

On m'a fait pareil quand j'ai acheté mon voilier de 6.60, il a été radié d'office des douanes et alors plus d'acte de francisation, parce qu'il fait moins de 7m. Comme j'ai pour projet de sortir de France et de naviguer loin, j'ai alors appelé la douane pour expliquer que je voulais un acte de francisation quand même, il m'ont répondu qu'il n'y avait aucun problème, ont re-francisé mon voilier et envoyé un nouvel acte de francisation.

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YfigYfig
22 nov. 2014

et quid des taxes ?
les paie-t-on dans les 2 cas ?

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(tramo)(tramo)
22 nov. 2014

Sur des petit bateau on est vite exsemlpte
le miens 30pied et 17ans avec 18ch j'en suis exsempte depuis deux ans......alors sur un 6,50 ca doit pas etre tres chere

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