Canot Ocqueteau / Aide immatriculation

Bonjour à tous,

Je viens de faire l'acquisition d'un magnifique petit canot, modèle Moussaillon professionnel d'ocqueteau. (3m de long, qui glisse à merveille à la godille).
Je compte aller relever mes casiers avec, juste à la sortie de l'aber.
Je cherche à l'immatriculer, afin d'éviter de me faire raccompagner par les affmar "parce qu'une annexe doit naviguer à vue de son bateau" (vécu, chiant) or ce bateau a jusqu'ici servi d'annexe. Il n'a plus de plaque, et n'a jamais eu de papier.

Je cherche donc à me faire faire une plaque pour commencer, et j'ai tous les informations sauf le numéro de série. Je ne vois pas d'autre solution que d'en inventer un, mais pour rendre la chose plausible j'aurais aimé que l'un d'entre vous ayant un Ocqueteau du même genre (Eperlan, hunier, matelot, etc) puisse m'indiquer de quel format est ce numéro de série.

Toute information utile (et vécue) permettant la mise en règle de ce beau canot est évidemment la bienvenue. Merci!

L'équipage
15 oct. 2021
15 oct. 2021
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Bonjour, Vous pourriez le déclarer en construction amateur


15 oct. 2021
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Je crains malheureusement que ce soit un fastidieux parcours, nécessitant de prouver la qualité des plans et de la construction.
Or le modèle de mon canot est nécessairement déjà connu et approuvé par les services. Autant en profiter.
Mais peut être me trompe-je? Avez vous déjà fait ce que vous suggérez ?


crescent76:Honnêtement non. Pour les plaques il y a bretagne plaque. Il pourrait vous renseigner sur le format de la numérotation. www.bretagne-plaques.fr[...]14.html ·le 15 oct. 10:31
crescent76:Honnêtement non. Pour les plaques il y a bretagne plaque. Il pourrait vous renseigner sur le format de la numérotation. www.bretagne-plaques.fr[...]14.html ·le 15 oct. 10:31
bleuoizo:Oui j'ai tenté avec Bretagne plaques... Qui ne peut m'aider sur ce point...·le 15 oct. 10:37
crescent76:Je reviens à ma première idée. En partant des indications et du plan que vous pouvez trouver ici www.ocqueteau.com[...]LON.pdf Et il y en a peut-être d'autresVous pourriez essayer de monter un dossier "construction amateur" en trafiquant le dessin·le 15 oct. 11:07
crescent76:Avez vous regardé si vous n'avez pas un n° de série "gravé" sur la coque dans le gelcoat? Cela se faisait beaucoup à l'époque·le 15 oct. 11:24
bleuoizo:Oui je l'ai cherché. Sans succès. Merci beaucoup pour votre aide.·le 15 oct. 11:37
15 oct. 2021
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Bonjour Bleuoizo,
En accord avec crescent 76.
Pas la peine de perdre du temps à vouloir immatriculer en tant que Moussaillon.
Par exemple il m'a été impossible d'immatriculer un dériveur Topper de chez Topper bateau diffusé à plus de 70000 exemplaires car les 2 certificats de conformité que je présentais n'étaient pas des originaux.
Seule solution la construction amateur DIV 245 avec un dossier simple à réaliser pour une navigation en catégorie D. A mon avis déclarer une date de construction ancienne + de 10 ans pour ne pas avoir de problème au cas (rare) ou les factures de construction seraient demandées. Un bateau peut en effet être construit et utilisé au début de sa vie en engin de plage donc pas immatriculé.
Tu auras 2 plaques à fixer. La plaque constructeur et la plaque CNI, N° qui te sera donné par la DDTM.

Dans le cadre de la construction amateur DIV 245 le bateau de pourra pas être vendu avant 5 ans.
Bon courage.


bleuoizo:Ok merci beaucoup pour ce mode d'emploi détaillé!·le 15 oct. 16:27
Azur15:Même si tu utilises le bateau à la godille il faudra quand même prévoir une puissance moteur maxi sur le dossier technique et qui sera inscrite sur la plaque constructeur (amateur) du bateau pour pouvoir naviguer avec le poignet HS ;)·le 15 oct. 16:47

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