Calcul du droit annuel de francisation

Bonjour à tous,
J'aimerai être sûr de la façon de calculer le DAFN d'un voilier :
On ajoute bien à la partie Taxe sur la Longueur de la coque, la
Taxe sur le moteur ? la vétusté c'est sur le total ou sur que celle du moteur?
Exemple : Bavaria 32 cruiser (10,30m et 27cv) de 2003
Taxe coque : 240€
Taxe moteur : Taxe sur 22cv (5 premiers CV exonérés) à 44€/CV = 968€
soit un total de 1208€

Bateau de plus de 10ans mais moins de 20 donc 33% de vétusté :
-399 = 809€

Merci de me dire si c'est comme ça que l'on calcul ?

L'équipage
11 jan. 2017
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Un CV n'est pas un ch.

Le moteur du Bavaria 32 ne fait pas et ne fera jamais 27CV.
C'est un moteur qui développe 27 ch et qui, à vu de nez, doit avoir une puissance fiscale de l'ordre de 4CV.

Tu devrais donc devoir payer de l'ordre de 160 €

19 déc. 2017
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27cv = 27 chevaux-vapeur

19 déc. 201719 déc. 2017
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La puissance d'un moteur de 27 chevaux vapeur s'écrit 27 ch.
Un moteur dont la puissance fiscale est de 27 s'écrit 27CV

Un moteur de 27 ch peut fiscalement valoir27 CV si il est très gros mais poussif mais seulement dans ce cas. :mdr:

11 jan. 2017
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Pas de panique pour un bateau Etap 32 S de 2001 moteur de 19 Cv qui est sensiblement le même .
Pendant 10 ans j'ai payé 223 € le moteur ne compte que pour 2 Cv
Depuis plus de 10 ans je paie 119 €.
C'est surtout les gros moteurs qui sont très taxés sur les voiliers le moteur est de petite puissance et seulement complémentaire.

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Le oteur de ton étap ne fait pas 19CV mais 19ch... :litjournal:

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La différence, de taille, est qu'écrire, par erreur, oteur à la place de moteur, ne change pas le sens. En revanche, la confusion d'unité entre puissance fiscale et puissance réelle est plus gênante et c'est malheureusement une confusion très fréquente.

C'est d'ailleurs elle qui est à l'origine de ce fil.

19 déc. 201719 déc. 2017
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Certes mais le symbole de ce terme usité depuis l'utilisation de la machine à vapeur est ch et non CV.

Cher Monsieur :cheri:

11 jan. 2017
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Je pense que tout le monde avait compris comme ton " oteur " .pour Moteur
Comme quoi l'erreur est possible pour tous.

11 jan. 2017
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oui !! :whaou: :mdr:

19 déc. 2017
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un cheval vapeur, c'est pourtant un terme usité depuis l'utilisation de la machine à vapeur, cher monsieur !

11 jan. 2017
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Mais oui !! je suis bête !! faut que je calcul avec la puissance fiscale !!!
les 160€ c'est à rajouter à la taxe coque ?

11 jan. 2017
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En faite tu en auras pour 158 €
voir le document des douanes page 12 tu as le tableau.

www.douane.gouv.fr[...]nce.pdf

11 jan. 2017
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Merci janyc j'avais ce document mais 158€ c'est pour la partie moteur ?
Non je n'ai pas de bateau, mais je calcul mon budget !!!

11 jan. 2017
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Si tu regarde à la page 12 pour la longueur de 10 à 11 m 240 €
moins les 33 % pour plus de 10 ans cela fait 158,4 €
pour le moteur il n'y a rien a ajouter.

11 jan. 2017
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Ah oui puisque le moteur est < à 5Cv !!
Merci
J'ai du mal mais une fois compris !!!

11 jan. 2017
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A propos de cette taxe, quand est-ce qu'on la paye ?
C'est une démarche volontaire ou on reçoit un avis de paiement ?

11 jan. 2017
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Ils envoient un avis de paiement et essayent d'imposer petit a petit le prélèvement. (demande de RIB pour la francisation maintenant).

11 jan. 2017
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Personnellement je la reçois dans le premier trimestre de l'année et elle est a réglé avant le 1° Avril de l'année en cour.
Ce qui correspond a la date anniversaire du bateau.
Ce n'est pas ce qui est le plus coûteux sur un voilier de plus de 10 ans.
Tous les petits bateaux de 7 m et moins sont exonérés.

11 jan. 2017
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Absolument, il y a t-il un système qui permet d'estimer au plus juste le coût annuel d'un voilier ? bien sur ça va dépendre de son état et de ce que l'on en fait mais j'aimerai bien avoir une fourchette

11 jan. 2017
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Merci, oui si il n'y avait que ça à payer...

11 jan. 2017
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Cela peut être très variable selon l'emplacement si c'est en atlantique ou méditerranée le prix du port sera du simple au double dans certains endroits.
Voir aussi les travaux d'entretient courants a faire par un chantier ou faire soit même.
En Atlantique:
Pour un voilier de 32 Pieds avec le prix du port ,l'assurance, le grutage annuel , carénage avec l'antifouling,Moteur + quelques bricoles à changer
il faut penser environ 3000 € avant de faire la moindre sortie.
Ensuite si part en croisière 1 mois rajoute 1000 € de plus.
Il ne faut pas oublier que le bateau est le meilleurs placement pour perdre de l'argent.
Comme tous les plaisirs il faut éviter de trop faire le calcul du prix de revient.

11 jan. 2017
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Merci ! l'argent n'est pas un soucis pour moi, mais c'est vrai que j'ai tendance à "budgeter" tout !! ça me permet de mettre dans un compte dédié à ma future passion ce dont j'ai besoin et ne pas tout mélanger !
Si je sais que je dois mettre 400 ou 500€ par mois de côté pour ne pas avoir de surprise, je trouve ça plutôt rassurant !

11 jan. 2017
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Oui Oui si je compte 2700€ /place de port +500€ /assurance +250€ grutage allez 500€ de carénage( on peut aussi économiser la dessus en mettant la main à la patê non!) + 800€ pour le moteur +200€ DAFN+ 400€ de bricolage ça donne dans les 445€/mois que je considère comme frais fixe.
Après viennent les dépenses pour le plaisir !! mais là ...c'est pour le plaisir !!!!

11 jan. 2017
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Merci pour toutes ces précisions, pour être honnête j'ai un budget de 750 à 800€ /mois a consacrer à mon jouet (ors frais de navigation) et je compte y habiter une partie de l'année et faire pas mal de chose dessus car ... j'aime ça :mdr: :scie:
et pour mon épouse et bien !!! j'en ai plus :aurevoirdame: !!! :-D

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Si tu mets entre 400 et 500 €/mois de côté, tu auras juste de quoi payer le port, l'assurance et le DAN.

Le reste va surtout dépendre de ce que tu vas acheter à ton "jouet", de ce que tu vas en faire et de ce que tu feras toi même.

La réponse, puisque tu voulais une fourchette, consiste selon ton choix sur les critères ci-dessus, à rajouter au-dessus de ce montant une somme qui va varier entre rien et deux fois ce que tu envisages.

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Tu en oublies...
La survie par exemple : grosso merdo 150 € par an amortissement achat+révisions, les pétards et autres cochonneries pyrotechniques ou dispositif de gonflage des gilets re 100 € par an, je ne te parle pas de voile ni de ficelles pour lesquelles, sur un navire de 32 pieds il ne me parait pas ridicule de compter 300 € par an, on ne parle pas non plus du lazybag et de la capote de descente qui vont bien te rajouter une centaine d'€ par an, les cartes à jour et la documentation réglementaire tu peux encore rajouter un billet de 100€, etc...

Mettre de côté 500€ par an pour le navire est une excellente idée.
Croire que cette somme sera suffisante pour couvrir les frais d'un 32 pieds me parait un peu optimiste à moins que tu aies du temps de libre pour réaliser beaucoup de choses par toi même dans des corps de métiers très variés.

Ceci dit, je suis persuadé que nombre des épouses qui ne s'occupent pas de la réalité des comptes bancaires de leur époux ont été convaincues par leurs maris que le coût du jouet est effectivement très inférieur à 500 €. :heu: :mdr:

11 jan. 201711 jan. 2017
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Là ça me parait bon. :pouce:
Je ne parle que des sous, œuf corse

11 jan. 2017
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bonjour j ai un nouveau voilier depuis juillet et il a une taxe de 240 euros a payer .a quelle période on recoit la taxe car toujours rien reçu ?merci

12 jan. 2017
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Si c'est bateau neuf je pense que c'est la date anniversaire de sa sortie.
Mon bateau est sorti en avril je reçois l'avis de paiement premier trimestre payable au 1° Avril.
Si c'est un bateau d'occasion voir avec l'ancien propriétaire ou l'AVIS de PAIEMENT de 2016 du droit de francisation. qui doit être à bord avec les documents du bateau.

18 déc. 2017
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Bisoir,
si le bateau est sous pavillon étranger, alors le précédent proprio ne payait pas cette taxe. Donc, est-ce mieux pour moi d'en être le propriétaire officiel le 2 janvier plutôt que le 30 décembre ? merci.

19 déc. 201719 déc. 2017
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La réponse à ta question est en page 10 du document des douanes dont le lien est donné plus haut dans le fil par janyc :

L'année de la francisation, l'imposition est appliquée au prorata temporis

19 déc. 2017
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Merci! La prochaine fois que je lis un doc en diagonale, je ferai en sorte qu'elle soit un peu moins penchée :litjournal:

19 déc. 2017
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Non mais si j'ai détérré ce sujet, à la base, ce n'était pas pour vous revoir débattre sur les chevaux vapeur ou fiscaux ... :)

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Qui sème le vent récolte la tempête... :mdr:

Il n'empêche que si on appelle un chat un rhinocéros, il ne faut pas s'étonner qu'on soit étonné de ne pas y trouver de corne (Lao Tseu). :litjournal:

19 déc. 2017
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Ah parce qu'en plus j'ai écris les mauvais au hasard ? comme quoi ... :)

19 déc. 2017
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Ah parce qu'en plus j'ai écris les mauvais au hasard ? comme quoi ... :)

19 déc. 2017
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Formule P=K.N.D2.I
K= Constante 0.0045
N=Nbe de cylindre
d = Alesage en CM
I= course en CM
Calcul puissance administrative

30 mar. 2018
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Et ça, poliment, c la formule "dans ton c...", vive les taxes!

31 août 2018
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Un article trouvé sur le magazine Bateaux

www.bateaux.com[...]igation

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