calcul de la taxe de francisation des moteurs

Bonsoir à tous
Je cherche actuellement à connaître le montant de la taxe de francisation pour un cata de 12 ans avec 2 moteurs yanmar de 40 CV. En fait je ne sait pas si ces 40 CV sont des CV din ou fiscaux et comment faire la conversion.
Merci à vous de bien vouloir éclairer ma lanterne

L'équipage
16 juin 2020
16 juin 2020
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Tu peux tout calculer toi même.
Mais je pense qu'avec 2 x 40 ch din, tu ne seras pas taxé sur les moteurs.
En revanche, la coque ???

www.voileetmoteur.com[...]isation


16 juin 2020
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Salut,
Il faudrait ...a minima! :
a) Longueur de coque (pas la longueur totale):
b) Moteurs de 40ch Yanmar , hors- bord / in-board ? essence/diesel : quel modèle de moteur?
C) Age du bateau au 1er Janvier 2020: as-tu dejà bénéficié d"un abattement en 2019 ?
Mamita


Windy:Un moteur Yanmar hors bord ? et en plus essence.....Faut arrêter les conneries·le 17 juin 2020 07:33
Mamita:Salut Windy,Très utile a Pasnag ton commentaire...Mamita·le 17 juin 2020 14:58
17 juin 2020
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Bonjour,
tu as un cata voilier je suppose.
voici un tableau des puissances Yanmar. Il n'y a peut-être pas tous les modèles.
39 à 45 CH seraient entre 6.59 à 8.78 puissance administrative



17 juin 202017 juin 2020
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Tes moteurs font entre 6 et 7 chevaux administratifs.
La taxe sur les moteurs sera donc 70 € dans le cas de 6 ch et de 140 € pour 7 ch.

A cela s'ajoute la taxe sur la coque qui est de 240 € pour une coque entre 10 et 11 m, 274 € pour 11 à 12 m, 458 € de 12 à 15 m, etc ....

Concernant l'abattement pour vétusté, ce dernier a été gelé au 1er janvier 2019; et dorénavant :

  • si ton bateau était précédemment immatriculé en France
  • ET qu'il avait plus de 11 ans au 1er janvier 2019

il bénéficie d'un abattement de 33 %; s'il ne répond pas à ces deux conditions, il n'aura aucun abattement.


17 juin 2020
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Bonjour,
C'est vrai je n'étais pas assez précis dans ma question.J'avais bien entendu déjà fait des recherches et trouvé les tableaux de calcul sur internet mais là ou je bloquai, c'était pour la conversion des chevaux réels (ou DIN) et chevaux fiscaux.
@ Graffer merci les moteurs sont bien dans ce tableau et c'est bien du 6,59 CV arrondi à 6 CV comme le dis monoa.
Pour la coque et l'abattement, je sais faire et la prochaine fois, je serai plus précis.
Merci à tous.


17 juin 2020
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Re salut Pasnag,
Je "suppose" que tes moteurs Yanmar de 40ch sont des "3JH5E"...
La formule pour connaitre la puissance administrative de ce moteur en Cv est :
P = 0,0045 x (nbre de cylindres) x Alesage (au carré) x la course
Pour ton moteur dont la course est (8,8cm et 9,0cm), c'est :
0,0045 x 3 x (8,8 x 8,8) x 9 = 9,40 cv
Comme le Yanmar est un diesel 4 temps ,on applique un coef de 0,7 :
9,40 x 0,7 = 6,58 cv

Comme tu as 2 moteurs, celà fera :
6,58 x 2 = 13,6 cv ; la Douane arrondi au cv inferieur , soit = 13cv pour les 2 moteurs.
La DAFN , prévoit 35€ par cv (pour la partie 11 à 20cv), et commence a partir du 5eme cv.
Dans ton cas, tu auras a payer (13-5= 8cv x 35 = 280€ pour les moteurs.

Comme je ne connais toujours pas la longueur de ta coque, ni son ancienneté, il faudra ajouter la taxe sur la coque.(Voir le fil ci-dessus de Monoa).
Quant à la vétusté , si ton bateau à plus de 11 ans au 1/1/2020 , et que l'année dernière tu avais déjà une vétusté de 33%, tu conserves ce pourcentage de 33%: mais celui ci reste bloqué à 33% a vie !.
Si tu n'as pas eu de vetusté l'année dernière, c'est fini...
Mamita


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