Besoin dun coup de main sur ce coup la ! ! ! !

Bonjour tous le monde
J'ai besoin de quelques conseils éclairés de votre part ou tout du moins d'avis sur ce qui m'arrive.
Vivant en Nouvelle Calédonie depuis maintenant 10 ans , nous décidons d'acheter une unité d'occasion de type trawler..jusque la pas de soucis.
A la vue des prix pratiqués ici , notre choix se tourne vers l’étranger , au début les US mais après quelques illusions déçues , nous nous tournons vers l'Australie.Encore une fois jusque la pas de soucis , mais voila , pour la francisation de notre navire les services des affaires maritimes nous demandent toute une série de documents ce qui inclus le certificat de conformité aux normes CE et c'est LA que ça se complique......plus aucun bureau véritas ne délivre de certificat de ce genre , je ne trouve personne ni en australie ni en nouvelle caledonie qui puisse me délivrer ce foutu certif.....
On m'a parler de passer par Tahiti pour le passer en drapeau français dans un premier temps puis ensuite de rentrer en Calédonie...qu'en pensez-vous? avez-vous déjà fait cette manip ou quelqu'un dans vos connaissances?
A vrai dire pour le moment on est un peu perdu
merci a vous tous et bon vent
Stéphane

L'équipage
19 juil. 2016
19 juil. 201619 juil. 2016

la première chose est de savoir si un bateau du même type a été approuvé par les affaires maritimes en France et de retrouver une copie du certificat d'approbation.
dans ce cas ça ne sera pas comme une lettre à la poste mais vous serez bien parti.
Sinon .... peut être envisager de le revendre car il vous faudra fournir les plans, les mesures de stabilité et autres et trouver les experts francophones qui se lanceront dans le dossier. je dis pas que c'est pas possible et il y aura peut être d'autres avis.

19 juil. 2016

sur Tahiti il y a des experts sur HEO, mais à les avoir lu il parait qu'il y a une taxe de papeetisation Kolossale

19 juil. 2016

Quelle est l'utilité de franciser ?

19 juil. 2016

On est bien à Port Moselle?je connais un peu pour l'avoir étudié en 87-88 et revu l'exploitation en 1991 ou 92

Il faut savoir avec précision, le chantier de construction, le modèle, l'année, la motorisation pour pouvoir faire les recherches concernant un éventuel bateau de ce type francisé.

Pour un bateau ancien, les normes en principe sont celles en vigueur à l'époque de construction.

Il est aussi possible de s'adresser à un " expert jaugeur habilité" qui fera les relevés et rapport indispensable à l'homologation.

Le vendeur n'est-il pas capable de fournir le document demandé.

PLB

19 juil. 2016

Pour commencer il faut connaître le chantier, le modèle et l'année de construction. Si le chantier existe toujours c'est lui qui peut éventuellement et dans le cas ou ce bateau aurait été importé en Europe, fournir le certificat de conformité. Si le chantier à disparu et/ou le bateau jamais importé dans l'UE, c'est à vous qu'en reviens la démarche et là ça coute des sous car il faut passer par une agence agrée (bureau véritas pour la france). Autre solution discuté sur certain forum, trouver un pavillon qui vous permette d'éviter le règlement UE ce qui n'est pas simple pour un particulier mais faisable pour une entreprise via une domiciliation fiscale. Pour avoir essayé d'importer un bateau de Suisse, j'ai renoncé devant la jungle administrative...
Un lien utile:
www.service-public.fr[...]ts/F833

19 juil. 2016

Il faut bien que nos administrations justifient leur existence, car enfin si ce bateau naviguait dans un pays anglo- saxon, à été fabriqué là -bas,, c'est pas comme si il venait de Mars, et que je sache, nous n'avons pas de leçons de construction marine à donner à ces nations qui existent grâce à la supériorité maritime de l'Angleterre en son temps...
Alors un petit papier officiel du pays oùtu l'as acheté, genre certificat d'immatriculation, et assurance, pourquoi pas, devrait suffire à nos gardes chiourmes nationaux.
Oui, je sais ça ne résoudra pas ton problème, mais c'était ma minute anti- co...rie, désolé ! ????????????????

19 juil. 2016

si ton Trawler n'a jamais été immatriculé en CE et même si le même modèle a déjà été importé , il faudra produire une déclaration écrite de conformité CE ...(DEC)
Cette déclaration peut etre produite par le chantier constructeur si il existe encore et que bien sur le Trawler soit conforme aux normes CE en vigueur , ou bien il faudra faire faire un PCA ( Post Construction Assessment )par un organisme notifié CE ( il n'y a pas que Veritas ..)
l'organisme notifié belge ( IMCI ) a un correspondant en Australie que tu peux contacter et qui pourra surement t'aider .
www.aseayachtdesign.com[...]
Dom

20 juil. 2016

Bonjour a tous et avant tout merci de vos réponses
Désolé pour le retard a répondre moi même mais c'est le décallage horaire..

Jeanlittlewing:
J'ai fais la demande auprès du propriétaire actuel pour savoir quels sont les papiers qu'il a en sa posséssion...dont le certificat d'homologation du bateau par le constructeur

Gatonegro :
le franciser ? je n'ai pas d'autre choix pour faire les papiers a mon nom et pouvoir l'assurer , avoir une place en marina etc.....

Pir2lune :
ce bateau est ET a été construit en Australie par un Australien PAR une société de fabrication de bateaux Australien , j'ai donc fais des recherches en envoyé un message a un web master australien qui recence tous les bateaux construit en Australie....j’attends des news PS:ici ce sont les affaires maritimes qui s'occupent du jaugeage des bateaux importé non UE

Babar74 :
je suis en contact avec véritas en france et ils ne font plus ce genre de conformité pour les bateaux de plaisance mais ils m'ont donné d'autre contacts qui s'en occupent.

marou:
Tout a fait d'accord avec toi , en australie la méthode est aussi simple que pour faire une carte grise de voiture.......

Dom :
Je veux bien ton contact en Australie ça m'aiderai beaucoup

Voila , je ne pense pas avoir oublié quelque chose
Affaire a suivre donc.....

20 juil. 2016

Passe par Marine Corail et demande à voir Dominique Ganachaud de ma part
Il est depuis de très nombreuses années à Nouméa dans le nautisme et doit savoir comment régulariser un bateau arrivant de Nouvelle Zélande ou Australie.
Beaucoup de bateaux neufs arrivant sur Nouméa viennent de ces pays.

20 juil. 2016

FormulaireImmatNavirePlais
www.affmar.gouv.nc[...]ulation

Il y a des infos, des noms, des bureaux qui peuvent te fournir la marche à suivre et les documents à fournir.

20 juil. 2016

l'adresse du correspondant IMCI en Australie était en foin de mon message mais je te la redonne :www.aseayachtdesign.com[...]/
Dom

Phare des Sanguinaires - 6 juillet 2023

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