bateaux sans proprietaire

une petite question est il possible de retrouver aupres des douanes le proprietaire d'un voilier avec la plaque constructeur et son n° homologation
j'ai déja essayer avec le nom du bateau et son port d'attache au pres des affaires maritime il n'existe pas

L'équipage
23 juin 2007
23 juin 2007
0

il ne me semble pas
que se soit possible en france d'obtenir le nom d'un propritaire par les douanes,

il y a une protection individuelle , sauf être un créancier et avoir une décision de justice je ne crois pas qu'un particulier puisse directement avoir les coordonnées d'un proprio

24 juin 2007
0

est ce que ta question est:
puis je trouver auprès des douanes le propriétaire d'un bateau dont je n'ai pas les papiers, ?

ou

puis je mettre à mon nom un bateau qui est dans mon jardin, sans papier et inconnu à la douane?

la réponse risque d'être différente

amicalement

24 juin 2007
0

reponse
le bateau se trouve echoue et abandonne je suis aller au affaire maritime qui non pas peuvent pas me repondre le bateau n'existant pas dans leur base de donner avec le nom et le port d'attache de celui-ci donc avec la plaque du constructeur et le n° d'homologation ???

24 juin 2007
0

peu etre
il s'appelle le "malouin" port d'attache fort de france

24 juin 2007
0

localisation
il se trouve a proximiter de la point du bout je pense qu'il a du changer de nom la personne des affmar avait un bateau immatriculer "le malouin" mais sont port d'attache n'etait pas fort de france elle ma dit d'aller me renseigner au douane donc demain je retourne le voir pour recuperer les informations sur la plaque constructeur
a+

24 juin 2007
0

peu-être
que quelqu'un parmi nous, connaît le proprio..si le bateau est français, donne nous le nom et le port d'attache du boat , avec un peu de chance..
sinon ,mettre le bateau sur un terrain(si il est vraiment abandonné)et faire une déclaration de construction "amateur"..;et vive le boulot ;-)

24 juin 2007
0

Où est-il exactement ?
Depuis dix huit ans que j'habite sur cette ile, je connais un peu de monde...

Et s'il est immatriculé FdF et que les AffMar disent qu'ils ne l'ont pas dans leur base de données, soit ils ne veulent pas donner le renseignement, soit c'est une fausse immatriculation...

[color=blue]_/)[/color]

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

lever  du  soleil  à la  Cala  Mongo Costa  Brava

Après la pluie...

  • 4.5 (69)

lever du soleil à la Cala Mongo Costa Brava

mars 2021