bateau francais acheter au usa

salut

j'ai acheter un bateau immatricule a saint malo
ce bateau avait quité la france il y a 20 ans
je l'ai ramené l'ete dernier et mis en chantier
personne ne ma rien demandé

le probleme est que je n'ai pas les factures de l'equipement recent acheter a l'etranger par les ancien proprietaires (winchs, enrouleur,voile,ex)
dois- je faire un e declaration pour payer la TVA

autre probleme je suis en train de refaire le bateau qui est arrivé dans mon jardin pour 2 ans
dois-je continuer a payer les doits de nav et autre taxes et par la suite faire valider les travaux

merci a+

L'équipage
10 fév. 2007
10 fév. 2007
0

pour
la tva je ferais le canard pas de raison d'aller chercher les embrouilles
pour la taxe de nave renseigne toi aupres de saffaires maritimes il se pourrait bien qu'il prennent ça comme un bateau n'ayant jamais existe et qu'il te failles passer par les agrements

10 fév. 2007
0

un bateau français
reste un bateau français..si l'ancien proprio a toujours payé la taxe pas de problemes..comme dit Daniel "fais le canard"..surtout silence , ce n'est pas illégal , c'est prudent..on ne sais jamais..pour éviter la taxe , alors là c'est le parcours du combattant..oubli , pour 2 ans ça vaut pas le coup , d'autant que ton bateau est vieux. A la remise a l'eau les AM viendrai vérifier ' et là serrai le début d'autres problemes... :-( ;-)

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novembre 2021