Bateau espagnol

Quelqu'un a-t'il déjà acheté un bateau espagnol? je dois aller en visiter un. J'aimerais savoir quels sont les documents légaux et les équipements que ces canotes doivent posséder pour être en règle (équivalent de l'acte de francisation, ....).Je sais seulement qu'il y a une réglementation qui s'appelle lista 7a et qui a l'air très contraignante.Je n'ai rien trouvé sur google.
Merci d'avance
J-C

L'équipage
13 juil. 2006
15 juil. 2006
0

Bateau espagnol
Bonjour,

J'ai acheté en 2004 un RM 800 à un Suisse résidant à Ibiza et sous pavillon espagnol .
Pour la francisation , en dehors de l'acte de vente, ce qui est important c'est de fournir le certificat EUR de conformité, s'il s'agit d'un bateau récent ( certificat établi lors de la fin de construction du bateau ) ainsi que le document espagnol d'immatriculation dans son ancien port d'attache , avec le document attestant le paiement de la tva (d'origine) en Espagne. Les Douanes françaises ne m'ont pas fait de difficulté, les Affmar, ont été plus pointilleuses( ils n'acceptaient que des docs originaux, alors que pour certains je n'avais que des photocopies . Par contre j'étais obligé d'en passer par là, car mon assureur n'acceptait pas de pavillon étranger .
Finalement, cela a duré 3 mois environ pour obtenir mon livret orange .
Le mieux dans tous les cas est de contacter les affsmar et le bureau des douanes en leur soumettant le cas précis du bateau en question .

Bon courage.

PS : attention au matos de sécurité(surtout le radeau) les normes en vigueur n'étaient pas les mêmes qu'en France. J'ai compris que les espagnols surveillaient surtout le paiement des droits et taxes, plus élevés qu'en France, et étaient peu regardant sur l'homologation du matériel de sécurité .

15 juil. 2006
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Bateau espagnol
Bonjour,

J'ai acheté en 2004 un RM 800 à un Suisse résidant à Ibiza et sous pavillon espagnol .
Pour la francisation , en dehors de l'acte de vente, ce qui est important c'est de fournir le certificat EUR de conformité, s'il s'agit d'un bateau récent ( certificat établi lors de la fin de construction du bateau ) ainsi que le document espagnol d'immatriculation dans son ancien port d'attache , avec le document attestant le paiement de la tva (d'origine) en Espagne. Les Douanes françaises ne m'ont pas fait de difficulté, les Affmar, ont été plus pointilleuses( ils n'acceptaient que des docs originaux, alors que pour certains je n'avais que des photocopies . Par contre j'étais obligé d'en passer par là, car mon assureur n'acceptait pas de pavillon étranger .
Finalement, cela a duré 3 mois environ pour obtenir mon livret orange .
Le mieux dans tous les cas est de contacter les affsmar et le bureau des douanes en leur soumettant le cas précis du bateau en question .

Bon courage.

PS : attention au matos de sécurité(surtout le radeau) les normes en vigueur n'étaient pas les mêmes qu'en France. J'ai compris que les espagnols surveillaient surtout le paiement des droits et taxes, plus élevés qu'en France, et étaient peu regardant sur l'homologation du matériel de sécurité .

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