bateau anglais

Bonjour. J'envisage d'acheter un cata anglais d'occasion avec sa remorque. Questions; taxes?? Législation concernant les remorques? Homologation du bateau? Si quelqu'un a déjà fait cette expérience, merci de la faire partager!

L'équipage
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17 juil. 2007
penlochpenloch
17 juil. 2007

pour les taxes
pas de pb, il s'agit d'un achat intra communautaire, donc le bateau a déja acquitté la tva, mais s'en assurer tout de même . Pour la remorque elle doit être homologuée en France ( voir si importée et distribuée en France) sinon passage aux mines (compliqué et cher pour un non pro). Pour le bateau c'est un peu le même topo, il faut récupérer le certificat de conformité, établi par le constructeur, si c'est un bateau récent; il est exigé par les affaires maritimes pour établir l'acte de francisation, sinon très compliqué et cher, ou solution dérivée =pavillon belge( beaucoup + souple)

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bruno Lbruno L
17 juil. 2007

pavillon français dans la journée
si le bateau était sous pavillon anglais, en demander la radiation -&gt certificat de radiation.

passer aux impôts avec la facture d'achat -&gt quitus fiscal

passer aux douanes avec ça + certif de conformité OU caractéristiques du bateau (plan, etc...) -&gt acte de francisation (+ la taxe qui va avec, le fameux DAN

passer aux aff mar avec le livret orange donné par les douanes -&gt certif de navigation et n°

passer chez un enseigniste faire les n° autocollants (si c'est un bateau à moteur)

That's all... Enjoy !

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18 juil. 2007

Merci
Merci de ces precieux renseignements. D'après ce que je comprends, c'est faisable, mais pas simple.

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bruno Lbruno L
18 juil. 2007

pas compliqué non plus...
j'ai tout fait dans la même journée...

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06 oct. 2007

radiation pavillon
comment fait on pour avoir un certificat de radiation ?
Merci

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rapidorapido
25 jan. 2008

Achat d'un tri en GB
Bonjour,
j'ai bien pris note de ton message, je viens d'acheter un tri plus remorque de 7.5m en GB, il est de 1971, la remorque est une plus de 700KG, peux tu m'en dire plus sur : - l'immatriculation en France, ou - Le laissé immatriculé en Angleterre?
Merci.

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frankfrank
18 juil. 2007

tu peux aller voir sur ce site
hgazau.club.fr[...]nis.htm

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19 juil. 2007

Incroyable!
Je cite; "Toutefois, les navires et bateaux de plaisance ou de sport d'un tonnage brut égal ou inférieur à trois tonneaux sont dispensés de l'obligation de la formalité de francisation s'ils ne se rendent pas dans des eaux territoriales étrangères."
Bon, 3 tx ça fait pas beaucoup, mais comme c'est un cata de poche..

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clapotisclapotis
06 oct. 2007

radiation pavillon
bonjour,
j'ai acheté il y a longtempns un cornish shrimper ( 18 pieds ) en angleterre et comme le bateau n'était pas immatriculé en angleterre ( pas nécessaire ), les français ne m'ont pas demandé de certification de radiation.
je viens d'acheter en juillet un bateau au danemark, il n'était pas immatriculé sur place, donc je n'ai pas pu obtenir de certificat de radiation. Cependant le propriétaire m'a fait faire un papier comme quoi le bateau n'était pas sous pavillon danois ( en anglais) et les douaniers s'en sont contentés.
quand à l'homologation, c'est une question de date. les bateaux anciens ne payent pas la TVA et n'ont pas besoin d'homologation.
good luck !

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