Avis sur Transaction

Bonjour à tout l'équipage à bord..
J'aurais besoin de vos avis ou conseils concernant une transaction de vente que j'ai effectué il y a moins d'1 mois.
J'ai vendu un semi cherokee 4.95 de 2003 avec moteur Yamaha 50cv 4 temps de 2003 133 heures..+remorque + roll bar inox neuf + électronique haut de gamme combo + console..le tout 5500.
Il s'avère que la remorque a un ptac de 500kg et ses roulements en très mauvais état, depuis changés par le nouveau proprio. Un ptac de 500 est à priori trop juste si on compte que le semi fait 258, le moteur 111 et la remoque 140. Puis tous les accessoires. On arrive à près de 600kgs. Franchement je ne me suis posé la question. Peut-être à tort. Pour les roulements et compte tenu du prix de vente je n'ai pas non plus cherché à faire du neuf, sans savoir que c'était pourri (l'était-ce vraiment..??). 300 km ont pû être faits pour ramener l'ensemble chez lui quand même..!
Le vendeur me harcèle, menace de porter plainte. Demande l'annulation. Pourquoi pas...mais n'est-ce pas un peu abusé quand même compte tenu du prix de vente ?
Et cette histoire de PTAC tient la route ? à sa décharge j'ignorais la chose donc je lui ai dit que le remorque devait convenir ??. Mais il n'a jamais été mentionné non plus par écrit un ptac quelconque. De plus sur la remorque il m'a dit avoir vu une fois arrivé chez lui que le ptac affiché était de 500kg comme il se doit sur la plaque de la remorque.
Bref je me pose la question de savoir si une annulation de la vente est préférable à des poursuites vous qui sembleraient justifiées ??
Merci.

L'équipage
10 juin 2016
10 juin 2016

Tout d'abord, on ne dépose pas de plainte pour une transaction entre particuliers, sauf si l'on peut prouver un maquillage délibéré.
Ensuite, pour le PTAC, je trouve 509 Kg si les accessoires peuvent être démontés aisément et placés dans le véhicule tracteur par exemple.
Enfin, la résolution de la vente peut toujours être demandée au tribunal, expertise à la charge du demandeur, mais il me semble qu'une solution amiable pourrait être proposée en prenant à votre charge les frais de remise en état des roulements.
En cas de contentieux, en s'appuyant sur les prix du marché pour des "packages" similaires, on pourrait essayer de dissocier la vente du bateau de celle de la remorque, l'adversaire plaidant naturellement que sans la remorque idoine, il n'aurait pas acheté le bateau, au juge d'apprécier...

10 juin 2016

Merci.
S'il ne tenait qu'à rembourser les frais de roulements..je l'ai proposé en étant très large..j'avais même proposé de financer la motité d'une remorque neuve (soit près de 700 euros...). Mais la propension de l'acheteur à renier la vente au prétexte que j'ai été un peu "léger" sur l'historique du bateau lui a fait perdre confiance dans le bateau. qui plus est les affaires maritimes ont marqué le coup de grâce en se trompant d'une lettre dans le nom du bateau quand ils l'ont mis à son nom.. il n'en fallait pas davantage...

10 juin 2016

Bonjour,
Au niveau du poids, s'il n'y effectivement que 9 kg de plus, il n'y a pas mort d'homme.
Concernant les roulements, vous ne lui pas vendu la remorque comme neuve, il l'a achetée en l'état. Au bout de 13 ans et avec un certain nombre de mises à l'eau, il est évident qu'elle n'est plus toute jeune.
S'il n'y a pas eu d'autres litiges (vous dites qu'il vous reproche d'avoir été un peu "léger" sur l'historique du bateau ?), je le laisserais venir.
Une transaction entre particuliers n'est malgré tout pas si facile à remettre en cause.
Les menaces sont toujours faciles, mener une procédure judiciaire est déjà plus compliquée (et couteuse). Faudra-t-il encore que ses arguments tiennent la route.
Bon courage !

10 juin 2016

"Au bout de 13 ans et avec un certain nombre de mises à l'eau, il est évident qu'elle n'est plus toute jeune. "
Je suis même surprit de la durée de vie des roulements...

10 juin 2016

Une erreur administrative peut être corrigée aisément, pour le reste je doute qu'un tribunal prenne en considération les états d'âme de l'acheteur, s'il n'a pas d'éléments objectifs à présenter mettant en cause la solidité et la sécurité du bateau.
Après, on entre dans le domaine de la psychologie : votre acheteur est-il vraiment procédurier et décidé à aller jusqu'au bout, ou tente-t-il une intimidation ? Et vous même préférez-vous tout annuler pour avoir la paix ou maintenez-vous sans faiblir votre proposition sur les roulements, en vous disant qu'il finira probablement par accepter ?

10 juin 2016

Et bien justement la paix n'a pas de prix..c'est bien vu. Je me dis que n'étant pas gourmand et maintenant que les roulements ont été changés et bien je parviendrai, je pense, aisément à le revendre le même prix. avec un moteur quasi neuf qui n'a que 133 heures et des flotteurs sans rustines 5500 et sans compter l'électronique etc.. 5500 n'est pas usurier quand même. Mais je m'en souviendrai..(si jamais j'abdique)..merci en tout cas de prendre le temps de me répondre.

10 juin 2016

Est ce que vous avez rempli un acte de vente ensemble ?

Si oui qui a t il de noter pour la résiliation ?

10 juin 2016

Acte de vente oui. Mais c'est vraiment un formulaire basique où il n'est pas fait mention de résiliation..et dire que je lui ai consenti une ristourne de 400 euros..

10 juin 2016

Mais oui cela semble être le type de personne très procédurière...à prendre des photos de la moindre vis rouillée et monter un dossier épais comme une affaire d'état.. le type de personne à vous envoyer des mails de 30 lignes deux fois par jour..et à parler de gendarme, de directeur des affaires maritimes, de procédures qui toujours aboutissent en faveur des acheteurs..bref..un pénible qui semble avoir un peu de temps maintenant qu'il coule une retraite "paisible"...

10 juin 2016

Normalement il est fait mention qu'il a acheté le bateau en connaissant l'état.

Donc, s'il veut casser la vente, en règle général c'est sur 10% du prix de vente qu'il doit de remettre en plus pour la gêne que cela t’occasionne. Tu pensais avoir vendu ton bateau, et finalement non. Il s'est engagé puis retirer.

La seule solution pour lui de s'en tirer s'en rien payer c'est de prouver qu'il y a des vices cachés, mais à lui de le prouver, et dans ces cas là, c'est toi qui doit 10% à l'acheteur.

10 juin 2016

D'après ce que vous dites, il brasse beaucoup de vent mais n'a pas l'air de connaître les procédures simples et peu onéreuses devant un conciliateur ou un tribunal d'instance.
Toutefois, si vous acceptez l'annulation de la vente, et trouvez un autre acquéreur après que les roulements aient été changés, vous pourrez faire figurer dans le nouvel acte de vente une clause "aux risques de l'acheteur", excluant toute résolution pour défauts de vétusté ou vices non apparents, inconnus du vendeur de bonne foi, au moment de la transaction.

10 juin 2016

Très bien dit. Sur le principe cela m'aurait gêné mais par précaution et pour me prémunir de gens trop procéduriers ou susceptibles de changer d'avis soit parce qu'ils en ont acheté un autre ou qu'ils s'attendaient à du neuf..je ferai figurer cette clause.

10 juin 2016

surtout qu'il a du l'utiliser, ce serait un peu facile d'acheter, utiliser un mois et demander de reprendre...

10 juin 2016

Anyway, la notion de plainte est absconse.
Si ton acheteur conteste la vente, ce n'est pas au pénal qu'il peut aller, mais au civil.
Je ne crois pas qu'il aura les connaissances sur le droit et un avocat lui coûtera assez cher pour qu'il n'y aille pas.
S'il te harcèle, tu peux porter plainte contre lui auprès de la police ou gendarmerie.
Bref, 99% de chances que ce sot une grande gueule qui ne connaisse rien au droit.
Détends toi.

10 juin 2016

"la remorque a un ptac de 500kg" "On arrive à près de 600kgs"
bonne foi ou pas, déjà là il y a un bug...

vas faire un tour sur pneuboat.com forum des semi rigide, 50% des discussions c'est les poids et les remorques !

si la maréchaussée contrôle une "surcharge", au mieux amende, au pire tu laisses le bateau sur le bord de la route...

que ton acheteur soit de mauvaise foi (ou pas) c'est encore une autre histoire. S'il l'est tu lui reprends, les petits prix ça se vend bien à cette saison.

Sur l'acte de vente, y avait-il les mentions suivantes :
M. ... déclare vendre la totalité du navire à M. / Mme ... qui accepte(nt) aux clauses et conditions suivantes :
Etat du navire : M. / Mme ... déclare(nt) bien connaître le navire, l’avoir visité pour l’accepter dans l’état où il se trouve."
Si oui, ça va être compliqué pour l'acheteur, malgré tout.

Ilha da Berlenga, Peniche, Portugal

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2022