au secours!!!

bonjour à tous,
j'ai acheté un bateau d'occasion acier en hollande.
pour la constitution du dossier en vue de la francisation, je bute sur un problème : les douanes françaises exigent un certificat de radiation du pavillon hollandais. Or, le broker m'a fourni un certificat international pour naviguer valable 2 ans, qui mentionne que le pavillon est (sera) français et affirme que c'est suffisant. Radiation du pavillon hollandais, il ne comprends pas. (c'est peut-être nucléaire ?)
quelqu'un a-t-il vécu cette exérience?
merci par avance

L'équipage
19 fév. 2008
19 fév. 2008
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pas de probleme les belges ossi
avaient demandé ça et tu va a une douande hollandaises il te font direct le dit document ;-)moi j'ai ete a heerlem pres de masstricht ;-)

19 fév. 2008
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j'vais meme te dire mieux
mon bateau acheté a un hollandais n'avais pas de pavillon, ben les Belges voulaient quand meme une radiation, la douane hollandaise rigollais bien et me disait que c'etait courant, m'on fait le document sur base de la facture et hop direction Liege ;-)

19 fév. 2008
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oui, mais j'habite Paris...
il faut aller en Hollande, ou existe-t-il une représentation, ambassade ou consulat, qui pourrait me faire ça ici?

19 fév. 2008
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je pourrais te dire ça
vendredi en soirée je ferais un saut au bateau et la douane n'est pas loint ;-)sauf si entretemp tu a d'autres reponses, tu saura quoi vendredi soir ;-)

19 fév. 2008
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pas de probleme et
je te dirais quand meme quoi vendredi soir ;-)

19 fév. 200816 juin 2020
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et bien,
ça fait plaisir d'avoir des réponses.
je suis allé voir ton bateau sur ta fiche, beau bateau!
moi, c'est un voilier, je n'ai pas le permis.
je te tiendrai au courant concernant mon affaire

19 fév. 2008
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Ca
c'est pas difficile, on trouve tout là ;-)

www.douane.nl[...]/

pfffzzzz

19 fév. 2008
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merci
c'est gentil,je vais essayer de négocier avec la douane, ils m'ont tout de même répondu qu'une copie d'un mail affirmant que ça n'est pas possible serait pris en considération, peut-être.
entre temps j'envoie un énième mail au broker pour essayer de lui faire bouger ses fesses.

19 fév. 2008
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je me rappele
q'un gars là ou le bateau est m'avais dit que l'on pouvais le faire ossi en s'adressent a rhotterdam par le net mais j'ai perdu le liens, desolé mais je saurais quoi vendredi pour ton cas ;-)

11 mar. 2008
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tres beau ton voilier
bonsoir pourait tu me dire cest quoi comme voilier
cordialement michel

19 fév. 2008
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je suis
allé voir, mais rien trouvé concernant mon problème, ou pas assez bon en anglais
existe-t-il un site genre affaire maritimes?

19 fév. 2008
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Same problem avec un bateau British....
En France , il ne voulaient rien savoir. Il a fallu que l'ancien proprio enregistre son ancien bateau en Angleterre, pour ensuite faire une radiation dans les regles.
Un vrai sketch genre "Le Pere Noel est une ordure ", "Zezette épouse X". Ca tient pas dans les cases !!!

19 fév. 2008
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Et garder le pavillon hollandais
Pourquoi ne pas garder le pavillon hollandais ? Y a t'il quelque chose qui l'empeche d'un point de vue réglementaire ?

19 fév. 2008
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il faut
une adresse de reference en hollande ;-)

19 fév. 2008
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Adresse de référence ???
Il faut être résident, ou trouver une bonne ame servant de caution, ou quelque chose entre les deux ???

19 fév. 2008
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mais,
pas le même prix pour la place de port...

20 fév. 2008
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Ben prends un pavillon belge, alors !
Tous les avantages des taxes et du matériel de sécu

Pour la lettre de pavillon belge, il te suffit d'une déclaration sur l'honneur de l'ancien proprio que le bateau n'a jamais été enregistré au Pays-Bas. (+ la facture et une déclaration de résidence dans l'union européenne.

20 fév. 2008
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B ou GB
Effectivement, le pavillon Belge est une bonne alternative... même pour un voilier !

Sinon, j'ai été dans le même problème que toi avec un luxemotor de 25m acheté en Hollande, la radiation se fait au cadastre en hollande par un avocat, cela coute 1000 a 1500 euros, mais si tu n'en a pas besoin tu peux t'en abstenir, seules les douanes françaises le demande pour une immatriculation sous pavillon français.

Les Anglais, pour un bateau de moins de 24m, sont bien plus coulant, une simple déclaration sur l'honneur suffit pour etre immatriculé en SSR, seule une adresse en angleterre il te faut !

Ecrit moi en MP et je pourrais te donner cela si tu le souhaites, mais pense au pavillon belge avant.

20 fév. 2008
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En hollande,
les bateaux font partie du patrimoine, il faut les "décadastrer" et cela se fait via les autorités locales (avocat, c'est plus simple, on paye, ils font le reste, je ne parle que peu le Hollandais) qui raye du cadastre (Kadaster) et vérifient l'absence de taxes inpayées ou autre hypothèque.

20 fév. 2008
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heu ....... avocat?????
tu ne confond pas avec la preuve que çe bateau acheté en hollande n'a pas de credit sur le mat??
sinon je ne vois pas en quoi on doit passer par un avocat pour une radiation de pavillon.
jamais eu besoin de ça moi, mais bon et de plus rien payé ;-)

20 fév. 2008
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on verra
merci à tous pour vos réponses
voilà où j'en suis : j'ai expédié ce matin tout le dossier aux services des douanes, après que le broker m'ait une fois de plus répondu que radiation du pavillon il ne connait pas.(je le soupçonne quand même de faire sa tête de mule)
j'ai mis cette réponse dans le dossier, la madame de la douane m'a dit que c'était toujours ça...et qu'elle verra.
Parallèlement, j'ai contacté l'ancien propriétaire en lui demandant gentiment s'il pouvait s'en occuper, il parle hollandais parfaitement, lui
Je vous tiendrai au courant sur H&O, ça peut toujours servir, il y a en hollande de très belle occasions.

20 fév. 2008
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Désolé de contredire,
mais aux Pays-Bas les "petits" bateaux de plaisance ne sont pas enregistrés et c'est pour cela qu'on ne peut pas les radier. Impossible de défaire qqchose qui n'a pas été fait.C'est pour ça que ça fait marrer les Hollandais Il doit y avoir une longueur limite mais ??? Ca a déjà été traité sur d'autres fils.
Pour les Anglais, c'est différent. J'ai acheté mon bateau à un Anglais habitant Bruxelles et naviguant en Zélande (Eh oui!!!)et j'ai obtenu sans problème un certificat de radiation du SSR

20 fév. 2008
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de toute façon
la douane est a une 15ene de km du bateau j'y passerais, me rappele pas avoir ete emmerdé pour radier un bateau qui n'existais pas, mais qu'ils en rigollent ça oui :mdr:

20 fév. 2008
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bien vus pierre
jusque 20m et moteur ne faisant pas plus de 20kmh les bateaux en hollande ne sont pas enregisté ça viens de m'etre confirmé par mail,pour pircare, liege eux refuse la declaration sur l'honneur et veulent une radiation, mais bon rien de tel que de discuter sur place mais ça c'est pour vendredi ;-)

0

et si ça
c'est pas du service....

ils sont quand même très forts quand il s'agit de promouvoir la plaisance.
j'aime les kees
:alavotre:

20 fév. 2008
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copie du mail
Bonjour,

J'ecrir le francais un petit peut.

Quand le bateau ne pas plus de 20 metres et c'est possible navigué plus de 20 kilometres par houres le bateau est registrez sur le RDW, Rijksdienst voor het Wegverkeer. Vous pouvez contacter le RDW en +31 ___ __ __ __0. Ou vous pouvez contacter le précédent propriétaire.

XXXXX XXXXXXXX

20 fév. 2008
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et t'a vus kiwi
l'ecris mieux que moi en plus :-(

20 fév. 2008
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radiation
j'ai acheté un bateau en italie li y a un an et j'ai eu le même probleme; c'est le proprietaire du bateau qui demande la radiation de l'autoristion de naviguer du navire au service maritime ou équivalent, et normalement le brooker doit etre au courant, il faut insister auprés du brooker!! C'est un document indispensable pour une nouvelle immatriculation en france. C'est dur, mais on y arrive. Bon courage.

20 fév. 2008
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il me semblais bien ossi
que dans le cas de notre ami c'etait le broker qui devait lui delivrer tout les documents et que ce n'etait pas a lui de se prendre la tete pour les demarches mais bon c'est ainsi :-(

20 fév. 2008
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Geo,
Pour ce qui est de la déclaration sur l'honneur, dont Pierre (Pircarre) parle, il est possible qu'à Bruxelles, ils s'en contentent. Je sais, par un copain qui a été en contact avec les deux "centres", que Liège est beaucoup plus chiant sur le plan administratif. Ca doit être notre côté ... français qui fait ça.
:jelaferme: :jelaferme:

20 fév. 2008
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je met pas la parole de pircarre.... pierre en doute hein
j'envoie juste une info ;-)a liege c'est non :-(

21 fév. 2008
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à Aqualia et tous,
je viens d'envoyer par mail l'adresse du kadastre hollandais à mes hollandais...
peut-être bien que, piqués au vif, ils vont s'en occuper
en tout cas, je pense que grace à vous tous je vais m'en sortir

20 fév. 2008
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par le net pour la hollande
kadaster.nl[...]/

ensuite cliker dans la colone de gauche:
onze producten
ensuite cliker a droite sur schepen
ensuite cliker sur bewijs van doorhaling teboekstelling schip

y aura un document a remplir et a attendre le document avec 20euros et quelques cents de payement

c'est un copain qui ma redonner le liens, en disant qu'il n'avait jamais recus a payer les 20euros avec son document

12 mar. 2008
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les douaniers français lisent le hollandais,
ou faut-il que le document soit traduit "officiellement" en français?

Bon courage

Pierre

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