Association et voile et assurance

Bonjour à tous.

Je suis en train de monter une association de voile "catholique" destinée en priorité aux personnes de 35-50 ans, dans le but d'organiser des croisière avec une dimension spirituelle (temps de prière et de partage, participation à des offices religieux, présence d'un prêtre à bord...)

Les statuts et le règlement intérieur sont rédigés (mais pas encore déposés)

Cette association a pour objet :
D’organiser des croisières avec une dimension spirituelle d’inspiration catholique.
De mettre en œuvre les moyens permettant le déroulement de ces croisières, notamment à travers la découverte et le perfectionnement de la pratique de la voile ainsi que toute autre activité en lien avec le nautisme ou la spiritualité.

Nous utiliserons principalement des bateaux loués auprès de loueurs professionnels.
- Les bateaux seront normalement bien assurés pour les risques matériels et causés aux tiers
- Les assurances des loueurs n'ont en principe pas de RC qui couvre les chefs de bords et les équipiers lorsqu'aucun tiers n'est pas impliqué.
- Souvent la RC habitation exclut les risques particuliers comme la pratique de la voile !

Je cherche donc une assurance qui accepterait de couvrir les activités à terre, avec une extension RC pour l'équipage pendant la navigation.
La Maif (bien que familière avec le milieu nautique) refuse d'assurer notre association.

Voici donc les solutions qui s'offrent à nous :
- Trouver une assurance qui couvre la RC de l'équipage en navigation (laquelle ?).
- Demander à chaque adhérent de souscrire spécifiquement à ce risque auprès de son assureur principal.
- La licence FFV donne accès à une assurance qui couvre la RC du licencié, y compris dans sa pratique de loisir. Est-ce que cette assurance est bien compatible avec nos activités ? Peut-on demander à tous les membres d'avoir une licence ? ou a minima les chefs de bord ? De manière définitive ou temporaire (le temps de trouver une meilleure solution) ?
- Peut on imaginer s'affilier à la FFV (et dans ce cas fournir nous même les licences) en sachant que notre association a une image confessionnelle assez marquée. Si oui, quel serait le coût ?
- Se décharger complètement de la responsabilité au niveau de l'association. Chaque chef de bord est responsable de ce qu'il fait et de comment il s'assure, on navigue entre adultes consentants !!!

Bref. Je suis preneur de tout avis éclairé et constructif qui soit directement en rapport avec le sujet.

Merci d'avance !

L'équipage
#assurances#association
BamouBamou
22 déc. 2022
Lady_CLady_C
22 déc. 202222 déc. 2022
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dimension spirituelle d’inspiration catholique

image confessionnelle assez marquée

ne suffirait-il pas de prier, pour que tout se passe bien, et qu'il n'y ait aucun accident, et donc se passer d'assurance ?

n'y aurait-il pas un manque de confiance dans le pouvoir de la prière ?

Bamou:"tout avis éclairé et constructif qui soit directement en rapport avec le sujet."Merci.·le 22 déc. 2022 18:04
Lady_C:les diocèses ne pourraient-ils pas te mettre en contact avec des assureurs réceptifs à ce type de démarche ?·le 22 déc. 2022 18:06
Bamou:Effectivement, nous sommes en contact avec des associations qui ont des démarches similaires.Je pense qu'au delà du côté confessionnel de l'association, c'est avant tout un problème purement nautique. C'est la raison pour laquelle je poste ma demande ici.·le 22 déc. 2022 18:12
Clojac:Une suggestion : Voir avec "L'institut des œuvres de la religion" qui comme son nom ne l'indique pas est la banque-assurance du Vatican. D'après Forbes, ils auraient un cash flow > 70 milliards €·le 23 déc. 2022 05:18
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Calypso2Calypso2
22 déc. 2022
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les catho ont les scouts marins ils doivent savoir

Bamou:Effectivement. Nous sommes également en contact avec les scouts marins. Mais ils ont une organisation particulière.Les mouvements scouts sont rattachés directement au ministère de la jeunesse et des sports, et prennent la mer majoritairement avec des mineurs. Ils prennent donc la mer dans un cadre éducatif qui leur est propre, avec un système d'habilitations internes avec des brevets : Patron d'embarcation, Chef de quart, chef de flottille...Notre pratique et nos problèmes sont très éloignés (notre moyenne d'âge est de l'ordre de 40 ans et beaucoup sont déjà des marins expérimentés). Je pense que notre problématique est avant tout purement nautique et juridique. ·le 22 déc. 2022 18:34
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Calypso2Calypso2
22 déc. 2022
0

pour moi , il s'agit d'une activité organisé par une association donc c'est elle qui est responsable et qui doit en son nom s'assurer pour ces activités .
les bateaux eux sont du ressort du loueur ,qui le plus souvent peut aussi vous proposer une assurance ...a voir de ce coté
de toute maniere toute association doit étre assuré pour ses activités .
et la FFV a mon avis n'a rien à voir la dedans ..de toute façon comme toute Federation sportive elle choute en touche au moindre incident

Bamou:Je suis d'accord avec vous c'est à l'association d'assurer les activités qu'elle propose. Par contre, je ne vois pas en quoi la Fédé n'a rien à voir. Elle ne s'occupe pas que de la compétition, mais toutes les pratiques il me semble (tant que ça reste du sport et du loisir).·le 22 déc. 2022 22:02
Calypso2:Oui mais par expérience elle encaisse les licences mais n'apporte rien au retour même pas en cas de sinistre·le 23 déc. 2022 08:08
Bamou:Merci !·le 23 déc. 2022 08:13
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Azur15Azur15
22 déc. 2022
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Bonjour,
Pour vous il serait logique de proposer une activité voile dans le cadre organisé de le FSCF.
Cordialement

Bamou:Bonjour.Je ne connais pas le FSCF. Pourriez-vous m'en dire d'avantage ?·le 22 déc. 2022 21:57
Azur15:eglise.catholique.fr[...]france/ ·le 22 déc. 2022 22:15
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jerome1966jerome1966
22 déc. 2022
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(association de voile "catholique"
une dimension spirituelle d’inspiration catholique.
toute autre activité en lien avec le nautisme ou la spiritualité.....)
Es d'aubedience Catholiques ou s'agit il encore d'un mouvement parallèle nom reconnu par l'église officiel.
Le mot "Inspiration" peut laisser entendre pas mal de chose.

Bamou:Bonsoir Jérôme.Encore une fois, je ne pense pas que ce soit ici le sujet. Le problème se poserait de la même manière si nous étudions bouddhistes, raéliens ou amateurs de macramé.Mais je vais quand même répondre à votre question. Pour se revendiquer catholique, une association, un mouvement, doit être rattaché à un diocèse (ou à Rome). Nous avons donc pour l'instant fait le choix de ne pas être un mouvement diocésain, car les participants viennent de toute la France (et même de l'Europe), et que cela ne nous empêche pas de naviguer... D'où la pirouette sémantique "inspiration catholique", seule autorisée dans notre cas. Cependant, tous les participants sont catholiques, les prêtres qui nous suivent sont des prêtres diocesains ou des religieux catholiques, et tous les participants sont des paroissiens de l'Eglise officielle.Où voulez-vous en venir ?·le 22 déc. 2022 21:55
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SailortounSailortoun
22 déc. 2022
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Demander ici www.lebigot-assurances.fr[...]/ 🤣

Bamou:🤣🤣🤣 Merci ! Ça m'a fait bien rire.Au passage, Allianz fait partie des assurances que nous comptions contacter.·le 22 déc. 2022 22:04
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eric60eric60
22 déc. 202222 déc. 2022
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Dans le cadre d une association , et pendant 35 ans j ai organisé de sorties en mer et rivière , principalement sur de bateaux de loc .

Nos adhérents toujours assurés sans que ca pose d epb , par l association , et a conditions que l activité pratiquée soit bien en rapport avec les objectifs et status déposes

Toutes les grandes compagnies d assurance couvrent ce type d activité , les options sont nombreuse ,rc ,annulation , rapatriement , etc .
Pour le chef de bord c est plus compliqué , mais par exemple PHATANEUS propose depuis cette année des contrat spécifiques.

Ce qui me semble curieux , est que justement la MAIF couvre notre association depuis de nombreuse années sans pb aucun ......Pour quelle raison refuse t elle d evous assurer ?
Peut etre que les objectifs de votre assoc couvre un champ trop large d activiteS et tres differents
" ainsi que toute autre activité en lien avec le nautisme ou la spiritualité "
vous allez faire quoi dans votre associations ? de la voile , construire de bateaux , du ski nautique , des messes en plein air a 3000 personnes ,des conférences sur les droits des catholiques ?

Bamou:Je ne sais pas.Voici leur réponse :Madame, Monsieur,Nous revenons vers vous pour faire suite à votre demande d’assurance en date du 09/12/2022. Après étude de votre dossier, nous sommes au regret de vous annoncer que la MAIF n’est pas en mesure d’assurer les risques de ASSOCIATION.Nous vous remercions de l’intérêt que vous avez bien voulu témoigner à notre Mutuelle.Sentiments mutualistes,Au nom de toute l’équipe MAIF Emilie SAMB·le 22 déc. 2022 22:34
Bamou:Peut être parce que justement j'ai demandé une RC couvrant le chef de bord et les participants ?·le 22 déc. 2022 22:34
Bamou:Ou alors parce que l'abbé Cottard était assuré chez eux et que ça a plombé leurs statistiques pour 3 générations ? Parfois les critères des assurances sont un peu... Nebuleux.·le 22 déc. 2022 22:36
Bamou:Oui. Phathaneus est dans ma ToDo list. 🙂·le 22 déc. 2022 22:38
Bamou:Je viens d'avoir la MAIF au téléphone.Ils refusent d'assurer l'association car elle a un caractère religieux, ce qui est d'après eux illégal (1901 et caractère religieux). Ce qui est évidemment faux. Un très grand nombre d'assos 1901 on un caractère cultuel. Bref...·le 23 déc. 2022 11:14
Bamou:"vous allez faire quoi dans votre associations ? de la voile , construire de bateaux , du ski nautique , des messes en plein air a 3000 personnes ,des conférences sur les droits des catholiques ?"Très concrètement : visite du salon nautique et participation à la messe du Nautic, WE de retraite à terre dans un monastère... Ça peut être une visite de musée, participer à un stage pour former les adhérents. Ce genre de choses.On envisage pas encore de privatiser le stade de France pour faire des régates de dériveur indoor... Mais un jour ? Qui sait ?·le 23 déc. 2022 12:04
Sypasi:Bien sûr que c'est faux. Eric a surement raison : c'est l'objet de l'association qui doit les perturber, et dans le doute ils s'abstiennent. Entre assurer un bateau (ce que la MAIF sait faire) et assurer un rassemblement spirituel de 200 000 personnes dont on ne sait pas vraiment quelles seront les activités, il y a une marge. ·le 23 déc. 2022 12:07
Lady_C:la MAIF est tout à fait laïque, à sa création. ça laisse des traces dans le fonctionnement et l'objet social.
le I, c'est l'initiale d'instituteur. et je ne pense pas qu'ils venaient de l'enseignement privé :-)·le 23 déc. 2022 12:31
Funky Junky:Bamou. Si l'objet de l'association la range dans la catégorie des associations cultuelles loi de 1905, effectivement elle ne peut avoir d'autre activité que l'exercice du culte. C'est la particularité des associations loi 1905 (et pas 1901)·le 23 déc. 2022 13:25
Polmar:Il est légal en France de discriminer en fonction de la religion🤔?·le 23 déc. 2022 13:46
Funky Junky:Les personnes physiques non, mais on parle ici de personne morale.·le 23 déc. 2022 14:06
Bamou:@Funky : La loi de 1905 ne semble pas s'appliquer dans notre cas. Nous n'avons pas vocation à créer une nouvelle religion (c'est déjà assez le bazar avec celles qui existent). L'objet de l'association est bien l'organisation de croisières (avec certes, un thème bien spécifique). Il semble que c'est bien la loi de 1901 qui s'applique.@Polmar : Non, ce n'est pas légal. Un membre de l'association qui travaille dans les assurances (et qui est sur le coup) dit que le fait d'avoir un aspect religieux peut constituer un risque supplémentaire, ce qui pourrait être un motif de refus (ex. un fanatique qui s'attaque à nous). Mais visiblement, la MAIF ne s'embête même plus avec des justifications.·le 23 déc. 2022 14:27
Bamou:@Funky : Ok pour le distingo personne physique // personne morale.·le 23 déc. 2022 14:30
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Funky JunkyFunky Junky
23 déc. 202223 déc. 2022
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Bambou,

Vous présentez votre question avec une forte dimension confessionnelle, puis vous rétorquez ensuite que ce n'est pas le sujet.
Ne seriez-vous pas contradictoire dans votre démarche ?

Ensuite, quel rapport cette dimension confessionnelle à t elle à voir avec l'assurance (pour quelle raison en faites vous mentions dans les risques à couvrir) ?

Sur le plan purement technique sportif, la situation est assez claire: vous organisez une activité sportive, à vous de l'assurer en RC et de conseiller à vos adhérents de se couvrir pour leurs dommages personnels. Article 320-1 à 9 du code du sport.
Vous ne pouvez pas vous défausser sur eux (en demandant qu'ils s'assurent eux-mêmes), vous devez assumer, quand bien même Dieu', Allah et Jéhovah sont de votre côté 😜

Bamou:Effectivement, le mentionne la dimension concessionnelle pour donner un peu de contexte, parce que c'est plus sympa ! C'est tout.·le 23 déc. 2022 07:54
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PolmarPolmar
23 déc. 2022
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Calypso2
Pourquoi écris-tu que la FFV botte en touche en cas de problème?
1 - La FFV en cas de sinistre redirige directement sur l'assurance souscrite avec la licence. Contact:
Agathe MADER
Gestion Sinistres FFVoile
Tél. +33 5 46 41 76 75
www.mader.fr[...]/video/
2 - J'ai au moins une preuve récente que la gestion d'un sinistre c'est admirablement et très vite faite.

Calypso2:et bien moi je puis te dire que j'ai bien connu des dizaine de cas de sinistre et la FFV a toujours botte en touche comme toutes les autres federation sportive d'ailleurs .. un footeux qui se tord la cheville le dimanche lors d'un match et qui le lendemain ne peut aller au boulot qui paie ? la secu ...idem pour le chaval (ma femme 15j d'hospital) qui a payé ? la secu et la mutuel ·le 23 déc. 2022 11:18
Polmar:Il n'y a pas que les accidents corporels. 😢·le 23 déc. 2022 12:13
Sypasi:Il faut déclarer l'accident à la sécu, c'est elle qui ensuite se retourne sur l'assurance sportive. Je l'ai fait, pour un accident d'équitation. Cela demande de faire des papiers (y'a une case pour ça sur les arrêts de travail...), mais c'est plus facile de ne pas le faire et de dire que "toutes les fédérations sportives bottent en touche en cas d'accident". Il y a une opposition systémique du club sportif car une enquête peut être menée.·le 23 déc. 2022 12:22
Funky Junky:Quand il y a un accident il faut surtout que le club déclare le sinistre à l'assureur ce n'est pas tout le temps le cas. Et l'assurance basique de licence sportive est la RC, souvent l’individuelle accident est à prendre en plus, et trop rarement la licenciés ne la prennent pas. Or c'est celle-ci qui est nécessaire pour couvrir les frais de sinistre causé à soi-même.·le 23 déc. 2022 13:30
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PolmarPolmar
23 déc. 2022
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HS
Des pèlerinages à Saint Jacques de Compostelle en voiliers sont-ils au programme?
(Ils existent!)

Bamou:Effectivement, l'association pourrait être en mesure de proposer cela dans les prochaines années. Pour l'instant, nous nous contentons de petits WE techniques et de croisières de 4 à 7 jours en France. Il s'agit dans un premier temps d'avoir au sein du groupe un petit vivier de chefs de bords et d'équipiers expérimentés. En tant que d'initiateur du projet, je souhaite avant tout que ce soit une association de marins, ayant une culture maritime. L'aspect spirituel est un plus.Ayant déjà skippé dans une association "sœur", les organisateurs m'avaient l'époque demandé de débarquer l'équipage de nuit car l'"aumônier" souhaitait faire son topo sur la plage. Je m'étais opposé au débarquement et avait proposé de faire le topo sur les bateaux à couple.Moralité : Une hélice HB HS car le second s'est pris les rochers en débarquant, des chutes car la cale où nous avons débarqué était hyper glissante.Bref... cette anecdote est représentative de tout ce que je souhaite pas.Anecdote HS également. :)·le 23 déc. 2022 14:29
LeMoko:Pourquoi ne pas créer deux entités associatives bien distingues l'une activité sportive l'autre spirituelle, avec des notion d 'affiliation entre les deux associations.·le 23 déc. 2022 17:24
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Calypso2Calypso2
23 déc. 2022
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faite simple : vous etes une association qui a pour but la decouverte du milieu marin .point c'est tout
inutile d'ajouter que vous faite des priéres tous les soirs ou je ne sais quoi ... c'est se compliquer la vie et celà ne regarde que vous ...

bimak:Entièrement d'accord, mais les statuts de l'asso sont demandés et étudiés pour toute démarche. Si dans les statuts les activités secondaires figure, l'intéressé fera un package. Reste à trouver l'assureur qui fasse la part des choses·le 23 déc. 2022 22:43
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