association

db1
Il se trouve actuellement à Marseille. Retour à Cherbourg,fin janvier pour quelques travaux, avril à Diélette j'espère...

Pas obligatoirement ..
Le bateau appartient à l'asso si l'asso l'a acheté ... sinon l'asso peut indemniser le proprio chaque mois, chaque sortie .... c'est de la location et le bateau reste la propriété du particulier ...

depuis plusieurs

années la loi sur les asso a bien changer dans le but justement d'eviter ce genre de montage qui devient une concurrence deloyale par rapport au secteur marchand.

J'ai un bateau , j'ai des copains des amis ,le bateau me coute , pourquoi pas faire payer..et petit à petit celà se transforme en skipper indemnisé à chaque sortie .sans diplome,sans assurance,sans bateau à usage collectif ...etc..

josé

Patrimoine ...
La première chose c'est de savoir si ton bateau fait partie du patrimoine ... (n'y voit là aucune forme d'agressivité ... je ne connais pas le db1
pour cela tu peux faire un dossier à la la Fondation du Patrimoine Maritime et Fluvial pour faire labéliser ton bateau BIP (Bateau d'Intérêt Patrimonial) ou même monument historique ...(www.patrimoine-maritime-fluvial.org[...]/ ).
Sinon pour mutualiser les frais de ton bateau même s'il n'est pas reconnu au Patrimoine, et faire naviguer tes copains et amis tu peux effectivement faire l'association des "amis de Balkan50 qui veut faire naviguer ses copains et amis sur son DB1 en manche".

Je suis assez intéressé
par le débat qui se développe. Je n'avais effectivement pas vu les choses tout à fait sous cet angle qui me paraît effectivement très juste et déloyal pour les professionnels, et peu honête au bout du compte pour les copains et amis... Mon intention était sans doute plus naïve, il s'agissait de rester propriétaire d'un navire qui n'est pas en effet l'élément patrimonial que je mettais en avant, et de faire profiter ces amis et copains de la mer et des îles anglo-normandes qui elles constituent avec nos côtes le patrimoine. A travers l'association, l'idée étais sans doute de financer en partie les frais supplémentaires occasionnés par une navigation importante, moyennant, non pas une location du bateau mais une cotisation annuelle. L'association servant ensuite de support pour créer des événements pour faire découvrir ce magnifique patrimoine maritime. Combien de bateau restent dans la zone des trois milles parce qu'aller à Jersey ou Aurigny seul fait un peu peur. Dans le cadre de sorties organisées, sous formes de petites régates informelles pour surtout visiter Serk, ou passer deux jours à Guernesey on se senst moins seul et surtout plus rassuré. enfin, il ne s'agit pas de faire concurrence à quelque autre association déjà existante mais pourquoi pas mutualiser quelques moyens. Excusez d'avoir monopoliser la parole. Je serai plus cout la prochaine fois... Peut-être

Je te trouve ...
... bien acerbe ...
Tant qu'il n'y a pas “d'arnaque” je ne vois pas pourquoi on n'utiliserait pas tous les dispositifs et autres moyens légaux mis à disposition dans la démocratie française pour faire de bonnes choses ...
y comprit retaper un bateau du patrimoine.
Dans le cas de Balkan ... je ne sais pas si son bateau est “d'interet patrimonial”

parce que

l'argent collecté par l'asso sert à maintenir en état TON bateau c'est donc un enrichissement .

Tu imagine que tout le mond eferait de m^me.

josé

à le maintenir en état
mais également à créer des événements. je vais être plus concrêt: qui serait partant pour le mois de juin prochain pour la coupes des trois îles: départ de Diélette, première étape Aurigny, deuxième jour, aurigny Guernesey, troisième jour Guernesey Gersey, quatrième jour, jersey carteret, via les écréhous. Grande bouffe et remise des prix pour le bateau qui a parcouru la distance la plus coute... C'est une idée. :-)

Il est bien entendu
que les statut de l'association restent à créer et ils le seront de manière collégiales avec un certain nombre de membres fondateurs. Je perçoit cependant le fait que financer l'entretien d'un bateau à plusieurs semble être une idée qui gène. Il me semble au contraire que cela éviterait peut être de voir certains bateaux pourir faute de moyens, à d'autres de naviguer plus, enfin peut-être d'éviter d'engorger les ports avec des bateaux qui ne sortent jamais. Mais mon idée est peut-être saugrenue, en tout cas elle partait d'une intention plutôt associative... ce n'est peut-être pas de mise chez les marins?

lorsque l'on cré une asso

il faut des statuts et le premier article de l'assio est le "but"

Tu ne eut pas écrire que le "But" de l'assio est de financer l'entretien d'un bateau , car là il s'agit d'un but lucratif donc interdit .

Par contre si tu dit que le "but" est la decouverte de la voile ou la participation à des évenement nautique là oui .

Il faut étre clair ce qui cré des devoirs et des droits.

Ensuite reste le probleme du bateau .Soit il appartien à l'assio à travers un don ou une vente soit il est mi a disposition ou en location .

Alors il y a payement ,donc en tant que contribuable tu dois declarer ce revenu car pour toi c'est un revenu même si ce cout couvre simplement les frais de maintien en etat du bateau.

Dans l'affaire tu as deux casquettes , un membre de l'assi deux ,propriétaire du bateau.

par ailleurs les utilisateurs du bateau seront adherent à l'assio , il faudra une AG par an et un jour ils peuvent te virer du bureau (de la presidence je suppose) et elire quelqu'un d'autre.Et comme il faut un contrat ecrie entre toi propriétaire et l'assio au sujet de l'utilisation du bateau ,les adherents peuvent tres bien decidé de faire le tour du monde et toi tu reste à terre à attendre.

Je grossie le trait mais à peine.

Et ne croie pas que je dis tout celà pour te decourage rmais simplement parce que j'ai aussi monté ce genre d'assio mais pas avec mon bateau .

josé

Quel rapport ?
entre le patrimoine maritime de la Manche ouest et un DB 1? ou bien je me trompe de bateau??
Par ailleurs, "entretenir le bateau et amortir les frais liés à son utilisation" ne me semble pas convenir avec un statut association à but non lucratif, si le bateau est propriété perso.
Je pense que c'est aller au devant des ennuis.Pour mutualiser les frais, la co-propriété me semble plus adaptée.
Si tu crées des événements impliquant d'autres bateaux, je doute que les autres participants paient pour le bénéfice de "ton" bateau, il ont déjà le leur à entretenir...
Nénmoins, tu dois savoir mieux que moi qu'il y a autour de Diélette des entreprises "très riches" qui pourront peut-être répondre à tes sollicitations de parrainage.
En tous cas, bravo de t'intéresser au patrimoine local, si tu veux connaître des bateaux qui ont besoin d'être sauvés, ce n'est pas difficile à trouver.....

Il faudrait vraiment que l'affaire....
soit parfaitement verrouillée sur le plan fiscal car cela me semble ressembler furieusement à du charter déguisé et alors là, attention aux contrôles de douane.

Je suis encore pour 24 heures skipper dans une association qui existe depuis trente ans.

Au début était un groupe de copains voulant naviguer mais certainement pas assez riches pour acheter chacun un bateau.

Constitution d'une association, chacun payant plusieurs années de cotisation plus un emprunt bancaire et achat d'un Folie Douce ayant déjà pas mal d'heures de vol.

L'association s'est bien développée et marche encore très bien, avec une centaine de membres.

Elle est propriétaire de son bateau. les membres payent une cotisation annuelle plus une quote part journalière de participation aux frais d'entretien, d'un montant modulé selon la période de l'année, les jours de semaine ou de week end, l'objectif étant de stimuler le taux de remplissage et les jours de sorties, garants de finances saines.

Les skippers sont des membres de l'association expérimentés, qui payent comme les autres, avec la responsabilité en plus.

Ainsi les choses sont parfaitement claires vis à vis du fisc qui fait la chasse aux charters déguisés.

Je pense que le montage envisagé par Balkan 50 est un passeport pour les problèmes, la "promotion du patrimoine maritime" apparaissant comme un masque couvrant une autre activité, mais je peux me tromper...

je reviens à ma question initiale,
est-ce que certains d'entre-vous ont l'expérience d'association ayant un type de vocation approchant ce que je défini dans la question initiale?
Au passage bonne année maritime à tous

Dernier détail oublié !
Je te disais Balkan50 que tu pouvais tout à fait monter une association sur la base de ton idée initiale. Reste ensuite évidemment à concrétiser tout ça, dans le respect des lois en vigueur, de la comptabilité etc. Si tes objectifs sont clairs, légaux, bien définis et respectés : pas de problème !
Bon courage ... car c'est une aventure !
Olivier

j'oubliais
merci pour tes encouragements Tago. Même si faire l'unanimité n'est pas un but en soi, avoir des points de vue convergeants rassure.

c'est un idée
intéressante, et en fait c'est ce qui se passe et même comme cela que l'idée d'une assos est née. Les discussions autour d'un verre où on refait le monde peuvent parfois aboutir. Il s'agit effectivement d'être réaliste qaunt aux deux points que tu souligne: l'évolutivité d'une association qui vit, et le temps qu'il convient d'y consacrer.
Sur le premier point, les statut peuvent sans doute être pensés dans la perspective du maintien des enjeux d'origine. Mais il faut y réfléchir sérieusement. Il faudra sans doute d'autres apéros pour aboutir à quelque chose de bien ficelé et de réaliste...

c'est un peu parti comme ça
mais l'idée d'organiser des événements implique qu'on puisse identifier des responsables. Y compris si des sponsor acceptent de financer. Cela implique la nécessité d'un compte que seule une association peut détenir pour être dans les clous.
Enfin je crois, de la même manière qu'il faut pouvoir justifier d'une comptabilité conforme aux statuts de l'association , y compris au regard du fisc.
C'est pour cela que l'on souhaite structurer davantage les choses.
Comme l'ont déjà dit certains d'entre vous, les amitiés du départ peuvent évoluer et les accords de principe aussi...

Voiles écarlates
Si tu es à Cherbourg, tu peux te rapprocher de l'assoc "les voiles écarlates" qui gère qqs voiliers traditionnels (un coup de gogol et c'est parti !).

Facile
Tu crée une association. Tu désigne des potiches comme président, secrétaire, trésorier etc...
tu te fais embaucher à prix d'or par lesdites potiches qui te rémunèrent comme salarié.

Cétou.

L'association n'en tire aucun bénéfice, toi.....si.

Facile et pas si rare. :-)

Hello Lulu2
Salut les gens ;-)

[b]Association à but non lucratif[/b]

[i]est un regroupement d'au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens afin d'exercer une activité dont le but n'est pas leur enrichissement personnel ; c'est pourquoi on parle aussi d'association à but non lucratif, ou d'association sans but lucratif

Par activité [b]non lucrative[/b], on entend qu'[b]elle peut faire payer des biens ou des services[/b], mais le prix doit correspondre à un défraiement des [b]dépenses nécessaires à ses activités[/b] et non pas à une activité commerciale ou productive. De fait, son objet ne doit pas être le même que les entreprises de négoce, de finance, d'assurance etc. mais le plus souvent des activités culturelles, éduatives, religieuses, artistiques, sportives, familiales etc.

Les associations font partie, avec les coopératives et les mutuelles, des formes sociétales de l'économie sociale qui ont en commun de participer à la vie économique sans rechercher le profit. Elles n'ont ni personnalité ni existence sans respecter certaines formes légales, en particulier d'avoir un statut écrit qui est déposé et publié dans un greffe civil.[/i]

vosdroits.service-public.fr[...]9.xhtml

;-)

Ok,
j'ai rien dit ;-)

Merci des conseils
je vois que je n'ai pas encore l'esprit assez tordu pour penser que la cration d'une association a pour vocation de truander les autres. mais c'est une idée à creuser... peut être sa tombe.

Je connais l'assos
il y a quelques années j'avais rencontré le président(il a peut être changé depuis), et le projet me paraissait vraiment intéressant. J'ai travaillé aussi comme éducateur et naviguer avec des jeunes ou moins jeunes pour redonner un peu des cadres était une idée ambitieuse. En êtes vous toujours sur les même bases?
De plus des bateau magnifiques! Pour le coup, faire naviguer des vaquelottes c'est vraiment conserver un patrimoine.

Neire Maôve
voilà également un belle réussite de reconstitution de bateau traditionnel du coin. Un goélette qui autrefois transportait les oignons des îles anglo normandes. Là également une association à la clef et qui crée de surcroît quelques emplois.