Archambault A35

bonjour,

je cherche un moyen de prouver au douanes qu'un voilier Archambault A35 a bien été fabriqué en France.
en faite j'ai l'intention d'acheter et d'importer un A35 mais les douanes me demande la facture d'achat avec la mention fabriqué en France, ce que le propriétaire actuel n'a pas.(sinon sur taxe de 10% , en plus des 22%).
si vous avez ce genre de document ou des infos , je suis preneur.
Christophe.

L'équipage
25 août 2024
25 août 2024

le chantier Archambault (disparu maintenant) est forcément dans la base de donnée des AffMar/Douanes, il y a plein de bateaux immatriculés en France ...


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2022