Antille & Octroi de mer.

Bonjour à tous,
L'achat d'un bateau d'occasion immatriculé en métropole et francisé est il assujetti à l'octroi de mer lors d'un achat aux Antilles par un résident antillais, même si celui ci laisse l'immatriculation en métropole?

(et qui sort des Antilles tout les 18mois)

:/

L'équipage
06 nov. 2018
06 nov. 2018
0

Il doit sortir tous les 18 mois pour une durée minimum de 6 mois d'après ce que j'ai pu comprendre...

06 nov. 2018
0

Pas de duree de 6mois.
Juste sortir du territoire minimum 1fois tout les 18mois.

06 nov. 2018
1

Non, comme résident, il.doit payer. Faire une rechcerche sur Héo.

CaptainRV

06 nov. 201806 nov. 2018
1

Non ....l'octroi ( 7 +2.5 %) est du aussitot que le bateau est acheté par un resident Antillais ( Martinique et Guadeloupe ). L'admission temporaire de 18 mois n'est possible que pour les non residents ...
Dom
Ps ma réponse s'est croisée avec celle de Herve...

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

un soleil gros comme ça

Après la pluie...

  • 4.5 (147)

un soleil gros comme ça

mars 2021