Antille & Octroi de mer.

Bonjour à tous,
L'achat d'un bateau d'occasion immatriculé en métropole et francisé est il assujetti à l'octroi de mer lors d'un achat aux Antilles par un résident antillais, même si celui ci laisse l'immatriculation en métropole?

(et qui sort des Antilles tout les 18mois)

:/

L'équipage
EpaulardEpaulard
06 nov. 2018
Captain FracasseCaptain Fracasse
06 nov. 2018

Il doit sortir tous les 18 mois pour une durée minimum de 6 mois d'après ce que j'ai pu comprendre...

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EpaulardEpaulard
06 nov. 2018

Pas de duree de 6mois.
Juste sortir du territoire minimum 1fois tout les 18mois.

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HorusHorus
06 nov. 2018

Non, comme résident, il.doit payer. Faire une rechcerche sur Héo.

CaptainRV

Répondre
DOMDOM
06 nov. 201806 nov. 2018

Non ....l'octroi ( 7 +2.5 %) est du aussitot que le bateau est acheté par un resident Antillais ( Martinique et Guadeloupe ). L'admission temporaire de 18 mois n'est possible que pour les non residents ...
Dom
Ps ma réponse s'est croisée avec celle de Herve...

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Green Point Lighthouse, Capetown SA

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