annexes [réglementation]

bonjour a tous :a partir de quelle taille une annexe devient un bateau a part entière (immatriculations etc) j'envisage d'acheter une annexe pour mon fjord 30 diplomate.mais je suis gourmand j'en veut une grande 3ou 4 m voir plus. et je me pose la question ..merci si quelqu'un connait le sujet

L'équipage
08 juin 2013
08 juin 2013
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à partir de 2.7m on peut l'immatriculer avec l'armement prévu ce n'est plus une annexe mais une deuxième embarcation.
alain

08 juin 2013
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<Bonne lecture et bon vent - Amitiés -

Arrete du 8 avril 2009-article 2-6 Annexe: embarcation non immatriculable utilisée à des fins de service à patir d'un navire porteur
Division 240 Article 240-1.02: < 2,5m et puissance <3KW: engin de plage, circulation diurne <300m d'un abri
Au dela de 2,5m l'annexe n'est plus un engin de plage, a fortiori si elle équipée d'un moteur de plus de 3KW (4cv)
Elle doit donc être immatriculée: carte de circulation si <7m, francisation au dessus.
Par ailleurs la navigation en dehors des eaux communautaire, d'une annexe qui n'est pas un engin de plage nécessite un immatriculation. C'est le cas des que l'on quitte l'Europe

08 juin 2013
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il y a confusion dans les termes.

on peut tres bien avoir un bateau de 100m et avoir rattaché à ce bateau une annexe de 10m de long ,çelà sera toujours une annexe .

par contre seul les engins dit de plage d'une longueur inferieur à 2.5m ne sont pas immatriculé et doivent repondre à une certaine reglemenattion (comme toute chose) eloignement de son bateau porteur inferieur à 300m etc etc...

08 juin 201308 juin 2013
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Une "annexe" affectée à un voilier n'est pas immatriculée quelquesoit sa longueur. ( Mention annexe + nom du voilier inscrit)
Surcouf 85 peut donc s'acheter une annexe de trois mètres et ne pas l'immatriculer. ( Sauf s'il le veut pour des raisons diverses)

08 juin 201308 juin 2013
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Pas d'accord!
Certaines assurances font un contrat supplémentaire si l'annexe est importante et bien motorisée mais l'immatriculation n'est pas obligatoire....
La quasi totalité des cata possèdent des annexes de plus de 2.5 m avec des moteurs HB de 15 cv voire 18cv et même 25cv et sont des "annexes" non immatriculées!

08 juin 2013
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Et si elle n'a pas de moteur ?

09 juin 2013
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"Ouf ! Qu'est-ce que ça devient pénible, toutes ces règlementations !!!!"
C'est ce que je me dis à chaque fois que je lis vos messages à ce sujet. Vu d'ici, ça parait surréaliste tous vos règlements.

09 juin 2013
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Je me soumettrais volontier à votre règlementation pour ne plus vivre 6 mois par année dans un congélateur. :alavotre:

08 juin 2013
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pas d'accord si son "annexe " fait plus de 2.5m et si la puissance motrice fait plus de 3KW l'embarcation devra etre immatriculé et pourra aussi recevoir la marque AXE ( probleme d'assurance)

08 juin 2013
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d'accord mais elles sont hors la loi tout simplement .

pour sans convaincre il suffit de faire une petite recherche sur Internet

08 juin 2013
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Ouf ! Qu'est-ce que ça devient pénible, toutes ces règlementations !!!!

09 juin 201309 juin 2013
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Depuis que tu participes à nos forum, tu as dû apprendre à nous connaître.

Même quand la réglementation est allégée, chacun y va de son couplet pour dire que CMA.

Ceci est un syndrome français. Plus de 90 pour cent des français ne voudraient pas vivre dans un autre pays et n'envient d'ailleurs personne, mais tout va toujours mal et de plus en plus mal chez nous.

Et il faut aussi balayer devant sa porte, cher ami, je ne connais pas de douaniers plus tâtillons que les américains et canadiens. Et pas d'arrangement possible, la loi, c'est la loi et on saisit le bateau. Exemple de l'obligation des caisses à eaux noires....
Et je ne parle pas de l'amende que tu payes si tu as le malheur de faire tomber une goutte de GO dans la mer quand tu fais le plein.
J'ai plein d'autres exemples à te proposer.
CaptainRV

10 juin 2013
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tu n'as qu'à débrancher la prise... :tesur:

08 juin 2013
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ce n'est plus une annexe dans la mesure ou cette embarcation est autonome ,évidement elle peut être utilisée comme telle
alain

08 juin 2013
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les annexes son considérées comme des engins de plages et leur utilisation limité à 300 m autour du bateau. Mais au delà de 2.5 m il faut immatriculer (c'est gratuit).
j'ai une annexe de 3 m et les affaires maritimes de Caen m'avait dit qu'il fallait l'immatriculer.

08 juin 201308 juin 2013
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division 240, il est exactement écrit :
4. Annexe : "embarcation utilisée à des fins de servitude d'un navire porteur."

La division 240 ne mentionne donc aucune dimension ni aucune puissance concernant l'annexe en tant que telle.

C'est en cas d'éloignement de + de 300m du bateau de référence (le voilier) que l'immatriculation et l'équipement adéquate se doit d'etre (en fonction des dispositions de la division 240 justement adaptée à l'embarcation), sinon aucun besoin.

08 juin 2013
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Oui, les annexes sont considérées comme des engins de plage QUELQUESOIT leur longueur et donc sont soumises aux restrictions des engins de plage .
C'est pour cela qu'elle ne peuvent pas s'éloigner du bord de plus de 300 mètres.
Mais c'est pour cela AUSSi qu'il n'y a pas besoin de gilets, d'ancre, de torche lumineuse à bord d'une annexe.
Si vous immatriculez votre annexe elle pourra certe, s'éloigner davantage mais vous serez soumis au matériel obligatoire pour la plus petite navigation...

08 juin 2013
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pour etre précis, une annexe n'est pas un engin de plage, c'est une annexe. Une annexe devient un engin de plage si elle s'éloigne de plus de 300m et qu'elle rentre dans la définition de l'engin de plage de la division 240

08 juin 2013
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en gros, je ne suis pas en règle ... que ce soit avec la petite ou la grosse annexe :-p

08 juin 2013
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Mon AX3, fait 2m60, donc je devrais théoriquement l'immatriculer.

Mais dans ce cas, comme dit plus haut, il faut gilets, torche, feux à main etc.
C'est un bon truc pour se les faire voler lorsqu'on laisse la bête sur la plage ou à quai.

J'ai quand même à bord un petit mouillage (datant des années 60 et le dériveur), qui est un élément de sécurité lorsque l'on rejoint le bord avec du vent fort.

08 juin 2013
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bonsoir, depuis 20 ans toutes mes annexes sont immatriculées, la dernière sur la carte de circulation , j'ai fait marquer le 2,5 ch et le 9,9 ch soit je met un ou l'autre, l'avantage je me casse pas le tête des 300 mètres, inconvénient la bourriche avec le matériel de sécu qui prend de la place, et la grande erreur , je ne l'ai jamais assuré par oublie, cette année je l'assure. André

08 juin 2013
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merci a tous ..e vais essayer de me retrouver dans cette jungle administrative.. bonne soirée

08 juin 201308 juin 2013
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Nous avons une annexe de 4 mètres rattachée à un voilier de 9 mètres et cela ne pose aucun problème aux affaires maritimes ni auprès de l'assureur où elle est portée au contrat...

08 juin 201308 juin 2013
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Incroyable. En tous cas, j'ai du mal à y croire.
Moins de 300 m, assurance, réglementation...
Zut alors ! OK, on est bien obligés de respecter le truc de la survie, sous peine de grosse amende. Mais pour les annexes aussi y'a des règles ?
Moi qui croyais qu'en mer on récupérait un peu de liberté...
Si l'esprit de sécurisation existe aussi chez les voileux, on est mal barrés !

08 juin 2013
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La seule règle il me semble est celle des 300 mètres, mais c'est 300 mètres d'un abri. C'est pourquoi tout le monde à Port Grimaud a un petit canot déclaré comme annexe.

09 juin 2013
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Et si l'annexe est plus longue que le bateau? :acheval:
C'est bon, on s'y perd.
C'est sûr que si l'annexe est utilisée à d'autres fins que son usage ordinaire, rallier la côte toute proche, là il peut y avoir problème...
Avez-vous déjà été contrôlé pour vos annexes? Moi jamais.

09 juin 2013
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Ben c'est le bateau qui devient l'annexe de son annexe ? :alavotre: :mdr: :jelaferme: :acheval:

09 juin 2013
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Je ne comprends pas l'intérêt de cette discussion.
On a un bateau, et puis une annexe pour quand on est au mouillage et qu'on préfère rejoindre la rive à sec plutôt qu'à la nage.
Sûr qu'aux Antilles (et pas seulement) on peut se la faire voler. Très embêtant pour rejoindre le bord !
Mais l'immatriculer, l'assurer ? On pourrait aussi se faire assurer contre les vagues de plus de 1,5 m, non ?

09 juin 2013
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Qui te parles d'immatriculation de l'annexe ? Comme dit plus haut, tu peux avoir un yacht de 100 m et une annexe non immatriculée qui fera trois fois la taille de ton Arpège. Je te le souhaite.

Et arrêtes de te faire peur.

CaptainRV

09 juin 2013
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Comment ça, "qui me parle d'immatriculation de l'annexe" ? Ben, la plupart des intervenants de ce fil, sans ça je n'y aurais guère pensé !!! Certains disent oui, certains disent non, mais enfin le sujet est bien l'immatriculation !
Il ne s'agit pas de peur, il s'agit de râler contre l'idée que je dois être assurée contre tous les risques. Où est le plaisir, alors ?

09 juin 2013
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non ,toute embarquation qui fait plus de 2.5m doit etre immatriculé ,que cette embarquation soit destiné à etre "annexe" d'un bateau porteur ou faire de la pêche ou tout autre chose .

c'est pas tres compliqué .

son armement (gilets et autre) differe entre etre à 300m d'un abri ou plus , que l'embarquation soit "annexe" ou autre ...

09 juin 2013
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60Nora dans le premier post t'a donné la réponse. D'autres t'ont donné les textes qui sont très clairs.
Une annexe n'a pas à être immatriculée. Point.

CaptainRV

09 juin 2013
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je repete toute embarquation de plus de 2.5m DOIT etre immatriculé quelque soit son usage ...

09 juin 2013
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Comme dit plus haut, pas d'immatriculation pour une annexe, quelle que soit sa longueur et sa motorisation.

Inscription obligatoire "AXE....". et pas de matériel de survie.

Mais : limitation à 300 m d'un abri, et toutes les limitations des engins de plage.

Si on veut être libre et d'utiliser l'annexe comme un bateau de promenade on l'immatricule et on embarque le matériel obligatoire. Et ce matériel devra être embarqué pour tout déplacement.

09 juin 2013
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Nous répétons, nous répétons ...

Lire l'arrêté avat de répéter ...

www.developpement-durable.gouv.fr[...]010.pdf

Plusieurs type d'embarcation définis ...
Cas 3 "engin de plage" détermines par leur caractéristiques ....
L'armement a bord dépendant de l'éloignement (+ ou - 300m)

Cas 4 les annexes qui ne dépendent de rien d'autre que du fait d'être rattachée à un navire porteur ...

Et ailleurs clairement indiqué que annexé n'a pas besoin d'immatriculation différente du navire porteur ... Par contre elle doit avoir inscrit "AXE" + nom du navire porteur ET immat du navire porteur à un endroit visible du poste de barre ...

Une liste de point numéroté de ce type correspond à un OU entré chaque éléments ...
On ne peut en aucun cas faire partie de 2 types. On choisit l'un ou l'autre ...
Je choisis annexé => seule obligation : marque faisant référence au navir porteur.
Mon annexe fais moins de 2,5m et moteur à hélice n'excède pas 3 kW , je peux ne pas la déclarer annexe mais engin de plage ...
Mon annexe fait plus de 2,5m ou à un moteur à hélice de plus 3kw, je peux la faire immatriculer comme véhicule nautique à moteur.

C'est le choix du proprio ... Mais en aucun cas on ne peut prétendre appartenir à plusieurs type en même temps ...

Il suffit de lire la division avec attention ...

Alors nous ne répéterons plus ...

UNE ANNEXE N'A PAS BESOIN D'IMMATRICULATION DIFFÉRENTE DE CELLE DU BATEAU PORTEUR, QUELQUE SOIT SA TAILLE ET SA PUISSANCE DE PROPULSION (par contre si plus de 5cv il faut un permis).

09 juin 2013
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"à un moteur à hélice de plus 3kw" si roue à aube de 5 kw pas besoin de .... ok ok :jelaferme: :acheval: :mdr:

09 juin 201309 juin 2013
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Il me semble avoir compris que l'inscription légale et réglementaire "AXE" suivie du nom du bateau et de son immatriculation (taille et lettrage définis) sont suffisants pour les annexes.
Dans le cas d'un contrôle, il est alors facile de justifier de son usage et de sa propriété... pour autant qu'elle soit en rapport avec son usage. Il paraitrait difficile de faire admettre aux représentants de l'autorité qu'un voilier de 7,5 mètres ait un Offshore de 500 CV comme annexe...:mdr:

09 juin 2013
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c'est pas très clair tt ça :non:
l'item 6 José, ne parle même pas de longueur d'annexe, non immatriculable, on s'y perds ds ces règlementations....

www.legifrance.gouv.fr[...]jo07v_3
Pour l'application du présent arrêté :
I. ? Les types de navires de plaisance sont définis comme suit :
1. Voilier : tout navire dont la voilure constitue le mode de propulsion principal au sens des divisions relatives aux navires de plaisance annexées à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé.
2. Navire à moteur : tout navire non voilier dont le mode de propulsion principal est un moteur.
3. Véhicule nautique à moteur : engin de moins de quatre mètres de long, équipé d'un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine constituant sa principale source de propulsion, et conçu pour être manœuvré par une ou plusieurs personnes assises, debout ou agenouillées sur la coque.
4. Embarcation mue exclusivement par l'énergie humaine : embarcation non considérée comme un engin de plage et immatriculée en conséquence.
5. Embarcation mue principalement par l'énergie humaine : embarcation non considérée comme un engin de plage, immatriculée en conséquence et qui, en plus de la propulsion humaine, peut disposer d'un gréement pouvant être aisément monté et démonté à la mer, sans assistance extérieure.
6. Annexe : embarcation non immatriculable utilisée à des fins de servitude à partir d'un navire porteur.
II. ? Les expressions ci-dessous désignent :
1. Longueur de coque : la longueur maximale de la coque, à l'exclusion des parties amovibles qui peuvent être détachées de façon non destructive, sans affecter l'intégrité structurelle de la coque ; la longueur maximale de la coque LH des navires de plaisance de moins de 24 mètres étant mesurée conformément à la norme harmonisée EN ISO 8666.
2. Numéro d'immatriculation : le numéro d'immatriculation, qu'il soit définitif, provisoire ou temporaire, tel qu'il est défini par l'arrêté du 30 novembre 1999 susvisé.

voir aussi www.e-grav.com[...]au.html , pour ceux qui veulent une belle immat... (pub non rémunuérée)

ma pov Helene, entre panneau élec, feu de mat et puis l'annexe maintenant, tu nes pas sortie de l'auberge... :-(
je serai toi, je retounerai filer la laine, d'ailleurs en ce moment mes chiens perdent leu poils, parait qu'on peut faire des pulls avec :-p
rien de méchant ds ce que je te dis, juste pour passer le tps vu la météo aujourd'hui.
JL.C

09 juin 2013
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C'est sur notre vieille voisine le filait et ca fait des pulls de couleurs naturelle superbe , mais un prix de reviens quasiment prohibitif si tu ne le fais pas toi même : carder , filer , tricoter on ouvre un fil sur : "comment filer la laine dans son annexe de 2,60 propulsée par une roue à aube de 5 kw qui sert aussi de de rouet ?" :heu:

09 juin 201309 juin 2013
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Une étoile pour la roue à aube qui sert de rouet ! Tu la mets au point ? J'achèèèèète !
Tu n'oublies pas non plus d'adapter la quenouille pour y mettre une ch'tite voile ?

09 juin 201309 juin 2013
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@ simbad : Je file pas la laine aujourd'hui... mais tu n'es pas loin : je fignole mon taud de GV.
Vu, comme tu dis, la météo aujourd'hui.

09 juin 2013
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aller voir dans "immatriculation d'une annexe"

"Tout navire de plaisance français naviguant en mer doit être immatriculé dans un
service "Accueil des plaisanciers" au sein des délégations à la mer et au littoral (anciennes directions des affaires maritimes). (Les engins de plage ne sont pas immatriculables)

SAUF les engins de plage et la definition d'un engins de plage est un bateau de moins de 2.5m

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Tout navire de plaisance signifie tout NAVIRE DE PLAISANCE.

Comme le rappele Simbad dans l'extrait qu'il publie, une ANNEXE n'est pas un navire de plaisance et n'est pas immatriculable.

En pratique, une annexe est une extension du navire principal, comme un flotteur de trimaran, par exemple.

Ce que je comprends du texte, c'est que cet appendice mobile, ne peut s'éloigner de plus de 300m du navire ou d'un abri.

09 juin 2013
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pour completer

Il ne faut pas prendre le legislateur pour un imbecile .

si l'annexe quelque soit sa longueur n'est pas immatriculable ,ça veut dire qu'elle n'est pas declaré aupres des autorités donc elle ne peut etre taxable .

Alors moi qui est un voilier de 10m je m'achete un pneumatique de 8m avec un moteur de 100 cv et je met derriere le bateau AXE Calypso 2 et roule ...Monsieur le douanier ,"c'est mon annexe"...donc pas d'immatriculation " je ne suis pas sûr que le Mr Douanier sera d'accord ..

josé

09 juin 2013
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Concernant l'interprétation ou non des textes, je me suis fait rétorquer par une personne des douanes, à qui je disais qu'elle ne me donnait pas les mêmes informations que ses "collègues" d'une autre ville, que d'une circonscription à une autre, les textes sont interprétés.

Avec un aplomb formidable, elle m'a même certifié que pour la gendarmerie et la police il en était de même.

Moi qui croyait bêtement que les administrations répondaient toutes aux mêmes textes de la République Française. :heu:

09 juin 2013
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Rien que pour cette réponse, ils méritent de monter en grade.... :bravo:

09 juin 2013
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pourquoi 300m ? je peux allé aussi loin que je veux avec mon annexe à une seule condition qu'elle est l'armement adequat

09 juin 2013
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ecoute Matinsbleus il se trouve que j'ai dessiné dans nom boulot des Annexes de 10m de long avec un moteur de 800 cv qui étaient destinées à tirer des sennes de 2km de long en plein ocean Indien et a transbordé personnel et materiel sur plus de 10 ou 20 milles marins . ces Skiff était immatriculé AXE du Thonier senneur et immatriculé .

Sur tous les paquebots du monde vous avez des "Annexes" qui permettent de debarqué les passagers à terre , ce sont des Annexes du paquebots ..

Une Annexe est une embarquation quelques soit sa longueur , par contre NOS annexe sont des "engins de plages" faisant office d'annexe .. on confont tout ... et les "engins de plage "elle ne sont pas immatriculé (donc pas de taxe)

09 juin 2013
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Le douanier n'a pas a être intelligent dans cette direction ...
Il doit se contenter de faire appliquer les textes de lois.
Son intelligence doit se manifester dans la façon de "traquer" ceux qui l'enfreignent mais pas dans l'interprétation des textes à sa bonne convenance ...
Ça arrive bien entendu mais a ce moment il a des instances supérieures qui elles trancheront en ne s'appuyant que sur les textes ...
Voir le nombre de "malfrat" relâche pour faute de procédure des forces de l'ordre ...

09 juin 2013
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Perso aprés que les douaniers de La Rochelle aient donnés la même version que ceux de Niort et ceux de Bordeaux ( en remontant la hierarchie ) à mon transitaires ceux de M.... ont eu une lecture différente : PV !!
Lorsque je leur ai fait remarqué que mon transitaire et moi même avions agit en fonction des informations données par La Rochelle ,confirmées par Niort et sur confirmées par Bordeaux ....ils m'ont répondu : " à Douanes il y a un S" :reflechi: :oups: :lavache: :-(
Bon tu ferme ta geu.. paye ton pv (conséquent ) tu dis : merci messieurs au revoir messieurs :acheval: :goodbye:

09 juin 2013
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8m et 100cv pour ne pas dépasser 300m autour de ton voilier ... Tu es libre de dépenser ton argent comme bon te semble ( par contre tu dois avoir ton permis). ;)

09 juin 2013
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Si tu es à moins de 300 m d'un abri ,tu le feras rire avec ton moteur de 300 ch mais si tu dépasse les 300m d'un "abri" tu riras jaune.

09 juin 2013
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Moi je ne fais que lire les réglements ,il ne faut pas confondre la plaisance et l'activité pro. Effectivement sur les bateaux de pêche
Il y a ces navires rataché au bateau porteur et je ne connais pas la réglementation sur ce sujet ne faisant pas parti de leur dure activité.
En ce qui concerne les bateaux de transferts des paquebots je crois qu'ils ont leur propre immatriculation et armement.
J'ai devant les yeux une brochure de Décembre 2012 du ministére de l'écologie et du développement durable et de l'energie qui chapote la direction générale des infrastructure des transports et de la mer; Fin de citation ouf. je viens de rajouter un message au fil avant d'avoir connaissances de ta réponse

09 juin 2013
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Allez voir calypso ?

Nous nous faisons référence à legifrance ou sont publiés tous les décrets d'applications des lois. Celle ci sont les seule opposables à un français .

D'où provient ton texte ? Peux tu stp avoir l'amabilité de mettre un lien vers lui :)

09 juin 2013
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voici le site ,tout se qui a de plus officiel

www.developpement-durable.gouv.fr[...]es.html

09 juin 2013
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Ce site essaye de faire une résumé compréhensible par la majorité de la division 240 ...

Si tu va au milieu du site tu trouvera un tableau mentionnant les marquages extérieurs obligatoires ...
Tu y Vera que toutes les "embarcation immatriculées" doivent inscrire cette immatriculation visible de l'extérieur ... Et à Anne e tu verra que pas d'immatriculation à afficher ...

Je répète : il ne s'agit pas de la division 240 mais d'un site essayant de la simplifier au risque d'y écrire des erreurs, mais au finale, seule la division 240 présente sur legifrance pourra être opposable à un citoyen français ...

En cas de doute, lire le topic sur la Polynésie :
Site des douanes indique que possible de rester 24 mois, brochure des douanes distribuées aux arrivant indiquant la même chose ...
Plusieurs bateau français saisis car la loi dit que le bateau peut rester 24 mois mais pas les occupant qui eux sont limite à 18 mois par période de 24 mois ...

09 juin 2013
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Desole le "ou" a été mange, lire donc :

Aller voir ou calypso ? La réelle question est aussi : d'où provient le texte que tu cite ?

09 juin 2013
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Non une annexe donc non immatriculé est limitée à 300m d'un abris, son navire porteur étant considère comme un abris (donc 600 d'un mouillage pour rejoindre la plage en ligne droite maxi).

09 juin 2013
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Et uniquement navigation diurne.
Il n'est théoriquement plus possible d'aller dîner à terre et de rejoindre ensuite son bateau, avec une annexe non immatriculée, une fois la nuit tombée.

09 juin 2013
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Pour finir, le nom du navire porteur suivi de 'axe' EST une immatriculation.

09 juin 2013
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Que doit-on inscrire :
- AXE TITANIC
ou
- AXE TITANIC LR 123 456 ?

09 juin 2013
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AXE TITANIC

09 juin 2013
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de memoire (mais je peux me tromper) le titanic n'avait pas de voiles non ?
donc comme c'etait un bateau à moteur : tender to (ben oui y causait english le pt'ite annyck), donc tender to titanic belfast XXXXXX
jpierre

09 juin 2013
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AXE c'est en France et TT c'est chez les Anglo-Saxons non?

09 juin 2013
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la solution , c est mon annexe , construction amateur de 3.05m en contre plaqué et démontable
en tant que construction amateur de plus de 2.60 m elle a son immatriculation propre , et comme elle marche a la voile , je n ai qu'a lui mettre son nom sur le tableau arrière .elle est auto certifiée en classe E , le minimum , et pour les assurances , elle est assurée comme annexe parce que je me suis engagé a ne pas m en servir autrement !

annexedemontable.heoblog.com[...]/

09 juin 2013
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Eh ben!
Si un Héossien vient chercher dans ce fil une réponse à ses questions sur immatriculer ou pas son annexe, il repartira comme il était venu...
Je vais en rajouter une petite couche...
Dans certains états des USA, il est OBLIGATOIRE d'avoir un gilet par personne dans son annexe.
Et de nuit, un feu blanc doit être allumé sur l'annexe en déplacement sous peine d'amende.
Il serait bon que "la mondialisation" serve au moins à harmoniser les réglements divers et variés !!!

09 juin 2013
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Merci pour ton lien sur ton annexe , ainsi à voir l'avant et l'arrière s'emboiter , mon idée de "toit" qui s'emboite dans l'annexe pour en navigation la transformer en survie , me semble moins stupide ! :tesur:

09 juin 2013
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www.hisse-et-oh.com[...]-carene

ou nous développons notre idée d'annexe

09 juin 2013
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hourrah ! c'était toi !!! J'avais perdu ce lien et ça me navrait.
:coucou:

09 juin 2013
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Une annexe,quelles que soit sa longueur et la puissance de son moteur,est une embarcation utilisée à des fins de servitude à partir d'un navire porteur.Elle peut effectuer une naviguation n'ecédant pas 300mètres d'un abri,le navire porteur étant considéré comme abri.
Elle doit porter le numéro d'immatriculation du navire porteur,précedé des trois lettres AXE.
Ces marques doivent avoir les caractéristiques suivantes/ La hauteur4cm la largeur réservèe à chaque caractères est d'au moins 1,5cm.L'épaisseur du trait de caractére est d'au moins0,5cm.
Ensuite on peut utiliser un navire ayant sa propre immatriculation et sa propre réglementation.

09 juin 2013
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J'ai retrouvé cet article relativement récent de V et V.

www.voilesetvoiliers.com[...]encart/

J'en conclus que l'immatriculation de l'annexe est celle du navire porteur. Il y a dans l'article une ambiguité sur la Carte de circulation qui, à mon avis, n'a pas lieu d'être.
Rien sur l'interdiction de naviguer de nuit, y compris pour un éclairage obligatoire si on navigue à moins de 300 m d'un abri ou du bateau
Rien sur une limitation de longueur
Rien sur l'obligation de porter un gilet à moins de 300m

Il faut noter que cette nouvelle 240 a été rédigée dans un souci de responsabilisation plus importante du plaisancier par rapport aux règles précédentes.

Et ceci est à contre courant d'un climat général consistant à vouloir réglementer de plus en plus.

Mais, du coup, en cas de pépin, le Tribunal pourra juger que le CdB n'a pas pris toutes les mesures de sécurité concernant les conditions de son embarquement.

Quelques exemples :
Quelqu'un à bord de l'annexe ne sachant pas nager sans gilet
Des enfants sans gilet
Une personne à mobilité réduite sans gilet,
Une annexe se retournant à l'arrivée de plage alors qu'il y a des rouleaux,
Une annexe de nuit sans éclairage abordée par un autre bateau,
Etc...

Donc, pour conclure, il est de la totale responsabilité du CdB de prendre toutes les dispositions de sécurité non obligatoires afin d'éviter un accident.

CaptainRV

09 juin 201316 juin 2020
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Annexe munie de son feu réglementaire...

09 juin 2013
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Elle est superbe ! C'est où ?

09 juin 2013
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Loin!!! Nouvelle Calédonie...

09 juin 2013
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Ce sujet concernant la règlementation des annexes est, depuis la publication de la Division 240 et de ses mises à jour, sujette à de nombreuses tentatives d'interprétations.
Ceci est du, à mon avis, à la forme dans laquelle sont rédigés ces textes qui peuvent vraiment laisser place au doute: ce qui a provoqué de nombreux échanges entre les Aff. Mar. et l'UNAN pour éclaircir ce sujet qui a déjà fait l'objet de débats sur Hisse et Oh, le dernier étant assez récent:
www.hisse-et-oh.com[...]-regles
Lors de cet échange, j'avais écrit ceci, qui me semble toujours tout à fait d'actualité:

"Bonjour Jadran.
Tu trouveras les réponses à tes questions dans la Division 240:

www.developpement-durable.gouv.fr[...]010.pdf

Article 240-1.02
"Annexe: embarcation utilisée à des fins de servitude à partir d'un navire porteur."

Article 240-3. 03 §1
"Les annexes peuvent effectuer des navigations à une distance d'un abri n'excédant pas 300 m, leur navire porteur étant considéré comme un abri."

Article 240-3.06 §4
"Lorsqu'elles effectuent une navigation à plus de 300 m de la côte, les annexes embarquent un équipement individuel de flottabilité par personne, ainsi qu'un moyen de repérage lumineux conforme à l'article 240-3.1.4."

Ces textes ne limitent donc pas la taille d'une annexe, ce qui se conçoit bien puisque la Division 240 s'applique aux navires de plaisance jusqu'à 24 m. "

Mais, bien entendu, un navire de plaisance de moins de 24m peut embarquer à son bord un navire qu'il a choisi d'immatriculer, mais qui ne pourra pas être considéré comme annexe (dont la règlementation est dérogatoire à celle concernant les navires) et qui devra, par conséquent, respecter la règlementation (sécurité à bord) en fonction de son éloignement d'un abri.
A noter aussi pour les afficionados de la pêche en mer, que celle-ci n'est pas autorisée à bord d'une annexe...

@Calypso2 Il est vrai, qu'auparavant, les Aff Mar considéraient les annexes comme des engins de plage, ce qui n'est plus le cas depuis la publication de la Div. 240.
Ton exemple des annexes sur les senneurs hauturiers ne s'applique probablement pas dans le cas des navires de plaisance de moins de 24 m.

09 juin 2013
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Le marin serait peu prolixe ...

34 messages pour répondre à une question simple et formule précisément ;)

On a fait fort quand même ^_^

09 juin 2013
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C'est vrai Shamane. Il y a trois thèmes qui reviennent régulièrement et durent des plombes :
- Règlementation sur les annexes
-La sempiternelle traversée de la camargues (< > 6m) Revient chaque année au printemps!
-Et bien entendu les interminables fils sur mac/android où chacun reste arcbouté à ses positions.
J'ai aussi le souvenir inoubliable d'un thème sur la conso de nos moteurs. Fabuleux. Les mouches s'en souviennent avec effroi.

Cordialement

DT...

09 juin 2013
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C'est vrai. Un classique!!
DT...

09 juin 2013
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Tu as oublié mouillage tout chaine ,tout textile ou mixte ..... :jelaferme:

09 juin 2013
1

"C'est curieux chez les marins ce besoin de faire des phrases…"
Francis Blanche, Les Tontons flingueurs (1963), écrit par Michel Audiard

09 juin 201309 juin 2013
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J'ignore si Surcouf a eu la réponse à sa question ???

Une part de l'ambigüité vient du texte :
"6. Annexe : embarcation non immatriculable utilisée à des fins de servitude à partir d'un navire porteur."

Amha, cette phrase ne doit pas être comprise comme signifiant que seules des embarcations "non immatriculables", en clair des "engins de plage", puissent être considérées comme des "annexes".
Au contraire, cela signifie que toutes les embarcations utilisées "à des fins de servitude à partir d'un navire porteur" ne sont pas "immatriculables" tant qu'elles restent confinées à cet usage.

En résumé :
- quelle que soit sa taille une annexe n'a pas à être immatriculée ;
- elle ne doit pas s'éloigner à plus de 300 mètres d'un abri, le navire porteur étant considéré comme un abri.

Le propriétaire d'une embarcation de 4 mètres a donc le choix de l'appeler "Axe XXX" avec la restriction des 300 mètres ou de l'immatriculer s'il veut s'éloigner à plus de 300 mètres d'un abri.
Seules différences en cas d'immatriculation, il faut un peu d'équipement et, en général, une assurance distincte de celle du bateau principal.
L'immatriculation est gratuite et, en restant dans des tailles raisonnables, il n'y a pas de taxe annuelle.

Edit : Steredenn a posté pendant que je rédigeais laborieusement mon laïus : nous sommes d'accord.

09 juin 201309 juin 2013
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Ben oui, tout vient de la confusion entre "peut" et "doit" (être immatriculée) ! :litjournal: :policier: :aurevoirdame: :acheval:

09 juin 2013
1

Eh ben !!!!! Je suis content d'être sous pavillon belge.

09 juin 2013
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Conclusion: renvoyer à l'école les rédacteurs des textes de loi qui doivent être simples, clairs et surtout ne préter à aucune interprétation ou ambigüité! ( je préfère finalement ambiguïté, c'est plus joli! )

09 juin 201316 juin 2020
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Allez juste pour le fun photo d'une annexe
Plus de 2,60 m et comme immatriculation : AX et le nom du bateau :reflechi:

Il semble que ce ne sera pas notre nouvelle annexe, notre commissions ne semble pas avoir été retenue , à moins d'une surprise dans ce sens lundi prochain :bravo:

09 juin 201309 juin 2013
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bonjour a tous voici la reponse que j'ai eu du monsieur qui tiens ce site
reglementation-polmer.chez-alice.fr[...]/
c'est quelqu'un de très pointu

mon mail
bonjour,
j'ai une question à vous poser à propos des annexes rattaché à un bateau de plaisance, effectivement sur un forum on est en-train de tourné en rond par rapport à la législation (division 240)qu'on a du mal à interpréter.
donc ma question est : à partir de quel longueur une annexe doit-elle être immatriculé??

exemple: personnellement j'ai une annexe de 2,7m, donc si je doit l'immatriculé ceci induit par la suite d'avoir à bord tout le matériel de sécu obligatoire. ce qui m’embête un peu, pour des raisons de vol quand celle ci est posé sur la plage ou attaché à un ponton, y'a plus qu'a se servir!!

reponse:
Bonsoir

Il est vrai que c'est pas bien expliqué du tout.
tout engin utilsé comme annexe doit correspondre à la définition d'un engin de plage de la 240. Soit 2, 5 mètres et une motorisation (si il y a) moins de 3 kw.
pour votre cas 2,7 m (c'est un navire) vous n'entrez pas dans la définition et vous devez vous faire immatriculer donc avoir une carte de circulation, porter 'immatriculation de votre carte de circulation et non pas AXE + le n° immat du navire porteur comme une vrai annexe.
Sans oublier le matériel de sécurité adéquat.

cordialement

voili,voila.
d'ailleurs si vous avez une question sur la législation n'hésité pas.

09 juin 2013
3

Je ne risque pas d'aller voir ce monsieur concernant un problème législatif ...

Le législateur prévoit TOUT, puisqu'en droit français ce qui n'est pas interdit est autorisé ...

Dans la 240, concernant les 3kw il est clairement dit sauf "turbine" afin d'exclure les jet-ski et autres scooter des mers ...

Dans le type "annexe" la seule restriction de caractéristique est le rata hèlent au navire porteur . POINT BARRE !
Ce choix implique de ne pas s'éloigner de plus de 300m du navire porteur (ce qui déjà implique que le porteur est plus gros et plus motorisé que l'annexe [afin d'éviter l'urluberlu qui aurait un 8m avec u?e annexe de 15m ...]).

La loie est claire et n'a pas a être interprétée ...
Avant de demander à autrui déjà lire soit même ;)

09 juin 2013
1

Comme quoi, c'est pas parce qu'on collectionne les fèves, qu'on sait faire un gâteau des rois... :jelaferme:

09 juin 2013
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hé ben je ne pensais pas remuer tant de vagues avec cette question mais c'est formidable tous ces amis passionné des sujet de la mer bonne nav.

10 juin 2013
0

eh oui shamane95, donc annexe de plus de 2,5m immatriculation obligatiore point.

10 juin 2013
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et oui autrement dit seul les bateaux dit "engin de plage" ne sont pas immatriculé que ces bateaux servent d'annexe à un bateau porteur ou à autre chose mais ils sont tenu de resté à moins de 300m d'un abri .abri qui peut etre le bateau porteur ou la plage ..

ça me semble bien claire ...

ce qui complique les choses c'est ce terme "annexe" ce terme defini un USAGE que l'on fait d'un bateau et non un type de bateau .

10 juin 2013
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Non c'est de l'interprétation. La définition d'engin de plage n'englobe pas celui d'annexe dans la Div 240 ce sont 2 paragraphes différents, et l'un ne fait pas référence à l'autre.

10 juin 201310 juin 2013
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merci matinbleu, au moins c'est clair, et non discutable!!parce que j'etais entrain de me dire qu'il y a vraiment de la mauvaise fois sur ce forum. donc faut bien lire tout!!! n'est pas schamman95

10 juin 2013
2

Je viens de lire ...
Quel point de ces documents officiels justifie ta réponse ?
Moi je n'y est rien trouve et au contraire que des choses que confirme ma lecture de la 240 ...

10 juin 2013
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picasaweb.google.com[...]XKvitRE

cas particulier:
ANNEXE SUP A 2,5M
MOTEUR SUP A 3KW
= immatriculation
c'est dingue ça
bon moi j'arrete, je me casse!!avec toute cette mauvaise volonté.

10 juin 2013
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Si tu parle puissance moteur le seul écrit en parlant parle de - (moins) de 2,5 m ...
Et il s'agit d'exception ...
La règle générale mentionnée en 1ère page stipule :
Annexe sans restriction de dimensions ou de puissance moteur ...

Avec 3 exceptions qui s'expliquent ...
Si annexe < 2,5 m alors stabilité faible donc puissance moteur mini exigée ...
Si annexe > 2,5 (2 phrases au dessus) alors pas de puissance mini ...
Et "on" me parle de mauvaise foie quand la solution tient dans la lecture de 2 malheureuse pages ... Sans tout mélanger ...

10 juin 2013
1

Non, Barberousse,il semble que tu aies mal recopié le cas particulier, il n'est pas écrit Immatriculation, mais déclaration de conformité.

Je suis à 100 pour cent d'accord avec Shamane, pas d'immatriculation si plus de ....

Arrêtons de nous faire peur.

CaptainRV

10 juin 2013
0

Il y a 4 ans j'avais écrit au ministère à ce sujet en prenant exemple de mon annexe constituée d'un vieux bombard 4m équipée d'un 9.9.
La réponse avait été claire si l'utilisation était conforme (300m ...) ce pneu pouvait ne pas être immatriculé.
Depuis j'utilise pour me rendre à mon corps mort une plate insubmersible en alu de 4m (ex pompiers ) avec un 9.9 rachetés à un pêcheur en rivière ( sans déclaration de conformité ).
Utilisant cette plate sur le domaine maritime, dois-je fournir cette DCE ( construction amateur éventuellement ) ?
Le texte fourni picasaweb.google.com[...]XKvitRE
semble à ce sujet très clair, même si pour moi et les professionnels qui m'entourent avec leurs plates en bois artisanales, çà l'est de moins en moins....

10 juin 2013
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Petite parenthèse supplémentaire, cette annexe est prise en charge par mon assureur (Générali ) parce que justement il s'agit d'une annexe de mon voilier .
Si celle-ci était immatriculée je devrais souscrire un 2em contrat...... :-(

10 juin 2013
1

Pourquoi faire simple, si l'on peut faire compliqué...!
Je suis un peu surpris par l'analyse de nos amis barberousse31 (et de ses sources...) et Calypso2 qui n'est plus conforme à l'évolution de la règlementation depuis la mise en place de la Div.240.
En complément des références que j'ai indiquées précédemment, on peut en effet ajouter celle de la fiche d'information éditée par le Ministère et destinée à lever les doutes sur d'éventuelles difficultés d'interprétation de la division 240 et de l'arrêté du 08/04/2009 concernant les marques d'identification des navires de plaisance en mer :

www.developpement-durable.gouv.fr[...]es.html
Télécharger le .pdf.

L'introduction au .pdf ne me semble plus prêter à interprétations:
"Une annexe, quelles que soient sa longueur et la puissance de son moteur de propulsion, est une embarcation utilisée à des fins de servitude à partir d’un navire porteur. Elle peut effectuer une navigation n’excédant pas 300 mètres d’un abri, le navire porteur étant considéré comme un abri."

Bien que tout cela me semble parfaitement clair, certains procèdent par affirmations qu'il serait, tout de même, nécessaires de valider par la référence des textes évoqués.

Par exemple, l'avis d'expert présenté par barberousse31:
"tout engin utilsé comme annexe doit correspondre à la définition d'un engin de plage de la 240. Soit 2, 5 mètres et une motorisation (si il y a) moins de 3 kw. "

Cette affirmation, sur laquelle repose le raisonnement de cette personne, ne repose malheureusement sur aucun texte en vigueur à ce jour. Elle est en opposition complète avec la fiche référencée ci-dessus:
"Trois cas particuliers d’embarcations peuvent être utilisés comme annexes :
- annexes dont la longueur est supérieure à 2,50 m ;
- véhicules nautiques à moteur (VNM), comme les scooters des mers, les motos des mers, les Jet-Ski… ;
- annexes dont la longueur est inférieure à 2,50 m, mais dont le moteur a une puissance supérieure à 3 kw. ".

L'ancienne Division 224, remplacée depuis 5 ans par la Division 240 (avril 2008), ne donnait pas de définition de l'annexe, ni de ses conditions d'utilisation. Par conséquent, l'annexe était alors généralement assimilée à un engin de plage (moins de 2m50 avec un moteur<3kW, ou moins de 4m sans moteur).
Au delà de ces limites, les canots servant d'annexes devaient être immatriculés.

Pour en revenir à la question initiale posée par surcouf-85, oui la règlementation en vigueur aujourd'hui l'autorise parfaitement à utiliser une annexe de " 3 ou 4m voir plus" , pour peu que celle-ci comporte les marques d'identification externes et internes obligatoires ( AXE + nom du navire porteur) et qu'il l'utilise conformément aux règles précisées précédemment (distances limites, armement de sécurité éventuel, pêche interdite).

Je suis donc parfaitement en ligne avec les positions de shamane95 et de CataPleiades.

10 juin 201310 juin 2013
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Une partie du "quiproquo" tient, notamment au fait que certains parlent d'immatriculation/non-immatriculation alors qu'il conviendrait d'opposer immatriculation en tant qu'annexe à immatriculation propre . Cette confusion levée, le rappel de Steredenn assimilé, il n'y a plus de discussion … à priori !

Il va cependant falloir que je complète AXE XXXXX d'un AXE LR 123 456 . Je ne l'ai pourtant jamais vu (ou remarqué) sur une annexe :oups:

10 juin 2013
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@freychou Pour les marques d'identification internes des annexes, tu ne les as peut-être jamais remarquées d'une part parce que cette obligation est récente (01/01/2012) et d'autre part parce qu'elles sont souvent peu visibles de l'extérieur...
Mais aussi parce qu' il existe encore pas mal d'annexes dont les marques d'identification n'ont pas été mises à jour. Il paraîtrait, qu'en ces temps de disette, ce soit un bon moyen pour renflouer les caisses de l'Etat...!

10 juin 201310 juin 2013
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Merci du conseil … je vais anticiper ;-)

Le "navire porteur" n'est d'ailleurs pas plus en règle de ce point de vue là :oups:

10 juin 2013
0

Très bien mais quid de la déclaration
écrite de conformité pour les plates, barques ou pneus anciens ...?

10 juin 201310 juin 2013
0

Je ne connais pas bien la règlementation s'appliquant à la DEC, mais je pense que le fait de ne pas la posséder pour une annexe ancienne pourrait ne pas être très pénalisant sauf si tu souhaites procéder à son immatriculation (la DEC est dans ce cas nécessaire) ou la revendre.
En PJ l'Instruction du 28/07/2009 concernant la DEC.

10 juin 201310 juin 2013
1

A lire cette page il semblerait qu'on ne parle que de bateaux de plaisance et donc pas des annexes .
Cependant celà vient en contradiction avec ce qu'on peut lire ci-après :
..........
Cas particuliers
Trois cas particuliers d’embarcations peuvent être utilisés comme annexes :
annexes dont la longueur est supérieure à 2,50 m ;
véhicules nautiques à moteur (VNM), comme les scooters des mers,
les motos des mers, les Jet-Ski... ;
annexes dont la longueur est inférieure à 2,50 m, mais dont le
moteur a une puissance supérieure à 3 kw.
Ces types d’embarcation
doivent être accompagnés de leur déclaration écrite de conformité (DEC)
notamment en cas de vente/achat.
Ce document atteste de la conformité du produit aux exigences essentielles
de sécurité, et vous sera demandé lors de la procédure d’immatriculation.

Pour lever ces points d'interrogation, J'ai écrit au ministère et attends leur réponse,car dans le cas des embarcations de plus de 2.50 m on ne précise même pas la présence d'un moteur.... :doc:

18 mai 2014
0

une petite precision sur la regle des 300 metres d un abris pour une anexe inscrit axe du navire porteur
en mer pas de probleme pour definir un abris
mais en fluvial comment est defini l abri
on m a retorquee toutes les berges sont un abris ????
donc a la limite on peut traverser l europe par le danube avec une anexe
merci de vos precisions !!!

18 mai 2014
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Je ne peux pas répondre à cette question qui concerne la règlementation fluviale.
Mais, en mer, et en dehors de la règle des 300 m, il en existe une autre (Division 240 Article 240-1.02) qui, définissant ce qu'est une annexe, ne permet d'envisager de l'utiliser pour naviguer à travers l'Europe ou de manière éloignée de son bateau porteur:

" 4. Annexe : embarcation utilisée à des fins de servitude à partir d’un navire porteur."

18 mai 2014
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En fluvial c'est la réglementation fluvial qui s'applique (après le premier ouvrage d'art (pont, etc...).javascript:void(0);
Respecter les réglementation douanières et celles de l'immigration des états traversés ,avoir un visa. javascript:void(0);
Un abri est un endroit où l'on peut débarquer en toute sécurité.

1

Non.
Dans la division 240 un "abri" est : "tout lieu où un navire peut soit accoster soit mouiller en sécurité" (article 240-1.02 §19).

La notion de débarquement n'existe plus. Un simple mouillage sûr est un abri.

0

Rien.
Je ne connais rien aux règles fluviales.
Je ne fais que citer la réglementation maritime. :litjournal:

18 mai 2014
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donc si on te suit pas de probleme pour faire un long voyage car sur un fleuve il est facile de trouver un abri tou les 600 m surtout si ce n est pas une liste bien precise
c est toujours discutable
qu en penses tu ????

18 mai 2014
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oui tres bien mais comment lister les abris sur quel type de carte peut on repertorier ces abrits pour ne pas etre en faute si on fait un voyage de 100 miles sur un fleuve

18 mai 2014
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La règle des 300 mètres correspond uniquement à une réglementation maritime. La notion d'abri n'est pas transposable en eaux intérieures. En fluvial, pour un bateau de plaisance français d'une longueur comprise entre 2,50 et 5 mètres et dont la puissance motrice est inférieure à 4,5 kilowatts (6cv) l'immatriculation est optionnelle (et pas besoin de permis pour < 6cv). Il est donc tout à fait possible de naviguer sur de longues distance sur ce type de bateau même si celui ci n'est pas une AXE. Reste à se conformer aux différentes réglementations concernant l'armement, les documents nécessaires et s'acquitter des droits de navigation en vigueur sur la zone de navigation (VNF ou autre). Voir le RGP pour la législation: www.developpement-durable.gouv.fr[...]003.pdf

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Juin 2012, Minorque Est, Luc et son œil de posson

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