AMENDE, puis-je contester ?

Bonjour,

Que de soleil ces temps derniers ! Je suis basé à Anvers, et je suis partis en petite croisiére sur l'Escaut, durant une semaine.
L'Escaut est un bras de mer remontant jusqu'à Anvers, deuxième port d'Europe, autant vous dire que le traffic maritime y est important. Je suis étudiant en marine marchande, bien au courant des régles de navigation...mais:
je descend l'Escaut donc, je suis sous voile uniquement, je sers le chenal sur Tribord, mais le chenal secondaire qui m'interesse est de l'autre de côté de ce chenal principal. Visiblité trés bonne, vitesse fond prés de 7 noeuds avec le courant qui est favorable, pas de traffic en vue devant ni derriére, hop je traverse, mais en diagonale...erreur je sais, on doit traverser le chenal le plus rapidement possible, à 90 degrés donc, mais la j'étais sous voile, j'allais vite, et il n'y avait personne ! Cela dit une vedette de police Hollandaise se dirige vers moi, un agent monte à bord, et le verdict tombe, au moins 250 euros d'amende ! Soit disant je navigué au milieu du chenal des cargos...Alors je trouve ça injuste, ma question est donc, puis-je contester d'une maniére ou d'une autre? Puis-je demander à consulter les enregistrements radar des sémaphores qui longent l'Escaut ? Je suis preneur de tout les avis, toutes expériences...
Merci d'avance
Gaétan

L'équipage
22 avr. 2013
22 avr. 2013
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Vous pouvez contester tout ce que vous voulez par toute voie de droit. Ce qui implique de connaître le droit et les textes appliqués ainsi que les moyens de recours, qui, sans défenseur local, seront vraisemblablement bottés en touche par les autorités incriminées. Vous vous embarquez donc pour beaucoup plus que 250 €...

22 avr. 2013
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"mais en diagonale...erreur je sais, on doit traverser le chenal le plus rapidement possible"

Les hollandais sont particulièrement "a cheval" sur le respect des règles, je penses que tu ne peux qu'aggraver ton cas car si en France Justice-Police sont parfois en conflit, là-bas c'est pas le cas. Plus on remonte vers le Nord plus Il faut s'habituer au respect des règles et à la punition en cas d'infraction.

22 avr. 201322 avr. 2013
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Es-tu assuré en "défense en justice" ?

Un P.V. a-t-il été dressé ?

Si oui pour ces deux points, prends contact avec un avocat, il pourra te conseiller de contester ou pas.

Malheureusement, je crains que l'infraction ne soit incontestable mais tu peux toujours essayer d'obtenir un sursis ou une réduction de peine, mais ça, il n'y a qu'un avocat qui puisse te le conseiller.

Prends contact en MP avec le matelot "brufan" qui est avocat et qui navigue en Zélande également.

22 avr. 2013
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Je suis à Breskens, et la police y est régulièrement.

En discutant au port, on a constaté que depuis la saison dernière, la police surveille plus. Chez nous aussi, un voisin de ponton tirait des bords en face de breskens : 250 € pour avoir zigzagé dans le chenal du trafique marchand.

Tu reconnais toi-même que tu aurais du faire au plus court...

Mieux vaut payer, retenir la leçon et passer à autre chose.

22 avr. 2013
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idem Lady Jane, en Hollande ça ne rigole pas ...

22 avr. 2013
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je ne connais pas les règles des canaux hollandais, mais par exemple si on parle des dispositifs de séparation du trafic (les "rails"), le Ripam stipule qu'il soit traversé avec un cap perpendiculaire à l'axe, pas avec une route fond perpendiculaire à l'axe.
Donc s'il y a du courant traversier, avec un cap perpendiculaire on aura une route fond diagonale par rapport à l'axe, ce qui est parfaitement légal.
Au contraire traverser le rail avec un cap qui compense le courant pour avoir une route fond perpendiculaire (donc un cap "diagonal"), cela oui c'est sanctionnable.

A voir si la situation juridique est la même pour les canaux hollandais ?

22 avr. 201322 avr. 2013
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Ce n'est pas un canal, c'est l'Escaut qui est balisé en un "chenal" au sens du RIPAM mais sur lequel certaines règles particulières sont d'application.

22 avr. 2013
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merci

22 avr. 2013
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En tout cas merci de faire part de cette expérience...

Le roi Jean et quelques autres vendéglobistes se sont pris une pénalité pour avoir traversé le dispositif de séparation de trafic au large du Cap Finistere en biais... Marc Guillemot a aussi eu des soucis pour n'avoir pas respecté ces règles du côté de Douvres...

22 avr. 2013
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Il faut se faire à l'idée que partout la Règle grignote du terrain sur le Bon Sens .

22 avr. 201322 avr. 2013
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Pircarre: je ne suis pas assuré pour ce genre de probléme juridique, je suis juste au tiers, le PV devrait arriver à la maison dans quelques jour, en tout cas je n'ai rien eu par l'agent et je n'ai rien signé.

Merci à tous pour vos conseils, je me disai déjà que dans ce genre de cas il faut juste s'écraser et retenir la leçon, mais le sentiment d'injustice laisse un goût amer, surtout qu'étant étudiant, 250 e est un budget important pour moi. Pour un avocat, je pense que ses honoreaires auront vite fait de dépasser le montant de mon amende.

bateauPegase: c'est justement en faisant route sur Breskens que je me suis fait sanctioner !

Petite précision pour ceux qui envisagent de venir naviguer sur l'Escaut: il est obligatoire de disposer à bord du Règlement de police de l'Escaut maritime inférieur ! Plus les cartes à jour car les chenaux sont continuellement déplacés à cause du mouvement des bancs de sable.

Gaétan.

22 avr. 2013
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Peut on interpréter le texte d'une Règle à l'aulne du Bon sens ?

Que dit le RIPAM : règle 10 (dispositif de séparation de trafic) alinéa c) : "Les navires doivent éviter autant que possible de couper les voies de circulation mais, s’ils y sont obligés, ils doivent le faire en suivant un cap qui soit autant que possible perpendiculaire à la direction générale du trafic."

Les termes "doivent autant que possible" donnent lieu à interprétation.

La règle 6 dit :"Tout navire doit maintenir en permanence une vitesse de sécurité telle qu’il puisse prendre des mesures appropriées et efficaces pour éviter un abordage... "

Si pour tenir compte de l'application de la règle 6 je suis amené à respecter la règle 10 en tenant compte de sa formulation "autant que possible"...

Mais cette interprétation ne n'est pas obligatoirement la même que celle des personnes chargées de l'autorité... et là... c'est un peu pot de terre contre pot de fer.

D'autre part je ne sais pas si la traduction en néerlandais ouvre à ces interprétation...

22 avr. 2013
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ici le texte qui règlemente la navigation sur l'Escaut, coté Pays-Bas.

www.st-ab.nl[...]990.htm

Texte original en néérlandais ...

22 avr. 2013
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Il y a peut-être moyen de s'en sortir : à mon avis, l'Escaut dans sa partie néérlandaise (Westerschelde) (l'Escaut maritime inférieur", c'est la partie belge), n'est pas un "dispositif de séparation du trafic" (pas en mauve sur les cartes), mais bien un "chenal étroit" au sens de la règle 9 du RIPAM.

Règle 9 d) : Un navire ne doit pas traverser un chenal étroit ou une voie d'accès si, ce faisant, il gêne le passage des navires qui ne peuvent naviguer en toute sécurité qu'à l'intérieur de ce chenal ou de cette voie d'accès;

Je ne vois pas de règle de "perpendicularité" dans la règle 9 du RIPAM.

Ceci pour donner un peu d'espoir à notre ami, mais sans préjuger de règlements particuliers néérlandais qui pourraient s'appliquer à l'Escaut Occidental. (mon water almanak est au bateau...)

22 avr. 201322 avr. 2013
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Bon. J'ai trouvé un règlement du Westerschelde

Comme notre ami travaille à Anvers, je suppose qu'il pourra traduire : wetten.overheid.nl[...]11-2012

Je traduis approximativement la règle 4a. :

"un navire qui voudrait traverser entièrement ou partiellement le chenal ne peut pas le faire si sa route obligeait un navire naviguant dans le chenal de modifier sa vitesse ou son cap pour éviter une collision".

C'est donc à peu près la même que la 9d du RIPAM...

Je ne vois toujours pas de règle de perpendicularité...

Si une référence à une règle de perpendicularité se trouve sur ton PV, je pense qu'il n'y a rien à faire. Dans le cas contraire, tu pourrais prendre le risque de contester l'infraction, mais chacun fait comme il veut et les conseilleurs ne sont pas les payeurs.

Bonne chance !

22 avr. 2013
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Si tu conteste il faut le faire aupres d'un tribunal Hollandais ( dans le coin je crois c'est Middelburg) en ecrivant à un "officier de justice".
Qui essaira peut etre un accord "amiable " avec les autorités au vu de ton dossier;
Si cet accord n'est pas possible il y aura un "procés" (comme à la tele!) avec plusieurs juges , un procureur de la reine, et un traducteur te sera fournis d'office et gracieusement et au bout de quelques temps tu recevra la reponse favorable ou non pour toi.
Personnelement nous avons eu un different avec des douaniers qui n' avaien pas appliqués la reglementations internationale à notre egard.
Autant nous avons été decus de leur comportement autant tout les autres corps auquels nous avons eu à faire ont été tres correct et efficace (apres 3 mois nous avons eu un jugement en notre faveur et pu recuperer nos biens .
Tout le monde depuis la police fluviale, qui devant notre desaroi nous a indiqués la marche à suivre, jusqu'aux juges qui ont clairements appliqués la reglementation internationale, en passant par notre traductrice, le chef de la police de Middelburg, d'autres services à Utrech tout ceux la ont été courtois , reglos et efficace ....contrairement à notre ambassade contactée le soir même et qui pour faire simple nous avait repondu "on ne peut rien faire, d...ébrouillez vous".
A dernier point le cout total de cette procedure : 0 euros

22 avr. 201316 juin 2020
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Soit vous avez vraiment fait une très grosse bourde (du style gêner la manœuvre de cargos), soit ils étaient de très mauvais poil...
Sur la carte jointe, vous pouvez voir ma dernière trace GPS dans le coin, et vous remarquerez coté gauche, ma traversée du chenal principal en oblique et du coté droit de la carte, ma retraversée pour prendre le raccourci avant la boucle de Bath.
Si cette dernière est plus perpendiculaire cela est uniquement dû au fait que j'ai du garder ma route initiale pour ne pas gêner la progression de navires qui en ces lieux me sont prioritaire

En général, sauf grosse connerie, les autorités sont plutôt cool

pfffzzzz

23 avr. 2013
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J'ai joint les règlements particuliers à cette zone de navigation (pour la Belgique et en français). On y lit clairement que les embarcations de moins de 12m ne sont pas les bienvenues dans le chenal (rien de nouveau). Pour ce qui est de la traversée, ...
Bon courage

23 avr. 2013
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Oui, ça c'est pour la partie belge et c'est pratiquement le même règlement que pour le Westerschelde. Cependant, au risque de me répéter, si la police lui a dit qu'il ne traversait pas perpendiculairement le chenal, je me demande bien en vertu de quelle règle !!!

23 avr. 2013
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Je ne pense pas non plus que l'Escaut soit considéré en tant que Dispositif de Séparation de Traffic, mais bien comme un chenal, en effet les voix montantes ou descandantes ne sont pas séparées par exemple.
J'ai bien peur qu'en me lançant dans une procédure judiciaire, je puisse être reconnue en faute, et donc me retrouver avec plus à payer: amende, frais d'avocat, frais de dossier...
En faite je me demandai si cela peut se faire de demander à voir les enregistrements des tour radar qui surveille l'Escaut, histoire de voir si je peux être vraiment en faute. Pour moi je ne l'étais pas, je n'ai fais dérouté aucun navire.

Merci pour les divers réglementations, cependant je ne parle pas un mot de Néerlandais ! :)

En faite je n'étais pas non plus sur le bon canal VHF, alors ça les a peu être mis de mauvais poil ! C'est bien compliqué de naviguer là-bas...

Merci à tous pour vos contributions.

23 avr. 2013
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Aurais-tu provoqué un changement de vitesse ou de cap d'un bateau que tu n'aurais pas vu ?

Celui de la Police par exemple ? :mdr: :non: :policier:

23 avr. 201323 avr. 2013
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Et c'est pas tout! L'agent m'a aussi dit qu'il m'avait mis un "warning" parce que mon réflecteur radar n'était pas assez haut à son goût. Effectivement il n'est pas haut, mais le réflecteur n'est pas obligatoire dans l'équipement de sécurité du pavillon Belge (ce que je suis)...Enfin j'attend mon PV et je vous tiens au courant, ça peu toujours être interessant pour les prochains à se faire enquiquiner !

Gaétan.

23 avr. 2013
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Non la m'est arrivé par derriére, m'a doublé, puis à fait demi tour et m'a collé aux fesses, ils ont essayé de me joindre, mais j'étais sur le canal 16, qui n'est pas le bon sur l'Escaut (l'hiver a été long, pour la premiére sortie on pense pas à tout !) puis un agent est monté à bord.

23 avr. 2013
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Il n'y a plus de doute. Ils étaient très mal lunés et comme ils n'avaient rien à se mettre sous la dent, (la preuve, tu étais seul dans le chenal disais-tu), ils sont tombés sur toi. :tesur:

23 avr. 2013
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La veille sur le canal 16 est obligatoire. Par contre tu aurais du te mettre en dual, canal 16 ET canal 13 (ou un autre si spécifié).
À mon avis c'est le point qu'ils n'ont pas aimé du tout...

23 avr. 2013
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Il n'y a aucune obligation d'écoute sur le 16 ni en mer ni en eaux intérieures
Et si un gros veut absolument me contacter, l'ASN n'est pas pour les mouches... :alavotre:

pfffzzzz

27 mai 2013
1

Depuis quand une VHF est-elle obligatoire à bord d'une bateau ? :tesur:

23 avr. 2013
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Dans le Westerschelde qui obéit à un réglement particulier dérogeant partiellement au RIPAM, la veille sur le canal VHF correspondant à la zone est obligatoire. La veille sur le 16 ne l'est pas.

23 avr. 2013
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Je confirme : Westerschelde canal 14, Oosterschelde canal 68

Nous ne sommes pas en mer.

23 avr. 2013
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Heu juste pour info, sur le Westerschelde, entre la bouée 55 et le pier pétrolier sud le canal VHF à utiliser, est le 12... :alavotre:

pfffzzzz

28 avr. 2013
0

C'est comme entre Honfleur et Rouen, veille VHF73 obligatoire!

23 avr. 2013
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Ok, merci pour les explications.
Quelle est procédure à suivre pour contacter un autre bateau.
On l'appelle sur 14 et/ou 68 comme s'il s'agissait du 16 (routine) ?

23 avr. 2013
0

Pour contacter un autre bateau tu utilises le canal indiqué sur les cartes si cela concerne la navigation (le 14 sur le Westerschelde aval, le 12 là où le dit Cobra, le 68 sur le Westerschelde)
Si c'est privé, tu passes sur le 77 ou 73

27 mai 2013
0

Il me semble que le mieux à faire est de se mettre en double veille sur le 16 ET le canal obligatoire du lieu.
Je comprends maintenant pourquoi un bateau des douanes qui m'avait crié quelque chose ne répondait pas ensuite à mes appels sur le 16! En fait, il cherchait à me signaler que j'allais passer au dessus du banc devant Breskens, qui se déplace vers l'ouest (le banc, pas Breskens), alors que j'étais à la PM avec assez d'eau, mais c'était tout de même sympa de chercher à m'alerter!

24 avr. 2013
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J'ai appris qq chose merci pour vos lumières.

@ Cobra
Voice watch is effectively required on channel 16 until further notice.

Le gros qui me contacte en ASN il fait comment pour trouver mon MMSI si je n'ai pas de transpondeur?

24 avr. 201324 avr. 2013
0

Je vous laisse résoudre ce problème délicat...

Pour ma part, depuis 2007, si je lève l'ancre, le transpondeur est en fonction.
Bien sûr, il m'arrive de le couper, mais alors je c'est que je fais un truc que je ne devrais pas donc, je n'en parle pas...
Quant aux pires rates, ils sont trop frileux pour remonter si haut... pas besoin de se planquer d'eux.

Cela dit, cela fait cinquante ans que je n'écoute pas le 16 alors, transpondeur ou pas, je n'en ai rien à faire des conneries qui s'y raconte.

Et puis, il reste encore les pavillons ou le morse en flash... :alavotre:

pfffzzzz

24 avr. 201324 avr. 2013
6

Un GROS qui veut contacter un petit, il fait POOOOOOOONNNN (4 secondes) si il fait route bien sur...

Et le petit serre les fesses et le bord du chenal !

28 avr. 2013
0

Une petite question pour marin-normand: était-ce un bateau de la marechausée royale (blanc,bleu et orange) ou du rijkswaterwacht (jaune fluo) qui t'a sanctionné ?

29 avr. 2013
0

Ce n'était pas un jaune fluo, mais un bleu, je suis certain que c'était la police, j'ai bien eu le temps de le lire sur leur uniforme.

Gaétan

29 avr. 2013
0

salutatous
@Cobra, pourquoi dites vous que la veille sur le canal 16 n'est pas obligatoire "en mer" ? quelle définition vous donnez aux mots "en mer" ?
merci par avance pour votre réponse
cordialement
larent le hareng

27 mai 2013
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Lorsque je suis en mer, c'est que je ne suis pas à terre, ni en vol, ni sur un lac, un canal, un estuaire, une rade, un port, un fleuve, une flaque ou un cours d'eau quelconque...

Bien sûr, j'évite de citer l'espace, n'ayant pas les moyens financiers de créer un voilier stellaire. :alavotre:

pfffzzzz

27 mai 2013
0

La veille sur VHF 16 peut être parfois agaçante avec un trafic incessant dans les zones chargées, notamment abords des grands ports ou de zones réglementées, mais permet d'être avisé immédiatement en cas d'évènement important, notamment un BMS "d'application immédiate" comme cela m'est déjà arrivé, mais il y a aussi les messages Pan Pan du CROSS avec quelqu'un à qui nous pourrions porter assistance à proximité ou bien réception directe d'un appel. Donc au minimum une responsabilité morale d'être en écoute permanente. On peut aussi se dire que, en cas de situation grave nous serions heureux qu'un autre bateau à proximité réponde à notre appel.

27 mai 2013
0

Tout à fait d'accord avec toi, Cobra, mais la solution "autonome" peut être impossible ou inefficace. par ailleurs, nous devons toujours être en situation de porter assistance.
Je ne peux être d'accord avec une attitude qui serait : "en cas de problème, je me débrouille seul, que les autres fassent de même et surtout qu'ils n'espère pas un quelconque secours de ma part". Cela peut mener loin!

27 mai 2013
3

Tout est un état d'esprit, si j'ai un problème mon premier souci est de le résoudre, pas de demander à d'autres de m'aider.
Cela dit, à l'époque des foras, il semble que beaucoup trouvent cette attitude étrange. :jelaferme: :alavotre:

pfffzzzz

27 mai 2013
0

Moi aussi je suis d'accord avec vous.
Surtout lorsque vous précisez "la solution "autonome" peut être impossible ou inefficace"

Pour s'en convaincre il suffit de lire les foras... :alavotre:

pfffzzzz

27 mai 201327 mai 2013
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Bonjour,

Me revoilà sur ce poste pour vous signaler que j'ai bien reçu mon amende, ils ont pas traîné, encore plus rapide que pour un PV de voiture en Belgique !
Donc 227 euros à payer, 2 mois de délai, et on me reproche au final d'être un gros navire ( ????? ) et de ne pas avoir tenu la droite de chenal. Enfin plus précisément: met een groot schip de verplichting de stuurboordszijde van het vaarwater te houden negeren; pour ceux qui veulent se faire leur propre traduction.

Cdlt
Gaétan

27 mai 2013
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je pense que là tu es en mesure de contester mais je laisse la parole à des gens plus compétents en droit.
Cdlt
Phil

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