Amende absence livre de bord

Bonjour,
Je pense acheter une survie semi hauturière valable à moins de 60 milles d’un abri, plus légère qu’une hauturière. Mais il se peut qu’une fois tous les 3 ou 4 ans mon programme de navigation m’amène légèrement au delà des 60 Mn pendant 2 ou 3 heures.
Apparemment un contrôle du carnet de bord ou du traceur dans la zone d’arrivée permettrait aux autorités de verbaliser 1500 euros (à postériori) pour une survie qui n'est pas au normes. Du coup je me demandais quelle serait l’amende en cas d’absence du livre de bord ?

C’est un point qui me paraît important aussi sachant qu’il m’arrive d’oublier de le mettre à jour en croisière... du coup risque d’être verbalisé pour livre de bord incomplet ?

Salutations nautiques

L'équipage
03 déc. 2019
03 déc. 2019
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Bonjour Elwoo. Qui dit risque, dit stat !
Si la loi dit, alors toujours risque il y aura. Le risque zéro sera absent !

Les Affmar m'ont jamais controlé mon livre de bord. En revanche, au mouillage, par 300 bateaux ! j'ai eu le droit à une visite et là c'était, contrôle :

  • des gilets
  • des doc de nav obligatoire
  • m'on juste demandé d'ou je venais (avec cohérence immatriculation) pour vérifier si je devais disposer d'un radeau
  • Extincteur
  • Fusée

Je suis preneur de tout autre expérience de contrôle des Affmar

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Aucun risque qu'ils te demandent ton livre de bord.

Tu dis "m'on juste demandé d'ou je venais (avec cohérence immatriculation) pour vérifier si je devais disposer d'un radeau".
J'en déduis que ta navigation ne nécessitait pas de radeau et donc que ta navigation était "côtière".

Le livre de bord n'est pas obligatoire en navigation côtière (division 240 article 204-2-04).

03 déc. 2019
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1/ ne pas enregistrer sa trace
2/ remplire le livre de bord juste après les 2/3 heures de "sortie des 60 milles d'un abri"
... et il n'y aura pas d'amende.

03 déc. 2019
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Bonjour Elwoo
Comme je n'arrive pas à trouver ton profil, je ne sais pas où est ton port d'attache.
Donc si tu es en Méditerranée, une survie semi-hauturière est suffisante pour la plupart des traversées (Corse ou Baléares). C'est comme toi l'option que j'ai choisie.

Si tu regardes la carte, tu verras qu'il suffit au besoin de biaiser un peu le trajet au départ, Marseille par exemple, afin de rester à < 60 milles des côtes et abris.
En revanche une traversée Corse Baléares n'est pas possible, sans remonter quelques dizaines de miles vers le nord.

Je ne sais pas pour les livres de bord électroniques; une trace sur Open CPN est probablement acceptée par les autorités Quand au livre de bord papier, il n'est quand même pas très difficile à remplir, toutes les deux heures pendant une traversée, en notant au moins le point et quelques informations telles que cap, loch, vent, moteur.....
Aucune idée en ce qui concerne l'amende.

03 déc. 201903 déc. 2019
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Effectivement les contrôles ont lieux en général près des côtes.
Je me demande si le cas de contrôle que tu décrit existe vraiment en pratique avec les autorités Françaises? ( en théorie oui puisque la loi le prévois)
En tous cas je n'en connais pas d'exemple.

Depuis 30 ans ou plus que je navigue en côtier et semi-hauturier ( traversées courtes un a deux nuits), j'ai été contrôlé une fois, j'étais en infraction sur plein de points, à l'époque j'avais un petit bateau et j'avais oublié à la maison la caisse des équipements du bateau contenant une partie de l'armement de sécurité ainsi que l'acte de francisation. En plus le contrôle était parce que je me suis mouillé dans une zone interdite ( oui, je sais c'est très con, mais y'a prescription et depuis je fais bien plus attention)
Et bien, j'aurais compris et accepte d'avoir une amende, mais le gars des aff Mar avait été très sympa il m'a juste fais un rappel à la loi et j'ai eu 8 jours pour présenter le carnet et les elements manquants à leur bureau. Je ne sais pas si c'est une exception, mais c'est la seule expérience de contrôle que j'ai eu avec les autorités Françaises.

J'ai eu un autre cas en Italie ou les gars étaient bien moins conciliants mais ça n'était pas vraiment un contrôle et ils n'ont même pas regarder l'équipement du bateau ( en ont ils le droit sur un bateau Français?)

Bref je pense que le risque est infime.

03 déc. 2019
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Les survies côtières (ISO 9650-2) sont valables uniquement jusqu'à 60milles d'un abri.
Pour le journal de bord, un support électronique est autorisé, comme pour beaucoup d'autres choses aujourd'hui (carto, livre des feux, marées, balisage) a la condition qu'il puisse être consulté en permanence.
Je ne parlerai pas ici des techniques permettant d'éviter les amendes.
Ce que je peux te dire, c'est que les contrôles auxquels j'ai eu droit n'ont jamais été poussés au point de regarder le livre de bord. A peu près comme Tom.
Mais on est jamais à l'abri d'un excès de zèle.
@now, la seule façon pour que les forces de l'ordre étrangères puissent contrôler la conformité de ton armement est dans le cadre d'une opération conjointe avec les autorités Françaises (qui seront présentes). Ça arrive parfois sur le nord de l'Espagne, mais ça se limite aux papiers, car c'est souvent les douanes et ils sont là pour autre chose.

03 déc. 2019
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Dans mon message ci-dessus, lire "survie côtière" et pas semi-hauturière.

03 déc. 2019
4

Je comprends pas qu'on ne tienne pas un livre de bord quand on navigue...
Même si c'est pour traverser la baie !
Même sur un simple cahier.
C'est aussi un pense-bête (pour les soucis techniques), un petit récit qu'on aura plaisir à relire.

Non ?

03 déc. 2019
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Avant, sur mon premier bateau, 6m20, je tenais un livre de bord quelque soit la nav.
Puis moins souvent que pour les traversées, et puis maintenant plus du tout.
C'est vrai que c'est dommage, je suis retombé sur un vieux livre de bord des année 90 sur des navs en Bretagne et c'était plaisant de le relire, ça m'a rappelé pleins de bons souvenirs sur ce petit bateau. Il y avait les infos de navs mais aussi sur la croisière, les rencontres, les bonnes adresses (ou moins bonnes), les anecdotes, les changements d'équipage, etc. etc.
Tous les membres d'équipage y mettais leurs impressions.
C'est vrai Flora, je reconnais que c'était une bonne habitude que j'ai perdu avec le temps...

03 déc. 2019
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Là tu nous parles d'un journal de bord qui est agréable à relire mais un livre de bord n'a rien de plaisant.

03 déc. 2019
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Rien n'empêche de combiner les deux, c'est prévu sur les pré-imprimés.

03 déc. 201903 déc. 2019
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Ce n'est pas le petit espace prévu qui permet de faire un vrai journal de bord sympa et agréable à lire. Chez nous c'est l'inverse il y a un vrai journal de bord qui a éventuellement une petite zone livre de bord (à quoi sert d'écrire à posteriori ?) Quant à l'assurance on s'en fout nous sommes en RC.

03 déc. 2019
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Mon livre de bord était fait maison sous word, avec sur chaque double page, d'un coté les informations de navs et de l'autre l'emplacement pour les commentaires et informations diverses.
Donc, ça combinait bien les deux, je ne vois pas ce qui peux l'empêcher.

04 déc. 2019
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Oui, Flora. C'est en effet un bon support pour la mémoire de nos balades, c'est un excellent support pour l'assureur en cas de problème (vécu et résultat plus que positif).

03 déc. 2019
2

Entre 2 et 6 milles nautiques le livre de bord n'est pas obligatoire.

De plus sur un petit voilier bien secoué, impossible de remplire quoi que ce soit, et il faut rester au rappel.

Quand il y a pétole, on peut écrire tout ce que l'on veut mais il ne se passe rien et on ne bouge pas 😂

03 déc. 2019
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Mais on peut le faire une fois arrivé... tranquille au port ou au mouillage !

03 déc. 2019
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Je fais toujours un livre de bord, sur simple cahier d'écolier, depuis ma première croisière en Edel V, il y a 44 ans (le temps passe !)
Comme le disent Flora et Now, ils restent une source de souvenirs et d'informations qui peuvent être utiles, au cours des navigations plus modernes d'aujourd'hui avec l'électronique.
A l'époque je le remplissais toutes les heures, ou au passages de points remarquables, mais aujourd'hui je ne le fais que toutes les deux heures.

03 déc. 2019
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Ayant probablement un profil hautement suspect, j'ai été contrôlé de multiples fois, tant par les autorités françaises qu'étrangères : Maroc, USA, Açores... Plusieurs fois la brigade cynophile, les plongeurs sous la coque, le démontage des coffres, rien ne m'a été épargné. J'ai eu juste une fois un avertissement aux USA pour défaut de l'affichette anti-pollution : pour eux c'est leur loi qui s'applique, pavillon étranger ou pas. A mon souvenir on ne m'a jamais demandé le livre de bord (que j'ai toujours tenu, et sous forme papier après une tentative brève et peu convaincante de LDB électronique).

03 déc. 2019
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L'affichette anti-pollution ? au pays de Donald Trump...

03 déc. 2019
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J ai gardé dans le bateau les panneaux obligatoires sur l interdiction de tout rejet sous menace d amendes de 40 000 dollars et ca rigole pas

03 déc. 2019
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Il y a infiniment moins de chance de se faire contrôler en bateau que de souffler dans un ballon sur la route ... et ça fait 10 ans que je n'ai pas soufflé!

Par contre, le jour ou on se fait coincer, cela coûte cher, rien à voir avec les 90€ d'un PV routier
Ensuite le jour ou à 70MN des cotes ton bateau coule, mieux vaut être en règle, car derrière, c'est une enquête systématique, surtout si de gros moyens sont employés (avion/hélico). Et il est difficile de passer entre les gouttes quand un expert cherche. Ton assurance pourrait également devenir tatillonne.

Maintenant que l'on a dit ça, j'ai souvent vu les aff. mar. faire des contrôles autour de moi, mais jamais sur mon bateau. Il est bien entretenu, d'une taille "hauturière", survie visible, bouées fer à cheval avec feu visible... et à l'ANFR sont enregistré EPIRB, VHF ASN fixe et portable, et mon AIS émet en permanence quand je suis en nav' ou au mouillage etc Bref je pense qu'il y a de meilleurs clients ;-)

Bref, je crois que la question est posée de façon très maladroitement par ELWOO, et pour ma part je me poserais plutôt la question suivante:
- Suis-je prêt a risquer ma vie pour des économies de bout de chandelle?
- Avec l'économie potentiellement réalisée, qu'est ce qui va changer dans ma vie?

03 déc. 2019
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@cedric, il y quelques points où je ne suis pas d'accord.
-bateau de taille hauturière, pour moi ça ne veut rien dire. Entre un bon vieux bateau bien entendu (par exemple Aubin scotch) et un 35 pieds low cost tout neuf, lequel est le plus "hauturier"? Regarde Roger Taylor et son mingming.
-l'apparence ne fait pas l'entretien. Ta survie peut être périmée, ton feu de bouée sans piles, et je connais moultes bateaux qui font bien propre mais dont l'entretien a été négligé et qui au final sont des cercueils flottants.
-vaut il mieux une plb qui marche ou une epirb en fin de vie enregistrée à l'anfr ? Un récepteur ais performant ou un transpondeur médiocre ?(a ce sujet, le jour où ils vont commencer à coller des amendes aux possesseurs de matsusec non homologué et donc sans licence, ça va piquer, émission illégale)
-Entre une survie côtière de qualité avec un bon grab-bag et une hauturière low-cost, perso, j'ai fait mon choix( je rappelle que l'auteur du fil parle de poids, pas de prix).
Là où je suis d'accord, c'est qu'en cas de soucis, l'enquête peut probablement être un souci, si tant est que l'expert puisse prouver que la survie n'était pas valable (si les documents ont coulé avec le bateau, ça va être compliqué). Quand à l'assurance, ce que tu dis est valable, pour quelqu'un en tout risques.

03 déc. 2019
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On est bien d'accord sur le fond.
quand je disais bateau de taille hauturière, je pensais à un 10m effectivement (et + naturellement), comme mon sarabande, même constructeur que le scotch d'ailleurs ;-)
Et cela était en opposition à un plus voilier comme mon ex sangria, ou les petits open HB de 6-7 mètres avec 8 personnes dessus!

Par contre l'apparence fait une bonne partie de l'entretien, rarement un bateau un peu ancien mais impeccablement entretenu voir refité n'est complètement a coté de la plaque coté armement de sécu. Par contre le même bateau dans son jus, pas lavé depuis 3 ans, ou pour un acier dégueulant de rouille, souvent par manque de moyen, potentiellement a plus de chance d'être un peu moins à jour...
Je parle pas de règle absolu, mais de corrélation statistique.
C'est comme il y a plus de chance de trouvé de pneus limites ou des défauts d'éclairages sur une 205 déglinguée d'un jeuns un peu court en budget, que sur une traction restaurée "boulon rondelle"...

Pour ma part, ma vie ayant une certaine valeur à mes yeux (valeur affective on va dire), mais également aux yeux de mes proches (valeur affective je l'espère mais aussi économique pour subvenir aux besoins de ma famille), je ne compte pas quand on parle de sécurité.
C'est donc armement hauturier, avec en plus un PLB, Une mob, un transpondeur 5W bien posé (et homologué), feu led de balcon et de mat tricolore en redondance, Grabbag avec une portable ASN + GPS. Les extincteurs sont des 5kg. deux en bas, et un accessible depuis le cockpit. 2 Détecteurs de fumée et CO en réseau (un se déclenche et les deux sonnent, utile pour entendre à l'extérieur), pompe de cale auto + alarme d'eau dans les fonds... ça plus une réno attentive de ce qui est structurel, de l’électricité etc me permet de naviguer sans arrière pensée même loin

03 déc. 2019
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Merci pour vos commentaires , j’ai noté quelques points très intéressants :
- Les supports électroniques pour livres de bords et cartographie sont autorisés s’ils sont consultables en permanence.
- la seule façon pour que les forces de l'ordre étrangères puissent contrôler la conformité de ton armement est dans le cadre d'une opération conjointe avec les autorités Françaises (qui seront présentes).
- risque confimé d’amende si le carnet de bord laisse apparaître une navigation supérieure à 60 Mn d’un abri avec une survie semi hauturière.
- Amende élevée mais probabilité très faible d’être contrôlé.

Merci Juliusse d’avoir rappelé à Cédric que je recherche un gain de poids, non pas un gain financier... et cela pas au détriment de la sécurité bien sûr (Tout à fait d’accord sur l’importance d’une bonne Epirb et plb).

Bien cordialement

03 déc. 2019
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Non aucun problème pour les Baleares à partir de Port Camargue avec un radeau côtier.
Regarde la carte, sur tout le trajet en ligne droite on est toujours à < 60 milles de la terre sur tribord ou de Majorque en fin de traversée.
Même chose pour la Corse, mais terre à bâbord.
Cependant un grab bag avec un peu de nourriture etc est un plus.
Donc vas-y pour un BIB côtier...qui pèse quand même près de 30 kg.

03 déc. 2019
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Hum!
un gain de poids? tu es sérieux?

Une 4 places cotière fait 24 kg
Une 4 places hauturière fait 28,5 kg
C'est les données plastimo, et je ne suis pas certain que ce soit des menteurs.
Par contre, la version hauturière fait 25% de plus en taille, c'est plutôt comparable à une 6 places cotière... qui fait 28kg!
Une survie cotière pour 4, c'est à 4 recroquevillé, c'est pas plus grand qu'une AX2! (le poids donne une idée de toute façon) Une version hauturière, on peut déplier les jambes en étant assis, mais sans s'allonger. Rien avoir avec les survie d'il y a 25 ans, ou l'on avait la place de s'allonger à 6 dans un 6 places!

Bref, sur un bateau de plaisance quand on est à 4,5kg près, je pense qu'il y a plein d'autres choses à retirer que de passer sur un bib cotiers.
Restons sérieux, on peu invoquer le budget, cela est légitime, on peut invoquer un coffre trop petit, mais le poids ...

03 déc. 2019
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Bonjour Elwoo

Juste un bemol les navigations antérieurs rien ne dit que le ce jour là tu n'avais pas une survie "hauturière" en prêt
Pour le gains de poids si tu as une 6 pers tu passe sur une 4 pers c'est le choix que je vais faire la prochaine fois.

Le Moko

03 déc. 2019
-1

Une personne bien avisée à ce sujet me disais récemment : Je ne me pose pas le problème d l'assurance.... mais de l'efficacité des secours... je crois plus à l’efficacité d'une balise EPIRB performante qui déclenche l'arrivée d'un hélico en 45min max à 200 Mn des cotes, le radeau ne servant qu'à attendre l'hélico. Je ne pense pas qu'il poussent le vice jusqu'à récupérer le radeau qui de tout façon ne sera pas la cause du naufrage... Par contre le problème du contrôle en mer se pose. Si je me fait contrôler au Baléares et que l'on me demande mon livre de bord l'administration peut tout à fait me verbaliser.... mais pas pour l'absence de survie....

03 déc. 2019
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Si le contrôle se fait dans la bande des 6 milles (jamais vu de contrôle au large en plus de 50 de navigations, ça peut sans doute arriver avec les douanes mais elles vont chercher autre chose), la constatation de l'infraction va être compliquée et même impossible si absence de livre de bord, si absence de survie, dans la mesure ou ce n'est pas obligatoire au moment et au lieu du contrôle. J'aimerai bien connaitre un plaisancier à qui cela est arrivé de se faire contrôler au delà de la bande des 6 milles par la gendarmerie maritime. J'ai déjà posé la question dans d'autres fils à ce jour personne n'a répondu.

Quand à ne pas avoir de survie au delà de 6 milles, chacun prend ses risques (et les fait prendre à son équipage) à ses risques et périls. J'ai déjà vu bruler un bateau ça laisse juste le temps de monter dans la survie.

03 déc. 2019
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Il y a une bonne quinzaine d'années nous avons été contrôlé juste après être entré au port de St Quay - Ils ont vérifié le livre de bord, qui montrait clairement que le bateau était allé à Jersey... Et comme une cafouille entre les Douanes et les Affmar avait mal enregistré la catégorie du bateau celui-ci était toujours considéré comme étant en 5ème bien qu'équipé en 4ème...
Un avertissement, et le Monsieur, il a dit que s'il nous reprenait à être allé faire un tour au delà des 5 miles... il verbaliserait. Nous avons fait rectifier l'erreur d'enregistrement.

03 déc. 2019
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La ok mais c'était avant la modification de la règlementation, l'armement en 5 catégories pouvait faire l'objet d'un contrôle à quai et était inscrite sur le carnet de françisation. Depuis c'est différent, il faut pouvoir matérialiser l'infraction et donc la constater en flagrant délit. Enfin, il n'a justement pas été dressé de PV.

03 déc. 2019
4

EN cas de controle des affmar le materiel demandé correspond à votre emplacement géographique actuel
si vous venez du large sans radeau c'est la loi du pas vu pas pris ... qui s'applique
j'ai été contrôlé plusieurs fois et la situation était bien définie par le controleur avec ou sans livre de bord .........jamais demandé
cela n’empêche pas d'avoir le materiel correspondant à votre navigation ...
vous seul est responsable
quand à faire nauffrage sans materiel de securité ni livre de bord au large....arretez de dire des bêtises
quand vous avez subi un 360 ,que la survie s'est arrachée,que le livre de bords'est fait la malle dans un interieur trempé sans dessus dessous
l’assureur rembourse quand même (histoire vecue )

03 déc. 2019
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Je voie que personne ne peut répondre à ma question initiale, mais dans un
sens cela me semble rassurant.
Bien sûr dans tout forum il faut en prendre et en laisser, mais j’ai pû prendre quelques remarques très pertinentes et donc merci à tous pour vos contributions.
Je vais donc opter pour une côtière (gain de poids de 7kg).
Bien cordialement

03 déc. 2019
0

Moi, j'ai débarqué ce poids mort depuis quelques années déjà.
Tous les ans je me dis "il faudrait que j'en reprenne une" et puis je reporte...
Si j'en reprends une, ça sera juste pour être en règle car je pense que ça ne sert pas à grand chose pour mon programme, mais bon ça n'est pas un exemple à suivre, chacun gère sa sécurité comme il l'entends bien sur.

04 déc. 2019
1

Now, j'ai un doute.
De qui parles tu lorsque tu dit avoir"débarqué ce poids mort qui ne sert pas à grand chose" ?
Attention à ta réponse, Madame lit peut être ce forum !

04 déc. 2019
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Ah, ah, lol, tu as l'esprit mal tourné, je parlais de ma ... survie bien sur 🤣😂

04 déc. 2019
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vous auriez un livre de bord électronique androïde a me préconiser ?
merci

04 déc. 2019
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Je ne suis pas certain que la règle que certains décrivent en gros comme "c'est le lieu du contrôle qui détermine le matos et équipements" soit appliquée d'une façon aussi "primaire" que ça.
Il me semble bien qu'il y a eu des contrôles à l'Ile d'Yeu, genre : "Vous venez d'où ? Votre bateau est basé ici ? Il me semble aussi que des contrôles ont eu lieu près du phare des Birvideaux (entre Groix et Belle Ile) qui se trouve à plus de 6 miles d'un abri (si on fait le trajet tout droit on est hors côtier, avec un détour vers la presqu’île de Quiberon ça passe).
Ce serait bien d'avoir des infos concordantes, ce que j'écris ce ne sont pas des infos de "première main"
Cordialement
Yves

Phare de la pointe de Vénus Tahiti

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