aidez moi svp ou je n'aurai bientôt plus de cheveux.

bonjour matelots et quartier maitre,
je suis en train d'acheter un ne quid nimis en suisse (voilier fabriqué en france, 1er proprietaire français et 2 eme suisse). Je ne comprends pas malgré le temps passé sur les sites des douanes et des affmar si je dois ou non payer la tva sur ce bateau alors que je suis un particulier et que je l'achete à un particulier.
Cette info est déterminante quand à la validation de mon achat, alors si quelqu'un avait une info claire et précise je lui en serait reconnaissant.
merci et bonne nav.

L'équipage
16 mai 2008
16 mai 2008
0

Ne t'inquiète pas pour tes cheveux :
On peut être chauve et avoir une queue de cheval (Michel Blanc).

16 mai 2008
0

Réimportation
Il y a un principe de base en droit fiscal, qui est qu'on n'acquitte une taxe qu'une seule fois.

Si la TVA française a déjà été acquittée , notamment lors du premier achat, elle ne sera pas redevable une seconde fois

Dans le cas présent tu n'importes pas, mais tu réimportes.

La nuance est subtile

Un centre des impôts devrait être à même de te renseigner en détail

16 mai 2008
0

tu dois etre ...
un specialiste de la fiscalité pour etre aussi affirmatif.... peux tu donc nous donner le texte legal du code general des douanes qui confirme cela? je pense que cela interessera beaucoup de monde..

Dom

16 mai 2008
0

desolé Windgover ,...
Mais ma reponse etait destinée a Thnderbird....
dans ton cas , as tu acheté ton bateau hors europe?
Dom

16 mai 2008
0

Voilier fabriqué en France
donc TVA déjà payée normalement.
Mais pour les douanes, va les voir en personne. C'est la meilleur façon d'avoir une réponse. L'idéal se serait avec une copie des document du voilier que tu veux et l'idélal serait avec l'ancien carnet de francisation.

STéphane

16 mai 2008
0

Les Dom
sont assujettis à la TVA, comme tout le monde, et, en plus, il y a l'octroi de mer.
Seuls ne paient pas la TVA les bateaux de loc.

RV

16 mai 2008
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Juste un petit truc
[HS]Avec des titres et des textes comme ça il ne faudra pas trop compter à ce que les moteurs de recherche trouvent les réponses que les uns les autres essaient de donner. C'est dommage, car le sujet est préoccupant quand on est dans ce cas il c'est vraiment cool quand les moteurs peuvent accrocher ces vraies questions. Pensez aux autres comme vous aimez qu'on pense à vous ;-) [/HS]

Je suis presque dans ton cas, ayant acheté une coque de Corsaire à restaurer en Suisse. Pour ce qui est de la TVA, puisque tu es hors CEE tu devras acquiter la TVA. Pour cela il faut réaliser un contrat de vente ou une facture. Attention, les douanes se feront un plaisir de réévaluer, et d'un poste de douane à l'autre tu n'auras pas le même chiffre. Dans mon cas il ont baissé le pris de la remorque et remonté le prix de la coque, bilan neutre au final.

Il faut aussi penser à obtenir une lettre de radiation du pavillion suisse si tu comptes franciser, les douanes françaises le réclameront (je suis bloqué à ce stade). Si le bateau ne sera pas francisé la facture ou le contrat de vente suffira, accompagné du Permis de Circulation qui avait été délivré par le services des automobiles et de la navigation (ci-joint).

A+,
Patrick

16 mai 200816 juin 2020
0

Permis de Circulation suisse
ci-joint

17 mai 2008
0

Et au passage
Ma remorque était dans ce cas : une Area fabriquée en Drance, exportée en kit et montée en Suisse. J'ai demandé l'exonération pour le retour et ça n'a pas marché pour la raison mentionnée par Dom.

Le bateau n'était pas dans ce cas, pure fabrication Suisse.

17 mai 2008
0

douane suisse
j'ai fais venir un avion de construction amateur par transporteur de suisse

mis à part tous les tracas d'avant la venue, déclaration au ministère de la défense et leur avis , accord des impots (tva= à 0 car facture égale à zéro ;-) ) :tesur:

lorsque le camion c'est présenté à la frontière, dans le sens suisse/france, la douane suisse obligeait à l'aval d'un transitaire pour vérifier les papiers

transistaire dont les bureau sont sur place et payant forcément,

alors le chauffeur à cassé la croute tranquillement et à 12h30 quand les douaniers suisse sont partis manger , les barrières restent ouverte et tous les camions s'engouffrent sans transitaire;

surréaliste mais véridique, il y a 4 ans :lavache:

bon à savoir

17 mai 2008
0

malheureusement...
les textes sont assez clairs... et tout bien exporté en dehors du territoire communautaire devra repayer droits de douanes et TVA lors de son retour sur le territore communautaire.... cela s'apelle la procedure de retour...;
les conditions d'exonerations sont strictes : retour avant 3 ans et fait par la meme personne qui a exporté le bien....et les BVI, ne font pas partie du territoire communautaire europeen au niveau douanier.... les antilles francaises non plus d'ailleurs... ce qui fait la fortune des transitaires dans les DOM...
Dom

17 mai 2008
0

En France, pas en Drance, ni en transes
Scusez la fote de frape...

17 mai 2008
0

Loup Carsen?
Est-ce celui de Francis?

18 mai 2008
0

merci à tous mais...
...je continue à être perdu (voir même un peu plus).
entre ceux pour qui la tva doit être payée une seule fois et ceux pour qui elle doit être payée à chaque fois, je risque fort de ne plus avoir besoin de petrol han du tout...
Quand j'ai appelé le centre des douanes à paris la dame lisait (et peut être même découvrait) le site internet avec moi. Je n'ai donc pas la certitude de ce qu'elle m'a annoncé du fait qu'elle n'est pas pris en compte le fait que le voilier avait déja eu sa tva d'acquité quand le premier proprietaire( français)l'a acheté ( en france).
en tout cas je continue les investigations et je vous tiens au courant.

27 mai 2008
0

c'est foutu
j'ai eu la douane de thonon, tres gentille dame au demeurant, et la, misere.
En fait le bateau n'a pas été par un français mais par un suisse et donc la tva n'a jamais été payée et de ce fait la douaniere m'affirme que je devrais lui faire passer la conformité CE (un comble pour un voilier super solide construit en france...).
Donc bureau veritas et tout le toutim.
En fait le prix risque d'être multiplié par 2 et les

emmmerdes aussi.
Décidement, je prefere remplir une voile que des papiers...
si quelqu'un sait ou je peut trouver un ne quid nimis à un prix raisonnable, je suis prenneur.
merci et kenavo

27 mai 2008
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c'est foutu
j'ai eu la douane de thonon, tres gentille dame au demeurant, et la, misere.
En fait le bateau n'a pas été par un français mais par un suisse et donc la tva n'a jamais été payée et de ce fait la douaniere m'affirme que je devrais lui faire passer la conformité CE (un comble pour un voilier super solide construit en france...).
Donc bureau veritas et tout le toutim.
En fait le prix risque d'être multiplié par 2 et les

emmmerdes aussi.
Décidement, je prefere remplir une voile que des papiers...
si quelqu'un sait ou je peut trouver un ne quid nimis à un prix raisonnable, je suis prenneur.
merci et kenavo

27 mai 2008
0

depuis le 01 Mai
la France a mis en application dans son code du travail les directives Européennes.si ton bateau n'a pas ete modifié il garde la validité CE

27 mai 2008
0

Eh, les gars,
j'ai bien l'impression que le Ne quid nimis,il est antérieur à l'obligation du maquage CE !

Non?

21 mai 2008
0

Recherche acte de francisation
Bonjour, pour moi si la TVA a été payée au départ, elle ne doit pas l' être une 2° fois. Si la bateau a déjà été immatriculé en France essaye de retrouver sur les actes de vente précedents les références de la francisation et rapproches toi du bureau des douanes où il était francisé pour avoir la confirmation du règlement de la TVA. Ce sera la plus sur et le plus simple pour le remettre sous pavillon français. Je reste à ta disposition.
FC

27 mai 2008
0

Excuse moi
mais je ne comprends pas trop...
Si le bateau a été construit en France, il doit avoir le marquage CE, il me semble...
Après, même si il a été exporté en Suisse, ce n'est pas pour cela qu'il perd sa conformité.
Enfin amha...
Quand au dédouanement sur un bateau d'occasion, il faut voir si çà vaut le coup.

a+

pierr

27 mai 2008
0

si
il a la conformité CE;si non pour le faire"entrer"dans la communauté il doit avoir cet agrement

27 mai 2008
0

Ancien bateau
Les Ne Quid Nimis sont assez anciens et datent probablement d'avant la certification CE (1995 ??).
J'ai acheté un Dehler 38 pavillon anglais de 87, je crois, et comme ce type de bateau avait été vendu en France, les douanes ne se sont même pas déplacées et ont validées les données de leurs bases et m'ont délivré sans frais et sans emmerde un acte de francisation en 3 jours.
Les douanes peuvent être aussi intelligentes..

29 mai 2008
0

possible mais...
risqué! Imaginez que j'achete la bateau, le ramene en france et qu'au moment de faire les papiers on me réponds "et l'homologation CE, vous l'avez?"
-euh, non.
bon et bien contactez le bureau veritas qui fera chavirer votre voilier et qui vous prendra 10 000roros.

c'est de ce genre de trucs que j'ai assez peur!
maintenant si quelqu'un s'est déja retrouvé dans ce genre de situation, je suis preneur de son experience.
pour info en fait les bateaux construits en france avant 1996 n'ont pas de certification CE.

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