aidez moi svp ou je n'aurai bientôt plus de cheveux.

Ne t'inquiète pas pour tes cheveux :
On peut être chauve et avoir une queue de cheval (Michel Blanc).

tu dois etre ...
un specialiste de la fiscalité pour etre aussi affirmatif.... peux tu donc nous donner le texte legal du code general des douanes qui confirme cela? je pense que cela interessera beaucoup de monde..

Dom

Voilier fabriqué en France
donc TVA déjà payée normalement.
Mais pour les douanes, va les voir en personne. C'est la meilleur façon d'avoir une réponse. L'idéal se serait avec une copie des document du voilier que tu veux et l'idélal serait avec l'ancien carnet de francisation.

STéphane

Juste un petit truc
[HS]Avec des titres et des textes comme ça il ne faudra pas trop compter à ce que les moteurs de recherche trouvent les réponses que les uns les autres essaient de donner. C'est dommage, car le sujet est préoccupant quand on est dans ce cas il c'est vraiment cool quand les moteurs peuvent accrocher ces vraies questions. Pensez aux autres comme vous aimez qu'on pense à vous ;-) [/HS]

Je suis presque dans ton cas, ayant acheté une coque de Corsaire à restaurer en Suisse. Pour ce qui est de la TVA, puisque tu es hors CEE tu devras acquiter la TVA. Pour cela il faut réaliser un contrat de vente ou une facture. Attention, les douanes se feront un plaisir de réévaluer, et d'un poste de douane à l'autre tu n'auras pas le même chiffre. Dans mon cas il ont baissé le pris de la remorque et remonté le prix de la coque, bilan neutre au final.

Il faut aussi penser à obtenir une lettre de radiation du pavillion suisse si tu comptes franciser, les douanes françaises le réclameront (je suis bloqué à ce stade). Si le bateau ne sera pas francisé la facture ou le contrat de vente suffira, accompagné du Permis de Circulation qui avait été délivré par le services des automobiles et de la navigation (ci-joint).

A+,
Patrick

Et au passage
Ma remorque était dans ce cas : une Area fabriquée en Drance, exportée en kit et montée en Suisse. J'ai demandé l'exonération pour le retour et ça n'a pas marché pour la raison mentionnée par Dom.

Le bateau n'était pas dans ce cas, pure fabrication Suisse.

malheureusement...
les textes sont assez clairs... et tout bien exporté en dehors du territoire communautaire devra repayer droits de douanes et TVA lors de son retour sur le territore communautaire.... cela s'apelle la procedure de retour...;
les conditions d'exonerations sont strictes : retour avant 3 ans et fait par la meme personne qui a exporté le bien....et les BVI, ne font pas partie du territoire communautaire europeen au niveau douanier.... les antilles francaises non plus d'ailleurs... ce qui fait la fortune des transitaires dans les DOM...
Dom

Loup Carsen?
Est-ce celui de Francis?

c'est foutu
j'ai eu la douane de thonon, tres gentille dame au demeurant, et la, misere.
En fait le bateau n'a pas été par un français mais par un suisse et donc la tva n'a jamais été payée et de ce fait la douaniere m'affirme que je devrais lui faire passer la conformité CE (un comble pour un voilier super solide construit en france...).
Donc bureau veritas et tout le toutim.
En fait le prix risque d'être multiplié par 2 et les

emmmerdes aussi.
Décidement, je prefere remplir une voile que des papiers...
si quelqu'un sait ou je peut trouver un ne quid nimis à un prix raisonnable, je suis prenneur.
merci et kenavo

depuis le 01 Mai
la France a mis en application dans son code du travail les directives Européennes.si ton bateau n'a pas ete modifié il garde la validité CE

Recherche acte de francisation
Bonjour, pour moi si la TVA a été payée au départ, elle ne doit pas l' être une 2° fois. Si la bateau a déjà été immatriculé en France essaye de retrouver sur les actes de vente précedents les références de la francisation et rapproches toi du bureau des douanes où il était francisé pour avoir la confirmation du règlement de la TVA. Ce sera la plus sur et le plus simple pour le remettre sous pavillon français. Je reste à ta disposition.
FC

si
il a la conformité CE;si non pour le faire"entrer"dans la communauté il doit avoir cet agrement

possible mais...
risqué! Imaginez que j'achete la bateau, le ramene en france et qu'au moment de faire les papiers on me réponds "et l'homologation CE, vous l'avez?"
-euh, non.
bon et bien contactez le bureau veritas qui fera chavirer votre voilier et qui vous prendra 10 000roros.

c'est de ce genre de trucs que j'ai assez peur!
maintenant si quelqu'un s'est déja retrouvé dans ce genre de situation, je suis preneur de son experience.
pour info en fait les bateaux construits en france avant 1996 n'ont pas de certification CE.