Affaires maritimes Toulon

Bonjour à tous, je n’ai pas trouvé de post récent sur le sujet donc je me lance : la DDTM de Toulon/ ex Affaires Maritimes est désormais compétente pour le 06,83 et 13 pour l’immatriculatIon de nos canots. Ma compréhension est qu’ils interviennent en suite de la Douane pour apposer leur tampon sur le carnet de francisation. Je dois prochainement récupérer mon carnet après traitement par la Douane de Cannes, et plusieurs questions se posent :
- envoi postal ou dépôt direct auprès de la DDTM Toulon ?
-possibilité de prendre rdv et repartir avec le précieux sesame ?
- quel est leur délai de traitement ?des rumeurs courent comme quoi ils ont bcp de retard, les délais pouvant être de l’ordre de 4 mois. Auquel cas pas de navigation pour moi cet été, le pire étant que je ne peux pas aller récupérer mon nouveau bateau en Espagne pour le ramener, justement à Toulon 😰.
Si certains savent, merci de partager leur expérience. Sinon il semble qu’une permanence téléphonique soit assurée les mardi et mercredi entre 14 et 15h30. Je ferai un retour sur ce fil pour partager après coup.
Cordialement, Pierre

L'équipage
25 avr. 2021
25 avr. 2021
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Bonjour,
j'ai enfin récupéré le mois dernier, (fin mars) mon nouvel acte de francisation déposé à la douane de Toulon en septembre qui l'a transféré aux affaires maritimes en novembre. Je les aient appelés plusieurs foi car je trouvais cela très long, réponse: il faut être patient car débordés! cause COVID? Mais personnel toujours très agréable au téléphone. Bon courage.
Yvon
Yvon


pieterv06:Merci de ton retour même si peu encourageant... plus de 4 mois durant lesquels j’imagine que ton bateau est resté au port ? Catastrophe en perspective pour moi, et rapatrier le bateau sans papiers est sûrement risqué... ça se présente mal...·le 25 avr. 2021 10:15
Solent:C’est pour ça que mon bateau est immatriculé à Sète.Douanes et AffMar, le tout en deux heures trajets à pieds compris entre les deux, et c’est pas à côté 😅je n’ai pas essayé par la poste.·le 25 avr. 2021 10:19
pieterv06:Oui j’aurais du me renseigner avant...·le 25 avr. 2021 10:24
Storm 33:J'ai quand même navigué durant tout ce temps avec la copie de l'acte de vente et de l'ancien acte de francisation mais je suis resté prés de mon port d'attache. Pour revenir d'Espagne je pense que cela est plus risqué.·le 25 avr. 2021 10:57
25 avr. 2021
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Il n'y a pas d'obligation à avoir une adresse postale dans le quartier maritime ou l'on souhaite immatriculer son bateau . A partir de ce constat on peut chercher le quartier maritime le moins débordé pour procéder à son transfert de propriété .
Perso quand j'ai vendu mon bateau à un américain , le quartier maritime d'Ajaccio ou les anciens propriétaires et moi l'avait inscrit , les formalités de transfert , de douanes ( assez complexe car vente à l'étranger ) ont été réalisées en 3 semaines , avec amabilité et le tout en numérique , y compris la radiation du pavillon .


pieterv06:Oui je sais, mon dernier bateau était immatriculé à Ajaccio aussi, mais une fois le dossier déposé à la Douane de Cannes, je suppose que je suis coincé...·le 25 avr. 2021 10:39
pieterv06:... ou y a t il moyen de franciser à la Douane de Cannes et immatriculer par ex à Sète ?·le 25 avr. 2021 10:40
25 avr. 202125 avr. 2021
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Bonjour,
peut-être pas d'obligation, mais une forte incitation. J'ai eu quelques difficultés à l'achat pour garder mon bateau immatriculé PV alors que j'habite dans le ST.
Et il y a deux ans, je me suis fait piquer ma sacoche dans laquelle se trouvait mon carnet de francisation, quand j'ai reçu le nouvel acte, une simple feuille A4, j'ai remarqué qu'ils m'avaient "transféré" à Sète sans même prendre la peine de m'en avertir.
Du coup, il a fallu que je décolle PV pour le remplacer par ST.
Ce qui en soi n'est pas vraiment grave...


pieterv06:Oui j’ai connu le modèle avec couverture plastique orange. Economies-economies... ·le 25 avr. 2021 18:33
25 avr. 2021
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Bonjour
Je veut pas te faire peur mais j’ai envoyé mes documents le 6 novembre 2020 au douane de Toulon et j’ai reçu ma feuille de francisation cette semaine soit le 22avril 2021 oui ils on bien mis 6 mois pour édite une feuille et un tampon !!! Après plusieurs coups de fils leurs seules réponse et c’est à cause du covid !!
Étant personnels soignants ça énerve un peut entendre ça
Bon courage


25 avr. 202125 avr. 2021
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Bonjour Pierre et tous,

Voila comment ça c'est passé pour moi, pour Anchabanda. C'était début 2014, donc ça commence à dater un peu.

Passage aux Douanes et aux Aff MAr (DDTM) dans la foulée en environ 1h. Ils sont l'un à coté de l'autre.
Pas de queue, pas d'attente, personnel aimable, démarches donc très rapide. J'avais bien sur le dossier complet avec moi (quitus impôts, acte de vente, etc, ), Je suis donc reparti en environ 1h avec l'acte de Francisation définitif.

Je pense que c'est habituel (à défaut d'être normal) que les délais soient long par correspondance, car les dossiers ne doivent pas être traités en priorité, alors quand on y va, il le font directement.

La question par rapport à mon expérience : Est ce toujours possible de le faire sur place? Avec le Covid c'est pas gagné. Je ne sais pas répondre, il faut les appeler.

Sinon, j'avais ramené mon bateau (Italien) de Gène à Toulon, sans avoir fait les papiers Français, en ayant la preuve d'achat sur moi (acte de vente) et l'assurance bien sur. Ensuite j'ai même fais quelques sorties le temps de recevoir la radiation du pavillon Italien (2 mois) et de pouvoir faire les papiers Français à Toulon (1h)

Je n'ai pas été embêté, mais en même temps je n'ai pas eu de contrôles, donc je ne peux pas savoir se qui se serait passé en cas de contrôle. Mais bon, dés fois, il faut pas trop se prendre la tête, je pense que j'étais en règle, quand on achète une voiture, on peut circuler le temps de recevoir la carte grise, pourquoi cela serait il différent pour un bateau.


pieterv06:Merci Harry. J’ai tous les papiers côté Espagnol, mais le pavillon Esp est radié. Donc je suis le cul entre deux pavillons ! En tous cas mes projets de Sardaigne, Sicile Grèce risquent de tomber à l’eau même si je peux faire des ronds dans l’eau autour de Toulon... ou du reste je n’ai pas de place de port ...😢·le 25 avr. 2021 11:09
Now:Essaye donc de les appeler pour voir si tu peux aller faire la démarche sur place. ·le 25 avr. 2021 18:09
pieterv06:Merci Harry. Oui apparemment ils répondent les mar/mercr entre 14 et 15h30 et sont même très polis. Je vais tenter mardi. D’un autre côté Le pavillon Polonais est obtenu entre 3 et 4 semaines, un document permet de naviguer sous 48h de la demande, coût un peu moins de 1000€ avec le No MMSI. Je regretterais de devoir en arriver là mais d’un autre côté laisser le bateau à sec jusqu’en septembre ou plus ? On va peut être pouvoir faire connaissance si je suis sur Toulon ? Depuis le temps... j’ai pas mal de travaux prévus, par moi même et aussi remplacement du greement dormant. ·le 25 avr. 2021 18:28
Now:C'est un peu extrême de penser à passer au pavillon Polonais, juste pour une histoire de délais. A mon avis, si tu peux naviguer avec la preuve de demande de pavillon Polonais, il est est de même pour le pavillon Français. Il ne faut pas hésiter à en parler avec les Af Mar (ou la douane?) contrairement à ce qui se dit, l'administration Française est souvent très compréhensive, en tous cas c'est mon expérience.Si c'était mon bateau, ça ne m'empêcherais pas de le ramener par la mer, si tu as avec toi, l'acte de vente, l'assurance et la preuve de demande de Francisation (la demander si elle n'est pas fournie), il peut se passer quoi?Je reste persuadé qu'il il y aune solution légale pour ramener ton bateau dans les temps.·le 25 avr. 2021 20:12
pieterv06:Merci de tes encouragements. J’ai la même expérience que toi et ai rarement rencontré des fonctionnaires obtus et fermés au dialogue, sous réserve d’être poli et calme. Je vais donc appeler la DDTM mardi en leur exposant le pblm et espère trouver avec eux une autre solution que le pavillon Polonais (j’avoue que ce n’est pas trop dans mes procédés, donc solution extrême si rien ne a faire de ce côté...). Je donnerai la suite sur ce fil. ·le 25 avr. 2021 20:37
25 avr. 2021
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Le maillage des douanes a été modifié. Certains bureaux gèrent de très nombreux quartiers maritimes, s'étendant parfois sur plusieurs centaines de kilomètres de littoral.
Vous ajoutez aux bateaux classiques les scooters, les kayaks, les petits traffics qui demandent vérification, un petit arrêt maladie, des congés, un peu de télétravail, et vous arrivez à des mois de délais.
Dans mon coin nous avons de la chance, la personne des douanes en charge n'a pas le profil pour poser un congé maternité, semble en bonne santé, est débordée mais volontaire. Par contre aux affmar, ce n'est pas la même musique.


25 avr. 2021
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Bon je vais me renseigner sur le pavillon Polonais, et si c’est concluant, demander l’annulation de ma demande de francisation. Et si qqn me traite de mauvais citoyen, j’aurai quelques arguments à lui soumettre 😡


Pat45:Hello,J'ai reçu mon pavillon Polonais en 3 semaines, bon, j'y ai été pour d'autres raisons...La carte reçue est encore plus petite que les nouveaux actes de Francisation, identique à celle délivrée par le Delaware...Je ferai un post sur le sujet, une fois le MMSI obtenu.Je précise que si j'avais pu franciser le bateau sans les contraintes désormais ,imposées par les aff mar(sans parler du parcours du combattant pour payer la TVA via un transitaire aux Antilles), je l'aurai fait...je suis passé par eux, plutôt efficaces pour le moment.www.boatandyachtregistration.com[...]/ ·le 25 avr. 2021 21:05
pieterv06:J’en vois au moins 2 👎 qui me considèrent comme un mauvais citoyen ! Et qui pensent sans doute que l’honneur d’arborer un pavillon tricolore mérite bien de sacrifier le plaisir de pouvoir naviguer cet été. Chacun ses priorités...·le 27 avr. 2021 11:55
Pat45:t'inquiètes, en ce moment, on est très vite considéré comme "mauvais citoyen"...un effet de mode qui devrait passer, enfin, j'espère...(mode humour, je précise, au cas où...)·le 27 avr. 2021 13:48
25 avr. 2021
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Bonjour.
Ça a pris 8 mois pour moi.
L été dernier j ai navigué sans papier!!
J ai été contrôlé par les Douanes de Sète.
Je leur ai expliqué la situation.
Ils ont été conprehensifs.
Merci à eux👍


27 avr. 202127 avr. 2021
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J'avais obtenu une attestation provisoire indiquant que le dossier avait été déposé et son traitement en cours


28 avr. 2021
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Hello ! suite de mon histoire : les délais confirmés par la DDTM Toulon pour l'immatriculation sont bien de 3 à 4 mois. Côté Douane de Cannes, ça va beaucoup plus vite et ils sont très pros et très aimables aussi : 3 à 4 jours après réception du dossier complet.Ils m'ont appelé et j'ai pu discuter du probème avec eux. Interlocuteur à l'écoute et très compréhensif, désolé des délais de la DDTM. Visiblement, ils ne veulent pas qu'il y ait confusion dans l'esprit du plaisancier entre les deux administrations.
Point important : ils renvoient le dossier au demandeur, et pas directement à la DDTM. Ceci signifie qu'il est possible de faire une photocopie du carnet visé par la Douane avec le numéro de francisation, même si le numéro d'immatriculation manque, et de tenter de naviguer avec, en espérant la clémence des autorités en cas de contrôle. C'est ce que je vais faire pour ramener mon bateau d'Espagne. Merci à tous de vos infos et bonne navigation !


JeanLW:J ai un copain qui vient de ramener un bateau qu il a acheté à Barcelone, pavillon espagnol ce me semble·le 28 avr. 2021 13:42
pieterv06:oui Jean, la bonne méthode est en effet de ramener le bateau sous drapeau Espagnol avec les docts de la vente, et de ne demander la radiation de pavillon Espagnol et la francisation qu'APRES l'arrivée du bateau ici ! j'ai un peu merdé sur ce coup...·le 28 avr. 2021 13:46
JeanLW:Il a pas traîné, un voyage express pour expertise, un autre pour ramener le bateau, en plus il ne prévoit pas de grand voyage cette année ·le 28 avr. 2021 16:17
28 avr. 2021
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Juste pour info, pour éclairer de futurs lecteurs sur le process, voici mes démarches faites à Lorient / ST brieuc en 2020
www.hisse-et-oh.com[...]ratives


28 avr. 2021
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Bonsoir,
Je confirme pour l'accueil excellent aux douanes de Toulon,on attend très peu,on est recu cordialement et les papiers sont faits immédiatement.


29 avr. 2021
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moi javais envoyé par courrier et je correspond par mail
a partir de 2022 tout se fera sur leur site le portail plaisance <<demarches-plaisance.gouv.fr (site déjà fonctionnel)


30 mai 2021
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bonjour à tous, suite et fin de l'histoire pour moi : Dossier immat DDTM confié à Bateau-immatriculation.com sur les conseils de Pat45. Coût 90€. contact : Raphael. Très pro, le carnet est revenu en 10 jours de la DDTM LA ROCHELLE, apparemment beaucoup plus rapides que leurs collègues de Toulon. Je ne fais aucune pub, à vrai dire il fallait savoir 2 choses :
1/ Un bateau stationné à Nice peut très bien se faire immatriculer dans une autre DDTM que celle de sa région.
2/ Quelles DDTM travaillent plus vite que d'autres : 10 jours dans le 17 pour 3/4 mois à Toulon.

J'ai gagné entre 3 et 4 mois, et vais pouvoir obtenir mon numéro MMSI et naviguer en toute égalité à l'étranger cet été. Ouf...


pieterv06:Dernière précision, j'ai télé-transmis la demande de licence à l'ANFR vendredi soir (après fermeture des bureaux). Mail reçu de leur part ce matin à 9h avec le numéro MMSI et l'indicatif d'appel, m'indiquant que la licence m'est envoyée par courrier. Y a pas à dire, certaines de nos administrations sont quand même hyper efficaces, quand ça marche bien il faut le dire aussi ! ·le 31 mai 10:01
Sarkis:L'ANFR fonctionne vraiment bien. On leur pose une question par mail, on a la réponse au plus tard le lendemain.·le 31 mai 12:11

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