Acte de transfert ( de propriétaire ) pour bateau acheté au Royaume Uni - besoin d'aide ! :-)

Bonjour @ toutes et tous,
j'ai acheté au Royaume-Uni un bateau en bois de 25' (32'avec le bout-dehors) :
un Cotre bermudien de 1931 avec mât bois posé sur la quille.
La vente est conclue et je dois maintenant effectuer le transfert de propriété du bateau à l'agence maritime et des garde-côtes britanniques (MCA: Maritime & Coastguard Agency) à l'aide de l'acte de vente (MCA Bill of Sale) dont je suis maintenant en possession.
Je suis citoyen français expatrié en Allemagne depuis un peu plus d'un an et j'ai maintenant une adresse fiscale et travaille en Allemagne sur la côte nord ouest.
Le bateau acheté fin août va rester jusqu'au 31/03/2024 au sec sur ses jambes d'échouage au Royaume-Uni dans une petite marina avant que je prenne la décision de le rapatrier en Zone EU; je suis en possession de l'acte de vente (qui est aussi appelé acte de cession) que je dois envoyer aux affaires maritimes comme cité plus haut pour spécifier le changement de propriétaire.
Je suis aussi en possession de la licence radio (au bureau des communications) et d'un certificat d'immatriculation (Part 3, Small Ship Register) avec un numéro correspondant valable encore 5 ans mais tout ça au nom de l'ancien propriétaire.
Mes questions sont les suivantes :
Quelqu'un a t'il déjà entreprit une démarche de transfert de propriétaire similaire au Royaume-Uni en tant que Français ?
J'entreprend de changer l'immatriculation britannique du bateau en une immatriculation française ou en une immatriculation avec un autre pavillon européen (car aujourd'hui adresse fiscale en Allemagne)!
Savez vous s'il est possible d'immatriculer son bateau en France en tant que citoyen Français expat' avec une adresse fiscale aujourd'hui en Allemagne ?
lol ... pourquoi faire simple qd on peux faire compliqué :))
Amis spécialistes de la question ou cas similaires .. à vos claviers.
Amicalement. Philippe B.

L'équipage
#cession
Dindy 1931Dindy 1931
24 sept. 2023
Pierre3Pierre3
24 sept. 202324 sept. 2023

Bonsoir, beau bateau, félicitations.
J'ai acheté il y a 4 ans un bateau anglais alors que je suis de nationalité belge mais résident au Luxembourg. Un peu le même cas de figure la France en moins dans le loop.
La radiation au "small ship register" avait été faite par le vendeur. Ca me semble très logique car il en va de sa quiétude d'esprit que tu ne fasses pas les 400 coups avec un bateau encore enregistré en son nom. Tu n'as plus de contacts avec le vendeur ?
Cette radiation avait été fait en ligne d'après ce que j'ai compris, donc rien de difficile (les anglo-saxons aiment leurs administrations en mode "light", un choc culturel pour nous continentaux).
Il me semble évident que le lien avec la France est suffisant pour l'immatriculation Française si tu es de nationalité Française, mais la je m'avance sans connaître. cela dit peut-être que l'immatriculation en Allemagne est plus favorable (moins casse-couilles), si tu y as droit.

Dindy 1931:Bsr Pierre, Oui il va me falloir radier le bateau au " Small Ship Register " et l'immatriculation britannique à moins que ça ne soit déjà fait mais oui je suis toujours en contact avec l'ancien propriétaire car il s' occupe pour moi de l'amener de son mouillage actuel à la marina proche pour levage et pr y passer les 6 prochains mois au port à sec au Royaume-Uni car je suis retourné à mes obligations pro en Allemagne et je ne peux malheureusement pas être présent pour le levage et la mise au sec prochaine du bateau .. Je pense appeler les affaires maritimes en France pour en savoir plus si je peux obtenir le pavillon français une fois les droits de douanes acquittés et la TVA si il y a lieu; et oui p être pourrais je obtenir un pavillon allemand moi qui suis maintenant rattaché fiscalement en Allemagne .. ms même si je ne suis pas chauvin à l'extrême je reste qd même attaché à la France et à son pavillon sur mon bateau !A voir selon les avantages à avoir tel ou tel pavillon .. même provisoir pour le pavillon allemand pourquoi pas !Encore des coups de fil et des mails à envoyer, depuis que j'ai acquis ce bateau je n' en finis plus entre mon job et les démarches ... c'est pas de tt repos !Vivement que ces démarches arrivent à leurs termes, j'ai l'impression que ça s'arrêtera jamais ... aaargh :(·le 25 sept. 00:26
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juliussejuliusse
24 sept. 2023

En Allemagne, en dessous de 12m, pas besoin de permis et procédures d'immatriculation simplifiées. Il suffit d'être résident ou bien entendu avoir la nationalité (j'ai vendu un bateau à des allemands en 2019 et il était immatriculé là bas avant même d'être radié en France). Renseignes toi, ça peut valoir le coup.

Dindy 1931:Salut Juliusse, Oui je suis résident en Allemagne avec un numéro d'impôt et une déclaration de résidant et un numéro de sécu ici; je sais qu'il faut un permis pour naviguer ici en Allemagne (Seegelbootschein) qui est pas donné d'ailleurs autour de 900 euros avec un examen en école de voile mais je ne sais pas si en dessous de 12m comme tu me précises je peux y échapper ... ?Merci pour l'info .. tschuss :))·le 25 sept. 00:36
juliusse:Ceux à qui j'avais vendu le bateau n'avaient rien du tout comme permis. Niveau TVA, c'est plus complexe, certains bateaux anglais ont des exemptions. En tout cas bon courage, et peut être voir pour trouver un agent pour faire les papiers, ça peut être avantageux ·le 25 sept. 02:04
Dindy 1931:Oui j'ai vu que certaines sociétés proposaient leurs services pour une immatriculation rapide et le choix d'un pavillon européen :)je vais étudier la question sérieusement, je pense que ça me facilitera grandement la tâche. Merci Juliusse·le 25 sept. 05:54
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Pat45Pat45
25 sept. 2023

Hello,
Tu peux demander à Raphaël, de "bateau l'immatriculation. com"
Le gars est sérieux et compétent !🤗

Dindy 1931:Oui j'ai vu ce site bateau immatriculation.com .. ce sont des spécialistes de tous les pavillons Européens .. J'avais il y a qq années déjà acheté un Bus VW en Allemagne et fait le dossier pour m'acquitter de la TVA avec le Quitus Fiscal auprès des spécialistes cartes grises pour passer à l'immatriculation française ms là je pense que ça va être bien plus complexe !Bon de tte façon j'ai tellement à faire en ce moment entre mon boulot et une formation au taf qui va me prendre beaucoup d'énergie que je dois malheureusement me résoudre à déléguer cette démarche à des spécialistes ... Merci Pat45.·le 25 sept. 16:17
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red skyred sky
25 sept. 2023

j'ai acheté un bateau en Angleterre juste avant le brexit. La radiation a été faite au moment de l'achat.
Je n'ai eu qu'à demander un quitus fiscal, puis aller en douanes et au Affmar.
Maintenant, il y aura très certainement la TVA à régler.

Hubert, de Cherbourg:et des problèmes de conformité.·le 25 sept. 13:34
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tatihoutatihou
25 sept. 2023

C est vraiment cherche les complication d acheter un bateau hors ue

Dindy 1931:Oui je sais bien mais en même temps quand tu cherches un bateau particulier .. ça ne se trouve pas partout ! Les Cotres en question entrait dans mon budget et le prix était raisonnable, me permettant de pouvoir supporter la TVA à l'importation en UE.Je viens d'appeler le Bureau MCA : pour la radiation du pavillon Britannique je n'ai besoin de leur envoyer que mon acte de cession par mail !Rien de plus ...·le 25 sept. 18:08
Dindy 1931:.. et en même temps mon bateau est un vieux gréement construit en 1931 .. il a eu 5 propriétaires avant moi et il me semble pour l'avoir lu que la TVA sur les bateaux de plus d'occasion est moindre .. Il n'y a pas de TVA pour les bateaux d'occasion mais il faut fournir le certificat de radiation du pavillon étranger et le justificatif fiscal. Si le bateau est acquis hors de l'UE, il est nécessaire de fournir une déclaration d'importation et une facture d'achat.Enfin de tte façon je râle oui parce que je suis fatigué de faire tant de démarches ms je suis très heureux d' avoir acquis mon bateau .. :)) et je ne regrette rien.·le 25 sept. 18:26
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Dindy 1931Dindy 1931
25 sept. 2023

Merci pour les réponses à ceux qui apportent une quelconque aide, aux râleurs .. merci de garder votre mauvaise humeur pour ..
Bon vent @ toutes et à ts .. soyez heureux ds la vie et ayez les yeux grands ouverts !
Je pense que j'arriverais à me débrouiller de tte façon :
Comme dit souvent un ami navigateur .. faut pas faire qu'en parler, Faut le faire !
Tschuuuuss .. et merci aux contributeurs !

juliusse:Si tu le mets au final sous pavillon français, essayer de le faire inscrire au BIP, ça évitera d'avoir à payer la francisation.·le 25 sept. 18:44
tatihou:C est vrai qu il est beau ton bateau je comprends ton coup de coeur ca se merite un si beau bateau ·le 25 sept. 19:00
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2012-08-20 - Floro (Norvège)

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2022