acte de francisation : délai ?

Bonjour, je viens d'acheter mon premier bateau, je sais que les formalités de modification de l'acte de francisation incombent au vendeur qui doit s'en occuper dans un délai d'un mois.
Mais à partir du moment où il s'en occupe, combien de temps mettent les douanes à délivrer le nouvel acte ?
Et qu'en font-elles ? L'expédient-elles à l'acheteur, ou le remettent-elles au vendeur pour qu'il le transmette lui-même ?
Petit souci... Merci de vos infos.

L'équipage
18 déc. 2010
18 déc. 2010
0

francisation
Bonjour ça depend du bon vouloir de la douane.Pour le mien acquis en 2009 j'ai attendu environ 3 semaines et les appelant 2 fois ,alors que cela devrais etre aussi rapide que pour une carte-grise.

18 déc. 2010
0

Et ça dépend surtout du port d'attache
Marseille ne répond jamais au téléphone, St Malo est d'un excellent service.

Et tout peut se faire par la Poste, compter environ 3 semaines. Envoyer d'abord aux Douanes qui transmettent directement aux AFMAR.

RV

18 déc. 2010
0

formalités
Bonjour
Les actes de francisations sont à la charge de l'acheteur.
Tu récupères l'ancien acte,
tu fais des photocopies de toutes les pages que tu gardes et des papiers que tu envoies,
tu envoies en recommandé l'acte de francisation et l'acte de vente au bureau des douanes du port d'attache concerné: voir liste

www.douane.gouv.fr[...]age.asp

tu attends 2 mois
n'hésites pas à téléphoner pour information, le dossier peut être bloqué si l'ancien propriétaire n'a pas payé les droit de navigation
tu peux naviguer sur toutes les eaux territoriales pendant ce temps.
jp

18 déc. 2010
0

"tu peux naviguer sur toutes les eaux territoriales pendant ce temps"
Renseignes toi auprès des Douanes, à mon avis, tu ne peux naviguer sans l'original du livret orange.

RV

18 déc. 2010
0

Suite
Je confirme:
Tu peux naviguer avec ta photocopie de l'ancien et la preuve du dépôt en France uniquement.
C'est une tolérance.
Jp

23 déc. 2010
0

Attention ! Contrairement à ce que dit nevermind,
les douanes de Bayonne m'ont affirmé que je n'ai pas le droit de naviguer tant que je n'ai pas l'acte de francisation à mon nom.
Et elles ont l'air de tenir à ce que ce soit le vendeur qui fasse les formalités.

18 déc. 2010
1

ça dépend ...

y'a quelques jours à Lorient:

passé aux douanes , 1/4H
puis aux Aff MAr à 50m de là, 5 minutes

voili voilou

c'est comme ça en BZH !! ;-)

18 déc. 2010
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et bien
pour moi mon courrier est parti ce matin direction les sables olonne et il transmette tous au aff mar on verra bien hériona sera en bretagne mais garde sl en port attache

18 déc. 2010
0

oui
autant pour moi Christophe.

18 déc. 2010
0

oups ...
tu veux dire LS (et non SL...)

:-p

18 déc. 2010
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pour moi pareil,
et j'avais ramené le bateau de GB sous pavillon anglais; juste passer d'abord au Centre des Impôts d'Auray pour avoir un certificat d'achat en Europe rapport à la TVA.

18 déc. 2010
0

Quimper
Douanes le matinà Quimper,Aff mar l' après midi au Guilvinec.Accueil charmant dans les 2 administrations

18 déc. 2010
0

ça marcha aussi comme ça à vannes
tu fais les 2 administrations dans la foulée.

06 jan. 2011
0

halte au feu sur Toulon
J'ai eu le problème de transfert de propriété incroyablement long aux douanes de Toulon
J'ai écrit au directeur régional pour faire part de mon courroux
L'explication simple m'a été donnée par un douanier de Toulon qui m'a longuement expliqué courtoisement le pourquoi du comment
C'est simple :comme pour tous les services publics il y a réduction des fonctionnaires
De plus c'est du n'importe quoi suivant les quartiers maritimes
Un seul exemple :
A Toulon il y a 32000 bateaux inscrits et 4 douaniers et demi pour traiter
A Cannes il y a 6 douaniers pour bien moins que la moitié de bateaux de Toulon
Comme quoi des fois il ne faut pas juger trop vite
Bon ce sont quand même des ...."planqués de fonctionnaires avec les avantages acquis,......!"
On se calme ,
Bonne année

18 déc. 2010
0

3 mois et tjs rien
cela fait deja 3 mois jours pour jours et tjs rien
oui mr on a du retard mais dans une semaine cela sera traité...
rappel... on a 6 semaine de retard faut attendre...
appel de nouveau ah c moi qu'il les fait il est partie hier a la poste...
et cela en economique.. donc compter 1 SEMAINE grand max...
tjs rien
donc appel...
ah non tjs pas taiter en cette periode.. ON A DU RETARD... mais votre acte est sur la liste donc c bon il sera fait demain...
ok on me prend pour un boulet
2 mois pas plus
un grand coup de fil au directeur du bureau des douanes de toulon...
explication de texte .... forte chaleur sur toulon ce jour la....
une mise a disposition a ete demande via avocat...
une confirmation a ete faite comme quoi l'acte a ete envoyé... mais tjs pas recu par mes soins
donc ce coup ci c la poste qui galere
bref une bonne rigolade en pensant a cela...
les douanes de toulon sont a eviter absolument
j'ose meme pas faire une demande de changement de port ... j'imagine les delais.....
alor ok dans le sud on bosse pas des qu'il fait trop chaud... mais en cette periode c penible d'attendre...
pour infos...
j'ai ete obliger d'enregistrer mes conversations téléphonique... pour preuve...

je sais tjs pas quand j'aurais le precieux document....
je crois que j'ai battu tt les records de delais et de supercherie de la part du bureau des douanes de toulon...

19 déc. 2010
0

Ben !!! Pour tirer une conclusion...?
1)je croyais avoir lu sur le site des douanes que c'est le vendeur qui devait s'occuper des formalités ;
2) c'est, dans mon cas, une tierce personne (le courtier) qui en a été chargé par le vendeur ;
3) le bureau des douanes compétent est Bayonne.

Je pense que j'ai tout intérêt à leur téléphoner pour leur demander 1) si la démarche a été faite, et 2) ce que je peux faire du bateau en attendant le fameux document !

Merci pour vos expériences, aussi diverses que les bureaux auxquels vous avez eu affaire !

19 déc. 2010
0

1 semaine et demi
Je viens de recevoir mon acte de francisation.
J'ai envoyer dans une enveloppe,destinée aux douanes de lorient,toutes la paperrasse demandée pour les affmar ET les douanes dont une enveloppe destinée aux affmar que les douanes ont fait suivre et une autre a mon adresse,que les affmar ont fait suivre.
Les différentes adminstrations ont fait leur boulot et ont posté le dossier (douane,puis affmar,puis moi) en 1 semaine et demi!

19 déc. 2010
0

immediatement
bonsoir, en se déplaçant aux douanes de Sète (eh oui le Sud) l'acte est fait immédiatement et tu repars avec tes papiers en règle. C'est eux même qui préviennent les Affmar.

19 déc. 2010
0

AFMAR
Le plus cocasse est que les AFMAR veulent une vente inférieure à un mois pour viser le fameux document. Alors, quand les Douanes mettent 3 mois, tu repars pour un tour...

Kafka n'est pas mort.

RV

10 fév. 201210 fév. 2012
0

idem pour moi pendant les fêtes
1/2 h et le tour est joué

et de plus hachement sympa les douanes à Sète

19 déc. 2010
0

je pense
que ca dépend des gens et des lieux moi j ai appeler la douane des sables d olonne car l ancien proprio n avais jamais fait les papier il avait simplement fait ca demande et c était planté de lieux et par téléphone la charmante dames m a dit que c etait absolument pas grave et dit tous ce que je devait lui amener pour une régulation de celui-ci on verra bien ceci après il gère tous avec les aff mar .je vous dirait dans combien de temps je vais le recevoir .
j ai une question peut il être change le livret orange car dans le miens c était un vrai bordel.

19 déc. 2010
0

Livret orange
Ils ne le changent pas. La seule façon de procéder est de déclarer une perte ou un vol à la Gendarmerie. Et là, ils produisent un neuf.

RV

22 déc. 2010
0

qu ont il a faire les affaire maritime
réellement sur le livret car poster samedi a la douane mes papier mardi midi je reçoit un coup fils de celle-ci car il manquai le prix de vente et mon dossier était traiter donc il est parti au affmar mais qu ont il a faire dessus la est ma question ? ne disposant pas de moteur actuellement a qui je doit le déclarer quand je le disposerait ?

08 jan. 2011
0

Les Affmars
enregistre la vente et mette à jour le fichier national des navires dont la tenue leur incombe. Ils n'interviennent sur le livret orange qu'au début pour valider le nom et les caractéristiques du navire qui figurent dans la partie "pages rouges" à la fin.
Ici à La Réunion ça va vite (la journée), à LR aussi mon bateau y est immatriculé j'ai traité tout par courrier : 15 jours maxi

22 déc. 2010
0

1 mois pour le mien sur Saint Malo
C'est bien l'acheteur
je l'ai acheté neuf à l'étranger
J'ai traduit les documents en français car le bateau n'était pas connu des douanes sur le territoire français

23 déc. 2010
0

Pour un bateau d'occasion, c'est le vendeur !
Je l'avais lu sur le site des douanes, et ça m'a été confirmé par téléphone. C'est le vendeur qui doit s'occuper des formalités de transfert, et il a un délai d'un mois pour cela.
Il doit produire l'acte de francisation. Les douanes peuvent en fournir un double dans le cas où il l'a perdu ou se l'est fait voler, mais dans ce cas il doit avoir fait une déclaration de perte ou vol.
Je suppose que c'est l'acheteur dans le cas d'un bateau neuf, je n'ai pas vérifié.

23 déc. 2010
0

Si tu le fais toi-même
tu sais ce qu'il en est

23 déc. 2010
0

Le faire soi même,
qd on est acheteur, semble en effet plus sûr.
Mon dernier bateau, immatriculé à Brest dépandait en fait des douanes de Lorient.
D'autre part, curieusement mon acte de francisation n'est pas passé par les Aff. Mar. de Concarneau, nouveau port d'immatriculation.
Les Douanes de Lorient on fait tout le boulot et m'ont renvoyé directement le carnet rouge. A l'occasion je suis qd même passé aux aff. mar. pour être sûr que tt était ok et une charmante demanoiselle m'a confirmé que les douanes pouvaient faire le tout quand elles le voulaient (?). Mon bateau apparaissait bien sur leurs registres qd je suis passé. C'est contraire à tout ce qui se dit et est écrit sur les sites
des deux administrations.

23 déc. 2010
0

"contraire à tout ce qui se dit et est écrit sur les sites "
Pas du tout. J'ai par exemple écrit que ça dépendait fortement du quartier maritime:

Marseille ou Papitre, c'est l'horreur, St Malo ou Foyal (FdF), excellent service.

RV

23 déc. 2010
0

le mien à fait
concarneau-dieppe et dieppe-concarneau pendant 2 mois...

23 déc. 2010
0

par courrier
deux semaines.
JJ

23 déc. 2010
0

joana a raison
les douanes s'occupent de tout lors de la francisation
c'était comme cela pour le mien

06 jan. 2011
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voila
j ai reçu mes papier ce matin donc ca été vite malgré les fêtes et les mises ajour qui devait être fait car c'était un vrai foutoir .

06 jan. 2011
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à Lorient ...
lundi 3/01 matin,
le tout Douanes + AffMar en 1/2h !!

06 jan. 2011
0

a Sète
très rapide, memeque la douane contacte les aff'mar.

06 jan. 201116 juin 2020
0

quinze minutes
le 29/12/2010 aux affaires marines de Cherbourg et je suis ressorti avec ma photo, tampon etc , sur l'acte de francisation

08 jan. 2011
0

Je l'ai reçu ce matin !
Ouaaaah ! Quelle émotion... C'est comme si j'avais le bateau devant moi. Que c'est beau.

Bon, dépôt de la demande juste avant Noël, reçu aujourd'hui 7 janvier, sachant que les douanes de Bayonne fermaient définitivement le 24 (déménagement, à Arcachon je crois) et que les Affaires Maritimes étaient fermées entre Noël et Jour de l'An, c'est effectivement rapide.

Je vais pouvoir mettre les anciens noms de Carthage sur ma fiche, peut-être un ancien propriétaire passera-t-il par là ?

09 fév. 201209 fév. 2012
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Record battu, par courrier : nouvel acte de francisation reçu en même temps que l'accusé réception de mon courrier aux douanes. Donc traité dans la journée aux douanes d'Arcachon. Super !

09 fév. 2012
0

A Toulon, 5 mn aux Douanes, idem aux Aff Mar, ici a Tahiti, compté 3 mois, minimum.

10 fév. 2012
0

En ce qui me concerne, bateau acheté a Marseille en septembre, depuis il est au chantier, donc je me suis dis, tu as le temps..
Bref, je me décide et lundi 30/01 je me décide, je vais d un pas engagé aux douanes de Lorient, 4 personnes assises derrieres d'énorme écran, se tape la discute...
j'attends, alors qu'il n y avait personne devant moi, je lui donne tout les papiers relatifs a mon affaire,la personne les prends, s'en va, et reviens après 10' , et me dis :Mais Monsieur vous dépendez des douanes de Marseille ! votre bateau doit donc etre immatriculé a Marseille ! je lui dis que je n en suis pas a mon premier bateau acheté dans le sud, le précédent etait de Cannes, et que je l avait fait immatriculé a saint Malo, (Au top ceci dis en passant !)
Elle me retorque : IMPOSSIBLE !
elle me demande d envoyer le tout aux douanes de Marseille, je m exécute, apres 1 semaine de battement, je souhaite m assurer que les douanes de Marseille, ont bien recu mes papiers, j appelle,j appelle, j appelle........En vain ! personne ne décroche...Bon c'est vrai il était un peu tôt 11h00, 11h30, 11h45....peut etre la mauvaise heure..^^

Je rappelle Lorient, pour me valider le numéro de téléphone, la personne au téléphone me dis, que le numéro est le bon, mais surtout, qu elle n est pas surprise de la non réponse au téléphone de ces collègues, MANQUE d effectifs ! restriction budgétaire bref ....j en ai presque pleuré...

Je me décide a rappeler Marseille, a 14h02 exactement .. et LA ! ca décroche OUHAAAAAAAAAAAA , je suis heureux, un sentiment de bonheur m envahit, je papillonne, quand la personne me dis, ne quittez pas, vous n êtes pas au bon service, j essai de vous les passer...IMAGINER ma désillusion ! ...j ai encore faillit pleurer...quand soudain, une personne répond !

Je lui narre mon action, et la il me réponds, :

Monsieur, la pile de courrier est juste en face de moi, a 3 mètres, on a tellement de retard que je ne saurais vous dire si oui ou non le dossier est bien la, vous savez avec les restrictions budgétaires, le manque d effectif d années en années..... actuellement nous estimons a 1 mois le retard dans le traitement des dossiers.....Bonne journée..

Vous vous douter certainement de ma réaction, moi qui suis un hyper sensible ,

J'ai pleurer ..............mais pas de tristesse, j'était MORT de rire ! je me suis dis, c est pas possible , ils se sont passé le mot, bref, je ne panique pas , je suis maintenant certain que mon dossier est au chaud, bien rangé, sur une table, juste a coté de la machine a café, et qu un beau jour, une personne en prenant le café, va poser sa main par inadvertance sur mon dossier, et le traiter ....

10 fév. 2012
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Je suis dans la même situation que toi , et je n'ai pas encore effectué les démarches.
Vu ce que tu raconte tu me fais un peu peur quand même...

Bon au moins je ne dois pas passer par Marseille!

J’espère juste qu'il ne feront pas tomber leur café sur ton dossier...

10 fév. 2012
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Dossier envoyé à Sète
Comme le dit Pascal11 très rapide et ils font suivre aux AFf Mar

10 fév. 2012
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Je me suis déplacé à Sète pour mon bateau. Ca a été fait en 1/4 d'heure dans une ambiance sympa et détendue...

10 fév. 2012
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Confirmé pour Sete
En se déplaçant, régler en 15 minutes Douanes et Affaires Maritimes au meme bureau

04 fév. 2013
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Idem pour moi je me suis déplacé à Sete fait en 30mn, pour les am, je n'est pas eu de chance c'était le seul jour ou ils étaient fermées du coup je l'ai fait aux AM de port Camargue pris 10mn

10 fév. 2012
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Et à St Malo, contrairement à ce qui se passe ailleurs, il faut aller aux AffMar qui s'occupent de tout, y compris de l'aller retour Douanes-AffMar.

10 fév. 2012
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Je confirme les dires de Captainjas sur l'établissement d'un acte de francisation à Toulon.
Avec le vendeur et moi-même, il nous a fallu cinq minutes à la Douane où l'accueil a été des plus chaleureux et les fonctionnaires très compétents. Idem aux affaires maritimes.
Expérience réitérée un an plus tard en raison d'un changement de moteur avec le même traitement.

03 fév. 2013
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Je me demande si je n' ai pas fait une bourde. Moi je viens tout juste d'envoyer mon carnet orange aux affaires maritimes de SETE. Il fallait l'envoyer à la douane en premier? Vous savez si c'est rapide par la poste?

04 fév. 2013
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exact, c'est une bourde, on envoie d'abord aux douanes, puis aux aff.mar.... ;)

03 fév. 2013
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pour les douanes,ça peut aller de tout de suite à .... un certain temps ...

04 fév. 2013
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Et si on envoi aux affmar en premier, c'est beaucoup plus long? D'après vos expériences?

05 sept. 201405 sept. 2014
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J'ai découvert, un an et 15.000 milles plus tard, qu'il fallait le montrer aux affmar après les douanes. Ca n'avais posé de problème à personne lors du passage dans différents pays. C'est bon maintenant :-)

J'ai aussi pris la liberté de naviguer 2 mois juste après la vente en n'ayant que la photocopie de l'ancien livret orange. Pas de problème non plus !

De plus, sur le nouveau format, difficile de différencier une photocopie recto-verso de l'original, puisque c'est une simple page A4 blanche. A peine cartonnée...

17 mai 2017
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1ère immatriculation d’un bateau sous pavillon hollandais. Dossier envoyé par LRAR à Sète le 6 avril, acte de francisation reçu des affaires maritimes de Port-Vendres le 17 mai.

06 mar. 201906 mar. 2019
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Pour un simple changement d'adresse j'ai envoyé en LAR aux douanes de Cherbourg mon ancien acte de francisation avec la fiche plaisance dûment remplie le 21 février dernier, ils m'on juste rappelé pour me demander de leurs joindre la facture du changement de moteur chose aussitôt faite par echange de mail et au jour d'aujourd'hui toujours rien reçu j'ai envoyé de mail pour savoir ou en ete le dossier, et pas de reponses!!!!!
C'est looooonnng.... puis ça m'inquiète

06 mar. 2019
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@windy, fallait vous déplacer, ils sont "gentils", bientôt, ils seront dans un autre bâtiment, peut être déjà en cours?

06 mar. 2019
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Ben oui je les ai eu au tel c'est vrai qu'ils on l'air sympa d'autant plus que je suis passé a St Vaast il y a peut de temps.... sinon Avranches Cherbourg ça fait un petit bout mais si j'avais sut j'aurais fait le déplacement

06 mar. 2019
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Les affaires maritimes sont parties dans l'arsenal, c'était mieux avant, on sortait d'une porte pour rentrer par une autre ;-)

24 mar. 2021
0

Bonsoir à tous !
J'ai changé le moteur de mon voilier et maintenant je dois faire modifier l'acte de francisation . Est-ce qu'il y a un document type cerfa à joindre au dossier je n'ai rien trouvé en parcourant le site de la douane ?

24 mar. 2021
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Salut alcatorda,
Regarde un peu par ici; en haut à droite , 3eme case:
www.mer.gouv.fr[...]823.pdf

Original de la facture d’achat du navire et/ou le cas échéant, du ou des moteur(s)

et/ou
Original de l’acte de vente du navire et/ou le cas échéant, du ou des moteur(s)
Original de l’acte de francisation ou de la carte de circulation
Amicalement,
Mamita

24 mar. 2021
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Merci mais je pense que c'est le document pour les affaires maritimes qu'il faut envoyer après avoir fait les démarches auprès des douanes .Je cherche si il y a un document spécifique pour les douanes.

Si les douanes et les affaires maritimes étaient basées dans le même port ce serait plus simple que d'envoyer par la poste ...

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