acte de francisation

bonjour,

ca y est, depuis 2 semaines j'ai passé le cap, en achetant un vieux ferro de 35 pieds qui a besoin d'être rafraichit. Vu que c'est mon premier bateau, vous aurez probablement d'autres questions de néophyte sur le forum dans les mois a venir ;-)
Por commencer cette longue liste, je commence avec ma premiere question: je dois finir les papiers et faire l'acte de francisation a mon nom et surprise le port d'attache du bateau ( qui est a sec dans le sud ouest) se situe en Martinique. Dois-je obligatoirement envoyer l'ancien acte de francisation au port d'attache ou puis-je le faire dans n'importe quel poste AffMar ? si je dois l'envoyer par courrier, puis-je envoyer des photocopies de l'acte ou uniquement l'original ? J'ai un peu peur de perdre l'acte dans les soutes d'un avion postal, je preferre etre sur :-P

Merci d'avance.
Fred

L'équipage
23 mar. 2009
23 mar. 2009
0

j'ai bien peur
que ce soit les aff mar de martinique ,moi c'était moins loin les sables,je suis allé a toulon,que neni,c'est au sable qu'il a fallu faire les papiers.Bon j'ai proffité d'un voyage dans le coin pour y aller,et j'ai dis que j'étais venu exprès: Les gens des sables super sympa m'ont dit que si toulon avait telephoné il aurai fait par telephone:donc soit gentil et discute avec les aff mar de ton coin ?????

23 mar. 2009
0

Euhhh... voudrais pas être de mauvais augure...
...premier bateau, ferro ciment, à sec, immatriculé en Martinique...???

J'aurai demandé à le voir dans l'eau, faire tourner le moteur, les voiles en places etc...

;-)

23 mar. 2009
0

courage fred
Je te souhaite bon courage pour cette restauration, d'abord du courage il t'en faudra parcequ'un chantier bateau c'est beaucoup de boulot, beaucoup de temps : nous ça fait 3 ans qu'on y est, pas de vacances, peu de we libres (de toutes façons qu'en tu es en vacances tu de dis que tu pourrais avancer si tu étais sur ton chantier), pas mal de sacrifices (nos deux petits salaires y passent intégralement), des moments de doute, des moments de bonheur (plus rares).bref c'est pas une sinécure et je crois que tous les constructeurs te le diront.
Pour nous la fin du chantier approche et l'excitation de la mise l'eau monte (on a été chercher nos voiles neuves vendredi et je viens de receptionner le greement dormant aujourd'hui!!!)
je te souhaite bon courage aussi parceque beaucoup de zozos vont te dire : ouais ton projet n'est pas réaliste, tu vas te décourager avant la fin, le ferro ça se fait plus...
je me doute bien que si tu avais eu le budget tu aurai peut etre acheté un duf36 plastic, euh classic pardon
je sais que ma contribution est hors sujet mais ça me gonfle quand je vois des gens toujours prêts à démoraliser les autres.
allez Fred, tape dans la bute la mise à l'eau est de l'autre coté!

23 mar. 2009
0

exact gonzague
nous aurons aussi en fin de chantier des trucs qui t'interesseront peut etre Fred et surtout fouille bien dans les forums d'héo, j'y ai trouvé des tonnes d'infos précieuses qui ne sont pas dans les bouquins. poses aussi toutes tes questions: tu aura des réponses constructives, des clins d'oeils marrants...

23 mar. 2009
0

je ne dirais
qu' un mot Pieroots ; BRAVO ! et moi aussi je lui dit bon courage et meme jajoute que si il a besoin de bricoles...... on ne sait jamais . on a tous des trucs qui ne nous servent pas .

23 mar. 2009
0

Je ne fais que poser des questions...
...sur le déroulement de l'achat d'un voilier !

Si le voilier n'est pas dans l'eau est-il sûr qu'il va flotter, qu'il sera dans ses lignes.
Comment faire pour essayer les voiles, le moteur, voir comment il avance...

C'est tout, et je ne mets pas en cause le matériau !

Mon message est bien moins démoralisateur que celui ci-dessus où il n'est question que de sacrifices, de doutes, d'absence de vacances, de beaucoup de boulot...

Ah bon ? c'est ça un bateau ...??? C'est sûr qu'en lisant ça le Fred risque d'être démoralisé.

Dans mes propos, rien de tout ça !

;-)

23 mar. 2009
0

En général...
on peut aller aux Douanes et AffMar les plus proches de son domicile. C'est ce que j'ai fait avec un bateau précédemment immatriculé à Paimpol.
Le plus simple est certainement d'aller aux AffMar et Douanes les plus proches de ton domicile et les interroger sur la procédure à suivre.

23 mar. 2009
0

Autre solution:
Bonjour,
Pour moi c'est les douanes de qui on pris l'acte de francisation en charge et se sont occupé de l'envoyer à leurs collèges de saint pierre et miquelon. Ca a pris 4 mois, c'est tout. aucun problèmes a l'arrivée, juste le temps un peu long.
Bon courage pour ta rénovation.
et bon vent pour après

23 mar. 2009
0

ppfffff
ce Duff quelle casseur de reves . Moi je trouve que c est un garçon de gout . Il aurait pu acheter un bateau en plastoc .......:mdr::mdr:

23 mar. 2009
0

plus rapide
plus rapide que moi mais nous avons eu la meme réactio et ça m'a pris du temps de corriger mes fautes et puis j'étais énervé
il fallait lire : quand tu es en vacances...

23 mar. 2009
0

Je souhaite sincèrement que le rêve...
...se révèle sans fausse joie pour Fred dans l'achat de son premier bateau.

Personnellement, j'ai essayé toutes les voitures que j'ai achetées, et elles sont souvent vendues moins chères qu'un voilier.

Il est trop tard pour conseiller quoi que ce soit à Fred sur ce qu'il aurait peut-être dû faire avant, mais si d'autres candidats à un premier achat passent par là, ils comprendront peut-être qu'un voilier ça doit flotter, naviguer avec ses voiles ou au moteur, et qu'il est même recommandé de demander avant de le payer de consulter son acte de francisation, pour savoir quand et par qui il a été construit, où il est enregistré, etc...

Tous mes voeux de bonheur Fred !

;-)

23 mar. 2009
0

dans le sud ouest ?
où ça exactement ?

23 mar. 2009
0

t'inquietes
je suis calmé, je viens d'aller faire un tour dehors, il est trop beau notre génois!!!!

23 mar. 2009
0

et bien
j'ai fabriqué ma première voiture, avec 2 ami6, j'en ai fait une.
Bien sur pas au top comme voiture mais ce fût ma première et a roulée encore 50000km.
Malgré quelques galères elle me reste en mémoire avec pleins de bons souvenirs.
Alors des galères Fred en aura, mais des bons souvenirs je lui en souhaite plein.

23 mar. 2009
0

PIEROOTS
Reste calme ça va lui passer ..... il est terrible !!Ca doit etre une seconde nature chez lui . :mdr::mdr:ou alors c est sa premiere nature ......c'est deja moins drole .:mdr:

23 mar. 2009
0

meme
pas mal ;-))

il va m'en falloir un peu plus pour me décourager (surtout après ma journée :-D). Une fois le choix fait et assumer, on est sur les rails et ça avance :-) il faut savoir a quel vitesse ;-)

Avant de parler du bateau, je preferre finir les papiers, donc demain j'essayerais de voir avec les douanes a coté de chez moi, on verra ce qu'il en pense.
J'ai un peu de mal a envoyer l'original si loin, surtout si on a aucune réponse pendant 4mois ^^

Merci a tous
à bientôt
Fred

23 mar. 2009
0

pas de soucis...
...si tu dois envoyer l'original un peu loin à ton gout, garde quelques photocopies, celles des pages importantes et une de l'acte de vente...

Bonne chance !

;-)

23 mar. 2009
0

Pas trop le choix,
tu l'envoies par recommandé aux Bureau des Douanes à Dillon et tu gardes une photocop.

Sans vouloir être trop optimiste, j'envoie régulièrement des chèques par la poste en métropole et pas de pb.

Par contre, tu peux demander aux AFMAR de FdF de changer le port d'immatriculation si tu le souhaites.

RV

25 mar. 2009
0

argh
"Le vendeur doit déposer (ou envoyer) l'acte de francisation au port d'attache du bateau, et il doit y joindre un acte de vente signé des deux parties.

Vous ne devez jamais donner l'acte de francisation à l'acheteur, et surtout ne porter aucune modification sur l'acte de vente."

déjà, ça commence mal, le vendeur m'a tout donné :-P

"En tant que vendeur, vous êtes passible d'une amende de 300 à 3 000 euros, en cas de défaut d’accomplissement de cette formalité, dans les délais impartis par la loi."

eh be! ça rigole pas.

Fred, qui va tout envoyer en A+R asap!

25 mar. 2009
0

ça va le faire
si tu leur expliques la situation, ils ne vont pas saisir ton bateau quand même...!
et puis tu pourrais peut etre rappeler le vendeur pour que vous fassiez la démarche ensemble auprès des affmar
bonne chance

25 mar. 2009
0

Pas de problème
Le vendeur a tout intérêt à être coopératif car si les formalités ne sont pas faites, il reste propriétaire du bateau et à ce titre redevable des taxes et responsable de son utilisation. C'est d'ailleurs ce qui a amené les autorités depuis une quinzaine d'années à demander au vendeur d'accomplir lui même les formalités.
Pour les photocopies, les mairies continuent peut-être (mais je n'en suis pas sûr) à les "certifier conformes".

30 nov. 2020
0

C'est au vendeur d'enclencher la démarche auprès de la douane
ils se sont aperçu que beaucoup d'acheteurs "oubliaient"

30 nov. 2020
0

C'est au vendeur d'enclencher la démarche auprès de la douane
ils se sont aperçu que beaucoup d'acheteurs "oubliaient"

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

La relève (Jumeaux).

Souvenir d'été

  • 4.5 (137)

La relève (Jumeaux).

novembre 2021