Acquisition voilier occasion hors Communauté Européenne

Bonjour,

Je suis en contact avec un proprietaire americain concernant l'achat d'un Catamaran Fountaine Pajot.
Le prix me semble interessant mais je n'ai aucune idee des procedures a suivre.
Quels documents doit-il me donner a l'achat?
Comment proceder a l'importation et au rappatriement du voilier? (et dans quel ordre?)
Ou immatriculer le voilier? Les regimes de TVA sont differents dans plusiers pays, puis-je l'importer et immatriculer dans un pays ou la TVA est plus basse? 21% en Belgique, presque 20% en France et 16% en Espagne... (ou le Luxembourg a 15%, si je peut sauver quelques Euros en TVA, je pourrais les depenser a mon voilier ;-) )

Je pourrais peut-etre le laisser sous pavillion US? (et risquer un attentat :-( )

Tout commentaire/idee/experience est bienvenu !

merci :-),
Dirk (aka dj)

p.s.: j'avais lance cette question dans cette rubrique suite a un autre sujet mais apres avoir reflechi il me semble mieux d'ouvrir un nouveau sujet...
Merci a Hubert Crépy pour le site de la douane francaise www.douane.gouv.fr[...]inc.asp

L'équipage
19 avr. 2004
23 avr. 2004
0

rappatrier ou pas...
Salut Dirk,

J'ai la meme question que toi, faut-il oui ou non rappatrier le bateau sous pavillon Europeen?
(on sauve des dollars de TVA)

Etant Belge pour ma part, que risquerais-je de l'immatriculer dans un des paradis fiscaux? Si j'evites les eaux territoriales Belges je suppose que les douanes francaises au caraibes ne peuvent pas me poser de problemes (comme j'ai vu remarque dans un autre post pour les citoyens Francais)...

merci pour toute info dispo !

LP

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novembre 2021