Acheter un voilier H.T

Bonjour,
Acheter un voilier d'occasion 150000 H.T
Quels sont les avantages et les inconvénients.
Allez c"est parti !!!!!

L'équipage
06 juil. 2015
06 juil. 2015
0

Soit je suis idiot soit il y a un truc dans ta question qui manque

Si tu es un particulier tu dois payer la TVA

Si le vendeur te dit
Prix X HTVA tu payeras la TVA sur X
Si non le prix est TTC

Si c'est vendu par un particulier la TVA est incluse
Si c'est vendu par un pro c'est HT + TVA

Si tu es Français et tu achètes hors France tu payes la TVA locale et arrivé en France c'est le bazar pour récupérer la TVA locale et payer la TVA Française

Sauf si tu as une facture HT, là tu payeras la TVA en France

Exception les leasing

Mais je me plante peut être

Camille

06 juil. 2015
0

Le Pro me dit que ma facture sera H.T
Et moi je prend le voilier et je sort des eaux territoriales pour TDM

06 juil. 2015
0

Bonjour Camille,
1°)Le voilier est vendu H.T par un pro.
2°)TVA du voilier non acquitté.
3°)Voilier sous pavillon Belge.
4°)Je suis un particulier.

06 juil. 2015
0

Ah

c'est mieux ;-)

A mon avis le pro étant CEE et toi aussi, il est obligé de te le vendre TTC

A toi après de récupérer la TVA Belge et de t'acquitter de la TVA Française Si elle est plus basse en France

Sauf si tu n’es pas soumis à la TVA mais habitant en France : Ex passeport non CEE habitant en France

A ta place je me tais

J'achète mon bateau Belge, je paye la TVA belge et je l'immatricule en Belgique

06 juil. 2015
0

Oui le pro est CEE
Par contre,Le voilier à plus de 25 ans et de ce fait la TVA ne s'applique pas et plus en Belgique et bien sur en l’immatriculant chez mes amis belges

06 juil. 2015
0

Ben euh ou est le pblm?

06 juil. 2015
0

Justement je n'en vois pas,mais il y a surement une couille dans le potage.

06 juil. 2015
0

Un Pro assujetti ne peut pas vendre à un particulier hors TVA.
La tva reste d'application même sur ton voilier de 25 ans.
Je pense que tu confond avec la taxe de mise en circulation qui dans ton cas est réduite à +- 70 €

06 juil. 2015
0

On peut fort bien acheter un voilier HT si on dégage des eaux européennes sans jamais y faire tremper sa quille... Y compris Antilles. Y a des tas d'officines qui vous organisent ça très bien. Si un voilier même de 25 ans n'a pas fait l'objet d'un paiement de TVA, on se retrouve dans le même cas.
Il faut créer une société immatriculée dans un paradis fiscal de votre choix, mais en fait tout est organisé par l'officine en question. Je précise que c'est parfaitement légal. J'en avais discuté avec Eric Vasse, agent installé au Marin, je crois, lors d'un salon nautique à Paris.

06 juil. 2015
0

oui mais ici il parle d'une vente et immatriculation CEE

07 juil. 2015
0

Euh... J'ai pas tout compris... Qu'entends tu exactement par "voilier d'occasion HT" ? Il arrive que, pour ne pas dire "au black" on dise "HT"...
Peut être que le "pro" ne veut pas déclarer la vente (?) Dans ce cas, c'est lui qui en tire avantage... Mais il doit tout de même te faire un acte de vente, et tu dois l'exiger ! Il se peut que ce pro ne soit pas le propriétaire. Dans ce cas l'acte de vente sera établi comme vendu directement par le propriétaire, le pro touchant sa commission "au black"... C'est souvent comme ça que ça se passe... Et bien sûr, vente HT.
Mais toi, es tu en mesure de récupérer une TVA ? (entreprise, association...) Si "non", la question de la TVA ne te concerne pas. Tu payes un bateau un certain prix, avec tous les papiers EN RÈGLE, dont bien sûr l'acte de vente !
Mais bon... je suis pas pro...

07 juil. 2015
2

Fais gaffe, pour moi le bateau appartenait a une societe qui a pu récupérer la TVA (sté de location par exemple) quant tu voudras le faire immatriculer à ton nom tu devras verser la TVA.

07 juil. 2015
0

pour moi le bateau appartenait a une societe qui a pu récupérer la TVA
Qu'est ce qui te faire dire ça?

Ca semble possible, mais pas certain

08 juil. 2015
0

Tout à fait ça.

Sauf que le taux de TVA belge qui s'applique à pour bateau de plus de 25 ans est de 0%.

08 juil. 2015
0

Quand nous avons acheté le voilier HT en 2013, nous avions 18 mois pour sortir de l'Europe. Ensuite, on peut revenir à nouveau pour 18 mois, à ce que j'ai compris. Donc un aller-retour en Tunisie tous les étés permettrait d'éviter la TVA. Mais les lois sur le sujet changent tout le temps. Attention.
sailingsalamander.blogspot.com[...]

08 juil. 201508 juil. 2015
0

Tel que décrit par bob l’éponge, ce n'est PAS un achat Hors Taxes, impossible pour un particulier CEE après d'un commerçant CEE, mais d'un achat AVEC une TVA à 0%.

Le seul truc à savoir, c'est dans quelles conditions un particulier CEE peut se voir appliquer le taux de TVA belge (0% pour un bateau d'occasion de plus de 25 ans). Il faut bien sur en plus que le bateau à vendre d'occasion appartienne à une société commerciale, sinon la TVA a déjà été payée sur le prix neuf...

08 juil. 2015
0

A ce prix, tu en trouve peut-être déjà des neufs ttc non ?
A moins que tu veuilles un 15 m

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Après la pluie...la houle dégonfle tranquillement...

Après la pluie...

  • 4.5 (111)

Après la pluie...la houle dégonfle tranquillement...

mars 2021