acheter un voilier en angleterre

je voudrais savoir si il y a des taxes particulieres quand on achete un bateau sur la zone euro particulierement en uk merci salutatous

L'équipage
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04 mars 2008
brufanbrufan
04 mars 2008

ben
en dehors du fait que la livre sterling a perdu 15 % en 7-8 mois, y pas de différence.

Répondre
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04 mars 2008

Pas si simple
Il n'y a normalement pas de problèmes particuliers en matière douanière sauf que
a) en GB les bateaux sont plus chers que sur le continent d'environ 10 à 20%
b) en GB les petits navires de plaisance (moins de 20m, longueur à vérifier) n'ont pas de "papiers". Il faut donc être en mesure de prouver à la douane française que la TVA a bien été payée en GB, c'est dire disposer des factures du bateau et de ses équipements depuis l'origine
c) En GB les bateaux peuvent être gagés, c'est à dire que leur vrai propriétaire est une banque et non celui qui le met en vente. Si la banque se manifeste après la vente, c'est tant pis pour l'acquéreur en vertu du principe "caveat emptor".

Bref, acheter un bateau en GB c'est prendre bien des risques pour une affaire rarement bonne.

Bonne chance

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robertoroberto
04 mars 2008

registre
on peut déjà vérifier si le bateau est inscrit au

1."SSR" small ship register, en ce cas on a un semblant de papier, mais qui ne dit rien sur la proprieté du bateau (qui peut etre gagé, etc)

ou bien le

2."Part one register", en ce cas le papier est un acte publique qui dit qui est le propriétaire légal et s'il y a eventualment des droits accessoires (hypothèques, etc)

Pour la TVA, soit on a les factures ou bien on peut voir avec la HMCE, Custom and Excise qui est plus ou moins l'équivalent des douanes

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