Acheter un vedette fluviale en Hollande

Bonjour à tous,

Après avoir tâté de la voile pendant 8 ans durant lesquels je me suis beaucoup amusé de la Rochelle à Saint Malô, je désire passer au fluvial.
Étant en recherche d’une vedette hollandaise mixte, je désirerais savoir si quelques uns d’entre vous ont fait l’expérience d’aller en Hollande acheter leur bateau sur place.
Mon budget et entre 20 000€ et 35 000€ pour un bateau entre 9,5m et 11m.
Les offres en France sont peu nombreuses alors que là bas, le choix est considérable, par exemple sur ce site :
fr.botentekoop.com[...]/zoeken

Est-il facile de communiquer en Anglais (ou idéalement en Français) ?
Quelles sont les démarches administratives ?
Faut-il passer par un notaire sur place comme j’ai pu le lire dans différents site ?
Etc.

En France, je n’ai jamais rencontré de problèmes pour l’achat d’un bateau, je ne vois pas trop pourquoi ce serait différent en Hollande alors que des courtiers sur internet semblent dire que c’est la jungle au Pays Bas.

Merci d’avance pour vos avis et expériences.
Serge.

L'équipage
07 nov. 2020
08 nov. 2020
-1

Bonjour Sergio

Cela s'appelle une fausse bonne idée
Désolé que n 'est pas plus de retour
Dommage car certains connaissent bien le sujet.

Le Moko


08 nov. 2020
0

Hi Richard,

Merci quand même, qui ne tente rien n'a rien !


LeMoko:😉😉·le 08 nov. 2020 21:04
09 nov. 2020
2

Bonjour Sergio,
Mon expérience est pour un voilier, mais je pense que pour une vedette c’est identique.
J’ai acheté un voilier (Un Carena 38 DS) en février dernier à Harlingen à un particulier Hollandais.
Je l’ai ramené par la mer cet été.
Les Hollandais parlent en général très bien l’anglais et l’allemand et leur français est acceptable (Cela fait quand même 4 langues avec la leur. Nous avons à prendre exemple et moi le premier). Le vendeur de mon bateau se débrouillait bien en français général mais pas assez pour tenir une conversation fournie pour discuter technique. Les premiers contacts ont donc été par mail en anglais. Je maitrise assez bien l’anglais écrit car dans mon métier, j’ai écrit pas mal de rapports en anglais mais mon « parlé » n’est pas terrible. Tu peux donc utiliser pour tes mails le convertisseur REVERSO que tu trouveras facilement sur Internet et qui est gratuit. Nous nous sommes donc écrit longuement pour avoir toutes les caractéristiques du bateau. J’ai fait une liste exhaustive de tout.
Je suis parti à Harlingen en novembre dernier pour voir le bateau (Amsterdam est à moins de 4 heures de Paris et Harlingen à 6 heures (pas pire que d’aller à Brest)).
Il est conseillé théoriquement de prendre un expert. Pour ma part, je n’ai pas senti la nécessité car c’est un peu cher et je ne suis pas certain que l’expert verra tout. J’ai eu 5 bateaux et pense connaitre les points essentiels à vérifier. Après une visite approfondie (je suis venu avec un copain mécano qui a pu tester le moteur) et une bonne négociation, j’ai voulu acheter le bateau et donc le réserver dans un premier temps le temps de débloquer l’argent.

J’ai demandé au vendeur de me présenter les papiers du bateau. Compte tenu des papiers que le vendeur me présentait j’ai été un peu horrifié et avait l’impression que c’était une arnaque. Les papiers n’étaient pas au nom du vendeur mais apparemment au nom de l’ancien propriétaire et le nom du bateau ne correspondait pas.
J’ai donc réservé mon offre d’achat et suis revenu en France un peu déstabilisé et déçu. J’ai consulté toute la littérature possible sur la possibilité de franciser ce bateau.
Tout d’abord, j’ai appris que depuis l’été 2018, l’ICP (Certificat Néerlandais) n’est plus valable en tant de certificat de navigation dans les eaux maritimes Européenne. Désormais le certificat est valable uniquement pour la navigation dans les eaux intérieures. Une question se posait à moi, à savoir puisque le pavillon Néerlandais n’était plus attribué par les autorités, le bateau envisagé sans pavillon, pourrait-il être immatriculé en France ?
De plus, j’ai appris qu’il n’y a pas aux Pays Bas de titre de propriété comme notre acte de Francisation et titre de Navigation en France. Un bateau de plaisance peut n’avoir aucun papier.
Il y a par contre le Kadaster qui est le régime officiel qui a valeur de titre de propriété pour les bateaux de commerce et très rarement pour les bateaux de plaisance. Un bateau de plaisance peut s’inscrire au Kadaster mais c’est très rare sauf dans un cas. Si tu empruntes de l’argent à une banque pour acheter ton bateau, il sera inscrit au Kadaster comme une maison en France au cadastre.
Lors d’un achat de bateau en Hollande, il est intéressant toutefois de vérifier auprès du Kadaster que le bateau n’est pas hypothéqué.
En dehors du Kadaster, il y a des associations qui délivrent des documents avec les données du bateau, nom du propriétaire et la validité est réduite à deux ans.
Ce n'est pas un titre de propriété, c'est surtout utilisé par les hollandais qui vont à l'étranger pour pouvoir montrer quelque chose aux autorités étrangères, car en Hollande un bateau de taille normale est considéré comme un vélo, possession vaut titre.
Il y a 3 associations en Hollande qui délivrent des documents :
KNMC signifie: "Koninklijke Nederlandse Motorboot Club" ou Royal Dutch Motorboat Club Ou Bateau à moteur royale néerlandaise Club.
KNWV signifie: "Koninklijk Nederlands WaterSportverbond" ou Royal Dutch Water-Sport Association ou royale néerlandaise de l'eau-Sport Association
ANWB signifie: "Algemene Nederlandse Wielrijders Bond" ou Dutch bicycal Association ou néerlandais bicycal Association.
L’association la plus connue et la plus utilisée est l’ANWB
Le vendeur du bateau avait un ICP de l’ANWB mais qui n’était plus à jour tant sur le nom du propriétaire que sur le nom du bateau que sur la validité du document. Le document avait plus de 2 ans.
Un peu perdu, j’ai contacté la société Vogue La Galère qui s’occupe de faire immatriculer les bateaux étrangers en France ou Français à l’étranger. Il m’a été confirmé qu’avec seulement un ICP (impérativement à jour) et un acte de vente correspondant à l’ICP, le bateau était Francisable. J’ai donc repris les négociations avec le vendeur et lui ai demandé qu’il me fournisse un certificat avec les bonnes informations. Apparemment cela ne lui a posé aucune difficulté Il a fait une demande à l’ANWB.
Avec ce nouvel ICP j’ai pu envisager d’acheter le bateau.
J’ai pensé au départ à passer par un notaire Hollandais pour faire l’acte de vente mais ce n’est pas dans leurs habitudes. Les 2 notaires que j’ai contactés ont été très surpris de ma démarche et n’ont pas donné suite. Il est possible (mais rare) de passer par un notaire. Toutefois, c’est surement une sécurité lors du règlement. C’est le point où il faut faire attention. Pour mon cas, cela a été un point de discussion avec le vendeur. Le vendeur ne voulait pas faire l’acte de vente sans avoir touché son argent et moi je ne voulais pas verser la somme avant l’acte de vente. En fin de compte ça c’est bien combiné. J’ai prévenu mon banquier que je partais pour acheter un bateau. Il m’a fait signer un acte de virement avant mon départ. Quand j’étais à bord pour l’acte de vente et la remise des clefs, j’ai téléphoné à mon banquier qui a fait un virement express. Dans les secondes suivantes, le vendeur avait sur con compte l’argent et ainsi la vente et la remise des clefs ont pu s’opérer (en février 2020). J’ai laissé le bateau en Hollande de février à Juin non seulement pour cause confinement mais aussi parce qu’il fallait faire l’acte de francisation avant de prendre la mer. En effet, on ne peut pas naviguer sans posséder l’acte de Francisation.
Une fois revenu en France, j’ai confié les démarches de Francisation à Vogue La Galère. Voici les documents que je leur ai remis :
- Le certificat d’immatriculation (ICP) néerlandais original à jour
- Une copie de pièce d’identité (carte d’identité recto-verso ou passeport)
- Un justificatif de domicile de moins de 3 mois (type facture EDF , tel, quittance de loyer…)
- Fiche plaisance qui reprend les caractéristiques techniques bateau et moteur d’après le certificat de radiation néerlandais
- La demande de francisation
- Le Quitus Fiscal
- L’acte de vente original signé avec l’acheteur
- Le formulaire de demande de licence radio avec indicatif d’appel et n° MMSI
Je n’ai pas eu besoin de donner de déclaration de conformité CE car le bateau a été construit en 1989 et que seuls les bateaux construits après juin 1996 doivent donner cette déclaration de conformité.
VLG se sont occupés de tout et tout particulièrement de la radiation du pavillon Néerlandais. J’avais demandé que le bateau soit immatriculé à Lorient car les douanes lorientaises sont compétentes et maitrisent bien les formalités pour les bateaux étrangers venant s’inscrire en France.
Un mois et demi après la demande, j’avais mon acte de francisation et mon n° de MMSI … J’ai été cherché le bateau en règle en juin dernier et depuis je navigue avec ce beau bateau hollandais et je me félicite tous les jours de cet achat.
Voilà mon expérience.
Bon vent


09 nov. 2020
0

@CARENA38DS,

Merci beaucoup pour cette longue réponse si bien détaillée, je suis sur qu'elle sera utile à beaucoup de personnes se posant les mêmes questions.
Tu me rassures et je vais poursuivre mon action dans ce sens. Je suis persuadé que c'est une bonne chose d'acheter Hollandais lorsque l'on désire un bateau dont il sont experts. Les bateaux sont bien équipés et les prix sont vraiment intéressants.
Petite question pour un béotien : Qu'est que le Quitus Fiscal ? comment l'obtient-on ?
Merci d'avance pour ta réponse.
Bonne soirée.


LeMoko:Bonjour Sergio quand tu auras acheté ton bateau tu te présentes a la perception de ton secteur avec facture d'origine du bateau avec bien sur la TVA payée contrat de vente bref passe voir ta perception avant il faut très certainement CI justificatif de domicile.·le 09 nov. 2020 22:28
red sky:Je vous conseille de prendre RDV. Si vous tombez sur des fonctionnaires organisés, vous pouvez faire quitus+douanes+Affmar dans la demi-journée.·le 09 nov. 2020 23:46
CARENA38DS:Le Quittus fiscal est la preuve que la TVA a été payée.Sont considérés comme neufs, les navires vendus dans les trois mois suivant leur première mise en service ou ayant navigué moins de 100 heures. Si leur longueur dépasse 7,5 m, la TVA devra être acquittée par l’acquéreur, au taux en vigueur en France, au centre des impôts.Par contre, les navires d’occasion ne donnent pas lieu au paiement de la TVA en France si l’acheteur est un particulier. Si ton bateau a déjà quelques années, il n’y aura pas de TVA à payer.Par contre, il faut toutefois demander et obtenir un Quitus Fiscal auprès de son centre des impôts.De mémoire, j’ai rempli un formulaire, donner une copie de ma PI, l’original du certificat de vente (attention à bien le récupérer car il le faudra pour la Francisation. D’ailleurs je conseille de faire 2 ou 3 originaux du certificat de vente), un justificatif d’adresse et l’ICP radié du pavillon Hollandais et c’est tout.Mon centre des impôts est à Paris et il est vrai qu’ils n’ont pas l’habitude de faire des Quitus Fiscal pour les bateaux. Si tu habites près de la mer, ton centre doit sûrement avoir l’habitude.Je crois qu’ils m’ont demandé la déclaration de conformité CE. Je leur ai envoyé un document qui précisait qu’il n’y en avait pas besoin puisque construit avant 1996. J’ai reçu par retour le précieux document. D’habitude il faut se déplacer mais compte tenu du confinement, cela peut se faire par mail (ce qui a été mon cas).Pour résumer, il faut dans un premier temps signer l’acte de vente et obtenir l’ICP à jour. Ensuite, il faut faire une demande auprès des autorités Néerlandaises pour obtenir un ICP radié du pavillon Néerlandais. Dès réception de ce document, il faut demander un Quitus Fiscal. Dès réception de ce Quitus, il faut faire une demande de francisation auprès des douanes avec les documents cités dans l’autre post.Je crois que tu es prêt à acquérir un bateau Hollandais. La Hollande, c’est l’autre pays du fromage, mais c’est aussi l’autre pays du bateau. Il y a de belles affaires à faire. ·le 09 nov. 2020 23:48
09 nov. 2020
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Euréka ! J'ai compris ! Merci à tous :-)


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