acheter un bateau moteur de 12m en Espagne et naviguer avec un permis français ?

normalement il ne doit pas y avoir de problème puisque l'inverse est valable ,ton permis doit être reconnu dans toute la CEE .
MAIS RENSEIGNE TOI QUAND MÊME
auprès des autorités locales
alain

Merci pour votre réactivité, je vais essayer d'être plus précis.

J'ai une résidence secondaire en ESPAGNE ou je passe environ 4 mois de vacances par an, je possède un NIE car je suis non résident, je suis actuellement résident français.

Votre demande de précision m'amène à me poser une autre question à laquelle je pense vous saurez répondre.

Je compte m'installer définitivement en Espagne d'ici un an et demi, je serai donc résident espagnol et aimerai alors continuer à pouvoir naviguer avec mon bateau " espagnol " sans pour autant avoir le permis espagnol que je serai incapable de le passer.

Cordialement

Bruno

Nono42,
OK. Vous etes Francais non resident donc :
Acheter le bateau en Espagne : OUI
Naviguer sous pavillon Espagnol avec permis Francais : NON
Solutions : Avoir le Permis Espagnol
Demander l' equivalence mais vous aurez un Permis en dessous de ce que vous avez en France avec TOUS les emmerdements qui vont avec le permis Espagnol et le Pavillon Espagnol et ils sont NOMBREUX.
Immatriculer votre bateau en France et naviguer en Espagne sous pavillon Francais avec le permis Francais votre Consulat local doit pouvoir peut etre pouvoir s' occuper de cela.
Dans tous les cas de figure se rapprocher d' une Gestoria Nautica SERIEUSE car il y a des interconnections suivant le region Autonome ou vous etes.
P.S : Pour ma part qui suis pourtant en Espagne je n' achaterais JAMAIS un bateau d' occasion en Espagne...Trop de maquillage, de magouilles, de copinages, de dessous de table aux Experts ( sic !!!) etc.....

Juste une précision, même si elle ne remet pas en cause la réponse à Nono 42: ce n'est pas sa nationalité (française) qui lui permet d'être sous pavillon français ... un espagnol pourrait également l'avoir. Et le fait qu'il projette d'établir sa résidence fiscale en Espagne n'y change rien: désormais (c'est là qu'est le grand changement des dernières années), on peut être résident en Espagne, espagnol, français ou autre, et avoir un pavillon NON espagnol. Et beaucoup en profitent, effectivement, pour FUIR du pavillon espagnol comme de la peste, en privilégiant notamment le pavillon belge.
Ceci dit une nouvelle réglementation sur les permis est sur le point d'être approuvée. Les rumeurs prétendent que l'administration prétendraient imposer A TOUS, QUELQUE SOIT LE PAVILLON un permis pour naviguer dans ses eaux territorriales, pour contrecarrer la fuite des espagnols et résidents en Espagne (et sauver le business des permis) ... ce qui me semble une aberration ...

C'est le pavillon qui est important. Bateau avec pavillon espagnol : permis espagnol.

Possibilité en effet de passer sous pavillon français avec permis français, mais alors maximum de 6 mois dans les eaux espagnoles. Au delà passage sous pavillon espagnol obligatoire. Un conseil : être toujours en règle en Espagne. Ils ne sont pas vraiment conciliants.

Si tu as une maison en Espagne, un bateau en Espagne, si tu comptes définitivement t'installer en Espagne... Il te faut le permis espagnol !

Mais ne te tracasse pas, ce permis tu peux l'obtenir par équivalence. Renseignes toi auprès des affaires maritimes espagnoles, en France la demande d'équivalence se fait simplement par la poste.

Pour la taxe vous oubliez celle de 4% en plus de celle de 12 % mais elles sont soumises a abbatement par contre elles s' appliquent a la coque plus au ou aux moteur ( s ). Pour la coque fi de l' argus, de la facture etc... Est pris en compte comme deja dit ci-dessus la valeur donnee par l' Administration et rien d' autre...
Bonne soiree

Je n'ai jamais dit que vous pouviez naviguer avec un permis français sous pavillon espagnol ...

voir ici vers les dernières pages

www.fomento.gob.es[...]084.pdf

A priori l'hauturier est equivalent au Capitan de Yate?

ciudadmalaga.olx.es[...]0473038

www.nauticafacil.com[...]os.html

Bonjour,
Si je puis me permettre, tout en remerciant Roberto, c' est ce que je dis plus haut. Les regions autonomes ont leur mot a dire dans cette affaire, ce que Roberto nous envoie de facon fort aimable, concerne la navigation en Andalousie, pour moi qui suis en Catalogne, les choses ont des differences en ce qui concerne le nautisme...
C' est la raison pour laquelle j' ai vivement conseille de se rapprocher dans tous les cas de GESTORIA NAUTICAS competentes = Centre de Gestion de tout ce qui concerne le Nautisme car je le repete les Lois sur le Nautisme en Espagne sont TRES compliquees, evolutives etc...Par exemple d' une Capitainerie a une autre, on ne vous dit pas les memes choses et vous n' avez pas les memes droits et les memes devoirs a parfois peu de kilometres et dans une meme region....De plus certains textes ne sont pas clairs et sont sujet a interpretation des Autorites pour simplifier les choses...
Bonne journee
P.S : Pour moi le plus simple est d' aller directement trouver la Gendarmerie Maritime de votre coin, a la limite de provoquer une inspection de votre bateau AVANT DE SORTIR, en principe, comme cela vous n' aurez pas de controle litigieux voire TRES onereux en cas d' inspection en mer et de non conformite de ci ou de ca...

Bonjour,
C' est un peu ce que je disais et ce que je pense...Tous ca c' est la bouteille a encre...Mieux vaux se renseigner serieusement sur place des textes en vigueur, de leur interpretation locale et de leur application effective reelle ou partielle avec les consequences qui en decoulent...Je sais, ce n' est pas simple, mais comme deja dit meme les Espagnols eux memes ont des doutes et parfois la Gendarmerie Maritime Espagnole aussi...
Bien que simplifie, le Nautisme en Espagne reste complique...!!!!