Acheter en Italie...

Bonjour a tous,

Je me permet une fois de plus de soliciter votre aide car bien qu'ayant fait differentes recherches par mots clef sur ce forum, je n'ai pas trouve de reponse sur ce sujet :-p

Voila, je suis sur le point de me decider sur 1 voilier mais il s'avere qu'il se trouve en Italie avec 1 pavillon Italien...

Ne parlant pas italien, je n'arrive pas a savoir si je peux et si cela est interressant de le laisser sous pavillon Italien sachant que je suis resident francais :-(

Le voilier a plus de 10 ans donc j'imagine que du fait que la tva a deja ete paye en Italie, je n'ai pas a la repayer en France... Pas de frais de douanes non plus... pouvez vous me le confirmer ;-p

A priori, je me dirige plutot vers le pavillon de nos amis Belges mais peut etre que quelque chose m'echappe...

Y a t il des questions a se poser ou des precautions particulieres auxquelles on ne pense pas forcement lorsqu'on achete dans 1 pays de l'UE...

Heureusement pour moi le brooker parle francais, pas super bien mais c'est deja mieux que mon italien melange avec de l'espagnol :-D :-D

Qui peut me conseiller 1 expert francais qui irait faire 50km en Italie apres Menton pour l'expertiser ou ai je interet a prendre 1 expert Italien qui comprend le francais ???

Merci par avance pour vos conseils ;-)
A+

L'équipage
05 nov. 2004
05 nov. 2004
0

qques éléments
Ne parlant pas italien, je n'arrive pas a savoir si je peux et si cela est interressant de le laisser sous pavillon Italien sachant que je suis resident francais*

oui, un citoyen français (ou européen) peut garder le pavillon italien
amha, il n'y a aucun avantage, mais alors aucun: 1.le permis voile est nécéssaire; 2.la quantité de dotations de sécurité nécéssaire fait palir celle qui est nécéssaire en france, pour ne pas parler de la belgique; 3.chaque bateau doit faire un controle technique toutes les x années auprès du RINA (celui qui avait certifié le ievoli sun :-D) cela ne se fait que en italie; 4. il y a plein de paperasse dans tous les sens donc ne pas connaitre la langue peu rendre tout encore plus difficile; 5.l'acte de vente étant un acte public, il faut le faire devant un notaire, comptez entre 500 et 1000euro de plus pour chauffer sa chaise pendant vingt minutes; 6.7.8. etc etc

*Le voilier a plus de 10 ans donc j'imagine que du fait que la tva a deja ete paye en Italie, je n'ai pas a la repayer en France... Pas de frais de douanes non plus... pouvez vous me le confirmer ;-p *

oui, il n'y a aucun frais de douane/tva

A priori, je me dirige plutot vers le pavillon de nos amis Belges mais peut etre que quelque chose m'echappe...

la loi italienne donne la possibilité de rayer le navire du registre en cas de vente ou transfer à l'étranger: le vendeur pourrait faire rayer le bateau, l'inscrire en belgique et après vous le vendre (donc meme pas de frais de notaire)

pour les "experts" pas seulement légaux mais aussi techniques pour l'état du bateau, la situation est plus ou moins la meme qu'en france, il suffit de se auto nommer expert pour le devenir, il y a donc des experts experts et d'autres qui ne le sont pas du tout ;-)

05 nov. 2004
0

En complément de Roberto
Je résume pour que ce soit + leger:

1 - Pavillon
S'il fallait donner un exemple aux explications de Roberto, j'ai été sidéré en Sardaigne cet été de voir le nombre de voilier de location sous pavillon français. Je me suis dit que nous étions "le pavillon belge des italiens", Roberto vient d'en donner toute l'explication technique.

2 - La TVA,
D'accord aussi, pas de TVA à payer à condition ... qu'elle ait déjà été payée ! A vérifier, mais c'est là que je pêche un peu: comment ? La Guardia Finanzia a l'habitude de parler anglais, et même une bonne proportion parle français. Sinon, c'est une bonne occasion d'apprendre l'italien ;-)

3 - Les experts
C'est ce que l'on m'a conseillé (ici sur Heo :-) avant d'acheter mon bateau et c'est ce que j'ai fait: j'ai contacté ma future compagnie d'assurance pour qu'elle me fournisse les coordonnées des experts avec qui elle travaille en fonction de l'endroit du bateau. Comme les compagnies d'assurance demandent une expertise avant d'assurer, tu fais d'une pierre deux coups. En prenant un expert du coté de la frontière, il y en a beaucoup qui parlent italien.

Pour le reste, un achat dans l'UE est identique à une achat en France, il n'y a aucun frais particulier ni controle SAUF que pour un bateau, il doit être homologué en Europe. Si c'est un bateau de série, pas de problème, sinon, attention (mais je crois que les Belges sont cool sur l'homologation)

Bonne chance Alex, tiens nous au courant ;-)

05 nov. 2004
1

Je comprenais pas pourquoi, yavait autants d'italiens
sur des bateaux à pavillon bizarre, genre Gernesey ou Malte ;-)

AMHA, le seul soucis est de savoir si ton bateau a une homologation CEE: si ya, tu demandes un ecrit et no problemo tu choisis le meilleur pav possible.
Si yapa, gaffe: ça passera pitétre avec les Belges, mais si un jour il te fô redevenir français(sait on jamais)...Comme les homologations des AFFMAR(gratuites pour les particuliers)vont disparaitre
prochainement, ça sera un dossier pour Veritas ou autre et surement pas gratuit :(

05 nov. 2004
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Robrto et freja
ont tout bien expliqué et je confirme que le pavillon francais est le pavillon belge des italiens bien que ca commence a changer (ils ont decouvert la belgique...;-)
Vache à lait,
Si tu veux un coup de main pour les transactions je peux t'aider....
contacte moi par mon E-mail
Luca

05 nov. 2004
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faut rélativiser !
le CRR c'est beaucoup mieux, aussi facile que ridicule: il suffit de faire la queue à la poste pour payer une taxe de 0.50 euro, oui cinquante centimes, le cout du payement par la poste est fixe de 1.00 euro donc on paye au total 1.50 euro -état bourbonique, photo + demande écrite en on l'a en 1-3 mois selon la région

voilà, pas d'examen, de plus il est valable en france sur bateaux français

par contre il faut etre résidant en italie

j'oubliais un truc plus récent: si par ex vous voulez changer de moteur, vaut mieux oublier: le dossier doit faire pas loin d'un millier de pages, visites techniques, ingénieurs fiscaux, timbres fiscaux, dessins et contredessins :-(

06 nov. 2004
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Vous etes super fort ;-)
Juste 1 petit mot pour vous remercier car grace a chacun de vous, j'ai appris plein de choses...

Et meme Luca qui se propose comme traducteur :-p

C'est plus que de l'entraide entre voileux sur ce site, c'est carrement de l'assistanat :-D :-D :-D

Bref CHAPEAU BAS MESSIEURS ;-)

A+

04 mar. 2009
0

bateau en Italie
Bonjour

Je souhaite acheter un voilier en Italie et j’aimerais savoir, si vous l’avez acheté, comment cela c’est passé.
Cordialement
Freddy

04 mar. 2009
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achat à l'étranger
bonsoir,
effectivement il faut prouver aux douanes que la tva communautaire a été payée
(en GB, la TVA est à présent passée à 15%)
non seulement pour le bateau lui-même mais aussi pour les équipements
sinon, pas de frais de douane

attention ! se renseigner et avoir un document certifiant qu'il n'y a pas d'hypothèque sur le bateau (fréquent en GB par ex)
là, c'est pour sa propre sécurité, la justice du pays d'origine pouvant se retourner contre le nouvel acheteur

et puis certification UE ou série connue en France, sinon, nécessité de passer par un organisme officiel, et là la note est salée

autre solution mais qui limite en catégorie C ou D, déclarer le bateau comme une construction amateur ...

à suivre .........

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