ACHAT voilier en provenance USA

Bonjour , je souhaiterais obtenir des temoignages vrais et vécus de personnes qui récemment ont fait des démarches pour acheter aux usa
un voilier ( cout global de l'opération ? ; est ce que les taxes sont réduites si bateau de plus de 20 ans ? ; astuces eventuelles pour ne pas se faire
avoir ?; etc...)
Merci à tous , bon vent !

L'équipage
17 mar. 2014
17 mar. 2014
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bonjour,
les taxes seront calculées avec la valeur du bateau au jour de l'importation par contre en cas de non déclaration (et donc non paiement des taxes) l’assiette de calcul est la valeur à neuf ,par exemple si tu garde le pavillon USA si tu passe pavillon Français ou pays UE tu devra dans un premier temps payer les taxes,demander la radiation du pavillon US puis demander le pavillon du pays UE de ton choix.
Pour info on peut importer des produits tiers dans n'importe quel état de l'UE cela peut valoir le coup de se renseigner des différents taux de TVA ( les droits de douanes,antidumping etc... sont les mêmes dans toutes l'UE) et importer le bateau via la Lettonie ou autre pays exotique de l'UE

17 mar. 2014
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apres l'avoir fait et en avoir dit bcp de bien, si ce n'est pas pour avoir ue occasion de se faire l'atlantique nord autant aller en angleterre, pays bas , scandinavie,

17 mar. 2014
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Attention, ne pas sous estimer les problèmes de certification.

Théoriquement, d'après la loi, un bateau importé hors de la CEE doit être conformes aux normes de certifications en vigueur à la date de son importation (pas de sa construction) lors de son importation.

Quand c'est une série européenne qui a été exporté, puis réimportée, il y a surement des arrangements possibles. Pour le reste ça dépend du bon vouloir des autorités maritimes. Sinon, c'est le PCA : www.rya.org.uk[...]rts.pdf

17 mar. 2014
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Pour la TVA, il y quelques années encore l'astuce consistait à la payer aux Açores. Elle était moins forte qu'ici (étonnant non...). A vérifier aujourd'hui.

17 mar. 201417 mar. 2014
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Un article de Voiles Magazine 2009 narrant l'importation en France d'un Sunshine US :

lorenzo.heoblog.com[...]dex.php

Ramener un voilier d'occasion des USA, c'est une petite aventure en soi, avec sa prise de risques, marines, administratives.
Je pense qu'en 2014, la tentation US n'a plus guère lieu d'être vu l'état du marché européen : des prix bas comme jamais ils ne l'ont été.
Pour ceux qui sont particulièrement attirés par des unités 100% US, lorgner de très près les annonces anglaises car ont y voit régulièrement des voiliers d'origine outre atlantique. L'immatriculation en France devient dans ce cas bien plus facile.

17 mar. 2014
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J'ai ramené mon voilier acheté aux USA l'an dernier et je l'ai francisé. Pour les taxes, je suis dans un cas à part puisque j’étais résident US, donc mon bateau a "fait parti" de mon déménagement, donc franchise de taxes. Mais si non il y a la TVA et les droits de douanes à payer.
Ce que je peux dire c'est qu'un bateau de même type est moins chère aux US qu'en France. Et en le payant en euro, c'est encore un autre avantage. Pour ma part j'ai estimé mon gain à 35% par rapport au même achat en France.
Pour l'immatriculé en France, ou en EU, il faudra que ce dernier soit certifié CE, mais ce n'est pas indispensable. Dans mon cas j'ai acheté un voilier de marque francaise mais construit aux USA, donc pas CE. Mais avec peu d'effort et un grand sourire je l'ai francisé très facilement.

17 mar. 2014
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Merci pour cette reponse " concrète " !, pour mon cas ramener le bateau de la bas est un plaisir et non pas un cauchemard et sinon le bateau que je recherche n'existe pas ou tres peu ( au prix double environ!...) en europe donc le choix est vite fait ! donc tva 15% en s'arretant aux açores et ensuite formalités papiers aux AFF-MAR , sinon si le bateau a 20 ans ou plus il y a pas un abattement au niveau taxes ?

30 sept. 2014
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Bonjour r1texas,
merci pour ce témoignage. Je suis resident fiscal US (Californie) et pas resident permanent (au sens GreenCard). J'ai comme projet de rentrer en France a la voile l'an prochain en partant de la cote Est. Je suis en train de finaliser l'achat d'un Oceanis 473. J'aurais bien aimer comprendre un peu plus ta situation. Le bateau etait immatricule aux US j'imagine (As-tu creer une societe au Delaware ou l'as-tu immatricule en nom propre au Tx). Je comprends que tu n'as pas eu a repayer de TVA en arrivant en France grace au statut fiscal de resident US? Ce serait une belle aubaine en effet...
Merci de preciser tes demarches...

30 sept. 2014
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Merci pour ce témoignage bien utile.

30 sept. 2014
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En fait j'etais aussi resident fiscal (sous visa), et a ce titre tu beneficies de la franchise de taxes pour les affaires materiels que tu importes en france lorsque tu reviens vivre en France. A condition toute fois d'avoir acquis ton bien 6 mois avant ton depart des US. J'ai donc inclus mon bateau dans ma liste de biens que je ramenais en France. Ensuite j'avais 1 an (apres l'arrivee des premiers biens: mon contener) pour ramener mon bateau en France. Pour beneficier de cette franchise il faut donc importer des biens dans le cadre d'une reinstallation sur le sol francais.
Si non mon bateau etait sous pavillon Texan qd je l'ai achete. Je l'ai laisse sous ce pavillon jusqu'a ce que j'arrive en France, ou j'ai demande une radiation au Texas pour pouvoir l'immatriculer en France.

17 mar. 2014
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Tu as eu la chance d'être dans un cas très spécifique qui laissait une porte de sortie ce qui ne sera pas le cas de la majorité des voiliers US.

17 mar. 2014
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Je parle d'un voilier de marque francaise. Je ne sais pas ce qu'il en est pour un voilier US non CE.

17 mar. 2014
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C'est bien pour cela qu'on conseille sur ce forum depuis pas mal de temps d'importer un voiliers de marque française.
Sinon, la francisation sera impossible sans conformité CE et pour le moins des plus hasardeuses suivant à qui on aura affaire dans l'administration française.
Il est quand même très risqué de tenter l'importation d'un voilier de marque US en espérant qu'il pourra passer au travers des mailles de la conformité par le fait , par exemple, qu'il existe déjà des modèles naviguant en France.

17 mar. 2014
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OK , il n'y a pas de bateaux comme celui que je recherche A VenDRE meis ily en a qui sont en europe , meme en France et qui sont tout a fait normalement immatriculés ...

17 mar. 2014
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"ramener le bateau de la bas est un plaisir et non pas un cauchemard "
Personne ne choisit de naviguer façon cauchemar.
Ramener un voilier d'occasion par l'atlantique, requiert un voilier en bon état ce qui est n'est pas toujours le cas.
Il y a intérêt à passer du temps sur place pour tenter de vérifier le bateau au mieux.

17 mar. 201417 mar. 2014
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"mais ily en a qui sont en europe , meme en France et qui sont tout a fait normalement immatriculés "

C'est là qu'intervient l'aspect purement humain.
Il faudrait connaitre les bons intervenants car la réponse administrative est souvent très différente suivant la personne en jeu.
Un autre domaine où cela s'affirme pleinement : la déclaration en construction amateur.

Faites une demande et vous verrez que la liste des documents nécessaires ne sera pas la même suivant l'interlocuteur.

Bref, il y a là une zone d'indétermination pas très satisfaisante pour celui qui va investir beaucoup d'argent et effectuer une traversée de l'atlantique, une expérience qu'il ne faudrait pas sous estimer, même si c'est devenu monnaie quelque peu courante (l'atlantique).

17 mar. 2014
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Je ne devrais pas le dire mais il est très facile de se faire un faut document "certificat de construction et de jauge de type..." et justifier au près des autorités françaises que des bateaux identiques naviguent déjà en France.
Il faut aussi choisir son moment pour aller voire les Douanes. Mais en periode de conge, avec l'effectif reduit de 50%, donc bcp de boulot pour le fonctionnaire, et la file d'attente qui s'allonge...j'ai comme l'impression que c'est plus facile. J'ai peut-etre eu de la chance, mais si ca a marché pour moi, je me dis que ca peut marcher pour d'autres...

17 mar. 2014
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En plus de la zone d'indétermination, la zone hors la loi ;-)

"justifier au près des autorités françaises que des bateaux identiques naviguent déjà en France. " les affaires maritimes ont des listings, pas sur que votre voilier soit dedans.
Et il peut s'avérer très difficile de justifier une autre présence en France: certains voiliers US sont rares dans l'hexagone.

17 mar. 2014
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j'ai oublié, lors de mon post précédent, que tu avais importé un voilier de marque française. Un cas qui est censé ne poser guère de problèmes.

17 mar. 2014
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Cette histoire des "listing" des bateaux homologués reste à démontrer. Pour avoir téléphoné à au moins cinq quartiers des affaires maritimes différents, aucun ne m'a confirmé avoir ces fameuses listes. Quand aux bateaux de fabrication française, la ré-importation est facile si le bateau en question a déjà été enregistré avant son exportation, ou s'il a été exporté alors qu'il avait déjà la conformité CE acquise, sinon c'est très aléatoire...

17 mar. 201417 mar. 2014
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J'aurais du dire certains bureaux peuvent avoir des listings.
En tout cas, ils ont leurs propres voiliers immatriculés chez eux, cela peut servir.
Ce qui est certain c'est qu'un organisme comme l'I.C.N.N (Institut pour la Certification et la Normalisation dans le Nautisme) tient un listing des voiliers certifiés. Une source certaine puisque je les ai moi même appelés pour vérifier la conformité d'un voilier.

17 mar. 2014
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Quand les Aff Mar m'ont demande quel etait l'organisme certificateur j'ai explique que j'avais un certificat de construction, etc...et la fonctionnaire a fini par choisir un organisme au hasard dans sa liste...et 2 min apres j'avais mon acte signe...il faut y croire et compter aussi sur la comprehension des fonctionnaires, qui ne sont pas tous des robots...quand un bateau identique navigue deja dans les eaux francaise, un peu de bon sens...

17 mar. 2014
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Enfin un temoignage qui montre que tout n'est pas si noir ! Le bateau de je vise
existe dans quelques ports en france , il y en a peu en effet mais ont une réputation excellente pour ce qui est de leur qualités de bateaux de haute mer ...
Comme vous dites un peu de bon sens , de logique , et au final ce n'est pas si
compliqué que certains se plaisent à le laisser entendre !

17 mar. 2014
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Je ne partagerais pas tout à fait le même optimisme avec un voilier 100%US.
Mais qui tente rien n'a rien.
En tout cas on sera ravi d'apprenndre la bonne nouvelle sur ce forum ! ;-)

17 mar. 201417 mar. 2014
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Alors, j'ai une question là ....

... Certains naviguent bien avec un pavillon belge ou autre ....

... Pourquoi ne pas conserver le pavillon américain ?..

.... je dit peut-être une connerie là ...

... Mais bon, j'ai vu des plans qui me plaisent aux us et qui ne seront probablement jamais officiellement "importable"....
tadroberts.ca[...]n/sail/

Alors, pourquoi devrais-je privilégier un pavillon Français à un bateau qui me plait ?

Ce n'est pas seulement pour faire avancer le schmililblik, c'est une question que je me suis déjà posé.

Merci,
A+

17 mar. 2014
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En fait c'est possible en s'aquittant d'un droit de passeport, mais il faut quitter les eaux UE tous les 18 mois. Et puis pour conserver le pavillon US il faut etre Americain ou vivre la-bas, ou alors l'immatriculer dans un societe au Delaware. Donc c'est possible mais plus complique.

17 mar. 2014
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holà ! ne confondons pas tout

si tu es résident UE tu ne peux pas bénéficier du régime de l'admission temporaire en suspension de droit et taxe (c'est l'AT qui oblige à quitter les eaux UE tout les 18 mois)

Tu es donc obligé de régler droits et taxes à l'importation (pas d'abattement pour "vétusté" mais assiette des droits et taxes sur la valeur du bateau au jour de l'import par contre si tu ramène le bateau sans payer les droits et taxes en cas de contrôle l'assiette sera la valeur du bateau neuf et l'amende douanière pourra aller jusqu'à trois fois le montant des droits et taxes éludés)

par contre tu peux garder le pavillon US (effectivement via une société du Delaware) mais tu aura à payer le droit de passeport (équivalent au DAFN pour pavillon US)

17 mar. 2014
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petite précision il y a un abattement du droit de passeport pour "vétusté" selon les mêmes règles que pour le DAFN et une exonération si le droit est inférieur à 70€

17 mar. 2014
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et par curiosité c'est quoi comme bateau?

17 mar. 2014
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Je parierais bien pour un Freedom. J'ai bon?

18 mar. 2014
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C'est un Hans christian bateau de voyage pur et dur

18 mar. 2014
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En effet mais là on s'écarte du look du vieux gréement traditionnel tel que
le hans christian 38 Traditionnal peut en donner l'allure ... et ça pour moi
ça passe bien avant le reste meme si au lieu d'aller à 8 noeuds il va à 6,5 noeuds
! ... je ne suis pas à 3 kilometres/heure près ! ... ceci dit l'idée était bonne

18 mar. 201418 mar. 2014
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sur un autre fil j'ai mis les archetypes du voyage vu de la bas. il y a plus intéressant que les HC

tiens quelques classiques qui feront bien le siècle ! une bonne sélection de ces polyesters lourds solides et increvables et quasi inconnus en france

t seems everyone has a top 10 list of ideal used bluewater cruising sailboats, but when compared, no two lists would ever be the same. And while we made our top picks for Five Affordable Bluewater Cruisers a few weeks ago, those newer, more expensive boats don’t fit into everyone’s budget. Classic cruisers, however, have a surprising longevity and there are quite a few models that are 20 to 30 years old, which—with some work—can be made ready for passagemaking to distant shores. If you’re a Baby Boomer on a tight budget who’s ready to untie the dock lines and escape from reality, here are 10 boats worth investigating.

features.boats.com[...]uising/

extrait de cet excellent article, tres américain aimant les 10 bateaux listés mais qui dit aussi

en gros n'oubliez pas les bateaux de série qui n'ont plus rien à prouver, aucun autre chantier n'a eu autant de bateaux autour du monde que bénéteau,

Finally, let me mention the unthinkable: production boats today are pretty seaworthy and some can and have crossed oceans. Gasp. Supposedly, more Beneteau hulls have made bluewater passages than any other brand. Consider a Dufour, Jeanneau, or the Beneteau Oceanis series, and realize that you can get a 40-something-foot boat that’s under 10 years old for under $175k. The hulls are usually solidly built, so if you update the rigging and sails, check the keel and rudder condition, and invest in system upgrades, you’ll have a comfortable, late-model boat that will get you where you need to go and save you a bundle.

18 mar. 2014
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le Hylas 44, les cabo rico

18 mar. 2014
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En tout cas, il ne faudra pas hésiter à venir nous conter le résultat de tes démarches administratives lorsque cette future acquisition aura atteint le sol français.

18 mar. 2014
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Lorenzo pourrais tu s'il te plait, nous conter le résultat de tes démarches administratives depuis que tu as atteint le sol français ?

18 mar. 2014
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C'est tellement secret défense que je préfère qu'on change de sujet. Sauf en MP.
Désolé.

18 mar. 2014
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ok no problem !

04 avr. 2014
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A toutes fin utile pour info La TVA aux Acores est passe en janvier 2014 a 18/100 par contre je ne connais pas le coût des frais de Douane pour un bateau de plaisance de plus de12 m et j avais entendu que pour plus de 12 m il n y avait pas de frais de douane ? Quel qu un peut t'il confirmer ? Chakela

05 avr. 2014
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Bonjour , je serais curieux de savoir si un bateau de plus de 12m ne paie pas de frais de douane ! ...si quelqun pouvait confirmer ça ce serait génial (mais tous les bateaux feraient plus de 12m!!....)

06 avr. 2014
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Oui. C'est vrai , mais droits de douane ne veut pas dire TVA''''' qui est bien due ...
Dom

05 avr. 2014
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conformité CE obligatoire à l'entrée de l'UE. Taxé au prorata de la valeur résiduelle du bateau. Attention les bateaux US ( mm marques françaises) sont montés en 110V.

06 avr. 2014
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Je me suis trompe la TVA aux acores est passée à 16/100 et non 18 .les frais de douanes sont a différencier bien sur de la TVA J attends une confirmation pour les frais de douane Mid Atlantique m indiquant "fée custom portugaise " le portugal fait partie de l Europe et devrait suivre les disposition Europeeeneves Chakela

06 avr. 201416 juin 2020
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Les bateaux de plus de 12m ne paient effectivement pas de droit de douane à l'importation. La TVA est due dans tous les cas, et l'intérêt des Açores est devenu moindre cette année avec la hausse du taux qui est bien passé à 18%.

www.douane.gouv.fr[...]-france

ec.europa.eu[...]_fr.pdf

30 sept. 2014
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J'ai ramene mon bateau des USA payer la tva , taxe d'import 1,5% de la valeur et comme pas norme CE immatriculation a la dominique par internet 750€ par an et droit de passeport 160 € et voila

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