Achat Voilier en Allemagne Ou Pays-Bas : Risques, Avantages, Coûts?

Bonjour à toutes et à tous.

Depuis quelques temps j'ai à l’œil des modèles de voilier d'occasion qu'on ne trouve presque qu'en Allemagne ou au Pays-Bas.

Dans mon ignorance, ne voyant pas de rasions valables pour exclure d'acheter mon bateau sur ces territoires, j'aimerais connaitre vos opinions au sujet afin d'en évaluer la démarche d'acquisition et ce qui s'en suit.

Est-ce que les tracas administratifs et leurs coûts devraient m'en détourner, notamment pour un bateau dont le prix ne serait pas supérieur aux 8000€? Autrement dit, le jeu vaut-il la chandelle?

Étant Italien (ressortissant de l'Union Européenne), payant mes impôts en France (résidence fiscale en Métropole) - et possédant un permis de plaisance français, serais-je obligé de passer mon canot sous pavillon français ou bien pourrais-je le laisser sous son pavillon d'origine?

Dans les deux cas, quels sont les risques et les avantages auxquels je m'exposerais?

Merci pour vos réponses, bon vent !

L'équipage
22 fév. 2017
22 fév. 2017
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Le premier risque pour moi d'acheter un bateau loin de son port d'attache est surtout le coût du transport qui va changer le prix de revient qu'il soit par la route ou par mer.
Pour les formalités il faut voir sur place.

24 fév. 2017
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Pourquoi pour toi un bateau doit rester au alentours de son port d'attache ???
Je ne comprends pas bien tes propos. Pour moi un bateau c'est fait pour naviguer et une belle balade pour le ramener à son futur port d'attache ne peut que faire du bien pour apprendre à le connaître.

22 fév. 2017
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Merci.
Ce serait du transportable et en zone côtière. Concernant les coûts du voyage par mer vers son nouvel anneau, je prends ça en compte comme des normaux frais de vacance.

22 fév. 2017
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Ce sont justement les formalités légales (toutim administratif) et leurs coûts qui m'intéressent le plus

22 fév. 2017
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Pour moi le vrai risque est en cas de vice caché ou autre problème de cet ordre;
Tu vas devoir demander justice dans une juridiction étrangère en Allemand ou pire en Néerlandais, et te faire facturer en + des frais normaux toutes les traductions etc...

Je ne te souhaite pas d'avoir ce genre de problèmes !

Je crois que pour le franciser il sera moins difficile d'immatriculer un voilier déja enregistré précédemment en France, ou au moins un voilier dont le constructeur existe encore pour pouvoir récupérer toutes les informations/renseignements légaux concernant la certification du bateau.

22 fév. 2017
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Merci.
C'est vrai de vrai ce que vous dites.
Mais après tout, ce risque je le considèrerais justifié si j'étais sûr de mon coût qu'en plus cela me permettait d'avoir un bateau parfaitement en adéquation à mes attentes.

22 fév. 2017
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J'ai acheté mon canot en Italie, il était immatriculé en Allemagne. Aucun frais de mutation, il suffit d'aller aux douanes avec les papiers du bateau, le contrat de vente et un quitus fiscal que tu te procures au centre des impôts de ton domicile.
Voilà la c'est tout

22 fév. 2017
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Cela semble simple. Merci pour l'explication limpide !

22 fév. 2017
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idem pour un voilier que j'ai acheté à Hambourg. j'avais simplement traduit la documentation du bateau jamais importé à l'époque en France.

22 fév. 201722 fév. 2017
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La francisation d'un navire acheté à l'étranger, c'est un peu plus compliqué s'il s'agit d'une construction amateur.
Par contre, une unité de grande série, d'un constructeur connu, c'est aussi simple que ce décrit eoliance.
:-)

22 fév. 2017
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Salut Ar Vag !
Merci de ta réponse, que cette fois rassure mes considérations ;) !
Oui, il s'agirait d'un bateau de série.

22 fév. 201722 fév. 2017
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Bien se renseigner des documents nécessaires pour l'immatriculation avant de clôturer la transaction. Par exemple que doit exactement renseigner la facture ? Est-ce que le type de moteur et la puissance doit être indiquée ? etc... Aussi le soucis est que souvent les pays du nord sont moins administratifs/paperasse donc ne peuvent fournir des documents qui ne sont pas obligatoires chez eux. Par exemple au Pays-Bas ainsi que d'en autres pays du nord de l'europe l'immatriculation n'est pas obligatoire or l'administration des pays plus "latins" va invariablement demander un certificat comme quoi le bateau n'est plus immatriculé dans son pays d'origine, ce qui peut poser problème. Il faut dans ce cas demander à l'administration si une déclaration écrite du vendeur comme quoi le bateau n'a jamais été immatriculé peut être suffisante. Aussi penser à la preuve que la TVA a été payée (facture d'origine du bateau ou la TVA figure). Voila. J'ai mis 5 mois à immatriculer mon bateau acheté aux Pays-Bas...

22 fév. 201722 fév. 2017
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...ou sinon pour moi les Pays-Bas est un peu le paradis des bateaux d'occasion. Beaucoup de choix, mais aussi origine des bateaux très variée, en + des bateaux français beneteau etc.. it y a aussi les bateaux Hollandais, Suédois, Anglais. Ils sont généralement fort dur en affaire mais assez sérieux en même temps. Souvent les bateaux sont plutôt bien entretenus.Je ne connais pas l'Allemagne par contre. Le soucis est la distance or bien acheter c'est voir beaucoup de bateaux...

22 fév. 2017
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Merci Pierre3.
Je fais trésor de votre expérience.
D'ailleurs, je valide ce que vous dites par rapport au moteur : à juger de l'expérience d'un propriétaire italien ayant changé le moteur de son bateau sous pavillon étranger, le renouvellement de l'assurance ce n'est pas de tout repos. A lui aussi il fallut longtemps..!

22 fév. 2017
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...Si je possédais une assurance française, serais-je obligé de passer mon canot étranger sous pavillon français ou bien pourrais-je le laisser sous son pavillon d'origine?

22 fév. 2017
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Je n'ai rien à ajouter à ce qui a été dit, je veux seulement te féliciter de la qualité de ton écriture et orthographe!
Beaucoup de français sur ce forum pourraient en tirer leçon!
:pouce:

22 fév. 2017
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bonjour
a ta place , je passerai a un bureau de douane pour la tva , et autre
et aux affaires maritimes avant d'aller a l'etranger .
mais cela fait une bonne nav pour le ramener , et il vaut mieux qu'il soit pres a naviguer .

salut

23 fév. 2017
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Merci.
Si je devais trouver mon bonheur dans ces landes lointaines, il faudra qu'il soit navigable de suite, oui, et je passerai sans aucun doute d'abord aux Douanes et aux Affaires Maritimes pour limiter au maximum les risques de qui pro quo.
D'autant plus que je perds facilement mon sang froid quand j'ai affaire à trop de tracas administratifs :)~

22 fév. 2017
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J'ai acheté le mien en Allemagne en 2005. Bateau de série homologué européen
Il suffit d'obtenir la radiation de la lettre de pavillon, et la facture avec TVA/VAT acquittée.

Les douanes et affaires maritimes furent rapides et simples.

Le trajet retour par mer en solitaire sur ce nouveau bateau que je ne connaissais absolument pas, est un de mes meilleurs souvenirs de mer

23 fév. 2017
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Merci Clarivoile.
Je ne sais pas si les modèles que je vise soient homologués aux normes européennes, car ils ont été fabriqués dans les années '70-'80. Le fait qu'un bateau soit aux normes CE doit permettre de faciliter la démarche, notamment en la rendant plus rapide.
Une question reste en suspens : en comptant l'amarrer en France, pourrais-je laisser mon bateau sous son pavillon d'origine?

23 fév. 2017
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Quels modèles/types as tu dans le collimateur?

23 fév. 2017
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Non pas du tout. J'ai un Ohlson 8.8 (28 pieds), TE 1.5. Bateau solide, qui a à son actif un circuit Atlantique (avec un propriétaire précédent). Tellement attaché à ce bateau que je l'ai racheté en septembre 2016, 14 ans après l'avoir vendu pour acheter plus grand... Et me voilà avec 2 bateaux, une petite folie... Il n'est pas à vendre (sauf offre raisonnable...), basé au sud des Pays Bas actuellement.

23 fév. 2017
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Neptun Yachten 25-26-27 (indépendamment du type de quille sauf avec TDE supérieur à 1,25m).
Les connaissez-vous?

23 fév. 2017
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Alors, ça, c'est de l'Amour !

23 fév. 201723 fév. 2017
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Oui, il n'y a pas d'obligation à passer par une radiation de pavillon, pour avoir un amarrage annuel en France.
Il suffit de voir le nombre de pavillon belge qu'il y a sur les pontons...
Et aucun problème non plus, pour l'assurer en France ou ailleurs.
:-)

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L'intérêt ?
Celui d'être actuellement soumis à une réglementation plus contraignante que bien d'autres pavillons... ;-)

Certains sont passés sous pavillon belge pour ces raisons...
D'autres, pour une raison qui leur est propre, veulent absolument afficher fièrement le tricolore français...

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C'est pour cela que j'avais indiqué "actuellement"...
Effectivement, il y a ce projet de l'état français de contraindre les pavillons étrangers à avoir l'armement français conforme.
Il me semble que ce n'est pas encore effectif, je crois (à vérifier) qu'auprès de Bruxelles, ça ne passe pas.

24 fév. 2017
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en gros si tu habite en France avec un pavillon étranger et tu navigue dans les eaux françaises tu es soumis aux lois et équipements français, un moyen que l'Etat (Merci Ségolène) pour lutter contre les pavillons belges

25 fév. 2017
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Merci Daddy.

23 fév. 2017
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Merci. C'est un bon point.
Du coup, quel intérêt pratique à arborer un pavillon français?

23 fév. 2017
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Bon, du coup si en Hollande j'achète mon bateau avec pavillon hollandais je ne vois pas d’inconvénients. Même, cela me semble bien moins contraignant, si j'en juge au règlement et aux dotations de sécurité obligatoires : mon père navigue en Méditerranée à bord d'un voilier italien qu'il a passé sous pavillon hollandais, et depuis n'est plus contraint de faire le contrôle technique périodique (une particularité italienne) ni d'avoir le radeau de survie homologué (enfin, il a quand même de quoi s'en sortir en cas de naufrage).
Mais je crois rappeler que l’État Français ait prévu de faire appliquer à tout plaisancier résidant fiscal en France sous pavillon étranger le règlement français, notamment pour ce qui est des dotations de sécurité obligatoires. A ce propos, j'avais demandé à mon ex-enseignant du permis de plaisance ce qu'il en pensait, et il m'avais dit de lire la "Division 240" - mais je ne sais plus de quel code..!

23 fév. 2017
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Ces lois européennes finiront pour blanchir le roquefort !

24 fév. 2017
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bonjour, je suis en cours d'immatriculation d'un voilier sous pavillon Hollandais, actuellement Suisse, mais c'est contraignant, habiter en Suisse,taxes en tout genres VHF,Radar, survie, assurances....Comme il est basé aux Antilles c'est plus facile de sortir tous les 18 mois obligatoire ( Sainte Lucie est à 24 miles)....je garderai ton pavillon Hollandais à ta place.
Le ramener permet de faire connaissance, mais aucun bricolage en route, il doit être prêt à prendre la mer même en cotier
Bonne navigation

23 fév. 2017
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Pour le pavillon allemand je ne sais pas si tu pourrais le garder sans être résidant allemand.
Pour le néerlandais, à priori c'est possible, mais les contraintes en France seront les mêmes que pour un bateau franchisé.
www.pavillon-hollandais.com[...]/

Franck.

23 fév. 2017
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Mobilis, votre lien mène à un texte très clair, et la clause "économie bleue" (c'est marrant) soumettant tout plaisancier ayant sa résidence principale en France et naviguant en eaux territoriales françaises aux dotations de sécurité prévues par le règlement français est claire aussi.
Par contre, en ce qui me concerne, je suis confus : étant Italien (ressortissant de l'Union Européenne) ; ayant ma résidence principale en Italie (bref, sur ma pièce d'identité il y a une adresse italienne) ; payant mes impôts en France (résidence fiscale en Métropole) ; possédant un bateau sous pavillon hollandais et un permis de plaisance français, serais-je soumis au règlement français pour ce qui est de dotations de sécurité?
PS : ce n'est pas pour faire mon récalcitrant et moins encore par chauvinisme. Je cherche simplement à comprendre comment je me caserais dans tout ça !

23 fév. 2017
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Merci Mobilis !

23 fév. 2017
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Merci Mobilis.
Oui, ce bien ce qu'il me semblait.
Il s'en suit que je n'aurais aucun véritable besoin de franciser mon bateau.

23 fév. 2017
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A priori, il est indiqué résidence principale (et non fiscale) en France. Donc ça ne devrait pas de concerner.
Dans le doute, ne pas hésiter à appeler les douanes pour tout renseignement à ce sujet.

Franck.

23 fév. 2017
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bon post, car je penses faire la même chose achat hors france et immatriculation en france (retour par la mer)
a+

23 fév. 2017
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Bonjour

J'ai acheté mon voilier en février 2015 aux Pays Bas.
Bateau de 2004 avec certificat de conformité européen à un Néerlandais

Le bateau n'était pas immatriculé car aux Pays bas ce n'est pas obligatoire
MAIS il était enregistré au "KADASTER". Sorte de registre officiel des propriétaires

J'ai reçu un facture qui détaillait le produit acheté, les documents du bateau. Sauf ce kadaster
Je me suis démerdé pour obtenir le relevé de "kadaster". 4 jours

Avec tout ça je suis allé demandé mon immatriculation et mon numéro de pavillon Belge

A cause du broker ça a duré 1mois

Si le broker avait fait son boulot proprement et donné le "kadaster" à l'achat; ca n'aurait pas pris plus de 2 semaines

En tant que Belge je n'étais pas obligé de l'immatriculer en Belgique et j'aurais pu simplement dire au Kadaster que j'étais le nv proprio

Pour les Français avec cette foutue nouvelle loi aucune idée.
Avantage du pavillon Belge, il ne côute pas cher et personne ne sait que tu a plein de sous dans un bateau ;-)

24 fév. 2017
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Merci Camille.
Je tacherai d'éviter les courtiers, alors.
Pour en avoir contacté une paire en France, je peu seulement dire que l'accueil n'a pas été très chaleureux - au contraire, plutôt froid et expéditif : j'ai eu l'impression de les gêner en posant des questions sur des voiliers qu'ils proposaient à la vente..! Mais j'ai peut être été malchanceux.

23 fév. 201723 fév. 2017
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Avantage des voiliers aux Pays Bas
60% sont sortis de l'eau en hiver. Les ports sont vides et les quais sont pleins
AF et entretien hiver/printemps fait chaque année
Ils polissent leurs coques chaque fois jusqu’à se voir dedans
Comme les bateaux sont au sec en hiver, il naviguent peu ( avril ? octobre grand max)
Les moteurs tournent peu. ¼h pour aller de sa place au plan d’eau. Le mien avait 840H en 12 ans et entretenus chaque année
Le mien tourne grand max 20min par sortie. Si tu sors 20X par an = 400min = moins de 7h par an
Quand il pleut, vente ils ne sortent pas.
Ils ont quasi tous un chauffage
Pour l’électronique c’est pas toujours Byzance. La minimum y est ; basta
Pas besoin de tout un fatras sur des plans d’eau de 25 à 40km
Rentrer pas la mer n’est pas la mer à boire
Pays Bas, Belgique, France. Il y a des ports tous les 40kms parfois moins
Ca dépend où tu veux l’emmener bien entendu

Il y énormément de concurrence. J’ai négocié 25% sur le mien.

Les brokers sont des chiens. Je les hais
Ne pas espérer trop de gentillesse ni de compréhension.
Les Néerlandais parlent quasi tout Anglais. Pour le Français ne rêve pas.
Les contrats d’achat sont en néerlandais

24 fév. 201724 fév. 2017
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Ce que vous dites sur l'état d'entretien des bateaux d'occasion en Hollande confirme les quelques témoignages que j'ai entendu et semble refléter les photos éblouissantes que l'on voit sur les annonces que j'ai visitées.

23 fév. 2017
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Salut à tous.
Comment faites vous le règlement, par virement je suppose ? Quels sont les frais et à quel moment effectuez vous le mouvement ?
Pour un achat en Italie, quelle est en général la marge de négociation et comment procéder ? (Ca m'a l'air plus compliqué qu'avec les hollandais et les "glaouches")

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Un virement SEPA, c'est sans frais.

24 fév. 2017
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Bonjour.
N'ayant jamais acheté de bateau, je ne saurais pas vous conseiller à quel moment de la transaction effectuer le virement, mais il me paraitrait correct de ne le faire qu'après ces étapes :

1) deuxième visite "à froid" où vous auez méticuleusement inspecté tout élément du bien ;
2) soustraire au prix annoncé les coûts de toute réparation nécessaire et restauration majeure ;
3) contrôle de l'inventaire, devant correspondre à l'équipement qui sera laissé à bord : pour ça, moi je compte faire deux fiches techniques à contresigner, une pour moi, une pour le propriétaire.
4) contrôle de la présence, de la conformité à la vente et à l'usage de tout document administratif nécessaire à ces fins.

Pour la marge de négociation en Italie, il faut savoir qu'en ce pays les bateaux de plaisance sont soumis à des contrôles techniques payants (RINA) et à des taxes annuelles autant inutiles que salées ayant tendance à créer un marché de l'occasion surcoté - du moins par rapport à la France. Aussi, le fait d'avoir un bateau dans le bassin méditerranéen continue malheureusement d'être synonyme de richesse, d'exclusivité et parfois de snobisme - un "status symbol" corroboré à tort par les prix d'amarrage et d'entretien souvent pratiqués par les professionnels du susdit bassin, ce qui n'arrange pas les choses pour la négociation d'une occasion. Après, tout dépend de l'empressement du vendeur : s'il a vraiment besoin de se défaire de son bateau, vous pourriez obtenir tout de même un prix intéressant.

Enfin, pour l'état d'entretien des occasions en Italie, il ne faut pas nourrir trop d'espoir : la Crise ayant frappé plus fort là-bas qu'en France, on court davantage le risque de tomber sur des unités carrément abandonnées. Les ports et les chantier en débordent.
Mais là aussi, il y a certainement des perles rares.

25 fév. 2017
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Bonjour Le Moko, et merci pour le résumé de procédure.
Je n'ai pas compris en détail tous les points, mais je vous redemanderai plus précisément une paire de ces démarches, au cas où effectivement je finisse pour acheter mon bateau là-bas.

24 fév. 2017
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Bonjour Flying

J' ai fais l 'achat d'un voilier en Dec 2015 au pays bas aucun soucis mais il faut bien préparer tes documents.

Point 1: parler l 'anglais

Point 2 Le plus important
Avant tout achat aller voir les douanes,perception des impôts de ton secteur plus les AFF de ton quartier car tous ne te demande pas les même document et selon ton quartier maritime +/- au top sur la démarche.

Pour les douanes il faut fournir un quitus venant des impots+certification d' homologation, la lettre de retrait de pavillon ou lettre du kadaster.

Au impôts pour avoir le quitus la factures d'origine de l'achat du bateau du premier
propriétaire faisant apparaître la TVA plus identité, acte vente et facture de la vente.

Au AFF acte de vente document venant des douanes certificat d'homologation
et deux trois autre documents dont je me souvient plus.

Moi au impôts la première personne me signale qu il manque un doc, je retourne avec 1 semaine après c 'est une autre personne non non pas besoin!!!!!.

Attention faire un acte de vente en Anglais pour las Pays bas et une version en Français pour notre administration.

Globalement après X visites tu fais une offre pour ton bateau et tu viens faire un moins ou exécuter les travaux en suite.

La transaction pour moi c'est faite de la manière suivante:
Acompte par virement bancaire quand nous étions ok sur le prix et les travaux à faire et payement du reste 48h avant la remise des clefs.

Après que les choses son conclu pas de retour en arriéré et ne rêvons pas, pas de recours si litige ou très très compliquer.

J 'ai visité le bateau 3 fois avant l 'achat, important faire énormément de photos cela te permets de revoir ta visite tranquille au chaud à la maison et de revoir des détails.
Idem inventaire en photo pas de litige possible.

Le Moko

24 fév. 2017
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Bonjour. j'ai acheté il y a 3 ans un voilier sous pavillon allemand en Espagne. je suis résident français et je l'ai passé sous pavillon français. Tous les papiers nécessaires sont faciles à trouver. L'acte de vente doit être fourni, et surtout la sortie de pavillon pour l'importation . le seul papier qui a posé des problèmes a été le formulaire fiscal à demander au centre des impôts de son domicile ,( ils notent la valeur d'achat du bateau ) . Tout a été hyper facile . Il faut se renseigner à la douane , moi je l'ai fait au bureau des Sables d'Olonne, ils sont corrects .

25 fév. 2017
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Merci Skolovensru.
Au vu des renseignements obtenus jusqu'ici, je ne suis pas sûr que je passerais le bateau sous pavillon français, mais c'est rassurant de savoir que la démarche est simple au cas où elle se révèle nécessaire.

24 fév. 2017
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Bonjour
J'ai acheté en Espagne en juin 2016 un voilier sous pavillon anglais via un broker anglais. Je ne regrette pas : RAS pour la transaction. Les démarches administratives côté anglais (radiation) ont été rapides. L'immatriculation a été plus longue côté français mais ça l'a fait. Les douanes de Lorient expliquent avec patience et pédagogie les différentes étapes à respecter : certificat fiscal aux impôts, douane puis inscription aux affaires maritimes. Pour les impôts, il faut avoir une pièce justificative du paiement de la TVA : j'ai eu le document aussitôt.
J'ai aussi visité un bateau à côté d'Amsterdam : coriace en affaires les voisins du plat pays et pas très transparents. Le descriptif de l'annonce donnait le boat comme un GTE qui s'est avéré sur place être un PTE : un voyage pour rien !

25 fév. 2017
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Merci Guybanjo.
C'est bien d'avoir un son de cloche différent, concernant l'honnêteté des Néerlandais : à force d'entendre qu'ils sont aussi réglementaires, je risquais d'avoir une approche presque naïve !
Comme le dit la comptine, il faut de tout pour faire un monde...
;)~

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