Achat HT puis immatriculation et francisation

Bonjour.
Ton cas est particulier, et la meilleure solution est de te renseigner auprès du bureau des douanes le plus proche.
Je crois qu'à Nantes il y a un service des douane qui gère spécifiquement ce type de situation .

Où a Lorient, si tu suis le forum, ils se sont spécialisé !!!

Bonjour à tous,
Je déterre ce sujet pour avoir un retour?
De mon coté je reste resident fiscal francais, le bateau est HT sous pavillon IVB.
je souhaite battre pavillon francais durant un TDM de 3 ans voir plus, mais avant rapatrié en france pour préparation soit environ 8 mois. Puis navigation en Med
Pas de reponse claire au douanes, sauf acquitté la TVA (inenvisageable pour moi vu le montant demandé)
donc soit
Je resté sous pavillon IVB et payé en supplement le DAP

J'evite les eaux francaises (dommage)
Je ne suis plus fiscalement en france
AUTRES solutions ?

Merci de vos retours !

Acquilon3:
je ne comprends pas une partie de ta réponse: "Reste le pavillon polonais si le bateau a la certification CE, en évitant les eaux européennes ": Si tu es sous pavillon polonais, et résident français, il n y a rien qui t interdira de naviguer dans les eaux européennes. La seule condition sera de s acquitter de la DAFN (ou DAP, si le nom a changé).

En effet, il faut préciser : si la TVA n’a pas été acquittée, cas décrit dans le post initial. Si c’est le cas, elle sera à payer dès l’entrée dans les eaux européennes. Sinon en effet, pas de problème mais ce n’est pas le cas envisagé au départ.
Quant au droit de passeport, il est à payer où que soit le bateau.

Je pensais (naïvement!)
Payé le DroitAnnuelPasspeort pour le bateau sous pavillon étranger et avoir l'autorisation des 18mois
Être réglementairement comme un français vu que je suis résident français depuis la loi de 2016.
Lors du voyage je serais toujours résident fiscal en France car l'ensemble de mes revenus (charge et impots payés)seront fait sur le sol français
J'ai 46.0000e de TVA d'après les douanes. je cherche donc une solution pour éviter la tva. Car il s'agit quasiment de mon budget refit
Mais si impossible, le bateau va rester au Antilles. Et mon budget refit passera dans autres pays que la France malheureusement!

On lui préfère la TGCA, d'un vocabulaire beaucoup plus châtié...😝