achat en L.O.A nouvelle formule ?

Bonjour,

qui a entendu parler de cette "nouvelle" formule proposée par le gouv. pour la plaisance ?

l'organisme payeur de ton bateau paye la tva plein pot, mais ne te facture tes mensualités qu'avec une tva de 9,8 % ...donc en gros ça fait un crédit pas cherrrrr ???

merci

L'équipage
21 oct. 2005
21 oct. 2005
0

faut expliquer un peu plus
jeune homme
ca doit pouvoir interesser du monde

21 oct. 2005
0

alors
ce que j'ai compris:
un organisme financier paye ton bateau au vendeur.
lui paye la tva à 19,6
toi tu rembourses à cet organisme par mensualités (location) mais avec une tva à 9,8
à la fin de cette "location" le bateau t'appartient

donc en gros ça devrait couvrir le prix des intérêts ?

ma question: concretement qui a l'experience, ou une meilleure connaissance de ce systeme ?

21 oct. 2005
0

Attention ...
et il arrive même qu'en cas de crash financier de l'organisme de crédit et/ou du loueur, ses biens soient vendus et "ton" bateau avec, toi tu continues à payer le remboursement alors même que le bateau n'existe plus .... :-(

Alors, prudence à la lecture des termes du contrat.

21 oct. 2005
0

Exact
J'ai utilisé cette solution il y a 8 ans mais je pensais que ça n'existait plus , le bateau devait être armée en 2 éme catégorie , en fin d'année il fallait fournir une déclaration sur l'honneur disant avoir naviguer hors des eaux territoriale , la TVA passait environ à 8% au lieu de 19,60% , un gain interressant .

21 oct. 2005
0

Oui
Ca couvre les intérets à quelques roro prés . Je crois que l'astuce vient que le bateau est achetté hors taxe car devant naviguer hors des eaux territoriales Française .( à confirmer )

21 oct. 2005
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et le jour.....
où tu revends le canot la plus value doit être calculée à partir de la diférence entre le prix de vente et la valeur comptable du bien....or il est amorti! valeur proche de ZERO....
Quelle est la doctrine des services fiscaux sur cet épineux projet? :-(

:policier:

21 oct. 2005
0

Le cas fiscal a finalement été tranché
L'Administration a débouté les services fiscaux qui considéraient la différence entre la valeur de revente et le dernier loyer comme une plue-value taxable. En effet, le fisc considérait que le bateau était loué (jouant ainsi sur les mots)Ainsi, il est maintenant reconnu par Bercy que la valeur d'achat du bateau est bien celle des loyers cumulés.

21 oct. 2005
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Cela a été effectivement confirmé
J'ai suivi le cas de ces plaisanciers en bretagne où l'administration fiscale réclamait une taxe de plus value portant sur la difference entre la valeur neuve du bateau et la valeur résiduelle du leasing (evidemment très faible) lorsqu'ils ont racheté le bateau en fin de contrat de leasing.
Vous imaginez que c'était énorme.

Heureusement, les tribunaux ont débouté ce bureau fiscal (car il ne s'agissait que de quelques fonctionnaires particulièrement requins qui devaient avoir envie de combler la totalité du déficit du budget de l'Etat !) et la situation a été régularisée par Bercy.

S'il existe d'autres pièges, celui ci ne se pose plus lors d'un achat en leasing.

01 oct. 2007
0

réponse en mp
:-) :-) :-)

21 oct. 2005
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pour menhir le cas fiscal a finalement été tranché
d'ou tiens tu cette nouvelle ?????

01 oct. 2007
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philippe D.
Je suis un autre cas où l'administration fiscale du morbihan me demande de payer la plus-value sur la valeur vénale du bateau et la somme prévue au titre de l'option d'achat (ridicule)....Que dois-je faire ?

21 oct. 2005
0

En Italie,
Cet été, j'etais surpris par le nombre de bateaux sous pav français, avec des équipages du coin :reflechi:
J'ai fini par demander pourquoi: Ma qué, le leasing il est mieux en France!

J'avais regardé(en 2000) ça payait le credit et le matos de sécurité en gros. J'sais pas si ça s'est amélioré , le mieux c'est de demander une simul au credit maritime.

Pascal: si le bateau est vendu à la fin du leasing, no problem. S'il est pas fini, ça se calcule au prorata de la durée du contrat, si le nouvel acheteur ne veut pas reprendre le leasing.

21 oct. 2005
0

eh ben....
j'aurai mieux fait de revendre le bateau que la vieille CLIO société de ma ferme! :-(

21 oct. 2005
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pas sur !
t'a essayé de faire du près avec une clio ?

21 oct. 2005
0

Le sujet semble être le suivant :
Tu achètes ton bateau chez M.Le Vendeur qui te le vend TTC. Tu prends un leasing sur 5 ans avec 50% de 1er loyer. Et là, c'est magique ! Ton bateau est moins cher que le prix TTC. La banque l'achète et te le revend avec une TVA forfaitaire à 9,8%, sous réserve d'un armement hauturier (&gt 6 mn). Le reste l'Etat t'en fait cadeau. Tu peux déduire encore + de TVA en fournissant une preuve de ta navigation hors des eaux européennes (facture de port, de fuel, de réparation etc...). Cette baisse de TVA se répercute sur tes loyers. Par exemple, la TVA aux Antilles est inférieure à la métropole et donc si tu es aux antilles, tu paiera moins de 9,6%. Si tu navigues au Venezuela, tu n'en paieras pas sur tes loyers concernés, sous réserve de prouver ta localisation. Garde ton tes factures avec beaucoup de soins. Ah ! Au fait, si vous avez déjà vu une banque faire faillite, faites moi signe. CG Mer (filiale de Société Générale, je crois) ou le crédit maritime (filiale de Natexis banques populaires), sans parler du crédit mutuel et le CIC (qui font des leasings bateaux)appartiennent à l'Association Française des Banques. Elles sont toutes garanties par un fonds bancaire et l'Etat. Ce qui fait que tu ne devrais pas être lésé le cas échéant.

21 oct. 2005
0

merci pour tes infos
ça peut etre une solution interessante

21 oct. 2005
0

il y a eu ...
il y a 6-7 ans environ un cas célèbre qui a mal fini pour quelques acheteurs à crédit ...

22 oct. 2005
0

En effet, tu as raison Nicolas, il semble nécessaire ...
...d'être particulièrement méfiant dans la mesure où le paiement en avance dans ce cas est le fait de la société de leasing. Généralement, les sociétés de leasing crééent le pb inverse en demandant la livraison avant le règlement. Les concessionnaires, pour des pb de trésorerie, souhaitent encaisser quelques sommes pour déclencher la livraison du bateau qui doit être intégralement payé pour que le chantier le livre. Il s'ensuit parfois la situation burlesque ci-après. Le concessionnaire ne peut obtenir la livraison par le chantier si le bateau n'est pas payé, mais la trésorerie des concessionnaires ne peut étaler de telles sorties d'argent. Sans livraison, la société de leasing ne veut pas payer. C'est donc parfois au malheureux client de signer par avance un bon de livraison pour un bateau pas livré. Shocking, is'nt it ?

21 oct. 2005
0

Précision pour le cas Loch 2000
Il y a eu effectivement un clash retentissant il y a quelques années avec la société Loch 2000. Certains pauvres malheureux payent toujours un bateau qu'ils n'ont jamais vu.

Cependant, le mal ne vient pas à proprement parler de la société de leasing qui elle, existe toujours. On peut cependant avoir un avis personnel sur son attitude, mais je ne voudrais pas tomber dans des propos diffamatoires puisque la justice l'a dédouanné de toute responsabilité.

Ce qui s'est passé est simple: le(s) client(s) a passé commande d'un bateau à la société Loch 2000. Avant que le bateau ne soit livré et pour une raison mystérieuse, la société de leasing a versé la totalité des fonds à Loch 2000. Or, Loch 2000 n'a pas reversé les fonds au constructeur et a fait faillite entre temps. Le constructeur n'ayant pas reçu les fonds, il n'a pas livré le bateau. La banque ayant versé les fonds, elle a réclamé les loyers. Les clients se sont donc retrouvés à payer un bateau qu'ils n'ont jamais vu.

En conclusion, lors de l'achat du bateau, il faut prendre ses dispositions pour que la société de leasing (qui est en général une filiale d'un banque, pas la banque directement ils ne sont pas fous) ne verse pas les yeux fermés les fonds avant la livraison du bateau. Le mieux est de se faire assister d'un avocat lors de la réalisation du contrat de vente, les pièges étant nombreux dans ce domaine et son cout sera minime par rapport à la somme engagée.

22 oct. 2005
0

Petite précision...
... Les cas du type de Loch 2000 sont très rares. La majorité des bateaux neufs sont achetés en leasing. Il n'y a pas tant de pb que ça. Je rajoute aussi qu'un bateau d'occasion acheté à l'étranger peut l'être aussi en leasing sous certaines conditions que l'on m'a expliquées, mais que je me suis empressé d'oublier.

23 oct. 2005
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j'ai une experience vécue tres récente...et ca marche!
ca marche meme tres bien

achat d'un Bavaria 32 en mai 2005
apport de 50% (1er loyer) et 60 mensualités dont l'option d'achat
finalement, si tu négocie bien, tes 60 mensualités correspondent à 95% de la somme réelement empruntée! (tva à 9.8% pour la banque)

(unimat, filiale du credit agricole qui est ma banque habituelle)
il n'y a pas d'embrouille et tu n'as qu'a respecter les échéances. pas de justif supplementaires / impots si tu ne demande que la tva à 9.8%.

pour avoir une tva encore plus basse, il faut commencer a prouver tes deplacements en dehors des eaux territoriales

j marie

24 oct. 2005
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Niche fiscale

Il parait même que si tu égares ta quille, tu as droit à une déduction supplémentaire.
Y-a-t-il un fiscard pour confirmer? ;-)

24 oct. 2005
0

as-tu au moins déja mis les pieds sur un Bavaria?
A Christian
As-tu au moins déja mis les pieds sur un Bavaria?
ca t'aiderait a porter un vrai jugement, au lieu de colporter des idées recues!

cordialement

Marie

24 oct. 2005
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C'est tout de même assez pénible...
cette manière de critiquer certains bateaux simplement en montant en épingle un événement non récurrent. Figurez vous que le skipper d'un cata loué à l'occasion d'une opération de relations publique que j'avais organisée pour des clients pendant le GP, m'a indiqué avoir convoyé un RM 10,50 de Lorient à La Rochelle. Il a perdu une des 2 quilles. Cela fait-il des RM 10,50 des corbillards ambulants ? Je ne crois pas.
Pardon de m'être écarté du sujet initial.

24 oct. 2005
0

J'en connais au moins un

&gt As-tu au moins déja mis les pieds sur un Bavaria?

Oui, pas plus tard que l'été dernier, j'ai sympathisé avec un voisin
qui avait un Bavaria 33 je crois.

Le cockpitt malgré sa barre à roue m'a paru peu ergonomique et, pour
tout dire trop étroit pou 4 personnes.
Les zobans m'ont semblé un brin maigrelets. Quant au mât...
Il était tellement filiforme que j'avais peur rien qu'à le regarder!

Quant à l'intérieur, il était somptueux, y'avait même la douche...
Mais en regardant bien, les cloisons n'étaient pas fixées au bordé,
et sur ce bateau vieux d'un an, des écoulements d'eau passaient
déjà par des pieds de chandelier.

Accessoirement, le proprio m'a dit qu'il évitait de faire du près
avec son bateau, qui je cite: "n'était pas fait pour ça!", son
programme étant de se ballader sagement au moteur ou au portant
de marina en marina.

Comme je suis un garçon bien élevé, je n'ai pas eu le mauvais goût
de lui demander à voir ses boulons de quille. :-)

25 oct. 2005
0

J'avoue: j'ai UN problème...
Bonjour,

J’ai un Bavaria 32 depuis 3 ans…
J’ai parcouru +/- 5.000 NM en Manche, en mer du nord et en Hollande.

Mon mât n’est pas tombé,
Je n’ai pas perdu ma quille,
Je n’ai pas d’entrées d’eau,
Je fais du près (serré !) à gogo,
Je me suis fort bien habitué à mon « petit cockpit »,
Les cloisons sont toujours bien en place,
Quelles que soient les conditions, je me sens en sécurité,
Mon épouse et mes amis sont ravis du confort à bord,
Je suis donc très satisfait.
Ah oui j’oubliais, j’ai UN problème : la pompe de douche est bruyante…

Je termine en disant que je n’ai pas d’actions chez Bavaria.
J’essaye simplement de contrebalancer quelques affirmations qui sont démenties par l’expérience.

Bien cordialement,

24 oct. 2005
0

A Christian: je maintiens : il n'a rien a envier aux autres!
Meme si ca sort un peu du fil initial, qques précisions:
-Le BAVARIA 32 a des haubans et un mat qui n'ont rien a envier à la production classique, bénéteau , Jeanneau et cie.
-le prés ne lui est pas interdit, bien au contraire, simplement il faut réduire assez tôt, mais c'est le lot de nombreux bateaux.
-OK pour la barre à roue, elle est encombrante, et j'en avais conscience avant d acheter.
ceci dit, on s'y fait rapidos, surtout si on rajoute 2 sieges maison, en panneau composite, dans les 2 coins arrieres bab et trib.(merci "le belge" pour l'idée, les photos etc).
-écoulements : pas le moindre, aprés une saison, "le BELGE" : non plus apres 3 ans d'utilisation
-boulons de quille : il fallait oser demander à voir à votre voisin, il vous aurait montré par la même occasion la tresse qui relie la quille au mat (rarement vu de serie sur un autre boat).
il y a eu des pb certes sur la série "match" mais il ne faut pas generaliser!-Les gens critiquent, les grands chantiers souriaient mais rient jaune maintenant, depuis que "Bavaria" , avec l'industrialisation du process leur pique regulierement des parts de marché

BMW et Mercédes ne font pas des bagnoles pourries sous pretexte que c'est fabriqué à la chaine!
pour info, Les yachts Poncins et Benéteau s'y mettent, et sur des usines immenses !

Cordialement

J Marie

25 oct. 2005
0

zut alors !
je me posais juste une question sur l'interet d'acheter un bb tout neuf avec la loa ...

je n'envisage pas du tout l'achat d'un bavaria, ni même d'un jano ou beneto...

désolé...

;-)

25 oct. 2005
0

On en reparlera dans 10 ou 15 ans...

quand ces bateaux se retrouveront sur le marché de l'occasion.
Je crains que ça fasse comme pour les Roc sortis il y a 25 ans "révolutionnaires à l'économie".

Certains étaient à peu près corrects.
D'autres pas du tout.
Mais leur mauvaise réputation globale les a rendus tous pratiquement invendables.

27 oct. 2005
0

Mais il y a certainement eu moins de ROC vendus
que de Bavaria. A écouter tous les détracteurs qui ont simplement "entendu dire", regardé les bateaux avec un a priori négatifs et cherché à la loupe le joint silicone mal posé, je pense qu'ils devraient tous avoir coulé aujourd'hui. Or cela fait quelques années maintenant que Bavaria produit en grande série. S'il est certainement vrai que la finition n'est pas à la hauteur de certaines marques, le rapport qualité-prix est excellent pour celui dont le programme est la croisière familiale et non pas la régate. Combien pourrait-on citer de marques ou modèles anciens qui ne sont pas des bêtes de près serré ou sont gitards comme les Mallard, par ailleurs d'excellents bateaux, tout le monde sera d'accord.
Je n'ai pas de Bavaria, pas d'actions chez eux mais aujourd'hui, leur rapport qualité-prix est imbattable. Ce qui me gêne, ce sont les réputations qui ne s'appuient sur aucun fait réel et récurrent. Combien de mats tombés à cause des haubans mal calibrés ? Combien de voies d'eau sur des carènes trop fines ? Combien de quilles tombées ? Combien de ponts fragilisés par des équipiers trop lourds ? Ca, ça seraient des informations objectives. Je serais curieux de connaître les faits RECURRENTS. Un concessionnaire d'une marque française m'a confié avoir un argumentaire anti-Bavaria. Les réputations sont installées par ces concessionnaires pour limiter la prise de parts de marché de la marque allemande. Sais-tu que Bénéno boycotte les marques d'accastillage installées sur Bavaria ? Pourquoi selon toi le prix de bateaux neufs baisse chez les concurrents français directs de cette marque ?

25 oct. 2005
0

juste qq précisions
tous les bateaux produits par les leaders français (Beneteau, Jeanneau, Dufour) sont fabriqués à la chaîne, c'est à dire sur des chaînes de montage sur lesquelles les bateaux avancent et sant construits en 4 ou 5 phases, ou bien à poste fixe sur lequel des équipes d'opérateurs se relaient au fur et à mesure de l'avancement

la nouveauté (Beneteau, Poncin, bientôt Jeanneau) vient du fait de nouvelles méthodes de conception et d'industrialisation, sur des chaînes se rapprochant plus des chaînes de l'automobile que des chaînes classiques de la construction navale de plaisance

mais le fait de fabriquer des bateaux "à la chaîne" n'a vraiment rien de nouveau (plus de 35 ans d'existence !)

25 oct. 2005
0

A Christian (suite et fin)
Merci à vous Jo la Science pour tous vos...conseils(?)

on verra, comme vous dites, dans 15 ans!

et j'arrête là, dans ce fil, car on boucle...

bien cordialement

J Marie, bien dans sa peau mais qui n'as pas écrit de bouquins (comme vous) et dont le tirage est déjà épuisé!

ma philosophie : "essaie de bien faire...et laisse dire!"

26 oct. 2005
0

Vos histoires mises à part ...
Salut tous,

Chacun son bateau, non ?

Concernant la LOA, je viens de lire sur ce fil qu'il était possible d'acheter en LOA des bateaux d'occasions venant de l'étranger ... Ah ? S'agit-il uniquement de bateaux de séries ou cela peut-il s'envisager pour des unités plus "originales" ?
Quelqu'un a-t-il des informations sur la question ? Des adresses d'organismes sérieux et pas bêcheurs ?

En vous remerciant,

Vive nos bateaux, tous les bateaux,

Olivier

26 oct. 2005
0

rien de nouveau
De toutes facons, il y a beaucoup de bateaux anciens tres reputes qui ont eu des pb apres 10 ans ou meme plutot: les arpeges(pourtant un superbe bateau) avec leur pont souples en sont un exemple et les quilles qui tombent n'ont pas commence avec les bavaria(first 35 entre autre)

Il faut accepter qu'un bateau, cela vieillit

27 oct. 2005
0

Pour Olivier
Je suis en phase de prospection pour l'achat possible d'un bateau neuf (si je trouve la perle rare) et discute (un peu) avec les organismes de financement. C'est CGMer qui m'a indiqué la possibilité d'acheter en leasing un bateau d'occasion (je crois) jamais francisé. Le mieux est d'interroger n'importe lequel de ces organismes, CG Mer ou un autre.

26 oct. 2005
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pourquoi
un voisin sur un bavaria 36 (je crois) m'interdit de passer sur le pont je ne fait que 120kg

27 oct. 2005
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Ben il est parano
Moi je pèse 105 Kgs (que de muscles) et mes déplacements "actifs" sur le pont d'un Bavaria 32 n'ont pas coulé le bateau

30 déc. 2007
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il a raison
c'est un gar prudent
c'est pour te proteger

31 déc. 2007
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pour un voilier d' occasion
acheté en Europe ou seulement hors CEE car si il est d'occas il est normalement tva comprise , alors que ce passe t'il, l'état va nous rembourser la différence ?
c'est le moment de faire des voeux , je vais en profiter !
et j'en profite aussi pour vous souhaiter de bonnes fêtes de fin d'année

31 déc. 2007
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uniquement nouveau bateau
Helas selon mes informations, la LOA ne s'applique que pour l'achat d'un bateau neuf.
Parfois La Banque peut accepter que tu achetes le bateau dans un autres pays europeen, dans ce cas il ne paye pas la tva dans le pays d'achat mais en France.
Par contre tu trouves pas mal d'annonce avec Leasing a reprendre, c'est la, je pense la seul maniere d'acheter de l'occasion en LOA

31 déc. 2007
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Pas du tout
Un tas de bateaux ont été vendus neufs HT, parce non importés en France. Du coup ils sont revendus HT, charge à l'acheteur s'il le ramène en France (s'il est sous pavillon français) de payer la TVA ou de le laisser hors CEE et de ne pas payer la TVA

31 déc. 2007
0

LOA précisions
le principe de la LOA est simple et s'explique facilement.
Il ne s'agit pas d'une opération philantropique de la part de l'organisme financier.
Le principe est le suivant :
la société de financement achète le bateau pour ton compte.
1. Elle le paie TTC et récupère la tva à 19.6% ( en fait elle se fait rembourser la tva par l'état, compte tenu qu'il s'agit pour elle d'une activité professionnelle)
2. Elle te loue le bateau sur la base achetée HT, pusqu'on lui a remboursé la tva.
C'est à ce niveau qu'il y a un premier avantage par rapport au crédit classique, car la base à financer est plus faible.
3. Ensuite, les loyers que tu paie ne supportent une tva qu'à 50% de 19.6%, soit 9.80%, car le bateau est équipé pour naviquer hors des eaux territoriales.

Au total, tu paie un financement sur une base HT au lieu de TTC et tes loyers supportent une tva plus faible.
C'est cela qui explique l'intérêt financier de la LOA
Pour le reste, il faut bien examiner les clauses du contrat, notamment en cas de perte totale du navire.

31 déc. 2007
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donc si j'ai bien compris
Y'a pas d'obstacle à l'achat d'un voilier d'occas même à un particulier il suffit de trouver l'organisme financier qui veuille bien faire l'opération, c'est ça ?
alors pour un voilier à 170 000 euro d'occas ttc l'organisme récupère 33320 soit un coût de 136680 sur lequel je paie 50% pour un premier loyer soit 75037 ttc et le reste mettons en 2 ans soit 24 mensualités de 3126 euro plus les intérêts .
dites moi si mon calcul est bon , merci

31 déc. 2007
0

pas tout a fais..
Je pense que tu n'as pas tout a fais compris

Soit le bateau est neuf et la , la banque prend le risque,
Soit un locataire de bateau sous LOA decide de remettre son bateau, il doit a ce moment la trouve un nouveau "locataire" solvable que la banque acceptera pour terminer la Location
C'est ce qu'on peux voir "reprise leasing possible".
C'est le seul cas ou les banques acceptent de commencer une LOA sur un Bateau d'occasion!
sinon elle prennent pas le risque d'etre proprietaire d'un bateau usager voir foutu.

Quand a trouve l'organisme financier la majorite des grandes banques Francaise on un sevice Marine qui popose des loa.
Par contre mefie toi de surestimer les rembousements mensuels, les banques sont tres pointilleuses la dessus, par contre il allongent facilement la duree de la location a 10 voir 15 ans ex:cgmer

31 déc. 2007
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Faillite ...
penser aussi aux faillites, il y en a eu de magistrales il y a une demi-douzaines d'années ! L'organisme en faillite s'est vu saisir et vendre les bateaux en LOA pour combler le trou. Le "vrai" propriétaire continuant à payer jusqu'à la fin les loyers mensuels pour un bien qui n'existait même plus :-(

31 déc. 2007
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Il reste néanmoins
le sujet d'un bateau de loc vendu HT aux Antilles (par exemple)qui peut malgré le fait qu'il soit d'occase faire l'objet d'un nouveau leasing (parce qu'acheté HT par une société auparavant), si j'ai bien tout compris du sujet évoqué par Hervé Nieutin dans "histoires de partir"... Mais peut-être ai-je mal compris

31 déc. 2007
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dommage....
ça semblait trop beau comme cadeau de fin d'année ! finalement sont surtout concernés les voiliers de grandes séries connues , les autres débrouillez-vous !
merci pour ces précisions

02 jan. 2008
0

assurance et plus value
salut et bonne annee

je suis comme bcp en LOA, une formule assez avantageuse pour du neuf.

la LOa est effectivement transmissible : on peut reprendre en financement en cours, ie racheter les mensualites a payer et l'option finale d'achat.

2 petits points a garder en tete :
- les organismes de LOA ont souvent des clauses specifiques pour le type de contrat d'assurance : ils demandent une assurance en valeur garantie et le locataire, toit, paye l'assurance...
- enfin, il reste un doute sur la prise en compte des plus values en cas de revente du bateau apres le financement. Exemple, j'achete un bateau avec 100000 euros de loyers sur 10 ans et 1 euro de valeur de rachat (a la fin).
Je revens 12 ans apres ce bateau 80000 euros. Pour moi, je l'ai paye 100001 euros et revendi 80000 -&gt pas de pluevalue. Pour l'administration, ca "peut" devenir une pluevalue de 80000 -1 (achat !) = 79999 euros...

pourquoi les "" ? parceque personne n'a ete capable de repondre correctement a cette question. Seule reponse : ca depend de qui traite ca aux impots.

A+
JF

02 jan. 2008
0

voir dossier sur le site d'en face
A y est. Le fisc a fini par passer ce sujet par pertes et profits. Depuis 2 ans environ

02 jan. 2008
0

le dossier a été traité par Ariel Dahan
avocat spécialisé nautisme

16 sept. 2008
0

LOA avec 0€ de tva
Bonjour,

j'ai parcouru ce fil avec beaucoup d'intérêt étant donné que j'achète mon bateau en LOA pour le gain en terme de TVA uniquement.

Le projet étant un tour du monde et comme les 3 premières années je ne fais pas escale dans un pays de la CEE, l'organisme financier me dit que je n'aurai aucune TVA à payer et que si je ne souhaite pas payer la TVA sur le premier loyer qui est le plus important - 55% de la valeur du bateau, j'ai deux mois pour quitter les eaux européennes une fois celui-ci francisé.

Avez-vous des infos ou avez-vous expérimenté cette procédure ?

savez-vous si je dispose bien de 2 mois pour quitter les eaux européennes pour ne pas payer de tva sur ce premier loyer ?

D'avance merci pour vos réponses

Amicalement,

Pascal

20 oct. 2008
0

Armement sécurité en LOA
Beaucoup de personnes m'indiquent que l'armement en hauturier n'est pas obligatoirement présent à bord.
avez vous des renseignements?
Merci d'avance

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