achat en L.O.A nouvelle formule ?

faut expliquer un peu plus
jeune homme
ca doit pouvoir interesser du monde

Attention ...
et il arrive même qu'en cas de crash financier de l'organisme de crédit et/ou du loueur, ses biens soient vendus et "ton" bateau avec, toi tu continues à payer le remboursement alors même que le bateau n'existe plus .... :-(

Alors, prudence à la lecture des termes du contrat.

Oui
Ca couvre les intérets à quelques roro prés . Je crois que l'astuce vient que le bateau est achetté hors taxe car devant naviguer hors des eaux territoriales Française .( à confirmer )

Le cas fiscal a finalement été tranché
L'Administration a débouté les services fiscaux qui considéraient la différence entre la valeur de revente et le dernier loyer comme une plue-value taxable. En effet, le fisc considérait que le bateau était loué (jouant ainsi sur les mots)Ainsi, il est maintenant reconnu par Bercy que la valeur d'achat du bateau est bien celle des loyers cumulés.

réponse en mp
:-) :-) :-)

philippe D.
Je suis un autre cas où l'administration fiscale du morbihan me demande de payer la plus-value sur la valeur vénale du bateau et la somme prévue au titre de l'option d'achat (ridicule)....Que dois-je faire ?

eh ben....
j'aurai mieux fait de revendre le bateau que la vieille CLIO société de ma ferme! :-(

Le sujet semble être le suivant :
Tu achètes ton bateau chez M.Le Vendeur qui te le vend TTC. Tu prends un leasing sur 5 ans avec 50% de 1er loyer. Et là, c'est magique ! Ton bateau est moins cher que le prix TTC. La banque l'achète et te le revend avec une TVA forfaitaire à 9,8%, sous réserve d'un armement hauturier (&gt 6 mn). Le reste l'Etat t'en fait cadeau. Tu peux déduire encore + de TVA en fournissant une preuve de ta navigation hors des eaux européennes (facture de port, de fuel, de réparation etc...). Cette baisse de TVA se répercute sur tes loyers. Par exemple, la TVA aux Antilles est inférieure à la métropole et donc si tu es aux antilles, tu paiera moins de 9,6%. Si tu navigues au Venezuela, tu n'en paieras pas sur tes loyers concernés, sous réserve de prouver ta localisation. Garde ton tes factures avec beaucoup de soins. Ah ! Au fait, si vous avez déjà vu une banque faire faillite, faites moi signe. CG Mer (filiale de Société Générale, je crois) ou le crédit maritime (filiale de Natexis banques populaires), sans parler du crédit mutuel et le CIC (qui font des leasings bateaux)appartiennent à l'Association Française des Banques. Elles sont toutes garanties par un fonds bancaire et l'Etat. Ce qui fait que tu ne devrais pas être lésé le cas échéant.

il y a eu ...
il y a 6-7 ans environ un cas célèbre qui a mal fini pour quelques acheteurs à crédit ...

Précision pour le cas Loch 2000
Il y a eu effectivement un clash retentissant il y a quelques années avec la société Loch 2000. Certains pauvres malheureux payent toujours un bateau qu'ils n'ont jamais vu.

Cependant, le mal ne vient pas à proprement parler de la société de leasing qui elle, existe toujours. On peut cependant avoir un avis personnel sur son attitude, mais je ne voudrais pas tomber dans des propos diffamatoires puisque la justice l'a dédouanné de toute responsabilité.

Ce qui s'est passé est simple: le(s) client(s) a passé commande d'un bateau à la société Loch 2000. Avant que le bateau ne soit livré et pour une raison mystérieuse, la société de leasing a versé la totalité des fonds à Loch 2000. Or, Loch 2000 n'a pas reversé les fonds au constructeur et a fait faillite entre temps. Le constructeur n'ayant pas reçu les fonds, il n'a pas livré le bateau. La banque ayant versé les fonds, elle a réclamé les loyers. Les clients se sont donc retrouvés à payer un bateau qu'ils n'ont jamais vu.

En conclusion, lors de l'achat du bateau, il faut prendre ses dispositions pour que la société de leasing (qui est en général une filiale d'un banque, pas la banque directement ils ne sont pas fous) ne verse pas les yeux fermés les fonds avant la livraison du bateau. Le mieux est de se faire assister d'un avocat lors de la réalisation du contrat de vente, les pièges étant nombreux dans ce domaine et son cout sera minime par rapport à la somme engagée.

j'ai une experience vécue tres récente...et ca marche!
ca marche meme tres bien

achat d'un Bavaria 32 en mai 2005
apport de 50% (1er loyer) et 60 mensualités dont l'option d'achat
finalement, si tu négocie bien, tes 60 mensualités correspondent à 95% de la somme réelement empruntée! (tva à 9.8% pour la banque)

(unimat, filiale du credit agricole qui est ma banque habituelle)
il n'y a pas d'embrouille et tu n'as qu'a respecter les échéances. pas de justif supplementaires / impots si tu ne demande que la tva à 9.8%.

pour avoir une tva encore plus basse, il faut commencer a prouver tes deplacements en dehors des eaux territoriales

j marie

as-tu au moins déja mis les pieds sur un Bavaria?
A Christian
As-tu au moins déja mis les pieds sur un Bavaria?
ca t'aiderait a porter un vrai jugement, au lieu de colporter des idées recues!

cordialement

Marie

J'en connais au moins un

&gt As-tu au moins déja mis les pieds sur un Bavaria?

Oui, pas plus tard que l'été dernier, j'ai sympathisé avec un voisin
qui avait un Bavaria 33 je crois.

Le cockpitt malgré sa barre à roue m'a paru peu ergonomique et, pour
tout dire trop étroit pou 4 personnes.
Les zobans m'ont semblé un brin maigrelets. Quant au mât...
Il était tellement filiforme que j'avais peur rien qu'à le regarder!

Quant à l'intérieur, il était somptueux, y'avait même la douche...
Mais en regardant bien, les cloisons n'étaient pas fixées au bordé,
et sur ce bateau vieux d'un an, des écoulements d'eau passaient
déjà par des pieds de chandelier.

Accessoirement, le proprio m'a dit qu'il évitait de faire du près
avec son bateau, qui je cite: "n'était pas fait pour ça!", son
programme étant de se ballader sagement au moteur ou au portant
de marina en marina.

Comme je suis un garçon bien élevé, je n'ai pas eu le mauvais goût
de lui demander à voir ses boulons de quille. :-)

A Christian: je maintiens : il n'a rien a envier aux autres!
Meme si ca sort un peu du fil initial, qques précisions:
-Le BAVARIA 32 a des haubans et un mat qui n'ont rien a envier à la production classique, bénéteau , Jeanneau et cie.
-le prés ne lui est pas interdit, bien au contraire, simplement il faut réduire assez tôt, mais c'est le lot de nombreux bateaux.
-OK pour la barre à roue, elle est encombrante, et j'en avais conscience avant d acheter.
ceci dit, on s'y fait rapidos, surtout si on rajoute 2 sieges maison, en panneau composite, dans les 2 coins arrieres bab et trib.(merci "le belge" pour l'idée, les photos etc).
-écoulements : pas le moindre, aprés une saison, "le BELGE" : non plus apres 3 ans d'utilisation
-boulons de quille : il fallait oser demander à voir à votre voisin, il vous aurait montré par la même occasion la tresse qui relie la quille au mat (rarement vu de serie sur un autre boat).
il y a eu des pb certes sur la série "match" mais il ne faut pas generaliser!-Les gens critiquent, les grands chantiers souriaient mais rient jaune maintenant, depuis que "Bavaria" , avec l'industrialisation du process leur pique regulierement des parts de marché

BMW et Mercédes ne font pas des bagnoles pourries sous pretexte que c'est fabriqué à la chaine!
pour info, Les yachts Poncins et Benéteau s'y mettent, et sur des usines immenses !

Cordialement

J Marie

On en reparlera dans 10 ou 15 ans...

quand ces bateaux se retrouveront sur le marché de l'occasion.
Je crains que ça fasse comme pour les Roc sortis il y a 25 ans "révolutionnaires à l'économie".

Certains étaient à peu près corrects.
D'autres pas du tout.
Mais leur mauvaise réputation globale les a rendus tous pratiquement invendables.

juste qq précisions
tous les bateaux produits par les leaders français (Beneteau, Jeanneau, Dufour) sont fabriqués à la chaîne, c'est à dire sur des chaînes de montage sur lesquelles les bateaux avancent et sant construits en 4 ou 5 phases, ou bien à poste fixe sur lequel des équipes d'opérateurs se relaient au fur et à mesure de l'avancement

la nouveauté (Beneteau, Poncin, bientôt Jeanneau) vient du fait de nouvelles méthodes de conception et d'industrialisation, sur des chaînes se rapprochant plus des chaînes de l'automobile que des chaînes classiques de la construction navale de plaisance

mais le fait de fabriquer des bateaux "à la chaîne" n'a vraiment rien de nouveau (plus de 35 ans d'existence !)

Vos histoires mises à part ...
Salut tous,

Chacun son bateau, non ?

Concernant la LOA, je viens de lire sur ce fil qu'il était possible d'acheter en LOA des bateaux d'occasions venant de l'étranger ... Ah ? S'agit-il uniquement de bateaux de séries ou cela peut-il s'envisager pour des unités plus "originales" ?
Quelqu'un a-t-il des informations sur la question ? Des adresses d'organismes sérieux et pas bêcheurs ?

En vous remerciant,

Vive nos bateaux, tous les bateaux,

Olivier

Pour Olivier
Je suis en phase de prospection pour l'achat possible d'un bateau neuf (si je trouve la perle rare) et discute (un peu) avec les organismes de financement. C'est CGMer qui m'a indiqué la possibilité d'acheter en leasing un bateau d'occasion (je crois) jamais francisé. Le mieux est d'interroger n'importe lequel de ces organismes, CG Mer ou un autre.

Ben il est parano
Moi je pèse 105 Kgs (que de muscles) et mes déplacements "actifs" sur le pont d'un Bavaria 32 n'ont pas coulé le bateau

pour un voilier d' occasion
acheté en Europe ou seulement hors CEE car si il est d'occas il est normalement tva comprise , alors que ce passe t'il, l'état va nous rembourser la différence ?
c'est le moment de faire des voeux , je vais en profiter !
et j'en profite aussi pour vous souhaiter de bonnes fêtes de fin d'année

Pas du tout
Un tas de bateaux ont été vendus neufs HT, parce non importés en France. Du coup ils sont revendus HT, charge à l'acheteur s'il le ramène en France (s'il est sous pavillon français) de payer la TVA ou de le laisser hors CEE et de ne pas payer la TVA

donc si j'ai bien compris
Y'a pas d'obstacle à l'achat d'un voilier d'occas même à un particulier il suffit de trouver l'organisme financier qui veuille bien faire l'opération, c'est ça ?
alors pour un voilier à 170 000 euro d'occas ttc l'organisme récupère 33320 soit un coût de 136680 sur lequel je paie 50% pour un premier loyer soit 75037 ttc et le reste mettons en 2 ans soit 24 mensualités de 3126 euro plus les intérêts .
dites moi si mon calcul est bon , merci

Faillite ...
penser aussi aux faillites, il y en a eu de magistrales il y a une demi-douzaines d'années ! L'organisme en faillite s'est vu saisir et vendre les bateaux en LOA pour combler le trou. Le "vrai" propriétaire continuant à payer jusqu'à la fin les loyers mensuels pour un bien qui n'existait même plus :-(

dommage....
ça semblait trop beau comme cadeau de fin d'année ! finalement sont surtout concernés les voiliers de grandes séries connues , les autres débrouillez-vous !
merci pour ces précisions

voir dossier sur le site d'en face
A y est. Le fisc a fini par passer ce sujet par pertes et profits. Depuis 2 ans environ

LOA avec 0€ de tva
Bonjour,

j'ai parcouru ce fil avec beaucoup d'intérêt étant donné que j'achète mon bateau en LOA pour le gain en terme de TVA uniquement.

Le projet étant un tour du monde et comme les 3 premières années je ne fais pas escale dans un pays de la CEE, l'organisme financier me dit que je n'aurai aucune TVA à payer et que si je ne souhaite pas payer la TVA sur le premier loyer qui est le plus important - 55% de la valeur du bateau, j'ai deux mois pour quitter les eaux européennes une fois celui-ci francisé.

Avez-vous des infos ou avez-vous expérimenté cette procédure ?

savez-vous si je dispose bien de 2 mois pour quitter les eaux européennes pour ne pas payer de tva sur ce premier loyer ?

D'avance merci pour vos réponses

Amicalement,

Pascal