Achat en LOA d'un bateau Suédois

Dans le cadre de mon prochain bateau, je pense acheter un bateau à un "petit" constructeur d'un pays Nordique. Mon choix n'est pas final mais ma pré-sélection fait que de toute facon, je vais devoir faire construire un bateau à l'étranger: CR-Yatch==Suède Sirius==Allemegne Nauticat==Finande.

Assez typiquement il faut verser 10% à la commande, 30% au démoulage de la coque, ... et les 10% finaux à la réception. CR, Sirius ou Nauticat sont des boites stables, le bateau est propriété de l'acheteur pendant toute la construction ce n'est pas là le problème.

Ma question est relative à la LOA ou comment payer une TVA réduite avec ce modèle. Le principe de la LOA étant de louer le bateau, j'ai un peu de mal à comprendre comment on peut louer un bateau qui est en court de construction. Des avis ?

L'équipage
06 oct. 2011
07 oct. 2011

TVA réduite à9,8% si bateau de grand voyage catégorie A sans justificatif de navigation, oubien tva à 0% si navigation hors eau CE avec justificatif annuel (achat fuel, facture marina etc)
Pour la LOA, le contrat en général commence à la mise à l'eau du bateau. C'est à dire que vous devez régler au chantier les acomptes jusqu'à concurrence de votre premier loyer de LOA(en général 50%), les 50 autres % sont avancés par l'organisme financier mais avec un coût, oubien par vous. Si c'est vous qui payez ces 50 autres % la LOA vous les rembourse à la mise à l'eau du voilier, elle fait son affaire avec le chantier des premiers 50% versés.
Je sais cela ne parrait pas simple, je suis en train de faire ce montage pour mon voilier commandé dans un petit chantier en France.
Pour la TVA à 0% et grand voyage en perspective, à mon avis l'idéal est de faire un premier versement de 50% et de prévoir un contrat sur 4 années (acceptés par le fisc) au bout de 4 ans vous pouvez revenir naviguer dans les eaux CE.

Phare de Saint Mathieu Plougonvelin Finistère

Phare du monde

  • 4.5 (55)

Phare de Saint Mathieu Plougonvelin Finistère

2022