achat en hollande, et rester sous pavillon hollandais

Je viens d'acheter un voilier en hollande, avec pavillon hollandais et voudrais changer de port d'attache (toujours en hollande)et je suis belge.

Pour éviter la taxe à l'immatriculation, pourriez-vous me dire quelles sont les démarches précises à effectuer et auprès de quelle administration.

Je trouve que les post sur le forum ne sont pas très clairs ou alors c'est moi qui ne capte pas bien...

merci à tous

L'équipage
25 jan. 2008
25 jan. 2008
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pavillon français?
J'ai hérité du voilier de mon père immatriculé en France sous pavillon français mais j'habite en Italie. J'ai donc un nouveau port d'attache. L'ambassade de France ici me dit que je peux conserver le pavillon français...mais je pense qu'ils n'ont pas souvent eu ce cas de figure!
des renseignements plus précis me seraient bien utiles à moi aussi!

26 jan. 2008
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@Dragonfly
Tu peux rester sous Pavillon Francais! car le port d'attache est simplement le Quartier Maritime ou ton bateau est enregiste, dans mon cas Boulogne, par contre tu mets ton bateau dans le port que tu desires et a l'etranger si tu veux, dans mon cas au Pays-Bas.
Tu es tout a fais en regle et en plus tu es beaucoup moins controler dans le Pays ou ton bateau navigue. en Gros les Italiens pourront te demander l'acte de Francisation, ta carte d'identite et ta Licence Vhf et c'est tout
car ton bateau reste un Territoire Francais.
Contrairment a ce que tu crois les cas de Figure sont nombreux, voir le Nombre de Pavillon belge naviguant en France pour echapper au contrainte de securite, ou d'etranger comme moi prenant un Pavillon Francais pour sauver 50% de tva sur la LOA. L'interet du Pavillon Italien est lui sur le Bateau a moteur de forte puissance ou la taxe d'immatriculation est vraiment faible face au autre Pays Europeen.
L'europe est un Grand Domino a chancun de trouver son chemin.
ET le Tout en toute legalite!

26 jan. 2008
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@ phil25
Au Pays-bas , il y a deux cas de figures, soit tu fais enregister ton bateau au registre du partimoine et cela ne peut etre fais que via un notaire Neerlandais et c'est dans c'est souvent le brookers qui se chargent des demarches qui coute cher.
Par contre l'autre solution via ANWB avec le "Internationaal Certificaat Pleziervaartuigen" qui ne coute que 18 euro pour 2 ans n'est possible que pour un Neerlandais ou un etranger habitant depuis 5 ans au Pays-bas, voir page 4 point 7A du document:

www.anwb.nl[...]753.pdf

26 jan. 2008
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ce fut mon cas
sauf que je suis passé sous pavillon belge (étant belge moi aussi).

La taxe à l'immatriculation dépend de l'âge du bateau.
Elle est de 2478 € pour un bateau neuf et ça diminue de 247.80 € par année d'ancienneté avec un minimum de 61.50 €.
En principe, la diminution est appliquée par année d'inscription antérieure, mais moi, ils m'ont compté (heureusement !) 61.50 €.(plus de 10 ans)

Si le bateau était inscrit au cadastre néérlandais, le vendeur doit te donner une preuve de radiation ou une déclaration sur l'honneur comme quoi il n'était pas enregistré.

Avec ça, la facture et un certificat de résidence, tu demandes une lettre de pavillon et tu payes 61.50 de taxe à l'immatriculation s'il a plus de 10 ans. (en fait, il a quel âge ?)

voir www.mobilit.fgov.be[...]ure.htm

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ne rien faire
le pavilon hollandais n'est pas obligatoirement lié à un enregistrement du bateau.
le passage par le notaire ou par l'ANWB te permet deucx choses:
- confirmer ta propriété, car comme un bateau est un bien meuble, si on te le vole, tu oublies simplement de le récupérer.
- Te faciliter les formalités lors de tes déplacements à l'étranger.
Mais cela reste totalement facultatif, surtout si tu navigues essentiellement en Hollande et pays voisins

;-)

26 jan. 2008
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Mais vu les envie de voyage de Phil25,
il a peut etre interet a faire quelque chose car un fois arrive a Dunkerque, dans sa route vers le sud, on va commencer a lui reclamer la preuve que c'est bien son bateaux style lettre de Pavillon ou acte Francisation des qu'il voudra passe la nuit au port. C'est ecris en tout lettre dans le site officiel, l'Internationaal Certificaat Pleziervaartuigen ne sert a rien sinon calmer les autorites des pays voisins.

27 jan. 2008
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je vais être raisonnable...
merci pour vos info,

je vais jouer la sagesse: le passer sous pavillon belge.

bon vent à tous

27 jan. 2008
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je vais être raisonnable...
merci pour vos info,

je vais jouer la sagesse: le passer sous pavillon belge.

bon vent à tous

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