Achat d'une barque de pêche française depuis la Belgique et immatriculation

Bonjour,

Cela fait déjà quelques semaines que je viens lire attentivement les posts dans le contexte de mon projet d'acheter une petite barque de pêche pour pratiquer ma passion.

J'écume les sites de vente belges et français pour trouver la perle rare mais je me heurte à une interrogation.

En Belgique, pour l'immatriculation d'une barque de pêche, parmi les quelques documents demandés par l'administration, nous devons fournir un certificat de conformité (pour les bateaux construits après une certaine date). En contactant plusieurs vendeurs français, j'ai demandé si la barque était dotée de ce document, sans quoi, je risquerais de rencontrer des difficultés pour obtenir l'immatriculation. Les vendeurs me disent avoir en leur possession une carte de navigation.

Alors, parle-t-on de la même chose? Certificat de conformité = carte de navigation?
Est-ce que je risque de rencontrer des difficultés si j'achète une barque en France pour l'immatriculer en Belgique?

Ou tout simplement, y aurait-il des belges dans l'assemblée qui ont déjà fait de la sorte?

Je vous remercie d'avoir pris attention à mon message, en effet, je veux être le plus sur du monde si je décide d'acheter une barque en France (cette piste multiplie les possibilités de trouver "la perle") et je ne voudrais surtout pas me retrouver avec une embarcation légalement inutilisable...

Si je ne fais que déterrer un sujet déjà traité, je m'en excuse d'avance, mes recherches auront été inefficaces...

Merci!

L'équipage
11 mai 2016
11 mai 2016
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Sur un certficat de conformité il est indiqué: certificat de conformité

Si ce n'est pas indiqué
Ce n'est pas un certificat de conformité

C'est C.. mais c'est comme ça

11 mai 2016
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Si j'ai bien compris....Dans le cas d'une barque neuve, c'est le fabricant/distributeur qui te délivre un certificat de conformité, qui te permet d'obtenir la "carte bleu" auprès des AFMAR, le certificat de conformité étant gardé par les afmar.

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Non, le certificat de conformité te permet d'immatriculer ton bateau dans le pays (pavillon) de ton choix, mais c'est TOI qui conserve ce certificat, pas les AffMar.
Si tu revends ton embarcation, il faudra bien que tu transmettes le certificat à l'acquéreur...

11 mai 2016
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Bonsoir et merci pour vos réponses.

En France, toute barque neuve alors est aussi vendue avec son certificat de conformité? Ou il est à demander au constructeur?

Et à quoi correspond cette "carte de navigation"?

Merci

12 mai 2016
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C'est comme pour une voiture

Le certificat de conformité est émis par le constructeur
Fait partie des documents que l'acheteur reçoit à l'achat du produit
Il reste lié au produit (dans ton cas le bateau) peu importe le nombre de proprio successifs
Il change de main à chaque vente

Ceci est Européen pas local

Carte de navigation; même Google ne sait pas

13 mai 2016
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ok, je vous remercie

13 mai 2016
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Je viens d avoir une bonne nouvelle
mon immatriculation - lettre de pavillon - est ok
apres papote avec, le fonctionnaire

l enregistrement est obligatoitre pour toutes les embarcations de 2,5 à 24m
mais le contrôle est impossible

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