Achat d'un voilier dans un autre pays européen

Bonjour,
J'envisage l'achat d'un voilier en Italie pour le mettre ensuite sous pavillons français.
Qu'elles sont les démarches, sont elles faciles ou laborieuses ?
Quels sont les pièges à éviter et précautions à prendre ?

Par avance merci pour vos retour d'expérience.

L'équipage
26 sept. 2020
26 sept. 2020
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Bonjour. Allez aux Douanes et ils vous dirons quoi faire.


26 sept. 2020
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Bonjour,
En utilisant la fonction recherche du forum et en entrant en communication avec les douanes j'ai trouvé toutes les infos pour franciser le miens. Vous aurez besoin en premier lieux de prouver que la tva a déjà été payé sur votre bateau, ceci se fait en demandant le quitus fiscal au centre des impôts auquel vous êtes rattachés (ils vous demanderont le certificat de vente, des infos sur le moteur et quelques justificatifs de domicile et identité).
Une fois cela fait, envoyer la demande de francisation avec le dit quitus fiscale aux douanes du port auquel vous souhaitez être rattaché. Une fois validé le dossier est transmis aux affmar et vous recevrez votre papier attestant la francisation de votre bateau.
La démarche n'est pas plus laborieuse qu'une quelconque autre formalité administrative. Un peu de patience et de politesse aide grandement.


26 sept. 2020
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L'herbe est toujours plus verte ailleurs ?
;-)


26 sept. 2020
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Bonjour et merci Sailor Alex,

J'avais oublié de préciser qu'il s'agissait d'un bateau d'occasion, est bien la même démarche?


26 sept. 202026 sept. 2020
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Demander le certificat de radiation du bateau puisqu'il quitte le pays


27 sept. 2020
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Bonjour,
Ça dépend de la taille du bateau et du port d'immatriculation en Italie. La radiation du pavillon Italien peut être longue et complexe si tu ne maîtrise pas la langue et ne peu pas te déplacer la bas facilement.
Ensuite, la francisation ne pose pas de soucis particulier. Le fait que la tva ai du être payé au moins une fois n'est pas propre à un achat en Italie, c'est valable pour n,importe quel achat d'occasion.

Moi j'avais sous-traité la radiation au broker. Il y a aussi des agences spécialisées qui ne font que ça.


27 sept. 2020
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De bonnes affaires en Italie, ça vaut la peine, prendre les mesure d'usage pour éviter toute forme d'entourloupe...


27 sept. 202027 sept. 2020
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Pas de soucis pour acheter en Italie, beaux bateaux bien entretenus, pas comme ici, là bas les places au port sont bien plus chers.. par contre s'attendre à des frais supplémentaires non négligeables, pour un 43 pieds à titre d'exemple, radiation du pavillon italien 450€,acte de vente 1200€,et autres paperasses administratives coûteuses pour l'acheteur, sans oublier que c'est vous qui payez la com du broker....et puis ne pas être pressé, faut compter entre 2 et 3 mois pour clore la vente.
Pas la peine d'ajouter que vu la barrière de la langue acheter à un particulier est.. risqué..


27 sept. 2020
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Pour être tout à fait exact, la com du broker est payée moitié par l'acheteur et moitié par le vendeur (en tous cas, c'était comme ça dans mon cas)

Je confirme pour les frais, mais il faut regarder l'ensemble, prix du bateau + les frais et on peux quand même trouver de belles unités à prix correct.

Pour la langue, je ne parle pas Italien, on à tout fait en anglais, avec le broker comme avec le vendeur.

Au final tout c'est bien passé, la vente à été relativement rapide une fois que je me suis décidé, mais c'est la radiation qui à pris 2 mois, ce qui ne m'a pas empêché de convoyer le bateau chez moi et d'en profiter. Je ne voulais pas payer le port la bas, donc j'ai emmené le bateau rapidement après la signature.
Je suis parti avec l'assurance (bien sur) et l'acte de vente signé en cas de contrôle, en gros ça revenais à naviguer sous pavillon Italien le temps de Franciser le bateau. Je ne sais pas si cela aurait posé problème car je n'ai pas été contrôlé pendant cette période.


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mars 2021