Achat d'un voilier à l'étranger, formalités de re-francisation.

J'ai acheté sur Nice un voilier battant pavillon Italien. Ce navire a d'abord été Français, maintenant il est Italien. J'ai entamé les démarches pour le re-franciser. J'ai déjà fait cette démarche il y a quelques années pour un navire Anglais. Il a fallu aller plusieurs fois à la douane à Cannes, aux impôts à Nice, ce n'était vraiment pas simple. Avec le passage aux formalités dématérialisées qui datent du mois dernier, je sens que ça va être encore plus compliqué. Entre temps, puis-je naviguer en France pendant les formalités d'enregistrement ?

L'équipage
10 mai 2020
11 mai 2020
0

Bonjour!
J'ai acheté mon bateau sous pavillon monégasque, et pour le coup ça a été super simple car ce sont les affaires maritimes monégasques qui s'occupent de tout transmettre aux douanes françaises. Je pense que le plus important pour toi est la radiation de pavillon italien, et bien entendu l'acte de vente. Pour aller plus vite, ils vont te demander la première immat. française si tu peux l'avoir c'est super. Sinon de mon côté tout s'est fait par email avec les douanes et c'est allé relativement vite (1 mois), francisation reçue dans ma boite aux lettres, j'ai navigué à la journée entre temps mais jamais contrôlé je ne sais pas si c'est risqué.
Bonne journée
Philippe

11 mai 2020
0

salut ciapacan
j’ai acheté mon cata en italie pres de venise en tete de gondole (desolé chuis pas en forme) .ca c'est tres bien passé.
j’ai ramené des américaines des US a une epoque,tu dois a tous prix suivre la procédure des differrents services ,pour la francisation de ton bateau c’est pareil:
tu vas voir les douanes et affmar,tu leur demandes quels sont les documents a produire.
tu fais comme ils disent a la lettre et ce se passe super bien.
avec la CE c’est relativement simple.

11 mai 2020
1

Ca se passe, j'ai fait ce parcours du combattant en début d'année, mais les italiens sont casse bonbons :
Il faut que le bateau soit radié du pavillon italien AVANT que l'acte de vente soit signé (sinon l'ancien proprio se paye "une multa", de l'ordre de 800€ je crois). Et ça prend du temps... Je crois qu'il y a aussi des histoires d'actes notariés en Italie.

Ensuite, c'est en France, et c'est plus facile : impôts (pour justifier que la TVA soit payée, ils m'ont demandé l'acte de vente, la radiation, de pavillon, la certification CE, un justificatif de domicile et ma carte d'identité) puis douanes (mêmes documents, plus le quitus fiscal délivré par les précédents), puis DDTM (le papier des douanes, la carte d'identité et ??? je sais plus quoi que tu as déjà donné avant, donc tu l'a sur toi). Les démarches en France m'ont pris une semaine, parce que les impôts n'ouvraient que deux jours par semaine pour les services demandés (ensuite je suis allé aux douanes et à la DDTM dans la foulée la semaine suivante).

Pour la navigation, j'ai convoyé mon bateau avec tout ce que j'avais sous la main comme paperasses justificatives en passant par la Corse et Fréjus, je n'ai pas été embêté dans les capitaineries, et je n'ai pas été contrôlé.
Je me suis aussi laissé dire que dans les zones frontalières, les Zotorités avaient un peu l'habitude des tracas administratifs de changement de pavillon, et étaient (en général) tolérantes en cas de contrôle.

0

Bonjour Ciapacan,
La radiation de pavillon Italien peut effectivement être relativement ardue...
Si vous ne parlez pas Italien ou que vous avez besoin d'un "coup de pouce" administratif, nous sommes en mesure de vous aider : : une de nos project manager est Italienne pure souche ;o)
Bien à vous,

YPM

11 mai 2020
0

Merci pour ces renseignements. On va donc éviter de se balader en attendant la régularisation qui prendra ... un certain temps. D'autant plus qu'on inaugure la dématérialisation et le transfert des service du 06 dans le var.

12 mai 2020
0

oui,pour moi le proprio avait fait la demande de radiation de pavillon.

12 mai 2020
0

2 possibilités ,plus de 10 m ou moins (catégorie natante auquel cas tout est simple)
Il faut obtenir de la guardia costiera de la capitainerie où il est immatriculé en Italie un certificat « non osta « une sorte de certificat de non gage et de conformité qui permettra l’abandon du pavillon italien. Cela peut durer longtemps et être épuisant. Il faut un document officiel à obtenir près d’un bureau légal qui certifie la transaction de vente avec timbres fiscaux ,moyennant finances . Cela doit être fait par le vendeur. Un conseil ,parler directement par téléphone avec les officiers de la garde côtière. Beaucoup parlent français.Prendre contact avec les douanes françaises (qui vont exiger le certificat de libération de la TVA ce qui doit être simple en intra Shengen surtout si c’est un achat auprès d’un professionnel.)pour obtenir le pavillon .Bon courage.Il s’agit ici de souvenirs d’il y a 2 ans.

13 mai 202013 mai 2020
0

Hello,

J'ai acheté mon bateau en Italie.

Je confirme que les démarches pour la radiation du pavillon Italien peuvent être complexe à faire à distance, surtout si on ne parle pas bien l'Italien. Cela nécessite parfois plusieurs déplacements, l'obtention d'un numéro fiscal Italien pour le paiement de taxes, etc, etc

J'ai donc confié cette tâche tout simplement au broker qui m'avait trouvé le bateau et avec qui j'avais négocié l'achat auprès du propriétaire.
Tout c'est bien passé même si ça à été un peu long (2 mois si je me souviens bien) mais j'avais ramené mon bateau et je naviguais pendant ce temps la. J'avais assuré le bateau et je gardais l'acte de vente en cas de contrôle.

Par contre une fois la radiation du pavillon Italien faite, l'immatriculation en France à été une simple formalité sans aucune difficulté pour un bateau Européen.

13 mai 2020
0

Merci beaucoup

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

… le calme

Après la pluie...

  • 4.5 (179)

… le calme

mars 2021