Achat d'un bateau à un professionnel

Bonjour,

Ma quête du bateau "idéal" avance bien et je me pose des questions administratives.
Le bateau que je vise est proposé par un professionnel, il s'agit d'une société et pas d'un courtier, donc en principe sa responsabilité est engagée et il apporte une garantie.(garantie toute relative si je me retrouve en panne en Gèce ou ailleurs...)
Cette société m'envoie un descriptif du bateau et un inventaire accompagné d'un bon de commande à retourner accompagné d'un acompte de 10% avant expertise.
La démarche me semble normale à ce stade, elle me demande de m'engager avant de sortir le bateau pour expertise.

Ce qui me semble plus léger, c'est le côté minimaliste du bon de commande qui mentionne le prix, le lieu de livraison et la mention "sous réserve d'expertise favorable"

Je m'attendais plutôt à un compromis de vente plus détaille comme celui qu'on peut trouver sur ce fil :

www.hisse-et-oh.com[...]ontrats

Mais là c'est plutôt destiné à une transaction entre particuliers.

A votre avis est-ce que je suis couvert en cas de gros lézard qui remettrai en cause la vente ?

Je précise que je mandate un expert indépendant qui rendra son rapport.

L'équipage
11 jan. 2016
11 jan. 2016
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prudence...."sous reserve d'expertise favorable" ne veut rien dire,
le bateau flotte, ok, alors c'est favorable pour un bateau.
vous perdrez l'acompte à coup sur si vous ne souhaitez pas acheter le bateau ensuite, voir meme, vous serez obligé de l'acheter, selon la formulation de l'acte signé.
je ne trouve pas tout a fait normal de payer 10% rien que pour connaitre l'etat du bateau. dans mes quelques achats et revente de mes voiliers, cela ne s'est jamais passé comme cela.
soit l'expertise avait lieu avant reglement des 10%, et c'est mieux (et l'acheteur paye les frais), soit les acheteurs le font apres avoir reglé le solde, pour leur assurance, mais ils etaient alors confiant en leur propre jugement.

11 jan. 2016
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Le problème, c'est les "moyens lézards". Il faut définir à quel montant de travaux la vente peut être annulée et qui paye quoi si la vente est annulée. L'inventaire détaillé est une bonne chose.

Je me suis planté 2 fois sur des expertises payées par ma pomme. A force de jeter les billets par la fenêtre, tu te mets à réfléchir. Tel que, ton vendeur n'est engagé sur rien. Si ton expert trouve un lézard, le chantier dira "oups, j'avais pas vu !" et remettra le bateau dans l'eau jusqu'au prochain client. Pendant que tu feras un nouveau chèque pour rien à ton expert.

Si c'est un chantier, c'est pas un coup de grue qui va les mettre sur le sable. Je ne connais pas les pratiques en med, mais s'il refuse, je serai inquiet.

La troisième fois, j'ai signé un compromis

12 jan. 2016
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Règle de bon sens : comme disent les Anglais, ne jamais épouser une fille dont tu n'as pas vu les dessous !
D'après mon expérience, il faut trouver un terrain d'entente, par exemple mise à terre du bateau aux frais de l'acheteur éventuel, ces frais étant déduits du montant de l'achat s'il donne suite après expertise.
Si l'affaire ne se fait pas, ce sera toujours moins onéreux que les 10% d'acompte, très difficiles à récupérer même avec des conditions suspensives, bien ficelées par les brokers pour s'en sortir en cas de procès.
Une autre approche : exiger du broker que soient insérées tes conditions suspensives, à la fois précises et extensives, avec consignation de l'acompte auprès d'un tiers tel que huissier, avocat ou notaire.
J'ai tenté le coup récemment, le broker a refusé net, ça en dit long sur sa pratique du business...

12 jan. 2016
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très bien vu dans les 3 interventions au-dessus et tt à fait d'accord...

12 jan. 201612 jan. 2016
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dans tous les cas avoir vu le bateau Déja avec l'aspect extérieur et intérieure, regarder le niveau d'huile car un moteur dont le niveau d'huile n'est pas au bon niveau tu peux te poser des questions , ensuite si ta 1 er approche est favorable la tu demandes une expertise, mais plutôt d'un expert de TON CHOIX, éventuellement donné le nom de la société pour voir si sur le forum il y aurait quelqu'un qui aurait eu à faire avec cette société.

12 jan. 2016
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Oui j'ai déja vu le bateau. Il est très propre extérieurement et intérieurement, mais je ne l'ai vu qu'à flot.

Bien sûr c'est moi qui choisit l'expert.

12 jan. 2016
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Merci pour vos réponses.
Ma question portait aussi sur le fait que j'achèterai à un revendeur et pas un broker. La responsabilité d'un broker n'est pas engagée, un revendeur si car c'est à lui que j'achète. Un broker n'est qu'un intermédiaire entre moi et un particulier.
Ceci dit je ne sais pas quoi mettre comme conditions suspensives.

12 jan. 2016
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Solent, avant de parler de revendeur es-tu sûr qu'il a acheté le bateau en vue de le revendre ? Si le bateau est seulement en dépot chez lui, ses obligations ne sont guère différentes de celles du broker qui fait visiter au ponton, à moins qu'il ne s'engage en tant que professionnel sur une révision par exemple.
Pour les conditions suspensives entraînant résiliation de la promesse d'achat, outre l'osmose on peut évoquer tout défaut de l'appareil à gouverner et de l'appareil propulsif externe, en particulier mauvais alignement, détérioration de la "jonction" lest-fonds ou au retour de galbord, lest ou passe-coques endommagés, bref tout ce qu'on ne peut pas voir à flot... Liste non exhaustive (selon le type de bateau) qui peut être tempérée par une clause "remise en état sans frais dans un délai de ... avant achat effectif" si c'est un chantier qui assure la vente.
Mais là tout dépend de la confiance que tu accordes au professionnel.
En toute hypothèse, consignation de l'acompte sur un compte-séquestre, en précisant bien que le séquestre sera levé si l'une des conditions suspensives n'est pas remplie à dire d'expert judiciaire, pour blinder le dossier en cas de procédure.

12 jan. 2016
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Quand tu achètes via un broker, tu fais généralement le chèque d'acompte au broker, voir le chèque de solde. Le broker est la pour sécuriser la vente.

Un gars peut avoir plusieurs casquettes, il n'a jamais qu'une seule tête. Dans ton cas, je pense qu'il a mis sa casquette de broker. Si tu avais un garantie, elle apparaitrait sur le bon de commande.

Vérifie aussi la solidité de ton intermédiaire. Il n'y a pas de compte séquestre en France pour ce type d'opération.

13 jan. 2016
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Interressant. Je ne connaissais pas

12 jan. 2016
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Viktor, Merci pour ces précisions.
Si je fais le chèque je le fais à l'ordre de la société (Sillage à Pt Camargue) donc en principe c'est lui le vendeur, enfin c'est ce qu'il m'a dit. Il m'a aussi parlé de sa garantie en tant que pro, mais c'est resté verbal.
Je vais lui proposer un compromis avec clauses suspensives, je verrai sa réaction.

12 jan. 2016
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Pas de compte séquestre obligatoire, oui.
Mais pour toute transaction de quelque nature que ce soit, on peut consigner un séquestre banque ou sur le compte d'un professionnel du droit ou de toute autre tierce partie (art 1956 & suiv. Code Civil)
D'ailleurs, certains brokers le font et c'est une garantie de sérieux pour le client.
En cas de litige, les fonds sont bloqués, un intermédiaire indélicat ne pourra pas en profiter jusqu'à résolution du contentieux.

12 jan. 2016
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Hello,

vu de moi, surtout ne pas payer 10%

le coup de la responsabilité : tu es déjà dans une réflexion "procès" ? Une démarche juridique très longue, couteuse et loin d'être garantie, à mon sens... Tu as sans doute raison sur le fait qu'un pro soit responsable mais qd tu en arrives là, c'est que tu t'es bien loupé sur l'achat....

le mieux est d'éviter les problèmes en amont :
1) es tu 100% sur de ce bateau ? c'est bien celui que tu veux ?
2) le prix, vous avez discuté, vous êtes d'accord, il est fixé (et optionnel, idéalement, tu as une proposition ou accord écrit sur ce prix et sur l'inventaire détaillé qui va avec ?)
3) avec tes compétences, tu as tout regardé, pas de pb technique / tu n'as pas des amis compétents qui pourraient donner un avis ?
4) une expertise a déjà été faite ? tu l'as eu et étudiée ?

A mon avis tjrs, si ces 4 conditions sont réunies, si tu n'es pas suffisamment expert, si le prix est suffisamment élevé pour le justifier alors tu peux mandater un expert mais je ne vois vraiment pas pourquoi tu devrais payer 10% pour avoir le droit de faire expertiser....

idéalement, un compromis où le vendeur s'engage à te vendre à un certain prix mais 0 acompte de ta part je pense

en ce moment, les bateaux se vendent très très mal => l'acheteur est clairement en position de force.

12 jan. 2016
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Hello Callinago,
1, 2, 3, Oui
4 : Non voir post initial.

12 jan. 2016
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C'est marrant cette histoire que l'acheteur paye l'expertise...
Dans le cas d'une vente de voiture d'occase c'est le vendeur qui paye le contrôle technique, dans une vente immobilière le vendeur fait faire les diagnostiques à ce frais et (c'est désormais obligatoire) les annexe au dossier de vente.

Quand on a voulu vendre le bateau de l'association, on a fait faire une expertise, on a tenu compte (partiellement) de ses recommandations et on a exposé tout ça clairement aux acheteurs qui se présentaient. Le prix qu'on demandait était en fonction de ces critères...

12 jan. 2016
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le souci quand j'ai cherché à acheter mon bateau....Est que la plupart des expertises fournies par les vendeurs ne m'ont pas satisfaites (gros manquements ou évaluation de l'état de certains postes au dessus de la réalité)
Ce qui fait que l'acheteur que j'étais , préférait faire l'expertise accompagné d'un expert de mon choix.
Vu le coût de l'achat comparé au prix de l'expertise pour moi il n'y a pas photo
bien sûr c'est MHA !
Duduche Braz Voilà peut etre la répons à ton interrogation
Francis

12 jan. 2016
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Oui c'est le principe de l'expertise contradictoire. Le vendeur ne va pas mettre le doigt là où ça fait mal.
Soit tu fait ton expertise, soit tu fait confiance au vendeur.
La notion de "prêt à partir est trés relative" chez certains ;-)

12 jan. 2016
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La,pratique,pour l'expertise quand l'acheteur la demande et choisi l'expert et que s'il,acheté le coup est partagé entre vendeur et acheteur la sortie étant pour le vendeur. C'est ce que j'avais fait mais j'achetais à un particulier. Je n'ai jamais payé un acompte avant l'expertise, mais aprés pour bloquer mon achat. Il faut notifier par écrit au vendeur ta proposition en lui,demandant un AR du double pour toi

12 jan. 2016
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Si le vendeur est sur de son bateau et toi vraiment interresse je pense que , comme le suggere Viktor , sortie de l'eau pour inspection à tes frais ou a déduire du prix d'achat à part entière ou partielle mais sans dépot de 10%

12 jan. 2016
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Ne rien payer d'avance avant d'avoir vu les dessous.
Je ne paye pas 10% pour une voiture pour avoir le droit d'ouvrir le capot et voir l'état du moteur.

12 jan. 2016
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Le terme payer n'est pas tout à fait exact, c'est un versement d'acompte sous conditions suspensives. C'est ce qui se pratique en immobilier. Pour ce qui est de soulever le capot, c'est déja fait puisque j'ai visité ce bateau à flot, mais pour une expertise je mobilise le bateau pendant plusieurs heures, avec sortie de l'eau et essais en mer.
Les conditions suspensives peuvent être techniques ou même financières dans le cas d'un prêt.
J'ai déja fait ça pour un autre bateau et j'ai récupéré l'acompte sans difficulté suite à l'expertise défavorable. Le pb comme dit Ptiplouf c'est qu'il n'y a pas de compte séquestre et en cas de désaccord je ne dépends que de la bonne foi du vendeur.

12 jan. 201612 jan. 2016
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Dans ce cas je préfère que LE vendeur dépende de MA bonne foi :-)

12 jan. 2016
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On est d'accord ;-)

12 jan. 2016
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solent....c'est toi qui voit....lors des 15 dernieres années ou je suis dans le nautisme, des acheteurs coincés, j'en ai vu plein...
assis sur leur acompte; un ami a meme fait 2 fois la meme betise, et perdu 2 acomptes.
le vendeur a chaque fois lui dit, oui y a plein de defauts, mais aucun n'empeche d'aller naviguer un peu.
le terme "immobilise le bateau plusieurs heures".....mais tu crois que cela coute de l'argent que le bateau soit immobilisé ?? tu dis que tu payes la mise a terre, et la remise a l'eau, et apres tu discutes.
vous fixez le prix en fonction de l'etat du bateau, pas avant, mais où voit on cela ??
te demander de payer pour voir, c'est te prendre pour un joueur de poker, ce n'est pas correct.
mais cela semble te convenir, alors fonce....mais gare au mur.

12 jan. 2016
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Je pose des questions, je m'informe.
Le prix est fixé, voir le post initial.
Vos avis sont pertinents merci pour vos réponses.
Je vais voir avec ce pro pour éclaircir tout ça et quelles sont les garanties réelles qu'il apporte.

13 jan. 2016
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Solent ,

J ai du mal a comprendre le fil de l histoire , soit tu es fortement intéressé et tu fais sortir le bateau et fais faire une expertise a tes frais ( tu négocies la déduction de ces frais si achat par réduction du cout ou echange en nature du chantier )

Soit tu es hésitant , et le vendeur te réclame 10% afin de forcer un compromis qui traine .

soit le vendeur est pas très net ...

Selon le prix du bateau c est a toi de voir , mais mieux vaut s assoir sur une sortie d eau et une expertise que de se retrouver avec une grosse reparation a gérer .

J en ai acheté et vendu plusieurs et c est le système employé a chaque fois .

13 jan. 2016
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Bonjour Christian,

Ce n'est pas l'objet du fil, ma question portait sur les particularités de l'achat à un pro, quelle garantie (apparemment aucune..) et acompte ou pas.
Sur le principe, oui bien sûr, je fais sortir le bateau et je fais faire une expertise. Je l'ai déja fait l'année dernière et ça m'a évité d'acheter une trapanelle.
Encore faut-il que le vendeur accepte de le faire sans acompte, j'attends sa réponse.

13 jan. 2016
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Voila j'ai envoyé une proposition de compromis blindé et si expertise favorable je verse l'acompte.
Je vais voir avec ma banque si ils ont le système de compte séquestre dont parle Viktor mais ça m'étonnerai, en général il faut passer par un avocat ou notaire, c'est un peu compliqué.

13 jan. 2016
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Il est normal qu'il te demande en final si Ok , un chèque de Banque

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pour savoir si le vendeur est ou non le propriétaire, il est indispensable de voir l'acte de francisation avant toute ouverture du porte monnaie.
Un broker de Marseille m'avait fait un coup fumant : visite d'un bateau de 12 m
question : où est l'acte de francisation ?
le gars ouvre la table à carte, me dit "il est là" et referme ...
j'ouvre la table, lit le livret : ce n'était pas celui du bateau mais celui d'un bateau de 7 m
En fait ce bateau vieux de 20 ans n'avait jamais été enregistré et navigait comme cela

13 jan. 2016
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C'est le Suuuud...
En Bretagne le broker Antipode m'a remis une brochure de 15 pages qui détaille point par point la transaction. Malheureusement le bateau visité était moisi et le propriétaire n'a pas voulu baisser le prix, mais il ya des pros qui savent bosser heureusement.

26 jan. 2016
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J'ai envoyé une proposition de compromis de vente au pro en question et il a très mal pris la chose, je lui apprends son métier (ben oui un peu quand même ...) etc..
Il devait m'envoyer un bon de cde plus complet qui mentionne au moins le nom du bateau (!) voir, on peut rêver, le N° de série, mais plus de nouvelles.
Je pense qu'il boude.
Comme il est un des protagonistes d'un certain blog qui relate les très longues mésaventures d'un acheteur de bateau neuf, je ne vais pas insister.
Dommage le boat en question me plaisait bien, mais je ne suis même pas sûr que la partie administrative se passe correctement.
C'est dommage aussi pour le propriétaire qui a son bateau en vente depuis plusieurs mois ou années et qui n'a aucune touche pour l'instant alors qu'il ne navigue plus depuis plus de deux ans.
Si quelqu'un connait ce bateau ou le propriétaire au Grau du roi passez lui le message.
Je vais me tourner vers mon Joker, un Dufour 34 perf en Italie sensiblement moins cher, avec la différence j'ai largement de quoi refaire la garde robe à neuf.

26 jan. 2016
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on vas pas faire un visu à PC alors... :heu:

27 jan. 2016
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Ça se présente mal pour l'instant :alavotre:

26 jan. 2016
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Avec le nom du bateau passer au bureau du port et demander les coordonnées du proprio, ou laisser les siennes pour qu'il te recontactes, pour le pro il y a une embrouille.. les 15 pages ne veulent rien dire si ce n'est endormir, avec le rcs du pro il n'est pas difficile de faire une petite enquête discrète sur internet..

27 jan. 2016
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Le port n'a pas le droit de transmettre les coordonnées.
Je vais laisser un message, on verra bien.
La sté en question a un CA qui fait le yoyo, mais dans ce secteur c'est habituel, c'est plus l'impression de b... ambiant qui m'inquiète. Récupérer les papiers du bateau, j'imagine le bazar...

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