Achat de bateau d'occasion en Angleterre

Bonjour à tous,
je réfléchis à acheter un bateau en Angleterre.
j'ai trouvé un fil relativement ancien sur le sujet :
www.hisse-et-oh.com[...]leterre

Le bateau serait vendu par un broker qui m'affirme qu'il n'y a aucun risque dès lors que l'on est en mesure de fournir la preuve (facture initiale) que la TVA a bien été acquittée en son temps.

cela semble être confirmé par le site des douanes

je me méfie tout de même des raccourcis simplistes et de l'évolution (pas toujours favorable) des dispositions fiscales et douanières sur le sujet.
Je souhaiterait votre avis pour savoir si réellement l'opération s'avère aussi aisée que le vendeur le prétend.

j'ai bien noté qu'il fallait en outre obtenir un certificat de non gage de la part du cédant.

reste les points périphériques de vigilance : expertise, recours...

en vous remerciant pour vos avis.

L'équipage
16 mars 2016
16 mars 2016

Bonjour ,
Je te déconseille d'écouter les brokers , ils ne pensent qu'a
vendre , par la suite démerdez vous ...
J'ai fait cette bêtise malheureusement ...
Ce serai a refaire , j'engagerai un traducteur et je passerai
en direct .

Les recours contre des experts étranger sont très difficiles
voir impossibles , donc le plus sur est de savoir ce qu'on
achète et ne pas avoir peur de fouiner dans tout le bateau
avant de signer quoi que ce soit .

pour ma part l'expertise était bidon et lorsque je m'en suis
aperçu le courtier avais touché sa com et je n'avais plus qu'a pleurer ...

Attention donc !

16 mars 2016

j'ai acheté mon bateau à un broker anglais, sans soucis dans mon cas, je n'ai fait confiance qu'à moi meme pour vérifier le bateau. Il ne faut pas un "certificat " de non gage, c'est pour les autos... mais un certificat de radiation du pavillon, dans mon cas le bateau n'était pas immatriculé au ssr(ce n'est pas obligatoire), le broker l'a donc immatriculé pour le radier, il vaut mieux prévoir la fin du paiement en échange de tous les papiers. J'avais versé 10%. tout s'est fait en direct avec le broker, seul l'essai moteur avec le proprio car le broker ne voulait pas en prendre la responsabilité et c'était une clause d'annulation. (j'étais passé avec Boatshed). La TVA doit avoir été payée, il faut le prouver au trésor public par une facture acquitée a l'achat du bateau, avec le quitus fiscal l'acte de vente et la radiation l'on va ensuite aux douanes, faire un acte de vente classique en francais va aider les douanes...ne pas hésiter à aller les voir avant, il vaut mieux que le type de bateau acheté soit connu par eux pour éviter d'avoir à le faire jauger...dans mon cas c'était un bateau construit en france en série.
La livre n'est pas trés favorable en ce moment...

16 mars 2016

Merci à vous :très instructif.
la situation rencontrée par Jean Luc est typiquement ce que je redoute le plus.

Philippe

16 mars 2016

Bonsoir

Moi qui suis à la recherche d'un voilier en grece et donc confronté à ce même type de tracasserie..je t'invite à demander à voir la vrai facture d'achat qui fait apparaître la TVA acquitee..et pas une attestation de vente bidon..
De vérifier la nationalité du proprietaire ..du pavillon et tu Scannew ou photographies le tout et tu vas aux affaires maritimes ou équivalent pour demandé d'identification du dit voilier..
Un vendeur sur 2 ne dispose pas de la facture d'origine..sur le marché actuel.
Le mieux d'entrée tu demandes si c'est une première main...si oui tu progresses si non ...demandes à voir ...ne crois que sur pièce présentée..et vérifiée.

A plus

17 mars 2016

les aspects relatifs à l'importation (TVA) semblent gérable sans trop de difficulté.
c'est vraiment dans les démarches périphériques /post opérations que semblent se situer les difficultés.

j'avoue au final que c'est assez dissuasif.

merci à tous.

Les Eclaireurs près d'Ushuaia, Argentine.

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