achat boat Américain

bonjour a tous et toutes et meilleurs voeux pour 2007 :-D .

Bon voici ma question....
comment faire? quelqu'un l'a t'il fait? acheter un boat aux Us, naviguer dans un premier temps aux antilles......... puis retour sur l'Europe (j'ai pas dit la France :-|)
sous quel pavillon? quand l'immatriculer? a l'achat ou au retour?

j'ai du dire une connerie!!!!!!!!!! :-D :-D :-D non?

merci de vos lumières :bravo:

L'équipage
17 jan. 2007
17 jan. 2007
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oui Guy
vu la valorisation de l'euro sur le dollard, ça vaut le coup de se pencher sur la question!

De plus, étant sur place, une petite année sabatique sur zone ne serait pas désagréable :-)

la véritable question est : comment tu fais pour immatriculer le boat? bien sûr en prenant un modéle fabriqué en europe pas un "exotique"

18 jan. 2007
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ai je tué le sujet ?
qui me paraissait interessant bien que je ne l'ai pas lance :-p

Je susi parfaois contacte par des HEOIStes ou des STWISTES avec des projets comme cela.
le bon plan à mon sens est le lac champlain dans le vermont, saison tres courte, eau douce, bateaux entretenus a la mode anglo saxonne ...

mais reste le bleme des papiers

17 jan. 2007
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une solution que j'ai experimente
par hasard, je n'avais meme pas pense à la francisation pris que j'etais par la preparation "marine"du bato.

etre resident 2 ans et le bateau (avion velo auto ... jet ski beuark) devient partie de votre demenagement
sinon c'est droits de douane + TVA et ensuite si le bato n'est pas reference dans la serie du type (le first 30 fabrique et exporte de fr aux usa en 81 l'etait) fournir plans courbes de stabilite etc

hors ce cas de figure, pavillon exotique ou roumain ou bulgare peut etre

normalement aucun pays de l'ue n'acceptera immatriculation sans douane + tva, y compris la belgique

17 jan. 2007
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peut etre un debut de reponse :
a voir :

www.douane.gouv.fr[...]enu.asp

et d'autres infos :

www.douane.gouv.fr[...]enu.asp

j'ai pas tout parcouru le site , mais y'a beaucoup de choses interressantes !

17 jan. 2007
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merci thierry
intéressant, mais ne répond que partiellement au problème de pavillon

Je résume, tu achetes un boat là bas, tu as tous les documents, tu reviens en métropole, et tu vas payer la tva a la douane, ensuite tu vas au CM pour l'enregistrement;

Hummm, je crois que c'est sympliste comme raisonnement, connaissant notre bonne administration (douanes particulièrement) il es où votre boat? :policier:

18 jan. 2007
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tva
la tva tu dois la payer. Peu importe dans quel pays en sachant que le taux de tva est différent suivant les pays de la ce mais tu la paie... Les droits de douane tu les paie, parce qu'il y a des droits de douane et comme déjà dit sur un autre fil tu dois aussi payer de la tva sur des droit de douane...le taux est le même dans toute la ce. Maintenant pour le pavillon...+ si boat pas cataloguer...
C'est marrant mais çà m'intéresse et même en connaissant une partie, je ne peux répondre à tous.
Je vais essayer de voir cela de plus près. Du moins, la règlementation officielle...en sachant que...

a+
Pierr c'est Pierr pas Véro mais c'est trop long de changer le compte.

18 jan. 2007
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interessant mais
c'est le centre des impots qui a transmis le dossier aux aff mat pour ton acte de francisation ??
quelle est la taille du bateau ?

sinon si c'est vrai, yapluka acheter des First du debut des annees 80 aux etats unis ou au canada ...

19 jan. 2007
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rien a voir wilfrid
tu as enfin explique que tu avais importe ton bateau de suisse, rien a voir avec les etats unis
il y a longtemps qu'il y a une union dounaniere avec la suisse, ces forums sont tres utiles a partir du moment ou les partciiapnts n'extrapolent pas leur cas particulier.
tout ce que j'ai ecrit est vrai pour un bateau importe des usa. full stop.
ce n'est pas pour te faire plaisir que tu n'es pas passé par les douanes c'est en fonction des textes regissanat les echanges de marchandises entre la suisse et l'UE
;-)

19 jan. 2007
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precisement
cela explique precisement pourquoi tu n'as pas eu affaire aux douanes (bateau importe de suisse) alors que les douanes sont incontournables quand tu importes des usa et la TVA s'applique sur le prix + droits de douanes

pourquoi essayes tu de me convaincre d'une situation que j'ai experimente ?
j explique par ailleurs que si l'on a ete resident 2 ans on peut franciser son bateau sans droits ni taxes
final pour moi sur ce sujet
:-(

18 jan. 2007
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une solution pour la TVA
consiste à acheter un bateau fabriqué dans un pays de l'union européenne qui date d'avant 1986 ou une date comme ça a vérifier.
Il faudra qu'il ait sa plaque de constructeur règlementaire.
C'est ainsi que j'ai acquis mon bateau actuel qui était basé en dehors de la CEE et n'avait jamais payé la tva. Une longue discussion avec le centre des impots de mon domicile, c'est eux qui sont compétents pour la tva.
Cette règlementation est peu connue, d'autant plus que hors des départements cotier, c'est le responsable des véhicules qui traite du sujet.
Je répète les conditions:
-fabriqué dans la cee
-avec sa plaque d'homologation
-fabriqué avant une date à vérifier.
A noter que cette date est également opposable partout dans la cee aux pays qui cherchent à redresser sur la tva, comme l'Espagne ou la Grèce qui sont de temps en temps prises d'une petire crise.

19 jan. 2007
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rien à voir jeanlittlewing
les douanes ou les affmat s'occupent de l'acte de francisation, et les impots de la tva. Il n'y a pas de communication entre eux. Pour l'immatriculation sous pavillon français, il te faut l'acte de vente,les titre précédents, et l'homologation.
C'est ça aussi le truc c'est qu'un bateau de la cee est homologué si il a sa plaque.
Pour les impots il faut produire les mêmes documents, mais leur soucis, c'est la tva.
Mon bateau, fabriqué en france et exporté en franchise de tva car acheté par un suisse, n'a jamais payé la tva.
Je l'ai réimporté et comme il était trop vieux, pas de tva. J'ai un document de mon centrte des impts qui confirme, par écrit, que cette opération (réimportation) n'est pas soumise à tva.

19 jan. 2007
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pas sur jeanlittlewing
La tva n'a rien à voir avec une union douanière, dont l'objet est l'absence de droits de douanes.
Je suis sur qu'il suffit à notre ami d'interroger son centre des impots pour avoir la réponse.
Même au sein de l'union européenne aujourd'hui, les états se restituent les tva sur les produits importés d'un autre membre.

19 jan. 2007
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quel pavillon ?
bonjour tous , je compte moi aussi m'acheter un canote americain car il sont taillé pour les grand gabarit : longueur des couchettes et hsb dans les wc par EX. par contre je ne compte pas l'amener en france . j'irais naviguer 6 mois par ans , en le laissant au Venez ou trinidad ou st maarteen. ou dois-je l'immatriculer ?

19 jan. 2007
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c'est le parcours du combattant
je m'etais penché sur le sujet mais c'est très difficile a réaliser paiement de nombreuses taxes et ensuite pour la francisationencore plus difficile lorsqu'il s'agit d'un canot hors cee.

19 jan. 2007
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On avance............
je vois que le sujet "trotte" dans la tête de pas mal d'Héotiens

Je vais me renseigner pour l'exigibilité de la tva sur des constructions de + de 20 ans, auprès d'un déclarant que je rencontre cet après midi

donc plus de news dès lundi

Allez-y n'héditez pas à balancer..... les idées ou certitudes, on fera le tri après.......

encore bravo et merci :bravo:

il y en a toujours plus dans plusieurs têtes que dans une :oups:
alain

20 jan. 2007
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luxembourg
il semblerait que le pavillon HT Luxembourg soit réservé aux plus de 25 Tonneaux . qu'en pensent les belges ? ou les autres ?

20 jan. 2007
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pavillon sint maarten
... partie hollandaise de l'île de saint martin.
Ou sinon, tu le laisses basé à saint martin, tu payes aucune taxe, mais antilles françaises interdites.

20 jan. 2007
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merci pascal
enfin une info concrete , mais peut etre qu'il faut etre résident de sint maarten pour pouvoir imatriculer son canote ? coté français les autorités circulent souvent .

19 mar. 2007
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mais comment qu'on fait pour ...
le certificat CE, si le bateau a été construit hors de l'union européenne et qu'il a été contruit avant 1986 ? est on condamné ???

20 mar. 2007
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CE
pour infos :
le mieux est d'acheter un voilier dejà construit en Europe. sinon : pavillon Belge uniquement en nav cotiere . ou le faire certifier par bureaux style veritas qui lui meme acceptera les construction ayant été approuvée par : lloyds, BAS etc...
ça peut valoir le coup , tout dépends de la taille du voilier ( 45" et +)
ou voir avec les nouveaux pays Europeens : lettonie, roumanie etc...

18 avr. 2007
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douanes

Avez vous trouvé une solution? Je veux dédouanner un bateau américain drapeau, fabriqué en angleterre de 1969 et mesurant 6,70m valeur 3000 euros vu l état. Quel parcours suivre merci

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