achat bateau espagne, comment le ramener par mer apres achat ?

va voir les affmar
et pose leur la question !
sans forcement dire que tu l'a acheté , mais en disant que tu compte acheter !
ils te le diront sans problemes !

J ai acheté ma barque a Almeria ,
Radiaion de pavillon et acte de francisation temporaire.
J avais pensé a la solution 2 , mais quid en cas de pépin vis a vis des assurances ?
C est vrai que tout cela est long , et j ai failli craquer ..
Je l ai ramené 6 mois apres l achat .
Amicalement.

Y faut 3 documents, en plus de l'acte de vente,
Pour que l'immatriculation en France se passe bien:
La premiere facture d'achat (pour prouver que la TVA à été payée en CEE)
La radiation du pavillon espagnol.
Un certificat de conformité aux normes CEE du chantier.

Jamais entendu parler d'acte de francisation temporaire pour la plaisance, perso j'ai importé un bateau du Danemark, il est resté 3 semaines en France avec ses papiers danois, le temps de faire les démarches, et l'assurance n'avait pas tiqué.

Pour l'immatriculation, on commence par les impots, demander un quitus de TVA.
Aprés c'est les douanes pour l'attestation de jauge du boat.
On fini aux Affmar pour l'acte de francisation.

Autrefois ils visitaient le bateau pour le classer dans un categorie de nav(française), maintenant y veulent ce certificat de conformité aux normes CEE, si tu l'as c'est trés simple.

Si yapa, bin ça peut devenir galére, si le constructeur n'existe plus ou si le modéle n'a pas été homologué.

Avant de signer, contacte les Affmars :policier:

Pareil pour moi
Le "sale agreement" était en fait acceptable comme acte de vente soumis à conditions suspensives (expertise, financement...)
J'ai donc pu enregistrer le bateau avant de l'avoir payé, ce qui dans mon cas était en plus nécessaire car le bateau étant hypothéqué, il devait bien sur être enregistré à mon nom avant que j'obtienne le solde du prix d'achat.

Là ou je suis étonné, c'est les trois mois pour obtenir une radiation. Normalement, une administration doit pouvoir règler ça dans la semaine.

le bateau etait
sous pavillon anglais , la radiation du registre britannique a demandé 2 mois. Une fois arrivé en France , les Affaires Maritimes ont inspecte le bateau avant de fournir le carnet de francisation.

je vais le ramener !!
le bateau est recent il est de 2001, c'est un bateau du type helium 980. IL dispose du tampon CE.
Suite a toutes vos infos ..
Je vais donc me munir des papier du bateau ( pavillon espagnol), de la facture premier achat (pour la tva), du contrat de vente, du certificat CE, de l'assurance... et faire ma traversée vers la france.
Quelqu'un a mentionner le passeport, est ce que je peux le faire a l'arriver au port en france ? si je fait la demarche ensuite de le franciser est ce que le passeport est nécessaire ?
Je prendrais ensuite le temps pour le faire franciser.
J'espère qu'avec tout cela ca devrait rouler !!! ou plutot naviguer !!!
si vous avez plus d'infos ou commentaires n'hesitez pas

tu risques de te faire ramasser par la douane en chemin
et il faudra leur expliquer que tu es français, en France sur un bateau espagnol qui n'a pas de passeport....

je te laisse ma place

la taxe est la meme pour la francisation et le passeport

si tu vas à la douane demander un passeport et que tu leur expliques ta situation, ils te feront le passeport en payant le droit et tu ne paieras pas une seconde fois lors de la francisation et tu pourras naviguer entre temps sans pb

mais peut etre qu'ils trouveront une solution provisoire permettant de circuler en étant couvert

amicalement

tu nous avais pas dit que c'était
une construction amateur sans plan et sans homologation......

si c'est un bateau de chantier, il y a forcément un certificat de type dans les bases de donnée des douanes, sauf si c'est un exemplaire unique jamais importé en france

amicalement

pour ton impression, il faut déjà une certaine souplesse que je n'ai jamais eu et ce n'est pas sans danger pour les générations futures :-D