achat batau pavillon belge

Il ne s'agit pas de changer de pavillon mais d'acheter (en France) un voilier sous pavillon belge. Y-a-t-il risques de soucis avec les douanes ou affaires maritimes? On me dit que je dois payer 50 euros en Belgique (par la poste) et c'est tout. Mon bateau peut-il rester en FRance sans problème?
Naviguant vers l'étranger est-ce que le fait d'avoir un pavillon Belge pour le voilier et un passeport français pour le skipper peut représenter une source de tracas dans les pays à l'administration tatillonne?
Cette situation est-elle courante ou serait-il préférable de prendre le pavillon français(avec ce que cela suppose)..
Merci de me donner une réponse.

L'équipage
#Administration
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11 jan. 2006
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11 jan. 2006
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Petite erreur
au niveau du tracas tu ne risques rien .La belgique n'est en guerre contre personne.La ou est ton erreur c'est dans la poste .En effet le timbre coute 50 euros mais tu ne l'auras jamais par la poste .Ces timbres sont uniquement vendus aux guichet a Bruxelles . Le mieux est de t'adresser a la societe VGD.Ils sont spécialisé dans ce genre de transaction depuois des années.Leur tel: 06 21 92 31 37;

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PAMPUSPAMPUS
11 jan. 2006
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Pavillon Belge
Bonjour,
C'est plutôt un avantage, ne change rien, si tu es déjà sous pavillon Belge, c'est très bien.
Tu as un site super qui renseigne sur toutes les formalités: capbreizh.pneuboat.com[...]lge.htm
Comme déjà dit sur un autre fil, pourquoi passer par un intermediaire !
L'administration Belge est aussi Francophone et de plus est très sympa au téléphone.
Il te faut juste trouver un contact en Belgique pour acheter ton timbre fiscal, avec le forum cela ne doit pas être dificile.
Je suis moi même sous pavillon Belge (bateau acheté sous pavillon Allemand), résidant en France (et Français).
Franchement aucun problème à l'étranger. Dès que tu sors de France, tout le monde se fout bien que tu sois Belge, Suisse, Espagnole ou autre.
Le seul point, il te faut demander un Passeport de Naviguation aux Douanes en France, comme tout navire étranger naviguant en France.
Alain

Répondre
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11 jan. 2006
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Bonjour.

Dans le post précédent PAMPUS dit:

"Le seul point, il te faut demander un Passeport de Naviguation aux Douanes en France, comme tout navire étranger naviguant en France"

Je ne sais rien de ce passeport qq peut il en dire plus?

Merci.

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PoseidonPoseidon
11 jan. 2006
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pour le passeport, il suffit de téléphoner- - - -
au bureau des douanes le plus proche de votre domicile. Ils vous renseigneront facilement.
En principe ils demandent : lettre de pavillon / justif de domicile / RIB / Certificat de jauge.
Alors PRUDENCE + PRUDENCE = - d'em.....

CERTICAT DE JAUGE : il faut absolument celui du constructeur du bateau. Si celui ci est français, il le fera selon SA propre procédure : Actuellement je suis personnellement en cours avec Jeanneau pour un Sangria acheté en Belg et immatric en Allemagne : celà va s'arranger, mais pour l'instant c'est pas encore fait.
D'autre part, si le fabricant est exotique ?????

Voilà.....

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jpjp
11 jan. 2006
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ne change surtout rien, il n'y a que des avantages

pour les formalités il est - cher de faire en direct 50 € au lieu de 300€ environ, c'est très très facile, voir le vrai lien , avec option "EAU"

www.mobilit.fgov.be[...]dex.htm

pour le timbre à 50 € qui se trouce dans n'importe quelle poste en Belgique, un ami belge pourra certainement te dépanner

le passeport est à faire à la douane française avec perception du droit annuel calculé exactement comme la francisation ce qui est illégal au regard du droit Européen, mais bien courant en France

amicalement

Répondre
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13 jan. 2006
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c'est marrant ça
le nombre de Français qui voudraient battre pav Belge !! et toi tu là ;-)
ne change surtout rien alors, enfin se n'est q'un avis ;-) et bienvenus sous nos belles couleurs :-D

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2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

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