Achat à fin LOA -francisation- mutation de propriété

Bonjour, le contrat de leasing de mon voilier se termine en avril.
J'ai trouvé sur le site des douanes que le vendeur doit s'occuper de la modification de l'acte de francisation. Je me demande comment de temps cela prend. Je suppose que cela se fait par courrier ou faut-il se présenter soi-meme.
Etant résident belge, apparament il faut obligatoirement s'inscrire à St-Nazaire ???
Et peut-on le temps que le dossier est en route, naviguer avec de docs provisoires?

Beaucoup de questions, mais je voudrais me rassurer que si je prends des congés en mai, je pourrais profiter du voilier.

Merci pour vos conseils.

L'équipage
05 fév. 2010
06 fév. 2010
0

Pas de Pb
Bonjour,

Je n'ai pas connu exactement ce cas de figure, mais lorsque j'ai acheté mon voilier d'occas celui-ci était en LOA avec l'ancien proprio.

Ne souhaitant pas reprendre la fin de LOA, le vendeur y a mis fin en le signalant à la boite de finacement (lettre + acte de vente signé).

La socité en question a mis plus 2 mois pour me retourner un papier disant que le bateau était à moi.

J'ai donc navigué 2 mois avec un acte de francisation au nom de l'ex proprio et avec la copie de l'acte de vente. Pas eu de pb particulier.

A reception de l'acte de propriété les Aff Mar et les douanes ont modifié l'acte en 1 semaine.

Stan

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Le Renard, cotre corsaire de St Malo, en 2005

Souvenir d'été

  • 4.5 (64)

Le Renard, cotre corsaire de St Malo, en 2005

novembre 2021